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Auteur Sujet: Presentation RICO60  (Lu 1231 fois)

RICO60

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Presentation RICO60
« le: 27 novembre 2012, 12:06:28 pm »
Bonjour,
Je me nomme Eric, je vis dans l’Oise, j’ai 40 ans et comme cadeaux d’anniversaire mon épouse et moi-même sommes devenu les heureux propriétaires d’un Ford Mustang 1965 Cabriolet Rouge/ Bordeaux.  ap:lo

Nous avons acquis cette merveille en Hollande, mais nous rencontrons des soucis pour obtenir les papiers nécessaires à l’obtention d’un contrôle technique, ce qui nous permettrai d’avoir enfin une carte gris Française… rnr
Nous avons déjà fait des démarches et avons obtenue de la FFVE, un certificat, mais nous ne pouvons faire le contrôle technique, il nous le refus, car nous n’avons pas «  Certificat de conformité E.U » et «   attestation d’indentification du véhicule », ces deux document FORD France nous dit qu’ils ne peuvent les avoir, car cette beauté viens d’Amérique du Nord et qu’elle est trop vielle..
Si vous avez des idées, n’hésitez pas a nous les transmettre.
Merci d’avance.
Voici ma belle...
 

pedrophilippe

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #1 le: 27 novembre 2012, 12:16:53 pm »
welcome rnr
  • kit sur mesurejantes 20"et pleins d'autres modif
black beast forever
 

Cecilou

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #2 le: 27 novembre 2012, 13:30:00 pm »
Bienvenue à vous 2.
 

Maxou

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #3 le: 27 novembre 2012, 13:37:58 pm »
Bonjour et bienvenue parmi nous  hr0

Ton attestation de la FFVE est suffisante pour passer le CT !

http://www.ffve.org/

(Tu vas dans réglementation, attestation carte grise puis historique et définition)
 

pims

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #4 le: 27 novembre 2012, 13:56:54 pm »
salut Rico et bienvenue rnr
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Dearborn67

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #5 le: 27 novembre 2012, 14:06:25 pm »
Salut  ;)

Il est précisé dans l’arrêté du 18 juin 1991 les documents nécessaire à l’immatriculation d’un véhicule étranger :

 – dans le cas d’un véhicule précédemment immatriculé hors du territoire français (hors série spéciale FFECSA), un certificat d’immatriculation étranger ou une pièce officielle prouvant l’origine de propriété du véhicule et visée par les autorités administratives du pays d’origine ou une pièce officielle certifiant que le certificat d’immatriculation a été retiré. Dans ce cas, est également fourni l’original du certificat de conformité communautaire ou sa photocopie visée par les autorités de l’Etat d’immatriculation ou le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant dans l’Etat d’immatriculation ou une attestation d’identification pour véhicule importé délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules ou par le représentant de la marque en France ou une attestation de dépôt de dossier délivrée par le service chargé des réceptions de véhicules, indiquant le motif de réception.

Article 9 page 8/115 paragraphe en jaune.
http://www.utac-otc.com/Upload/base_doc/352/AM%2042%2000%2001_CTVL_révision17_02012012.pdf


Dans ton cas, il te faut simplement faire une demande de RTI et avec cette attestation de dépôt pour RTI plus le certificat d’immatriculation d’origine tu pourras faire le CT.
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Maxou

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #6 le: 27 novembre 2012, 14:07:34 pm »
C'est une mamie !
Il faut donc s'en tenir au point juste avant ce que tu as souligné et qui renvoie vers le 4E de l'arrêté du 9 février 2009 :

4.E. ― Usage véhicule de collection
I. - Il peut être délivré pour les véhicules de plus de trente ans d'âge, à moteur ou remorqués, et qui ne peuvent satisfaire aux dispositions de l'article R. 321-15 du code de la route, un certificat d'immatriculation avec la mention véhicule de collection .
II. - Lors de la demande d'immatriculation du véhicule, le propriétaire présente, outre les pièces justificatives de son identité et de son adresse, les pièces suivantes :
a) Le certificat d'immatriculation précédent du véhicule ou, à défaut :
― une pièce prouvant l'origine de propriété du véhicule ; et
― une attestation établie soit par le constructeur ou son représentant en France, soit par la Fédération française des véhicules d'époque dont le modèle figure en annexe 8 du présent arrêté ;
 

Cyril57

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #7 le: 27 novembre 2012, 14:15:30 pm »
Bienvenue

Changes de CT, ton gars semble être un boulet. Avec la CG hollandaise et ton dossier FFVE, tu peux passer ton CT sans soucis.
 

Dearborn67

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Re : Re : Presentation RICO60
« Réponse #8 le: 27 novembre 2012, 14:25:06 pm »
C'est une mamie !
Il faut donc s'en tenir au point juste avant ce que tu as souligné et qui renvoie vers le 4E de l'arrêté du 9 février 2009 :

4.E. ― Usage véhicule de collection
I. - Il peut être délivré pour les véhicules de plus de trente ans d'âge, à moteur ou remorqués, et qui ne peuvent satisfaire aux dispositions de l'article R. 321-15 du code de la route, un certificat d'immatriculation avec la mention véhicule de collection .
II. - Lors de la demande d'immatriculation du véhicule, le propriétaire présente, outre les pièces justificatives de son identité et de son adresse, les pièces suivantes :
a) Le certificat d'immatriculation précédent du véhicule ou, à défaut :
― une pièce prouvant l'origine de propriété du véhicule ; et
― une attestation établie soit par le constructeur ou son représentant en France, soit par la Fédération française des véhicules d'époque dont le modèle figure en annexe 8 du présent arrêté ;

C'est valable dans le cas d'un véhicule déjà immatriculer en Fance.  ;)

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Re : Re : Presentation RICO60
« Réponse #9 le: 27 novembre 2012, 14:27:40 pm »
Bienvenue

Changes de CT, ton gars semble être un boulet. Avec la CG hollandaise et ton dossier FFVE, tu peux passer ton CT sans soucis.

Ce n'est pas un boulet ! C'est juste qu'il veut faire son travail sérieusement.
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Maxou

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #10 le: 27 novembre 2012, 14:35:20 pm »
Tu peux développer, je ne te suis plus... ???
 

Scott

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #11 le: 27 novembre 2012, 16:43:37 pm »
De mon expérience perso, pour ma Corvette, il m'a fallu l'attestation de la FFVE et la radiation du certificat d'immat' Haollandais pour apsser le CT puis avoir la CG. ;)

Et by the way: Bienvenue! hr0
 

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #12 le: 27 novembre 2012, 17:35:18 pm »
Bonjour Rico et bienvenue  rnr,

Je suis désolé de ton attente mais en attendant tu peux aussi nous mettre des photos de ta " BELLE "
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Babass

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #13 le: 27 novembre 2012, 18:03:31 pm »
Bienvenue  hr0
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SERGIO 52

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #14 le: 27 novembre 2012, 19:01:58 pm »
 smk2
 

thierry289

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #15 le: 27 novembre 2012, 19:05:13 pm »
salut et bienvenue !

une 65 de plus........ bravo pour le cabriolet  bave1

j'ai aussi une 65 mais hard top !  :v:

des photos ?
 

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #16 le: 27 novembre 2012, 19:40:41 pm »
salut l OISE!moi aussi!
salut ERIC !moi aussi!

 

Manu

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #17 le: 27 novembre 2012, 19:46:38 pm »
Salut Eric et bienvenue sur le forum  :v:
 

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #18 le: 27 novembre 2012, 19:52:29 pm »
Bonjour et bienvenu à toi  hr0
Grands et conquérants sont les Normands !
 

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Re : Presentation RICO60
« Réponse #19 le: 27 novembre 2012, 20:41:06 pm »
oise
moi aussi
moi aussi
d'où dansl'oise?
 

 

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