Citation de: CS Mouny 57 le 03 Janvier 2021 à 09:19:12Hello, si c'est le cas la côte de ce genre de voiture montera peut-être, ou seront-elles bannies??

Ben non, nos Mustang vont prendre de la valeur, ça c'est sûr.
Il y aura toujours des gens qui voudront des Mustang, alors ils achèterons les nôtres.  
Plus une chose est rare et plus elle coûte cher   il n'y aura plus ou peu d'importation de neuves.
L'état trouvera bien une taxe pour dissuader d'acheter  
Ils trouvent des taxes pour tout.

Bonjours,

J'ai le projet d'acheter une mustang à
en occasion, mais je suis vraiment perdu avec ce malus écologique.
Je vois que vous parler de malus écologique sur l'occasion, mais je viens de voir sur le site du gouvernement datant du mois de février 2021 ceci " Au 1er janvier 2021, les taxes écologiques sur les véhicules d'occasion sont supprimées. En effet, l'article 55 de la loi de finances pour 2021 a finalisé la réforme du malus écologique "

Source: https://www.economie.gouv.fr/cedef/taxes-achat-vehicules-occasion

Y a t-il oui ou non une taxe écologique si on achète un véhicule d'occasion ?

Merci

Cdt

Citation de: Aurél Do le 13 Août 2021 à 10:35:39Bonjours,

J'ai le projet d'acheter une mustang à
en occasion, mais je suis vraiment perdu avec ce malus écologique.
Je vois que vous parler de malus écologique sur l'occasion, mais je viens de voir sur le site du gouvernement datant du mois de février 2021 ceci " Au 1er janvier 2021, les taxes écologiques sur les véhicules d'occasion sont supprimées. En effet, l'article 55 de la loi de finances pour 2021 a finalisé la réforme du malus écologique "

Source: https://www.economie.gouv.fr/cedef/taxes-achat-vehicules-occasion

Y a t-il oui ou non une taxe écologique si on achète un véhicule d'occasion ?

Merci

Cdt

Il s'agit de la taxe de 1 000 € frappant les vehicules de plus de 15 CV avec un abattement de 10 % par an et celle concernant les vehicules de plus de 35 CV à raison de 500 € par CV au delà et assimilée à l'ISF .Elles ont été supprimées car peu rentables et incluses maintenant dans le malus
Si tu achète un vehicule d'occasion déjà immatriculé en France le malus a déjà été payé mais le vendeur n'hésitera pas à le répercuter dans le prix. Si le vehicule vient de l'étranger c'est la malus de la date de première immatriculations à l'étranger qui s'appliquera avec un abattement de 10% par an

Et si la voiture d'occasion est vendu par un concessionnaire en France et que l'ancien propriétaire l'avais immatriculé en France, je devrais pas payer de malus alors, mais comment le savoir car le concessionnaire peut très bien dire que la voiture n'a jamais était immatriculé en France et que du coup je dois payer la taxe ainsi il ce fait une plus grosse marge non ??

Citation de: Aurél Do le 13 Août 2021 à 14:27:02Et si la voiture d'occasion est vendu par un concessionnaire en France et que l'ancien propriétaire l'avais immatriculé en France, je devrais pas payer de malus alors, mais comment le savoir car le concessionnaire peut très bien dire que la voiture n'a jamais était immatriculé en France et que du coup je dois payer la taxe ainsi il ce fait une plus grosse marge non ??

Bonjour Aurél Do,

sauf grossière erreur de ma part,
dans l'hypothèse ou le premier propriétaire a préalablement immatriculé ledit véhicule, lors de la transaction ton vendeur professionnel ou particulier te fournira le certificat d'immatriculation dudit véhicule.

Dans ces conditions, le certificat d'immatriculation existant faisant foie de l'acquittement du "malus éco", tu ne seras donc pas redevable de cette taxe supplémentaire.

Si tu as un doute lors de la transaction (quand il y a un doute il n'y a pas de doute [courage fuyons !]), demande à ce que le vendeur te fournisse le certificat d'immatriculation du véhicule concerné et compare le numéro de série (VIN) mentionné sur le document à celui gravé sur le véhicule, outre une vérification de la situation de la chose auprès de ANTS.

En conclusion, s'il doit y en avoir une, ne JAMAIS s'engager si tu as un quelconque doute.

Bonne journée et bonne balade avec ce merveilleux carrosse pour ceux qui ont le bonheur d'en posséder un.

Dark

Citation de: Dark31 le 13 Août 2021 à 16:36:27

Citation de: Aurél Do le 13 Août 2021 à 14:27:02Et si la voiture d'occasion est vendu par un concessionnaire en France et que l'ancien propriétaire l'avais immatriculé en France, je devrais pas payer de malus alors, mais comment le savoir car le concessionnaire peut très bien dire que la voiture n'a jamais était immatriculé en France et que du coup je dois payer la taxe ainsi il ce fait une plus grosse marge non ??

Bonjour Aurél Do,

sauf grossière erreur de ma part,
dans l'hypothèse ou le premier propriétaire a préalablement immatriculé ledit véhicule, lors de la transaction ton vendeur professionnel ou particulier te fournira le certificat d'immatriculation dudit véhicule.

Dans ces conditions, le certificat d'immatriculation existant faisant foie de l'acquittement du "malus éco", tu ne seras donc pas redevable de cette taxe supplémentaire.

Si tu as un doute lors de la transaction (quand il y a un doute il n'y a pas de doute [courage fuyons !]), demande à ce que le vendeur te fournisse le certificat d'immatriculation du véhicule concerné et compare le numéro de série (VIN) mentionné sur le document à celui gravé sur le véhicule, outre une vérification de la situation de la chose auprès de ANTS.

En conclusion, s'il doit y en avoir une, ne JAMAIS s'engager si tu as un quelconque doute.

Bonne journée et bonne balade avec ce merveilleux carrosse pour ceux qui ont le bonheur d'en posséder un.

Dark

Merci pour votre  réponse.
Je verrai bien du coup lorsque j'aurai trouver la monture.

Cdt

Si tu acheté dans une concession , celle ci est tenu de te le signaler ( malus ou pas )
sinon le jour ou tu trouves tu poses la question

pour pas avoir de malus , acheté dans une  concession Francaise , véhicule d'origine France
c'est ce que j'ai fait

A+

Citation de: bertoy le 16 Août 2021 à 08:27:02Si tu acheté dans une concession , celle ci est tenu de te le signaler ( malus ou pas )
sinon le jour ou tu trouves tu poses la question

pour pas avoir de malus , acheté dans une  concession Francaise , véhicule d'origine France
c'est ce que j'ai fait

A+

Bonjour,

Oui idéalement j'aimerai bien la trouver comme vous, mais pas évident car la plupart proviennent de l'étranger.

pour la trouver , je consultais tous les matins à 8h
la centrale ,je sélectionnais que les françaises
et le site ford occasion
mais faut etre réactif , ça part vite
Bonne recherche

A+

Citation de: bertoy le 16 Août 2021 à 11:14:01pour la trouver , je consultais tous les matins à 8h
la centrale ,je sélectionnais que les françaises
et le site ford occasion
mais faut etre réactif , ça part vite
Bonne recherche

A+

Ne pas oublier LBC , c'est là où je vends et achète tous mes véhicules , les descriptifs sont plus détaillés