Le véhicule que vous importez, de quelque provenance qu'il soit, est considéré comme votre véhicule personnel. Pour être asujetti à ce régime, le véhicule doit être en votre possession de plus de 12 mois, vous devez pouvoir justifier d'une résidence hors UE pendant le même laps de temps. Vous avez au vu de la législation le droit absolu d'immatriculer votre véhicule, à condition que celui-ci passe un Contrôle Technique. La DRIRE ne vous demandera pas de réception, ses vérifications se limiteront au numéro de série, il faudra néanmoins apposer une plaquette d'identification si inexistante et graver le chassis s'il ne l'est pas.
pour la premiere partie oui sans reserve, pour la seconde je prefere que des FR te repondent 8)
faut pas réver !!
exactement mon cas lorsque j'ai rappatrié ma cadillac CTS (version europe !!)
mais il m'a fallu aller a la drire + utac + drire + controle technique !!
12 mois de procédure !!
1 an :o :o :o
Oui meme si tu vis aux USA et que tu veuilles ramener ta voiture en rentrant en France, il faudra toujours la mettre aux normes européennes et la faire homologuer. La seul chose que tu éviteras sera de payer la TVA et les frais de douane.
ce qui fait une economie substantiele ;)
"La mettre aux normes EU"... LOL
Quand tu vois certaines épaves qui roulent encore en Europe, faudrait arrêter de faire chier quand tu veux immatriculer une Mustang neuve !
tu évites simplement les taxes TVA et droit de douane
sinon c est pareil Drire Utac.....CG smk2
+1 ................. smk
Citation de: Kelden le 25 Juin 2010 à 09:58:26
"La mettre aux normes EU"... LOL
Quand tu vois certaines épaves qui roulent encore en Europe, faudrait arrêter de faire chier quand tu veux immatriculer une Mustang neuve !
calculez le cout d'une homologation sur une mustang de la tva jusqu'à la carte grise et multipliez par le nombre de ces voitures circulant en france et vous comprendrez l'interet que nous porte l'administration!!!
l'argent est le nerf de la guerre ::)
Y a encore pas si longtemps, avoir habité un an à l'étranger permettait d'éviter douane TVA et surtout UTAC. Maintenant c'est fini, on évite toujours la douane et TVA, mais faut quand même passer par l'UTAC!