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documents 846A et "IMA"

Démarré par Skilachi, 19 août 2009 à 22:31:15

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Skilachi

Bonsoir,

voilà normalement je récupère ma mustang lundi prochain au havre (dépotage, état des lieux etc...) mais apparemment je ne pourrai pas partir avec le formulaire 846A (qui autorise de conduire en france un véhicule non homologué pendant 4 mois) car celà prendrait quelques jours de plus ... Donc la société en relation avec les douanes par qui je passe, me propose de partir à la place avec le document de dédouanement "IMA" en attendant quelques jours que je recoive par recommandé le 846A.

Quelqu'un a déjà entendu parler de ce document de dédouanement IMA et si il me permettra d'etre en règle les 1ers jours ?

Thierry

J'ai cherché le web mais tout ce que j'ai trouvé est sur le site de la douane:
CiterA titre d'exemple, une déclaration d'importation IM 4 en DAU 88 deviendra en DAU 2007 un IM A ou IM D, en cas de déclaration anticipée, en régime de droit commun.
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=366

C'est pas trés clair pour moi mais la personne qui t'as dit ca doit savoir de quoi il parle. Le document 846A sert a prouver que ta marchandise a été dédouanée et peut etre que ce document IMA prouve que tu recevras le 846A.
Tu ne peux pas appeller la douane pour en savoir plus?
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Skilachi

j'ai appelé la douane, il est obligatoire d'avoir sur soi le 846A pour rouler en france avec un véhicule non homologué. Sauf que eux disent que le 846A est délivré à l'issue du dédouanement, le jour meme, et que le transitaire par qui je passe me dit que oui, pour un particulier c'est immédiat, mais pour une sombre raison inconnue, pour un  transitaire il faut attendre quelques jours pour avoir le 846A ...

Vive la douane ...

Thierry

Alors tu vas faire quoi? Tu vas la chercher plus tard ou tu la fais transporter sur une remorque? Ca doit etre ralant d'avoir sa voiture a coté et de ne pas pouvoir t'en servir.
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Arc.ange

Peut etre un peu tard mais si cela peut aider.

Lors de ma réception au Havre, je n'ai pu avoir le 846 A de suite, le douanier a donc fait une photocopie de la demande avec un beau tampon des douanes et voili voila.
Je me suis fait contrôler pendant cette période et je n'ai aucune aucun souci.
(Connaissance ou ignorance juridiques des uns ou des autres .. je ne sais pas) mais pour moi cela a marcher.
Arc.ange

team autoespace

 ;D ;D ;D

ouii je pense qu il a reccuperez  son auto  ...... depuis ....

rnr rnr rnr

enfin j espere smk

Skilachi

Oui récupéré en aout comme prévu, mais merci tout de meme pour la réponse ;)

j'ai l'impression qu'officiellement aux dires des douanes françaises, le 846A est obligatoire pour rouler avec un véhicule non homologué, mais officieusement, avec le bon sens humain, personne ne devrait avoir de problème lors d'un controle si tu as le document des douanes tamponé, surtout si la date de dédouanement est très récente.

Arc.ange

Ce document est surtout obligatoire pour obtenir la carte grise francaise (je ne prend pas en compte le post sur l'Union européenne que j'ai vu quelque part sur le site, j'ai pas confiance en l'UE et pis j'ai pas le temps)
Arc.ange evl

tybreizh29

J'ai récupéré la mienne au Havre il y a 15 jours, alors c'est frais !
Je suis reparti au volant avec une copie de la demande de 846A et de mon title et effectivement le 846A est arrivé quelques jours après par courrier avec le title US.
J'ai vu cela comme une assurance du transporteur de se voir payer (des taxes et autres frais ), que comme véritablement un problème lié aux douanes.
Quand aux 4 mois c'est FINI, c'est même rayé sur le formulaire 846A et ils ont ajouté en bas une référence à un arrêté du 9 Février 2009. J'ai regardé cet arrêté, mais en gros ce n'est pas tellement lisible.
J'en ai déduit qu'on pouvait rouler que 1 mois !
La francisation ça a été fait en 3 jours (pas par moi), j'attends juste les papiers officiels pour aller payer ma carte grise.
Marc

un vendeur à éviter : http://numeristock.webnode.fr

team autoespace

ouffff...... 1 mois sa fait court pour celui qui homologue son auto lui memes ......

;D ;D ;D.......

surtout que un rendez vous a l utac  c est sous 2 mois ......  ;D ;D ;D

team autoespace

des fois la logique dans les administrations   ??? ??? ??? ???

tybreizh29

je l'ai amenée un vendredi directement du Havre, chez le gars qui s'occupe de l'homolgation, elle y passait le mercredi !
un vendeur à éviter : http://numeristock.webnode.fr

team autoespace

oui .... il avait du prendre rdv avant .....
mais il fallait pas qu il y ai un retard du bateau....

mois je pensais pas au pro  .....  mais surtout au particulier qui importe directe son auto

Skilachi

Meme par un pro ... meme en prenant à l'avance un rdv à l'UTAC il m'a fallu presque 4 mois entre les modifs à faire, passage à l'UTAC, passage à la DRIRE, attente des documents de la DRIRE, passage à la préfecture ...

1 mois c'est n'importe quoi ...

team autoespace

oui je te rejoins ...... aussi la dessus......

pour faire toute les modifs ca me parait cours......

moi j ai pas encore fini   smk smk  depuis 1 ans.......

bon c est vrai .... je m en etait pas occupez  ;D ;D ;D

team autoespace

d aileur je la repasse a l utac le 25 fevrier a salon de provence   sur le circuit michelin..... ;D

tybreizh29

c'est sûr que perso je n'ai pas encore les papiers officiels pour ma carte grise.
Mais consolez vous, après le mois, on peut demander un WW qui dure 1 mois et qui est renouvelable 1 fois !!!
Sympa l'administration avec nous ;)
un vendeur à éviter : http://numeristock.webnode.fr

team autoespace

moi je m inquiete plus...............  depuis longtemps  ex1t ex1t ex1t

Arc.ange

Tiens je ne savais pas que l'on pouvais faire un WW et en plus renouvelable 1 fois  ;)
COOL je le saurais pour les prochaines

Arc.ange

Thierry

C'est un importateur pro qui peut faire des plaques WW et celui qui importe sa voiture tout seul sera obligé de la laisser dans son garage passé un mois. ???
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