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circuler durant 4 mois en 846A

Démarré par tonton, 01 septembre 2010 à 14:01:12

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

tonton

Alors voila, je m'ettais vraiment étonné la fois ou je m'étais fait arrêter par la bac en ayant fait le kéké (grosse accélération en deuxième en ville... Avec mes pype bombe... décapoté et avec la casquette plate de ricain svp), il voulait me plomber d'amende il finalement je n'avais rien eu et il s'était même excusé (pour ceux qui n'avait pas suivit l'affaire).

Je reprend mes documents pour els envoyer à part plus la et qu'est ce que je vois en tout petit sur le 846A:

"ce certificat permet la circulation du véhicule sous son numéro d'immatriculation étrangère valide pendant un délai maximum de 4 mois à compter de sa datte de délivrance"

Vous pouvez regardez les asterix, ma voiture arrivant déja francisé et passage au ct ok je pense que je suis vraiment dans les clous sinon je me serait fait allumé c'est certain.

Misterjack

Et donc, toi Tonton, ta voiture était immatriculée avec le numéro du 846A ou une immat américaine ?

tonton


zeebra


j ai roule 1,5 an avec mon title je ne n ai jamais eu de problème
arrêté deux fois par la douane pour voir si j avais bien payer les taxes
par contre Gendarmerie ou Police il était plus tôt intéressé par la voiture et pourquoi je n avais pas de plaque a l avant
par contre en Belgique Allemagne Autriche hollande jamais contrôlé

tonton

non mais la smart attitude on en a deja parler et tous le monde est bien d'accord avec ce que tu dis. Dans l'absolu on aimerais bien savoir ce qui est legal ou non et je semble apporter un début de reponse.

Misterjack

Et ce title, tu l'as eu à quel moment ? Au déchargement de la voiture ou Franck te l'a envoyé avant ?  :)

En tout cas merci pour ces précisions !

tonton

le title c la CG de la voiture, il voyage avec la voiture mais tu peux demander le num à franck avant. le 846 A tu l'as au dedouanement, mai en tous cas j'insiste, si tu veux etre parfaitement en règle il faut que ta voiture soit passé au CT (c écrit "il est prévu que l'immatriculation ne peut être obtenue que si le vehicule répond aux conditions technique prévues par le code de la route")

mathvieu

Ce qui est légal c'est de rouler avec les plaques étrangères pendant 4 mois. Or, les voitures américaines arrivent le plus souvent sans plaques.... donc faire des plaques avec le VIN et les coller sur la voiture n'est pas légal puisque ce ne sont pas les plaques d'origine de la voiture. Mais bon, il faudrait que les flics se grattent un peu le melon pour savoir ce qui est légal de ce qui ne l'est pas   ;D

tonton

C pas le VIN mat' c'est le n° d'immat, il est écrit sur le title et franck envoi les plaque version papier par mail au bureau de la sogetra et les cache plastique a mettre par dessus... a mon avis ça marche.

tonton

Ensuite rien ne t'empêche de faire venir des vrai plaque que tu commande par internet.. Mais bon par plaque etrangère je pense que c'est le numero qui compte, la forme ou le dessin derrière doit peut importer j'imagine.

Bon perso comme à dit zeebra moi je m'en fou, j'en suis avec mes deux autos 9 moi de roulage avec des n° chelou; quand tu fais pas le guignol, à part la sympathie tu attire pas grand chose d'autre. Mais bon ya toujours moyen de tomber sur un con auxquel cas c'est plutot rassurant d'etre en règle

Misterjack

Oui, tout à fait, c'est quand même mieux d'être en règle, on ne sait jamais.


boss-302


Bullitt-JJZ109

Et si la mention "ce certificat permet la circulation du véhicule sous son numéro d'immatriculation étrangère valide pendant un délai maximum de 4 mois à compter de sa date de délivrance" est rayé, on fait quoi ?  ;D
" La vie est une escroquerie " ( Steve McQueen )

boss-302

je ne pense pas qu'une rature enleve la validité du dis certificat  8)

tonton

je sais pas  sroll
enfin toit t'a une ancienne t'a pas besoin de l'UATC etc.. c'est surtout pour ceux qui font venir leur récente par leur propre moyen ou via usa motor et qui doivent patienter avant l'homologation.

korny

Citation de: mathvieu le 01 septembre 2010 à 15:27:52
Ce qui est légal c'est de rouler avec les plaques étrangères pendant 4 mois. Or, les voitures américaines arrivent le plus souvent sans plaques.... donc faire des plaques avec le VIN et les coller sur la voiture n'est pas légal puisque ce ne sont pas les plaques d'origine de la voiture. Mais bon, il faudrait que les flics se grattent un peu le melon pour savoir ce qui est légal de ce qui ne l'est pas   ;D

maintenant c'est bien officielement 0 mois et non 4, même avec les plaques d'origines, vu que la mention 4 mois est rayée
Sur 4 dédouannées depuis juin, (dont la mienne) la mention est bien rayée proprement
Bon après, avec les bleus ca passe dans 99% des cas. On m'a dit que ce sont surtout les brigades des autoroutes qui peuvent vraiment nous embêter avec ca ...


Et  puis cette rayure .. est ce que ca vaut vraiment quelque chose .. §!! ??  O0





boss-302

s'il s'agit juste d'une rayure non,n'importe qu'elle gamin peut le faire  8)

korny

après tout s'ils ne veulent pas d'ambiguïtés, ils ont qu'à re-éditer leurs 846A avec la mise à jour, et y'aura plus de soucis. Je pense en effet que l'excuse du gamin qui a rayé par inadvertance la mauvaise phrase est la plus justifiée :)

boss-302


Misterjack