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Administration CGC , CT , Assurance

Démarré par luistriana, 16 Mars 2011 à 11:53:33

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

luistriana

Bonjour a tous

Voila , je me pose qq questions pour ma mustang 67 qui arrive fin avril a anvers , j ai cherché sur le site , mais ca reste encore un peu confu pour moi  bley et il me reste qq questions et surtout par quoi commencer ( j aurais tous les papiers en regle )

1) assurance ( Pour pouvoir rouler avec avant la ceation de la CGC , adresse assureur et procedure , estimation du vehicule pour pouvoir l assurer ? )
2)creation de CGC a la FFVE ( ok la j ai tous compris  ap:lo )
3)CT ( que faut il comme papier pour realiser le controle TC et est il a faire avant le point 2 ?? )
4) Reception des papiers de la FFVE
5)Creation de la CGC en prefecture (Oise) et pour un vehicule de collection le prix du CV fiscal ,sur le site de la prefecture de l oise et il me donne 45 euros pour la carte grise ( bizare , est ce possible ?? )

Voila , il me faudrait juste un resumé de la procedure et bien sur vos retour d experiences ( prix assurances , prix CGC ,

Merci a tous
Luis







Bruno

Bonjour Luis; Je vais essayer de te répondre en partie :
1. Ton assureur habituel auto dès lors que tu lui indiques les éléments de la CG (title) même étrangère et si tu as une immat bien sûr, même US provisoire avec laquelle tu pourras rouler 2 mois (si ma mémoire est bonne pour la durée) le temps de faire ta CGC. Moi je l'ai simplement ajoutée à mon contrat flotte collection : gratuit ! Si c'est ta seule auto ancienne, celà reste pas cher si tu as une auto récente assurée par ailleurs.
2. www.ffve.org
3. Tu as intéret à passer au CT avec ta CGC pour dater le CT et rouler ensuite. La FFVE demande (voir leur site et le formulaire en Pdf):
- La copie du doc douane 846A
- La copie du doc immat
- La copie du certificat de cession
- Une photo de la plaque consctructeur ou du N° de série : plaque portière conducteur et N° frappé aile avant gauche
4. Une fois rempli le formulaire avec les pièces du point 3 et un chèque de 50 Euro, tu envoies et tu recevras chez toi dans un délai incertain... Disons 1 mois si tout va bien sinon tu téléphones à Laurent Hériou à la FFVE
5. Non, le site dit n'importe quoi. Le coût est le même que pour une auto de + de dix ans - il varie selon les départements - Tu peux le calculer sur www.carte-grise.org. Pour mon cab 67 289, j'ai payé 600 Euro dans le 13.
N'hésite pas à me demander des précisions - bonne réception

luistriana

Bonjour et merci pour ta reponse , donc je resume :
1)Assurance
2)CT avec tous les papiers qui vont bien
3)FFVE  CT + tous les papiers qui vont bien
4)CGC la douloureuse

Concernant l assurance moi je suis a carrefour assurance et je ne pense pas qu il connaisse les voitures de collections , avez vous des noms a me donner et une fourchette de prix ?

Il me reste plus qu a attendre ma mustang qui est au port de depart , j espere l avoir fin avril et pouvoir en profité pour les beaux jours

Luis

Bruno

Bonjour - Je pense que tu as intérêt à faire ton CT une fois la carte grise française établie car il figurera ainsi dessus et datera la période de validité : 5 ans désormais pour une CGC.
Pour les assurances, il y en a beaucoup de spéciailsées qui font de la pub dans les magazines et dans les salons d'anciennes. Moi je suis chez Bailly à Dijon : www.assurances-bailly.fr - Mais tu peux interroger LDA, legend... Personnellement, j'éviterais Dairou Retroazur. Le Guide 2011 de la Vie de l'Auto : www.lva.fr  répertorie tous les professionnels dont les assureurs. Consulte et demande des devis.
Le prix dépend de ton âge, ta résidence, ton bonus et la couverture que tu souhaites : pour une simple RC, celà ne coutera pas plus de quelques dizaines d'Euro par an; mais si tu veux du tout risque ou du vol avec expertise préalable de la valeur, tu payeras bien sur plus cher, mais celà reste raisonnable car tu es supposé ne pas aller travailler avec ta voiture (tu dois justifier d'un autre contrat de voiture "moderne") et statistiquement les risques de sinistres sont faibles en voiture ancienne : on y fait attention, on les gare bien et on roule assez peu. Donc nous sommes de bons clients...

luistriana

merci bruno , mais moi  je pensais qu il fallait le ct pour rouler et faire les papiers a la FFVE . ( le ct est quand meme interessant a faire car il donne une image de la voiture ) mon but etant de pouvoir rouler pendant que tous les papiers ce font et la je pense que l assurance suffit

Bruno

Si tu vas sur le site de la FFVE que je t'ai indiqué et que tu charges le formulaire tu verras qu'il n'est pas cité...
Moi j'ai dans le passé obtenu un CGC sur un véhicule a restaurer et donc sans CT. Contacte les pour te faire confirmer les choses ainsi tu seras fixé. Bonne réception de l'auto - Profite de ses bons moments !

Thierry

A l'époque le CT n'était pas obligatoire pour la cate grise collection mais aujourd'hui elle l'est et je crois que c'est la prefecture qui l'exige pour obtenir la carte grise.

Par contre comme le dit Bruno il n'y aura pas de tampon de CT sur la carte grise obtenue alors il serait peut etre bon de le faire avant et aprés avoir eu la carte grise ou voir le centre de controle s'ls peuvent imprimer la CG.

jeje55

thierry a raison ( comme dhab ...  8) ) il faut bien le ct pour la carte grise, lai fait ya pas longtemps mais le mec du CT ma dit quil ne pouvait pas valider pour 5 ans car pas de carte grise ( serpent qui se mort la queue)
par contre la personne de la prefecture ma dit qu'elle le ferait figurer pour 5 ans sur la carte grise ( pas recut encore )
Donc maintenant a voir pour le macaron sur le pare brise

luistriana

ok super pour vos reponses  , donc je resume  bley

1)Assurance ( pouvez vous me confirmer que je n ai besion que de l assurance pour pouvoir rouler ? )

2)FFVE :

- la copie du document d'immatriculation étrangère,
- une photo  de la plaque constructeur, ou à défaut, une photo du numéro de série frappé,
- le certificat de cession établi par le titulaire de l'immatriculation étrangère
- 50 €  établi au nom de la FFVE + 4 timbres au tarif lettre
- 2 photos du véhicule en l'état ( profil droit+profil gauche )

3)CT a faire  pour avoir la CGC

4)CGC prefecture de votre departement avec papier CT et FFVE

Voila j espere avoir bien resumé , et en avoir aidé certain
Merci a tous

Bruno

Bonjour
Comme quoi, il faut en effet toujours se faire confirmer les éventuelles évolutions réglementaires.

Pour rouler, il faut bien entendu être assuré, mais le véhicule doit aussi être immatriculé, même en plaques etrangères. Bonne route ! smk2


jeje55

Par contre attention tu as un delais pour rouler avec les plaques etrangeres ( je ne suis plus sur exactement du delais ) mais si tu peux et que tu as le temps je te conseil de vite regler le coté administratif   ;)
Apres avec ton CT de 5 ans et ta carte grise collection c gagné   rck

Bruno

Exact; j'ai évoqué plus haut le délai que j'avais eu mais les choses sont plus subtiles selon la provenance du véhicule. Je te donne ci-dessous une note que j'ai récupérée sur www.lescomparateurs.com/guide/acheter-voiture-etranger.html

Documents et formalités pour immatriculer les véhicules achetés à l'étranger :
Si vous avez décidé de vous passer d'un mandaire et d'importer vous même la voiture de vos rêves, voici quelques indications concernant les documents que vous devrez rassembler, et qui seront nécessaire pour l'immatriculation en France. Une fois la voiture achetée, vous avez 15 jours pour entreprendre les démarches de demande d'immatriculation, à défaut vous êtes en infraction.

Vous pouvez rouler 1 mois avec les plaques d'immatriculation étrangères et jusqu'à 4 mois si le véhicule doit subir une réception à titre isolé par les services de la DREAL. Cela est possible uniquement lorsque les plaques d'origine sont encore valides après la vente (impossible pour l'Allemagne, la Belgique). Dans le cas contraire, Vous pouvez obtenir un Certificat provisoire d'immatriculation en série WW en préfectrure. Le CPI-WW a une durée d'un mois et est renouvelable une fois contre paiement à condition d'effectuer la demande en préfecture avant la fin de validité du titre.

Le premier document à obtenir est le "certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur" qui régularise votre situation au regard du régime de TVA des importations d'autombiles. Si vous souhaitez rouler avec le véhicule en attendant son immatriculation définitive, à défaut d'autre solution, vous devez demander en préfecture des plaques temporaires WW, elles sont valables 15 jours ouvrables et renouvelables 1 fois. Les certificats d'immatriculation pour l'exportation délivrés par les pays étrangers ne sont généralement valables que 5 jours en France. Les plaques étrangéres lorsqu'elles ont conservé leur validitée peuvent généralement être utilisées 15 jours en France.

Attention : Les papiers du véhicule doivent toujours être au nom du vendeur lorsqu'il s'agit d'un particulier. Un particulier ne peut pas revendre une voiture qui n'est pas en immatriculation définitive. Seul un professionnel peut vendre un véhicule dont les papiers sont au nom d'un tiers ou en immatriculation provisoire.

jeje55


luistriana

bonjour
je voulais savoir le quitus fiscal c est bien au  impot qu il faut le demander et non au carte grise ?

Bruno

Bonjour
Oui : Recette principale des impôts de ton domicile avec la facture d'achat et le cas échéant le certificat d'immatriculation étranger. Un quitus fiscal est alors remis et permet ensuite de faire immatriculer le véhicule.

luistriana