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Carte Grise erronée et refusée après 8 ans en circulation!

Démarré par Director, 24 Avril 2014 à 04:28:37

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Director

Rebonjour à tous et merci pour vos réponses.

Pour l'instant, je n'ai plus de nouvelles de la préfecture. Tant mieux. Ils m'ont juste écrit il y a quelques mois pour me demander de restituer la CG. Je ne l'ai pas fait et je n'en ai pas l'intention.

Un ami qui travaille dans le milieu automobile m'a dit de vérifier si le véhicule était gagé, ce qui serait le cas si il y avait un réel gros problème et qu'ils décidaient d'émettre une opposition administrative sur le véhicule. Elle n'est pas gagée, donc à priori je suis tranquille.

Mon sentiment est qu'il se sont soit trompés, soit il y a eu fraude, et que c'est passé entre les mailles pendant tout ce temps. Maintenant je n'ai pas eu de bol, ils se sont aperçu de l'erreur et ont tenté de me bloquer. Entretemps j'ai réussi à refaire une demande de CG et je l'ai eu. Maintenant ils sont embêtés tout simplement et tentent de faire pression. Ceci étant, je ne suis pas persuadé du tout qu'ils puissent me 'forcer' à leur rendre.

Pour la petite histoire, je crois que le véhicule est arrivé (ou tout au moins est passé) par la Suisse. Il y a un autocollant de 'télépéage" Suisse de 2009 sur le pare-brise...

Yapas

Comme je te le disais dans un de mes postes avant, si tu te fais contrôler par la police/gendarme, je ne suis pas sur que ça passe s'ils questionnent le registre.
Si tu as un accident, tu risques d'avoir des problèmes avec ton assurance.
Ignorer la situation ne résoudra pas le problème.

Enfin, j'ai un autocollant Suisse sur ma Mustang, parce que je suis passé par la Suisse, et que tu es obligé de l'acheter pour circuler, même si tu n'y fais que 15kms.

Director

Je vais bien sûr remédier à la situation, mais avec l'aide d'un avocat. De mon point de vue, le grand coupable ici c'est l'état. Je ne suis pas responsable des erreurs de carte grise. Tu as raison de manière générale, mais bon, pour l'instant j'avance doucement. Tout ça n'est pas très clair...

Yapas

Je pense que c'est une bonne option de prendre conseil au-près d'un avocat, il saura te dire d'un point de vue légal ce qu'il t'est possible de faire dans l'état actuel des choses !

panamericain

Prends conseil auprès d'une association de défense des automobilistes,ils ont l'habitude de ce genre de problèmes peut-être,,et méfie toi d'un contrôle de police,tu risque des gros problèmes,courage rnr

donovan222

Il existe 3 types de temps que le Français n'aime pas, le mauvais temps, le beau temps.........pi le temps en général (Coluche)

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cyko

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Cyril57

Mais es tu allé les voir pour leur demander pourquoi? C'est par là qu'il faut commencer car passer par un avocat sans savoir pourquoi, a quoi cela sert-il???

Vas en préfecture et demandes un RDV pour éclaircir la situation car effectivement, il y a incohérence si fraude il y a eu car dans ce cas, les voitures sont "gagées" vu que ce n'est pas ton cas, il faut éclaircir cela tout seul sans passer par un avocat. Ensuite, suivant leur réponse, là tu regarde pour une procédure, mais pas contre l'Etat, contre le vendeur si le véhicule n'était pas immatriculé légalement car c'est lui qui te l'as vendu, pas l'état.

Director

J'ai contacté Léon de chez Autogrif qui est au passage une mine d'or d'informations et très sympa et d'une grande aide. Il va certainement m'aider à m'occuper de mon dossier. Je vais voir ça à la rentrée.

En gros je vais faire une RTI et tout le tintouin... Patience!

Director

Et en passant chers amis férus de Mustang, mon travail me fait souvent partir à l'étranger, des fois un mois, deux mois, trois mois, voire six mois, dans des pays lointains où il n'y a parfois pas ou très peu d'internet, et le temps et le travail ne me permet pas toujours de fureter sur les forums, d'autant plus que bien que passionné, ma Mustang n'est pas non plus la priorité dans ma vie. Je is ça juste parce que je viens de lire certains posts sur mon sujet et ma question qui m'ont à la fois grandement déplus et déçu et dont je ne comprend pas l'agressivité. Si je viens sur ce forum, et j'espère bien en devenir un membre constructif, c'est pour trouver des informations et de l'aide sur un sujet bien précis, et ce dans une ambiance désintéressée à la fois conviviale et amicale. Si j'ai déçu certains d'entre vous en m'absentant j'en suis bien désolé, mais je ne suis pas dans l'obligation de raconter ma vie au quotidien, pas plus que vous n'êtes dans l'obligation de l'écouter. Les personnes concernées sauront se reconnaitre et je m'excuse auprès des autres pour ce petit laïus un peu ronchon. C'est juste agaçant ces gnangnans de forums genre 'il répond pas il est pas gentil"...

Director

Bon je viens de faire le Carfax et c'est, moyen disons...

La Mustang est super cool, elle roule super bien, je viens de mettre mille euros de pneus dessus, elle m'a coûté que dalle, mais j'ai bien l'impression que question transparence je me la suis fait mettre grave par le vendeur... Ouch!

donovan222

Il existe 3 types de temps que le Français n'aime pas, le mauvais temps, le beau temps.........pi le temps en général (Coluche)

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pims

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Director

Ben j'attend confirmation d'un pro mais y'a eu un total loss dessus...

donovan222

Un total loss mentionne évidemment un accident aux états-unis. Bon, maintenant, les total loss aux states peuvent être ordonnés si le proprio ne souhaite pas faire refaire son véhicule ou si les dégâts sont plus chers que le véhicule, comme chez nous.

Maintenant il faut savoir s'il y a un rapport entre ton problème de carte grise et ce total loss ! N'as-tu pas moyen de connaître la DREAL qui a homologué ton véhicule et s'il a réellement était homologué. As-tu contacté ton vendeur pour ce total loss ? c'est quoi comme accident ?
Il existe 3 types de temps que le Français n'aime pas, le mauvais temps, le beau temps.........pi le temps en général (Coluche)

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Thierry

Est ce qu'il y a la moindre mention d'une "rebuilt title" sur le Carfax ou est ce qu'elle a quitté les US avec un "total loss title"?

Pour ceux qui ont été victime de la fraude a l'homologation, on leur a demandé un Carfax pour lancer la procedure d'homologation alors si elle a quitte les US en "total loss", tu risques d'avoir de gros soucis. ???

Director

Non elle n'a pas quitté les USA en total loss. Il y a eu un SALVAGE TITLE/CERTIFICATE ISSUED avant qu'elle ne parte...

Le vendeur ne veut rien entendre et il est parti au Maroc...

Thierry

Oui, un "total loss" est aussi un "salvage title" mais est ce que tu vois une mention "rebuilt title" comme sur cet exemple?
http://www.carfax.com/phoenix/vehicle_history/SampleReport.cfx?reportName=brandedOlderModel

Director


pims

elle est passée par les émirats arabes unis!!!! elle a voyagé
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