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Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: Flow le 31 Mai 2011 à 16:22:55

Titre: Importation de la France à la Suisse
Posté par: Flow le 31 Mai 2011 à 16:22:55
Hello amis suisse et d'ailleurs!

Comment se passe l'importation de la France à la suisse pouvez vous me parler de vos expériences en la matière ?

La TVA est elle Haute et l'homologation ?? ....
Titre: Re : Importation de la France à la Suisse
Posté par: Flow le 03 Juin 2011 à 14:17:53
sniff sniff  :'(
Titre: Re : Importation de la France à la Suisse
Posté par: Thierry le 03 Juin 2011 à 22:07:19
La suisse est isolée dans l'Europe et apparement en tant que suisse, tu l'es aussi sur le forum. ;D

En tout cas ca a l'air compliqué chez vous. Les frais de douane dépendent du type de véhicules et il faut les faire expertiser. Voila ce que j'ai trouvé:
http://www.ge.ch/san/doc/importation_d_un_vehicule.pdf (http://www.ge.ch/san/doc/importation_d_un_vehicule.pdf)
http://www.vd.ch/fr/themes/mobilite/automobile/importation-de-vehicules/ (http://www.vd.ch/fr/themes/mobilite/automobile/importation-de-vehicules/)
Titre: Re : Importation de la France à la Suisse
Posté par: Flow le 03 Juin 2011 à 22:21:17
En tout les cas on peut pas dire que la suisse soit aussi international que la Mustang  ;D..
Merci pour ces documents que je vais lire attentivement.  ;)
Titre: Re : Importation de la France à la Suisse
Posté par: team autoespace le 03 Juin 2011 à 22:26:24
salut

et tu trouvera surement plus d info sur le forum mustang suisse smk smk
Titre: Re : Importation de la France à la Suisse
Posté par: Flow le 03 Juin 2011 à 22:31:52
ok je vais regarder tout  ca ! rnr
Titre: Re : Importation de la France à la Suisse
Posté par: Bruno le 09 Juin 2011 à 13:59:36
Tu peux essayer d'envoyer un message à Swiss Coco qui est actif sur le forum  rnr
Titre: Re : Importation de la France à la Suisse
Posté par: SwissCoco le 09 Juin 2011 à 14:16:22
La mienne a été importée des USA par un garage suisse, donc je n'ai aucune idée de comment cela s'est passé.

Par contre, il te suffit de te renseigner auprès du service des autos de ton canton.

Tout dépend de ce que tu veux importer (une ancienne ou une récente). Tu risques juste d'avoir des modifs à faire pour le bruit.
Pour les feux par exemple, les feux américains sont autorisés, et le phare AR anti-brouillard n'est pas obligatoire. Mais si ta caisse a été modifiée aux normes françaises, le mieux comme déjà dit, c'est de demander au SAN VS ce qui doit être éventuellement modifié.

Pour la TVA, au pire tu devras payer les 8% de TVA suisse, mais ce sera toujours plus bas que la TVA française. Mais un garagiste devrait pouvoir te répondre mieux que moi sur ce sujet.



Titre: Re : Importation de la France à la Suisse
Posté par: Bruno le 09 Juin 2011 à 15:59:59
 ap:lo Voilà, il suffit d'appeler Swiss Coco et le coucou suisse sort de sa boite  msk
Titre: Re : Importation de la France à la Suisse
Posté par: Flow le 09 Juin 2011 à 16:48:56
ok merci pour ces information !  :)
Titre: Re : Importation de la France à la Suisse
Posté par: Kantero le 09 Juin 2011 à 18:30:01
Quand j'ai emménagé en Suisse, venant de France donc, j'ai du passer cette étape ... je peux donc te dire comment ça ce passe :
- Si le véhicule t'appartient depuis plus de 6 mois, rien à faire et c'est gratuit (dommage c'est pas ton cas  ;D,  mais ma Focus est passé comme ça)
- Pour les autres cas (ma moto avait 5 mois quand j'ai immigré, du coup elle a eu droit à la totale) :
1) tu vas devoir passer en premier lieu au bureau de douane le plus proche pour remplir un formulaire d'importation, assez simple (13.20.A si je lis bien le griffonage du pandore qui a signé le mien). Tu devras payer la TVA (8% maintenant), plus un forfait administratif de 20 CHF et un droit d'entrée calculé sur la base du poids du véhicule (37CHF par tranche de 100kg).
2) Après avoir réglé ces droits, tu as un délai assez court (un mois il me semble, je ne retrouve plus de date sur les papiers) pour présenter ton véhicule au service cantonal des automobiles (forfait de 110 CHF pour Neuchâtel en tout cas) avec : la carte grise d'origine du véhicule et un certificat de conformité (à demander auprès du concessionnaire de la marque du véhicule, ça peut prendre du temps, surtout pour un véhicule ancien) et une attestation d'assurance.
3) le service cantonal des autos va te délivrer un permis de circulation (70 CHF), un jeu de plaques (30 CHF), et te faire payer pour la future destruction du véhicule (20 CHF). Je te conseille de confier la présentation à l'expertise cantonale à ton garagiste, qui assumera alors les réclamations en cas d'éléments non acceptés.

Petits conseils :
- Si tu achètes la voiture à un professionnel, annonce lui directement que c'est pour l'export et demande à payer le montant HT (en france tu vas gagner 20% !). Dans le cas contraire, si tu tombes sur un douanier un peu chiant, tu payeras la TVA suisse sur le prix TTC français. Si le vendeur est "sympa" ;D il peut même te faire une facture avec un montant dérisoire pour la douane.
- Si tu achètes à un particulier (qui lui s'en tape de la TVA et qui n'est pas assujetti à une déclaration) demande la même chose : un certificat de vente avec un prix ridicule.
- Dès que tu es fixé sur le modèle que tu veux, demande les n° de chassis, de type et de véhicule (une copie de la carte grise en fait) et demande le fameux certificat de conformité à ton concessionnaire ou au bureau central de la marque (perso en demandant chez Honda France, on m'a annoncé un délai de 3 semaines, mon concessionnaire a pu avoir le certif en 3 jours !)
Titre: Re : Importation de la France à la Suisse
Posté par: SwissCoco le 09 Juin 2011 à 18:44:21
Voilà une réponse précise.

Par contre la Mustang n'étant pas référencée en Suisse, elle sera immatriculée en X (réception par type).

Ca peut, peut-être, avoir son importance...
Titre: Re : Importation de la France à la Suisse
Posté par: Thierry le 09 Juin 2011 à 19:07:03
Celles d'aujourd'hui ne sont pas référencées mais les anciennes devaient l'etre, du moins ca a été le cas avec les Mustang II qui sont courantes en Suisse. ???
Titre: Re : Importation de la France à la Suisse
Posté par: Flow le 09 Juin 2011 à 20:44:51
Merci pour ta réponse précise  rnr
Maintenant je suis au clair ..