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Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: Mazout le 10 Mai 2011 à 09:23:27

Titre: Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Mazout le 10 Mai 2011 à 09:23:27
Salut salut !!!

Je continue mes recherches et j'ai trouvé une "belle" en france de 1967 V8 pour un prix très raisonable chez un particulier (un tuyeau d'un ami !!)
Le souci est dans le titre : c'est une voiture "résidant" en france mais possédant des plaques Italiennes... ::)
Je me demandais les formalités à remplir pour l'achat d'un véhicule de ce type.

Certains m'ont dit qu'il fallait de très simples formalitées... Mais en fouilant sur internet je ne trouve pas de réponses simples et beaucoup de contradictions....

Si vous pouvez me renseigner la dessus, ce serait vraiment génial !!!

Je posterai des photos dès que j'en aurait l'occaz !!

Merci d'avance.
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: geoffrey le 10 Mai 2011 à 09:30:12
Si tous les papiers sont au nom du propriétaire, il ne devrait pas y avoir de problème.
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Mazout le 10 Mai 2011 à 09:52:42
Salut Geoffrey !!

Tous les papiers le sont d'après le vendeur, mais le quitus fiscal me pose un problème..

Faut-il déjà avoir payé des impôts !!??? ;D Je suis salarié depuis 10 mois mtn et n'ai donc par conséquent jamais payé d'impôts.... J'en ai de la chance !!! Dois-je attendre un an de contrat et mon dépucelage chez les impôts (premiere délaration) ou bien l'obtentiond du quitus peut se faire malgrès tout??

Merci pour les réponses!! rnr
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: pims le 10 Mai 2011 à 10:08:58
a priori,plaques italiennes c'est comme pour n'importe quel pays de l'Europe
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Shiva le 10 Mai 2011 à 11:04:54
Le quitus fiscal, c'est une preuve que la TVA pour cette auto a déjà été payée dans un pays de l'UE. Donc ce qui fait que tu n'auras pas à payer de TVA.

Il faut le demander auprès de la recette des impôts de ton domicile avec la facture ou le certificat de vente, et l'équivalent italien de la carte grise.

Ensuite, tu as une autre démarche, si tu la veux en véhicule de collection, tu dois demander un certificat à la FFVE, cela te permettra de demander en préfecture la Carte Grise de Collection. Si tu la veux en véhicule normal, tu devras faire une homologation complète (UTAC+DREAL, les mines) à savoir que vu les nouvelles règlementations des véhicule de collection, vaut mieux faire une CGC.

Il faudra un CT également, étape à placer avant la FFVE.

Et donc, comme dit plus haut, tous les papiers de l'auto doivent être au nom de celui qui te la vend, sinon, jamais tu ne pourras faire de CG.
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Mazout le 10 Mai 2011 à 14:17:10
Bon je ne suis pas assez courageux pour partir dans un système de validation et de paperasses, surtout avec l'administration française !!!

Je poursuis donc ma quête dans l'espoir d'en trouver une dans le même état et pour un prix raisonnable !!

Si par hasard, au détour d'une rue vous en apercevez une je suis preneur !!

En tout cas merci pour vos réponses complètes !!  ap:lo
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Thierry le 10 Mai 2011 à 16:18:32
Il n'y a rien de compliqué du tout avec la paperasse.

Comme on a dit plus haut il te faut la carte grise italienne au nom de la personne qui te la vend (obligatoire), un certificat de cession francais comme pour n'importe quelle voiture d'occasion et un CT OK.

Pour faire la demande de carte gris collection, il faut que tu télécharge le formulaire de la FFVE, tu le remplis (on pourra t'aider a le faire), tu l'envois rempli avec le reglement dont le montant est indiqué sur le formulaire et ils t'enverront un certificat.
http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=80&menu_id=115&Itemid=51 (http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=80&menu_id=115&Itemid=51)

Avec ce certificat, la carte grise italienne, l'attestation de controle technique valide et le certificat de cession tu vas a la prefecture et ils te feront la carte grise de collection sur place comme pour n'importe quel véhicule.
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Shiva le 10 Mai 2011 à 16:22:09
C'est clair, nettement plus simple pour une carte grise collection que pour une normale, et avec la nouvelle réglementation, un réel bonheur.
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Mazout le 10 Mai 2011 à 18:13:57
Mais une carte grise de collection ne permet pas de se promener en dehors du departement pour lequel elle est établie. J'ai pu constater qu'il fallait demander des "invitations" pour pouvoir rouler dans d'autre département... :'(
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Thierry le 10 Mai 2011 à 18:30:19
Non, ca c'est fini, il n'y a plus de restriction de circulation depuis peu. Ce qui a changé aussi c'est que le controle technique est devenu obligatoire mais il n'est a faire que tous les 5 ans.
Titre: Re : Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Mazout le 10 Mai 2011 à 20:27:24
Citation de: Thierry le 10 Mai 2011 à 16:18:32

Avec ce certificat, la carte grise italienne, l'attestation de controle technique valide et le certificat de cession tu vas a la prefecture et ils te feront la carte grise de collection sur place comme pour n'importe quel véhicule.

Merci Messieurs, vous me remontez le moral !!

Le quitus fiscal est-il quand même nécessaire!?

Je commence à vraiment m'imaginer au volant !!!
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Mazout le 10 Mai 2011 à 20:31:46
Et sous le chassis les mains pleines de cambouis !!  hr0
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Thierry le 10 Mai 2011 à 20:58:16
CitationLe quitus fiscal est-il quand même nécessaire!?

Non, l'Italie fait partie de la CE alors si la Mustang a des plaques italiennes, il n'y en aura pas besoin. ;)
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Shiva le 10 Mai 2011 à 21:43:33
Après, un conseil, regarde bien l'auto, fais-toi aider par un copain mécano. En achetant une auto sur un coups de tête on peut facilement se faire avoir.
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Yellowmustang le 10 Mai 2011 à 23:07:38
Attention Thierry quitus obligatoire pour les voitures venant de l ue , mais simple formalité au centre des. Impôts !!
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Thierry le 11 Mai 2011 à 00:17:36
Ah bon? Ca sert a quoi s'il n'y a aucune taxe a payer? ???
Titre: Re : Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Shiva le 11 Mai 2011 à 00:18:58
Citation de: Thierry le 11 Mai 2011 à 00:17:36
Ah bon? Ca sert a quoi s'il n'y a aucune taxe a payer? ???
A prouver que ça a été fait par le précédent acheteur (ou par celui qui l'a importée).
C'est juste une formalité.
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Thierry le 11 Mai 2011 à 00:20:15
OK. Merci de m'avoir corrigé. ;D
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Mazout le 11 Mai 2011 à 00:28:59
ok pour le quitus, je pense appeler la prefecture demain pour qu'ils m'établissent une liste précise des documents nécessaires.
Citation de: Shiva le 10 Mai 2011 à 21:43:33
Après, un conseil, regarde bien l'auto, fais-toi aider par un copain mécano. En achetant une auto sur un coups de tête on peut facilement se faire avoir.

C'est bien la le problème je n'ai pas de pote mécano !!
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: mbs72 le 11 Mai 2011 à 15:16:39
regarde la
https://www.mustangv8.com/fr/technique-mustangs-anciennes/t446/msg1211/#msg1211 (https://www.mustangv8.com/fr/technique-mustangs-anciennes/t446/msg1211/#msg1211)
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Thierry le 11 Mai 2011 à 15:27:13
Et ici:
https://www.mustangv8.com/fr/articles-techniques-mustang/traquer-la-corrosion-sur-une-mustang-ancienne/ (https://www.mustangv8.com/fr/articles-techniques-mustang/traquer-la-corrosion-sur-une-mustang-ancienne/)

Mais avec un bon essais routier tu pourras surement reperer ce qui serait a refaire niveau mécanique.
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: mbs72 le 11 Mai 2011 à 15:51:30
merci  je ne le trouvais plus !
ne devrait-on pas epingler ce sujet (traquer le corrosion ...) ?
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Thierry le 11 Mai 2011 à 15:57:33
Oui je crois que ca serait une bonne idée de l'épingler dans la section anciennes, je m'en occupe. rnr
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Mazout le 12 Mai 2011 à 11:03:09
Bijour !!!

Après un petit tour à la préfecture, ils ont confirmés ce que Thierry m'a dit, à savoir :
le certificat FFVE, la carte grise italienne, l'attestation de controle technique valide et le certificat de cession.

J'ai vu le topic sur la corrosion et j'ai imprimé les diverses notes. Merci beaucoup !!

Je passe la voir Samedi !!  ;D
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: pims le 12 Mai 2011 à 11:04:54
tu sais,Thierry ne dit pas que des conneries!! evl2 evl2 evl2
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: fleau-fox le 12 Mai 2011 à 11:06:03
N'oublie pas de prendre un maximum de photos pour que l'on puisse te donner nos avis...
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Thierry le 12 Mai 2011 à 13:06:35
Citation de: Mazout le 12 Mai 2011 à 11:03:09
Bijour !!!

Après un petit tour à la préfecture, ils ont confirmés ce que Thierry m'a dit, à savoir :
le certificat FFVE, la carte grise italienne, l'attestation de controle technique valide et le certificat de cession.

J'ai vu le topic sur la corrosion et j'ai imprimé les diverses notes. Merci beaucoup !!

Je passe la voir Samedi !!  ;D


Et le quitus fiscal alors? Aprés le post de Yellowmustang j'ai lu sur un site qu'il en fallait un. ???
Titre: Re : Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Shiva le 14 Mai 2011 à 22:28:43
Citation de: Thierry le 12 Mai 2011 à 13:06:35
Et le quitus fiscal alors? Aprés le post de Yellowmustang j'ai lu sur un site qu'il en fallait un. ???

J'ai vérifié sur le site de la FFVE, je confirme l'obligation du quitus fiscal :

Si importation depuis un pays de la CE :
- Un certificat des services fiscaux N° 1993 VT (ou REC) établi par la recette des impôts de votre secteur d'habitation.

Si votre véhicule n'est muni d'aucun certificat de conformité :
- vous devez alors nécessairement demander une attestation de datation à la FFVE, qui vous permettra l'obtention d'une carte grise de collection.

Source (http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=62&menu_id=108&Itemid=51)
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Mazout le 19 Mai 2011 à 17:13:11
Bon après plusieurs tentatives pour rentrer en contact avec le vendeur (il m'a posé un lapin le jour du rdv...!! >:(  ) J'ai abandonné l'idée d'acheter cette mustang (au passage le prix "n'étais que de 7000€ " en très bonne condition soit disant...). Ca sent l'arnaque...

Pas de photos donc à vous proposer   :'( pour votre avis d'expert !!

Tampis, jme suis relancé dans les recherches et au détour d'une page de Leboncoin.fr j'ai trouvé celle ci !!

http://www.leboncoin.fr/voitures/197765022.htm?ca=12_s (http://www.leboncoin.fr/voitures/197765022.htm?ca=12_s)

Pas l'air mal du tout, même si il précise qu'il y a quelques petites réparations à effectuer...
Le prix est à négocier !

A combien pensez vous que je puisse descendre ? Sans passer pour un mariolle !

Je vais lui demander d'autres photos que je posterai.

Sayonara !!  ;)
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Bruno le 19 Mai 2011 à 18:33:46
Bonsoir Mazout - Pas de regret pour l'Italie... J'espère au moins que la promenade était sympa. ;D
Sur ta nouvelle trouvaille, difficile de juger avec les photos, mais la peinture à l'air passée et on dirait que l'alignement de la portière avec l'aile avant droite n'est pas net. A regarder de près, avec aimant et contrôle des longerons (entre autres).
L'intérieur a l'air propre et le moteur aussi, mais bon, il faut voir.
L'immat est en W ce qui laisse penser à un garagiste. 
Ceci dit, 13 000 à débattre, c'est correct si les "petites réparations" sont... petites. Il faudrait lister ce qu'il y a à faire et évaluer. Demande qu'il t'adresse un CT avant d'aller la voir et s'il refuse, méfiance...  ???
A partir de là, si la bête reste intéressante, la négo dépend de  toi et de l'envie du vendeur de la voir partir. Tu sais depuis combien de temps elle est en vente ? En tout état de cause, sur un petit prix, tu ne peux pas descendre des masses : 1000 ou 2000 Euro. Tu pourras toujours tenter plus si tu es acquéreur et trouver un compromis.  smk   
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Thierry le 19 Mai 2011 à 19:17:01
Travaux de carrosserie a prévoir c'est plus que vague et comme on ne voit pas grand chose sur les photos, on ne va pas pouvoir t'en dire plus. Enfin il est clair que la peinture est a refaire alors 13 000 euros, ca me parait bien trop cher vu la description.
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Mazout le 19 Mai 2011 à 22:51:01
Bonsoir !!

Merci Bruno et Thierry pour vos conseils !!
J'attends la réponse du vendeur, et les photos...

Je lui ai demandé un CT.

Jvous tiens au jus !!
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Bruno le 20 Mai 2011 à 11:18:50
Ok - On reste sur la fréquence  rnr
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Shiva le 20 Mai 2011 à 11:22:49
Demande bien si il est un professionnel aussi, si c'est pas le cas, fuit !
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Bruno le 20 Mai 2011 à 12:28:53
Fort possible car la plaque est en W ;D
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Thierry le 20 Mai 2011 à 14:36:29
Si c'est un professionel, il devrait afficher son numéro SIREN alors s'il le cache, fuis aussi. ;D

Non mais les photos sont peut etre anciennes et il faut esperer qu'elle ait une immatriculation normale.
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Mazout le 20 Mai 2011 à 14:49:50
I hope so !!

toujours pas de news à mes mails, et pas de réponse au téléphone... Je commence à penser que je suis un chat noir... ::)
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Thierry le 20 Mai 2011 à 15:44:01
J'espere que tu te présentes pas sous le nom de Mazout pour acheter une Mustang? Si c'est le cas je comprends pourquoi ils te fuiraient.  smk
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Bruno le 20 Mai 2011 à 19:44:33
C'est pas faux...  ;D
Titre: Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
Posté par: Mazout le 20 Mai 2011 à 20:06:26
Nan nan !!  ;D

l'idée ne m'a même pas effleuré !!    gbley

En revanche silence radio de son côté...