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Dossier FFVE et immatriculation

Démarré par Batouuw, 03 septembre 2014 à 15:53:26

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Batouuw

Bonjour à tous,
J'ai donc trouvé une mustang mach 1 de 1969 clone d'un super cobra jet (avec un moteur 428ci). Je la fais importer du Canada mais je dois m'occuper du coté administratif...
Je ferai bientôt un nouveau post avec des photos pour vous la montrer =)

Etant donné que je n'ai que 19 ans je ne suis pas très au point pour ça ^^
Alors j'ai quelques questions:
Déjà est-ce que c'est démarche sont à faire dès que la voiture est en France ou puis-je les commencer dès maintenant  ?
J'ai lu qu'il y avait un dossier FFVE à remplir, je suis donc allé sur le site récupérer le formulaire mais de quels autres papiers ais-je besoin ?
J'aimerai faire une carte grise normale, afin de pouvoir l'utiliser au quotidien, de plus a ce que j'ai lu il est plus facile de la mettre dès le départ en CG normales plutôt que de la faire passer d'une CGC à une CG normale.

Concernant la route, est-ce que je peux conduire avec la voiture au début même si les démarches ne sont pas encore fini ?

Merci beaucoup !

Maxou


Batouuw

Merci de ta réponse =) Je vais regarder ça

Dearborn67

Il n'est pas possible de revenir à un Certficat d'Immatriculation (en serie normal) à partir d'un Certificat d'Immatricuation avec mention "Collection".
"AMBITION IS A DREAM WITH V8 ENGINE" - Elvis Presley

                                                   


I listen to;  http://www.wpcv.com/

jeanpau7

Bonjour
pour avoir une carte grise normale il me semble qu'il faut que la voiture soit aux normes. Je pense que cela va entrainer enormément de modif.
Apres Carte grise collection ne veut pas dire usage que le WE, a toi ensuite de trouver une assurance qui l'assure promende+trajet travail.
Cdlt

Batouuw

J'avais pourtant lu qu'il était possible de repasser en CG normale, enfin quand même repasser a la DRIRE etc...
Oui en me renseignant j'ai vu que finalement la carte grise collection est pas mal, et puis comme je vais beaucoup bricoler dessus je pense qu'elle va pas énormément bouger au début

Thierry

La DRIRE ne va même pas prendre la peine de te laisser monter un dossier, ils t'enverront direct vers la FFVE. De toutes façons, il n'y a aujourd'hui aucun avantage a avoir une carte grise normale. ;)
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Batouuw

Et une carte grise collection ne me permet pas d'avoir les frais de douane gratuit et la TVA réduite lors de l'importation ?
Du coup je peux commencer les démarche des que j'ai les papiers qu'il faut ? Même si la voiture n'est pas encore en France ?

Thierry

Les frais de douane sont a payer avant l'immatriculation alors il n'y a aucun rapport. Par contre pour bénéficier du taux de douane d'objet de collection il faudra que la voiture soit entierement d'origine alors je doute que ça passe avec un clone avec moteur non d'origine.
Pour les démarches, oui si tu as tous les documents je ne vois pas de raison de devoir attendre qu'elle soit en France.
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Batouuw

Ah je me suis tromper alors =)
D'acc merci de tes réponses, je vais essayer de faire ce qu'il faut.
Quels papiers il me faut ? Le formulaire ffve, certificat de cession, ancienne carte grise, mais il y a besoin de photos ? D'autres choses ?

Thierry

Non, en fait il faut le document de la douane avant d'envoyer le formulaire de la FFVE alors tu devras attendre de l'avoir.
La liste des documents est indiquée sur le formulaire:
http://www.ffve.org//files/docs/Formulaire%20demande%20attestation%20remplissable.pdf
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Batouuw

Vraiment merci Thierry, tu répond a toutes mes questions !
Mais j'en ai une dernière ^^ est-ce que je peux rouler avec le temps de faire tout les papiers et jusqu'à l'obtention de la CGC ?

Thierry

En théorie, non mais il y en a beaucoup qui roulent avec les plaques US ou un VIN partiel et les forces de l'ordre sont indulgentes. Par contre, je sais pas ce qu'il en est au niveau des assurances en cas de pépin. ???
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Batouuw

Je vais essayer de trouver quelques réponses, il me semblait que l'on pouvait rouler pendant un certains temps avec les plaques étrangère si l'on avait un papier des douanes qui prouvait que la voiture venait d'être importée

Batouuw

Ce qui va être le plus drôle c'est de l'assurer alors que je suis encore en jeune conducteur...
L'assurance sera au nom de les parents

Thierry

Il y a bien une mention sur le document des douanes qui dit que le véhicule peut circuler pendant 4 mois mais la plupart du temps, ils rayent cette mention. S'ils la rayent c'est qu'il doit y avoir une raison et s'il y a eu un oublis de leur part, ça ne veut pas dire que c'est légal.
Pour pouvoir circuler sur route, il faut avoir un permis de circulation (carte grise) et un "title" qui n'est pas au nom du propriétaire ne peut pas etre un titre de circulation valide.

Voila un exemple de document de la douane trouvé sur le web avec cette mention rayée:

[attach=1]
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Batouuw

Ah oui je comprends, ça doit être pour une voiture que l'on importe et qui est déjà a nous. Ça nous donne le temps de changer les plaques etc je pense.
Je roulerai pour rentrer chez moi mais faudra que j'attende la carte grise pour pouvoir l'essayer comme il faut

Thierry

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