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Ecotaxe, ne vous faites pas avoir....

Démarré par Maxou, 20 Août 2015 à 11:02:56

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skywalker21


Maxou

[off-topic]A Gray (70) mais il est possible que j'aille faire un tour à la Toison d'Or dans la semaine.[/off-topic]

jarod

Bonsoir Maxou et bravo pour ce sujet c'est excellent  bien1
Me rendant demain matin affronter l'administration  pour l'immat de ma gt 2013 mise en circulation fin 2012, je paierais donc 2500 euros de carte grise tout compris si j'ai bien compris ? Ou auxquels s'ajoute les chevaux fiscaux + les 2500 euros ?


guillaume69

2160€ (3600€ - 40%) d'écotaxe + prix carte grise, pour une 1ère immat en 2012.  rnr

G

Maxou

Citation de: guillaume69 le 22 Février 2016 à 04:37:02
2160€ (3600€ - 40%) d'écotaxe + prix carte grise, pour une 1ère immat en 2012.  rnr

G

bien1
Donc 2160 d'ecotaxe + Prix du cheval dans ton département X Nombre de chevaux soit un total pour ta carte grise dans les 3300 euros

C'est bien une première immatriculation en France ?

jarod

Citation de: Maxou le 22 Février 2016 à 09:18:35
Citation de: guillaume69 le 22 Février 2016 à 04:37:02
2160€ (3600€ - 40%) d'écotaxe + prix carte grise, pour une 1ère immat en 2012.  rnr

G

bien1
Donc 2160 d'ecotaxe + Prix du cheval dans ton département X Nombre de chevaux soit un total pour ta carte grise dans les 3300 euros

C'est bien une première immatriculation en France ?


Oui, c'est bien une première immatriculation en France.
De retour de la préfecture ce matin, vous avez visé juste et la nana aussi :

Taxe régional : 1434 euros
Taxe CO2 : 2160 euros
Taxe de gestion : 4 euros
Acheminement : 2,76 euros
Total : 3600,76 euros 

Que de taxes ....
Merci les gars pour les infos  :v:


Maxou

Ben dit donc, il n'est pas donné ton cheval fiscal...Tu as combien de CV de notés sur ta CG pour ta GT ?

jarod

La puissance fiscale est de 28 cv
Le cheval est à 51.2 euros dans mon département donc la carte grise attendra début mars ... Combien de temps peut on peut rouler en plaque Canadienne ?


guillaume69

En théorie, 1 mois a compter de la délivrance du 846A (quitus fiscal) par la douane (avant c'était 4 mois).
En pratique, ca dépend du gendarme ou du policier sur qui tu tombes... ;)

Maxou

ça dépend surtout si la mention en bas du 846A a été supprimée ou modifiée par les douanes.
Normalement la mention qui te permettait de rouler 4 mois avec les plaques d'origine n'existe plus et tu ne peux donc pas rouler en plaques étrangères.

J'en profite pour préciser que rouler avec des plaques qui ne reprennent qu'une partie du VIN est tout aussi illégale...

guillaume69

La mention est maintenant systématiquement rayée à la main par les douanes. Qu'est-ce que ça a pu me faire râler, quand j'ai vu ça!!! pctnt

Maxou

 LOL
En même temps, c'est un peu normal car elle est contraire à certains articles du code de la route...

guillaume69

Je suis d'accord mais en pratique, c'est impossible de faire l'homologation (préparation, test UTAC, rdv DREAL, réception du PV RTI et obtention d'un numero SIV à la pref) en un mois...  ::)

jarod

Effectivement la mention sur 846A est barrée ...
Mais en ce qui concerne la procédure d'immatriculation et non les gendarmes, y'a t'il une durée pour immatriculé la bêbête ?


Maxou

Ben en théorie, si tu respectes les textes (cf le code de la route et non cette éventuelle mention de 4 mois ou 1 mois qui n'a aucune valeur légale), tu ne roules pas avec tant qu'elle n'est pas homologuée et immatriculée en France...Donc tu n'as pas un mois...ni même un jour...

En pratique, si on veut rester en régle, on doit l'emmener sur un plateau ou la faire conduire avec un W garage par un garagiste jusqu'au lieu où elle va être francisée et homologuée...et on ne pourra rouler avec avec qu'une fois immatriculée en France.

J'avoue que ce n'est pas simple  ::)

Concernant l'immatriculation après son importation, tant qu'elle reste chez toi ou au garage, tu n'as pas de limite minimum légale pour la faire immatriculer. Tu peux la laisser comme ça tant que tu veux si tu l'a achetée juste pour décorer ton salon.

guillaume69

Ce qui me semble incohérent, dans tout ça, c'est que l'import de vehicules étrangers n'est pas uniquement le fait de collectioneurs ou autres passionnés qui peuvent effectivement venir chercher leur dernière acquisition sur un plateau et ensuite prendre le temps de faire les choses en toute légalité.

C'est aussi le sort de tous les expats qui rentrent d'un séjour de longue durée à l'étranger et qui ramènent avec eux leur voiture de tous les jours, et du coup, doivent rouler avec pour aller au boulot. Là, c'est beaucoup moins marrant...

jarod

Ok, donc ça peut attendre amplement début mars pour l'immatriculé ... Malheureusement je ne l'est pas acheté pour décoré mon salon  LOL mais bien pour en profiter au maximum et puis comment venir au CD ? Cherche mustang pour tirer autre mustang jusqu'à Nevers  lol


Maxou

Tant que tu ne roules pas avec et qu'elle reste dans ton garage, tu peux attendre la date anniversaire de sa 1ère immat pour gagner 10% sur le montant de l'ecotaxe (si c'est bien ta question ;) )

houston37

Salut tous,

Je me suis inscrit sur votre forum afin d'avoir plus d'informations concernant cette fameuse taxe CO².

Voila mon cas:
Voiture: dodge challenger
année mise en circulation: 2009
Puissance: 32cv
Importée fin 2013 et immatriculée en février 2014.
Taxe CO² payée: 4000 euros

J'ai fait ma demande de remboursement car je considère que si j'ai bien compris ton premier post MAXOU, je n'aurais dû payer "que" 3600- (5x10%)= 1800 euros
au lieu des 8000- (5x10%)=4000 euros

Mais après plusieurs réponses de la part de ma préfecture, la taxe à changer en 2013 et donc je dois payer sur la base des 8000 euros de taxe moins les 10% par année écoulées.

Qu'en pensez vous? dois je aller plus loin avec par exemple ma protection juridique et/ou association de consomateur ou bien laisser tomber car ils ont raison?

merci pour vos infos.
Dodge Challenger R/T V8 HEMI

Maxou

Ta préfecture a tord.
Si tu peux attendre mon retour de vacances le 7 mars, je t'enverrai le modèle de courrier à faire.

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