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Import Mustang- Green Card+Societé US + tax US+ Voiture à mon nom

Démarré par nicocali, 10 Novembre 2015 à 19:32:21

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

nicocali

Bonsoir a tous.

Comme vous, je suis un fan de mustang et j'ai toujours rêvé en posséder une.

Il y a 5 ans je suis partie faire mes études aux US, et il y a 3 ans j'ai eu la possibilité d'acheter une belle Mustang GT cabriolet de 2001. Certes ce n'est pas le modèle préféré de beaucoup d'amateur mais personnellement j'en suis très satisfait. Le son de son V8 m'a charmé sans difficulté.

Aujourd'hui je souhaiterai la rapatrier en France ( Los Angeles - Le Havre -> cout $1290 )

Ma question est la suivante:

Quelle sont mes obligations pour rouler en France et surtout est ce que je peux rouler avec mes plaques américaines (j'en est deux) sans faire aucune homologation sur mon véhicule.

Tout ceci sachant que:

- le véhicule et déjà a mon nom sur le " TITLE US " et ceci depuis 3ans
- j'ai une green card depuis 6 ans
- j'ai une adresse permanente aux USA (en revanche le bien immobilier ne m'appartient pas)
- Je possède une société en Californie depuis plus d'un ans
- Je paye des impôts  sur le sol Américain pour l'état de Californie

J'espere que certaines personnes auront déjà rencontré un cas similaire et seront en mesure de m'aiguiller.

De plus quelle assurances avait vous démarché pour ce type de contract..

J'ai bien entendue fais des recherches sur ce blog mais aussi sur google avant de poser ma question. Mon cas étant particulier, je n'ai pas trouvée de réponse précise.

Je vous remercie par avance et attend vos réponses avec impatience.

Merci beaucoup et bonne soirée a vous.

Nicolas

PS: j'espère n' avoir bafoué le règlement de se blog en aucun cas.

Maxou

Tout dépend du temps que tu restes en France...Si c'est plus de six mois, va falloir l'immatriculer en France donc homologation etc.
Le soucis est surtout celui de l'assurance. Il te faudra un assureur US qui veut bien te l'assurer en France.

Thierry

Oui si tu es un touriste américain en France, tu peux rouler sans problème avec tes plaques US en France pendant des vacances. Par contre, la ou ça va se compliquer c'est qu'il faudra renouveler ta "registration" et passer le "smog test" tous les ans.
https://www.dmv.ca.gov/portal/dmv/detail/online/vrir/vr_top2

Ça va faire cher pour la faire contrôler en Californie et si tu ne le fais pas, ça risque d'être considéré comme si tu roulais sans plaque. Ton assureur américain ne va pas assurer un véhicule avec des plaques non valides non plus. ???
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nicocali

Bonjour Maxou et Thierry.

En ce moment je passe environs 9 mois en France mais jamais pour une période supérieur à 6 mois.

Thierry trés très bon point que tu relève, "le soucis du smog test tous les ans". A moins de trouver une personne en France qui a une accréditation pour faire ce genre de test, ou bien me débrouiller avec un garage la bas qui peut me le faire sans voir la voiture en échange d'un petit billet.

Concernant l'assurance j'ai trouvé pour 1400$ par mois.

De plus comment peuvent t'il prouvé que je suis en france plus de 6 mois. Si je dit pas de bêtise, vue que j'ai une green card mon passeport n'est plus tamponné a chacune des visites. Il faut que je regarde.

Merci pour vous reponce,

Si d'autres personnes peuvent partager leur témoignage/experience c'est avec plaisir.


Thierry

CiterThierry trés très bon point que tu relève, "le soucis du smog test tous les ans". A moins de trouver une personne en France qui a une accréditation pour faire ce genre de test, ou bien me débrouiller avec un garage la bas qui peut me le faire sans voir la voiture en échange d'un petit billet.

Trouver un garage en France qui sera reconnu en Californie, c'est pas gagné et la solution frauduleuse, ça peut fonctionner... tant que tu ne te fais pas prendre et que tu n'en parles pas sur les forums publiques. lol

CiterDe plus comment peuvent t'il prouvé que je suis en france plus de 6 mois. Si je dit pas de bêtise, vue que j'ai une green card mon passeport n'est plus tamponné a chacune des visites. Il faut que je regarde.

La question serait plutôt comment pourrais tu prouver que tu es en France depuis moins de 6 mois si tu n'as aucun tampon sur le passeport? C'est a toi de montrer que tu es en règle, pas aux forces de l'ordre de faire leur enquête. En tout cas, s'ils en font une, tu serais mal.  smk

Il y a un autre soucis qui a son importance. Si un jour tu veux revendre la Mustang, tu la ramène aux US? Si ce n'est pas le cas, celui qui te l'achètera devra payer en plus 20% de TVA + 10% de frais de douane et il devra aussi la faire homologuer. Pour une 2001, ce coût sera prohibitif surtout dans quelques années quand sa cote aura baissé et tu perdras plus d'argent qu'en la vendant aux US.
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nicocali

Bonjour Thierry,

Oui effectivement il faut surement que je me renseigne d'avantage pour la légalisé. Combien coute la mise aux norme si ont fais tous soit meme, si tu as une idée je suis preneur.

Concernant la revente, ceci n'arrivera pas. Je compte vraiment la garder sans la revendre. Elle a plus une valeur sentimentale. C'est la voiture de mes 20 ans, de mes etudes à SB en Californie. Le doux son du V8 ... Enfin voila je ne la revendrais en aucun cas ..
Sinon c'est un bon point.

Thierry

Il y a une estimation qui date de 2013 pour une gen.5 mais tu auras probablement les mêmes modifications a faire pour une gen.4. Pour les frais de douane et de TVA, je sais pas trop comment ça se passerait. Ils ne sont pas a payer si tu rentres définitivement en France et il semble que tu doives le prouver.
https://www.mustangv8.com/fr/administratif/faq-acheter-aux-usa/msg534701/#msg534701
https://www.mustangv8.com/fr/administratif/expatriation-aux-us-comment-ramenerai-je-ma-belle/msg750562/#msg750562
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nicocali

Bonsoir à vous tous,

je reviens sur ce post que j'ai lancé en novembre car je suis tombé sur une infos qui me semble être légale, très économique et qui pourrait intéresser bon nombre d'entre nous.

En revanche je ne suis pas sure de ce que j'avance et j'aimerais savoir si certains d'entre vous on déjà entendue parler de cette méthode, et/ou ce qu'ils en pensent.

La méthode consiste en résumé  à ouvrir une société au Delaware ( ou autre état des État-Unis ) acheter sa futur mustang sous le nom de cette même société, et l'utiliser comme un véhicule de société sur le territoire français le temps de notre mission, sans avoir à homologuer la voiture. Le temps de la mission est bien entendue non définie.
   Ceci est bien entendue un résumé de la méthode, mais ce serait une méthode entièrement légale.

J'ai lus concernant cette méthode sur quelques pages web, dont celle ci : " http://bpaf.net/forum/index.php?topic=7839.0;wap2 "

VOila en espérant que certaine personne auront du " feed back " á me donner et a partager avec la communauté ..  ex1t

Merci à vous,

bien1

 


Maxou

Tu penses pouvoir trouver un assureur (US ou français) qui va vouloir prendre ce risque ?
Tu fais comment le jour ou tu rentres en France ? Tu la rachètes à ta société et tu l'homologues ? C'est juste reculer l'échéance...

Thierry

Oui les assureurs français ne couvriront pas ce genre de véhicule bien longtemps, il faudra trouver un assureur aux US.
Il faudra aussi renouveler la "registration" tous les deux ans et faire une "inspection" a chaque fois et c'est pas depuis la France que tu pourras le faire.
https://www.dmv.de.gov/services/vehicle_services/reg/ve_reg_renewal.shtml

Si un jour tu veux la revendre, tu te retrouveras sur la case départ ou tu seras obligé de la vendre aux US.
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nicocali

Pour l'assurance je pense savoir à qui demandé. En revanche une fois de plus tu as raison concernant l'inspection et la registration. Pour la registration il suffit de le faire aux état unis et j'y vais régulièrement donc ce n'est pas un problème, je pense meme que l'on peut le faire sur internet. Par contre il est vrais qu'il faut que le "smog Check" soit a jour.
Je vais voir si des garages en france pratique ce genre de test et son agrémenté US, mais ça ne me semble compliqué, je vais regarder tout de suite et je vous tiens au courant.

geoffrey

Salut
Il y a dans la ville où je travail, un véhicule en plaque américaine qui roule tous les jours. Je sais que le propriétaire est américain, dès que je le vois, je lui demande.
En revanche pourquoi tu veux absolument passer le smog test ? Vu que la voiture ne roulera qu'en France? Au pire, tu fait un contrôle technique français.
Je lui demanderai aussi pour son assurance.

nicocali

Bonjour Geoffrey et merci pour ton témoignage, ça me donne de l'espoir.
Je souhaite passer le smog check car pour payer la tax de "registration" annuel ( aux état unis ) il faut présenter un "smogcheck" en cours de validité.

Après c'est vraix que si je ne compte plus rouler aux état unis. Peu être que je peux avoir une dérogation de leurs parts, je vais appeler ce soir en California au bureau du DMV pour voir ce qu'il me dise.

En tous cas merci, j'attend avec impatience que tu puisse échanger avec cette americian.
Est-il dans ton secteur depuis plus de 6 mois ?



geoffrey

oui, depuis bien plus que 6 mois.
Pourquoi as tu besoin de payer la taxe de regitration si elle ne roule plus aux us ? Si elle n'est plus la bas, ils devraient ne plus avoir besoin de la taxe, c'est comme si elle n'existait plus pour eux, non ?

Maxou

Ben si elle n'existe plus, plus de renouvellement de title...

Thierry

Ce que tu peux faire peut c'est de l'immatriculer dans un état qui n'exige pas de smog test ou d'inspection. C'est le cas du Kansas et probablement d'autres:
http://www.dmv.org/ks-kansas/registration-renewal.php
Par contre, il faudra une preuve d'assurance auprès d'une compagnie qui est dans leur système.

Ou au Dakota du Sud:
http://dor.sd.gov/Motor_Vehicles/Titling_and_Registration/Methods_of_Annual_License_Renewal.aspx
Chez eux, il faut un permis de conduire de cet etat ou le numero d'une entreprise.

Citation de: geoffrey le 24 Février 2016 à 15:07:32
oui, depuis bien plus que 6 mois.
Pourquoi as tu besoin de payer la taxe de regitration si elle ne roule plus aux us ? Si elle n'est plus la bas, ils devraient ne plus avoir besoin de la taxe, c'est comme si elle n'existait plus pour eux, non ?

Pour rouler en France et être couvert par une assurance, il faudra des plaques qui soient valides. Ça ne sera plus le cas si la registration n'est pas renouvelée.
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nicocali

Pour répondre a Geoffrey et Maxou:
Citation de: geoffrey le 24 Février 2016 à 15:07:32
oui, depuis bien plus que 6 mois.
Pourquoi as tu besoin de payer la taxe de regitration si elle ne roule plus aux us ? Si elle n'est plus la bas, ils devraient ne plus avoir besoin de la taxe, c'est comme si elle n'existait plus pour eux, non ?


Citation de: Maxou le 24 Février 2016 à 15:09:42
Ben si elle n'existe plus, plus de renouvellement de title...


Si je veux pouvoir l'assurer aux état unis je suis obligé d'avoir une " Registration " en règle, et pour avoir la registration en règle il faut qu'elle passe le "smog test".

Pour répondre a thierry
Citation de: Thierry le 24 Février 2016 à 15:11:54

Ce que tu peux faire peut c'est de l'immatriculer dans un état qui n'exige pas de smog test ou d'inspection. C'est le cas du Kansas et probablement d'autres:
http://www.dmv.org/ks-kansas/registration-renewal.php
Par contre, il faudra une preuve d'assurance auprès d'une compagnie qui est dans leur système.

Ou au Dakota du Sud:
http://dor.sd.gov/Motor_Vehicles/Titling_and_Registration/Methods_of_Annual_License_Renewal.aspx
Chez eux, il faut un permis de conduire de cet etat ou le numero d'une entreprise.

Citation de: geoffrey le 24 Février 2016 à 15:07:32
oui, depuis bien plus que 6 mois.
Pourquoi as tu besoin de payer la taxe de regitration si elle ne roule plus aux us ? Si elle n'est plus la bas, ils devraient ne plus avoir besoin de la taxe, c'est comme si elle n'existait plus pour eux, non ?

Pour rouler en France et être couvert par une assurance, il faudra des plaques qui soient valides. Ça ne sera plus le cas si la registration n'est pas renouvelée.


Ce que tu avance la n'est pas bête du tout, c'est même plutôt smart, en revanche je me demande si j'ai le droit d'immatriculer un véhicule dans un autre état alors  que je ne me rend jamais dans cette état. il faut que je consulte sur internet voir sous quel condition je peux immatriculer un véhicule la bas.

geoffrey

Je viens de voir à l'instant la personne. Apparemment la législation vient de changer et elle n'aurait plus le droit de rouler avec en France. J'ai pas trop compris pourquoi. Pour l'assurance, la voiture appartenait en faite à son père qui est décédé il n'y a pas longtemps et qui était militaire.
Désolé

Thierry

Citation de: nicocali le 24 Février 2016 à 15:28:23
Ce que tu avance la n'est pas bête du tout, c'est même plutôt smart, en revanche je me demande si j'ai le droit d'immatriculer un véhicule dans un autre état alors  que je ne me rend jamais dans cette état. il faut que je consulte sur internet voir sous quel condition je peux immatriculer un véhicule la bas.

Pour le Dakota du Sud, il n'est pas obligatoire d'être résident dans l'état mais il faudra quand même être résident américain et pouvoir prouver dans quel conté sera le véhicule. Ce n'est pas gagné. ???
http://dor.sd.gov/Motor_Vehicles/Non_Resident_Information/PDFs/Memo%20to%20CT%20on%20non_residence.pdf
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nicocali

Merci pour ces infos Thierry,
Comme tu le dit ce n'est pas gagné..


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