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Carte grise collection: contrôle technique?

Démarré par Jérémy28, 08 Mars 2011 à 19:46:05

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

feyfey

je vais faire le tour des centres pour voir...  :-\
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restoration de mumu par vincent. http://mustang1967.unblog.fr/

cadurque

non mais en plus des docs que tu as, c'est l'attestation FFVE qu'il te faut, va voir sur leur site tout est expliqué....
cette attestation remplace le certificat de conformité et est essentiellement là pour immatriculer en collection, pas en série normal bien sur ( c'est impossible sans certificat de conformité)
attend d'avoir l'attestation FFVE (1mois et demi environ) , un certificat de conformité mentionne que le véhicule est comforme pour la france un certificat de conformité partiel mentionne qu'un véhicule est partiellement conforme pour la france, il est évident que tas mustang n'est en aucun point conforme aux règlementations françaises.
voilà n'hésite pas à appeler la FFVE, ils sont sympa et te renseigne sans problème  rnr
en attendant si 846 A tu peux rouler 4 mois sans CT
si quitus fiscal c'est un mois

feyfey

Si j'arrive a avoir un CT je peut y aller pour une CGN ?

La prefecture s'en fou du certificat de conformite du moment que l'on a le ct ?
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Dearborn67

Citation de: feyfey le 14 Avril 2011 à 18:57:37
passer au controle technique cette aprem !
refoullé ! ! !  ???   >:(
cause : absence de certificat de conformité ! ! !

DEPUIS JANVIER 2011  il faut imperativement ce certificat sinon ! NADA !

C'est chez AUTOSUR  sans faire de pub  :P

Merci pour AUTOSUR mais Il n'a fait que son travail et suivi la reglementation !
"AMBITION IS A DREAM WITH V8 ENGINE" - Elvis Presley

                                                   
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I listen to;  http://www.wpcv.com/

cadurque

Citation de: feyfey le 14 Avril 2011 à 21:05:38
Si j'arrive a avoir un CT je peut y aller pour une CGN ?

La prefecture s'en fou du certificat de conformite du moment que l'on a le ct ?

non pour passer le CT il te faut l'attestation  FFVE, ensuite tu pourras demander ta CGC, et sur l'attestation il est bien spécifié que c'est pour une délivrance de CGC, donc impossibilité d'avoir une carte grise normale avec ce document (il te faudrait pour le coup un certif de conformité ) en même temps plus de restriction de circulation et CT tous les 5 ans donc aucun intéret à avoir une carte grise normale

Curtiss59

Feyfey pas cool ce qui t'arrive, mais je ne comprends pas tout, j'ai passé mon CT la semaine derniere chez autovision , sans les citer...hi hi et je n'ai eu aucun soucis, pas de demande de certificat de conformité ou autre!!! juste les documents officiel : quitus fiscal, carte grise US et FFVE rien de plus !!

feyfey

 OUI , tu as eu la doc de la ffve moi je n'est pas fait. je veut une CGN.

Ou peut t on ce procurer une atestation d'identification ou certificat de conformité sans la ffve ?

Le soucis de la CGC il faut avoir une atestation de ffve et cette atestation peut etre valide si pas de contre visite au CT.

Pour ma par elle ne passe pas au controle car c'est une resto.

voila c'est compliqué  :-\
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cadurque

non pas besoin de ct pour demander une attestation FFVE,
Pourquoi veux tu absolument une CGN ?

feyfey

je doit me separe de la stang car des soucis finaciers alors que je viens de l'avoir...  :'(

Le nouveau proprio veut une CGN...
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Thierry

Il faut d'abord savoir comment a été taxée la voiture a l'entrée dans la CE. Si elle a été taxée en tant qu'objet de collection a 5,5% ce qui est plus que probable, tu ne pourras jamais avoir une carte grise normale.

Citation de: feyfey le 14 Avril 2011 à 21:27:04
OUI , tu as eu la doc de la ffve moi je n'est pas fait. je veut une CGN.

Ou peut t on ce procurer une atestation d'identification ou certificat de conformité sans la ffve ?

Le soucis de la CGC il faut avoir une atestation de ffve et cette atestation peut etre valide si pas de contre visite au CT.

Pour ma par elle ne passe pas au controle car c'est une resto.

voila c'est compliqué  :-\

Carte grise normale ou collection, il te faudra obligatoirement un CT OK pour l'immatriculer, sans ca tu ne pourras jamais la vendre. :(

feyfey

si on peut avoir une carte grise avec un vehicule refoulé au CT , c'est juste qu'il ne pourra pas roulé.

la personne est ok car elle s'occupe de la restoration.
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cadurque

oui tu pourras avoir une cgc vehicule non roulant mais ça reste une cgc !!

Thierry

Avant de passer a l'UTAC DRIRE, il faudra obligatoirement un CT OK, pareil pour avoir une carte grise de collection.

Thierry

Citation de: feyfey le 14 Avril 2011 à 22:01:26
si on peut avoir une carte grise avec un vehicule refoulé au CT , c'est juste qu'il ne pourra pas roulé.

la personne est ok car elle s'occupe de la restoration.

Il y en a eu plein dans ton cas. Ils achetent une voiture immatriculée a l'étranger qui est a restaurer et ne peuvent plus la vendre car il faut un CT OK pour l'immatriculer et avoir le droit de la vendre. Sans CT ou une carte grise a ton nom, il est clair que l'acheteur ne pourra jamais l'immatriculer et la voiture servira comme pot de fleur qu'on voit dans les annonces. "A vendre, voiture a restaurer sans carte grise, pour pieces".

feyfey

•Muni de l'attestation FFVE, le demandeur effectue un contrôle technique initial (sauf pour les motos et les véhicules utilitaires de plus de 3,5 tonnes) et présente l'ensemble du dossier à sa Préfecture, qui émettra la Carte Grise, portant la mention « véhicule de collection ». L'obtention d'une CGC est bien subordonnée à la preuve que le véhicule a subi un contrôle technique –initial- favorable (cf. arrêté du 23/03/1993). Une simple visite mentionnant « véhicule non roulant » ne suffit pas.
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cadurque

je viens de regarder un peu sur le net, en effet l'immat véhicule non roulant n'est plus possible, par contre peut etre un moyen de contourner le problème est de faire passer le CT à la voiture il y aura surement des contre visites mais le CT sera valide jusqu'à la date de fin de contre visite

Thierry

Citation de: cadurque le 14 Avril 2011 à 22:17:02
je viens de regarder un peu sur le net, en effet l'immat véhicule non roulant n'est plus possible, par contre peut etre un moyen de contourner le problème est de faire passer le CT à la voiture il y aura surement des contre visites mais le CT sera valide jusqu'à la date de fin de contre visite

Bein non, c'est écrit dans ce que tu as posté. Il faut que le CT soit favorable pour avoir la CGC
CitationL'obtention d'une CGC est bien subordonnée à la preuve que le véhicule a subi un contrôle technique –initial- favorable

cadurque

oui mais un CT avec contre visite est un CT favorable mais seulement pendant 2 mois, enfin c'est comme ça que je le comprends et que je verbalise aussi  ;D ;D ;D

feyfey

 c'est ok pour la circu mais pas pour l'immat je pense.

Bon bah j'annule mon CT  pour demain et je commence a brére alors...

je vous tiens au jus .aller a+
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cadurque

peut-être ... mais tu es sur qu'elle ne passera pas ? (hors pb papier)