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Auteur Sujet: Présentation Mustang 1967  (Lu 25416 fois)

MyStang67

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #360 le: 22 mai 2012, 19:15:09 pm »
Alors voici des news les zamis et elles sont CROUSTILLANTES.

J'arrive à 15h35 et je fais la queue pour m'entendre dire "Ben monsieur, vous avez RV alors vous pouvez aller au guichet directement"  ;D J'attends un peu puis je passe au guichet 14 qui me donne un ticket pour le guichet 13  ;D Je suis rapidement appelé  :v: "Monsieur, présentez moi le dossier" oui madame j'ai tout je suis un gentil garçon. "Ah monsieur, votre nom n'est pas complet sur le certif de vente, rajoutez le à la main" oui madame  ;D "Ah mais il n'est pas complet sur le doc FFVE non plus je vais voir avec ma supérieure"  >:( "monsieur, avez vous un document de douane prouvant que ce véhicule à transité par la Belgique" euh oui le certif de vente, la facture, et surtout le doc des impôts m’exonérant de tva toussakoi et je vois la tête de la supérieure faire  non1 non1 non1 et moi faire  >:( >:( >:(
"Ah monsieur, cela n'est pas valable, il me faut un document tamponné des douanes Belge ou un 846A  Comment espèce de #@!§§§## je vous dis que je suis un gentil garçon que j'ai tout arrrggg  >:( >:( "non monsieur, je peux appeler un responsable qui vous dira la même chose alors allez à pétaouchnoque pour avoir ce p....n de 846A  Je pars non sans avoir une petite montée de chaleur  pctnt pctnt sbhy sbhy gbley

J’appelle le bâtiment administratif à pétaouchnoque qui n'est autre que les DOUANES et je tombe au bout du deuxième coup de fil (eh oui ça arrive) sur un monsieur à grosse voix et l'accent du sud. J'ai acheté une voiture US en Belgique  je voudrais la faire immat en France et voilà monsieur, je suis gentil quoi !!! et là j'entends "Bien il faudra la reconduire en Belgique, la faire immat en plaques Belge et le rapporter en France pour avoir un quitus fiscal et la faire immat"  ??? ??? ??? ??? euh oui elle est en France depuis 7 mois et j'ai déjà le quitus réponse "Ah (très surpris) eh bien, cela ne nous regarde pas, au revoir monsieur"  ::) ::) :o :o ??? ??? >:( >:( pctnt pctnt pctnt sbhy sbhy sbhy sbhy gbley gbley

En gros ils n'y connaissent rien à rien. J'appelle mon vendeur qui me le confirme et m'envoie le document suivant qui émane du site Internet des douanes. voici donc pour vous la preuve de l'incompétence totale de certain fonctionnaires des douanes ET de la préfecture de police  ;D ;D

Cela étant dit, la situation étant tellement ubuesque que cela me fait plutôt rire en fin de compte  LOL LOL LOL

Voici le lien vers la page du site Internet cela pourra peut être vous servir un jour  :v: :v:
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=31

Le texte :
Vous importez en France métropolitaine un véhicule que vous avez acheté dans un autre État membre de l'Union européenne
Quelles sont les formalités à effectuer ?

L'acquisition d'un véhicule à moteur "communautaire" (1), neuf ou d'occasion dans un autre État membre de l'Union européenne (UE) ne fait pas l'objet de formalités douanières, à l'exception des véhicules immatriculés dans une série diplomatique ou assimilée d'un autre État membre. Les mots utilisés par les services administratifs sont en gras ou en caractères italiques.

Au regard de la réglementation douanière, sont considérés comme communautaires les véhicules qui ne sont pas passibles de droits et taxes à l'importation, soit parce qu'ils sont d'origine communautaire, soit parce que lesdits droits et taxes ont été acquittés à l'entrée dans l'Union européenne.

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est due lors de l'acquisition d'un véhicule neuf (c'est-à-dire un véhicule âgé de moins de 6 mois à la date de livraison ou ayant parcouru moins de 6 000 km). Elle doit, de ce fait, être acquittée dans le pays de résidence de l'acquéreur. Pour les résidents français, conformément aux règles nationales en vigueur, elle doit être acquittée auprès de l'administration fiscale (il faut se rapprocher de la recette des impôts du domicile pour les particuliers et du centre des impôts du principal établissement ou du siège social pour les assujettis et les personnes morales non assujetties identifiés à la TVA).

______________________
(1) (Article L110-1 du code de la Route - accessible sur le site Legifrance)
Conformément à l'application du code de la Route :
- Le terme "véhicule à moteur" désigne tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des véhicules qui se déplacent sur rails ;
- Le terme "remorque" désigne tout véhicule destiné à être attelé à un autre véhicule.
Sont donc soumis à immatriculation l'ensemble des véhicules à moteur, c'est-à-dire tous les véhicules dotés d'un moteur à propulsion ainsi que les remorques destinées à leur être attelées.
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L'immatriculation

L'immatriculation dans une série normale française de ce moyen de transport n'est possible que sur présentation, aux services compétents de la préfecture, d'un certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de la l'Union européenne, délivré par les services des Impôts.

Remarque importante : les plaques d’immatriculation étrangères du véhicule doivent être valides lors de son utilisation sur la voie publique et ceci, dès le franchissement de la frontière nationale. Ne sont pas considérées comme valides, au sens code de la route et de la réglementation des transports, les immatriculations reproduites sur des plaques françaises, celles en transit temporaire dont la date de validité est expirée et plus généralement celles qui ne sont pas conformes aux articles R.317-8 et R.322-3 du code de la route.

R-Geiz

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #361 le: 22 mai 2012, 20:37:11 pm »
Je te trouve très zen dans cette situation, j'aurai pas su faire preuve d'autant de retenue  pctnt chaise1
Je crois que je leur aurait fait bouffer leurs chiquots à ces fonctionnaires de m... modo01

J'espère que tu trouvera la solution pour te sortir de cette situation, courage

rvrsra

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #362 le: 22 mai 2012, 23:13:12 pm »
ben je penses qu'il l'a bien aussi !!!!! mais c'est quand même incroyable !!!!


Sinon question : j'ai vue que V avait des sorte de "clef" pour serrer jessaipasquoi au niveau du couvre culasse , cékoitil ?

Merci

MyStang67

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #363 le: 22 mai 2012, 23:18:40 pm »
Chaipa mais ça me plaît bien  ;D peut être pour tenir les caches culbuteurs ! En tout cas je n'ai n'en ai jamais vu ailleurs ! Une option de l'epoque ? J'avais demandé à Thierry et pas de réponse non plus.....

barbour

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #364 le: 23 mai 2012, 12:26:05 pm »
Tu vas faire comment alors pour tes papiers ?

MyStang67

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #365 le: 23 mai 2012, 13:49:16 pm »
Ben je vais imprimer le document émanant du site Internet des douanes et j'y retourne vendredi à 11h  ex1t ex1t ex1t En fait je suis mort de rire  LOL LOL LOL LOL

barbour

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #366 le: 23 mai 2012, 14:26:19 pm »
Bon courage alors !  rck

rvrsra

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #367 le: 23 mai 2012, 15:50:23 pm »
bon ben une fois que tu as ta CG :

ë{

barbour

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #368 le: 23 mai 2012, 16:21:32 pm »
ET OH !!! PAS SI VITE !!! Je veux faire la mienne aussi avant !!!  pctnt

MyStang67

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #369 le: 23 mai 2012, 20:24:05 pm »
Yeeeeeehaaaaaa yes je fais tout péter

MyStang67

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Re : Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #370 le: 23 mai 2012, 20:26:13 pm »
ET OH !!! PAS SI VITE !!! Je veux faire la mienne aussi avant !!!  pctnt

Ben vazy mon nouveau copain.....et bonne chance avec l'administration   evl2

le gugusse de Montauban

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #371 le: 23 mai 2012, 21:09:02 pm »
Y sont pénibles ces blaireaux de l'administration française ! sbhy sbhy

MyStang67

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #372 le: 23 mai 2012, 21:13:48 pm »
On verra si ils me jètent une troisieme fois  evl2. Vous saurez tout vendredi mouhahahaha  LOL

le gugusse de Montauban

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #373 le: 23 mai 2012, 21:19:47 pm »
Pour le rire et pour le sort réservé à ceux qui tente de se mettre en travers de notre route


Austin Powers 1 - rire du Dr Denfer.avi

MyStang67

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #374 le: 23 mai 2012, 21:25:16 pm »
 LOL LOL LOL LOL

moi je suis à l'épreuve de....l'administration
V pour vendetta - Meurs!

le gugusse de Montauban

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #375 le: 23 mai 2012, 21:31:12 pm »
 LOL LOL

barbour

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Re : Re : Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #376 le: 24 mai 2012, 11:02:30 am »
ET OH !!! PAS SI VITE !!! Je veux faire la mienne aussi avant !!!  pctnt

Ben vazy mon nouveau copain.....et bonne chance avec l'administration   evl2


Merci bien !  evl

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #377 le: 24 mai 2012, 14:50:23 pm »
ET OH !!! PAS SI VITE !!! Je veux faire la mienne aussi avant !!!  pctnt

Ben vazy mon nouveau copain.....et bonne chance avec l'administration   evl2


Merci bien !  evl

Je ne suis pas pressé et surtout je n'ai pas peur de me faire arrêter  smk

nicole

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #378 le: 24 mai 2012, 16:04:54 pm »
Bon courage et restez zen... Nous connaissons la même chose avec une mustang 2013 importée des USA. Il faut la réexpédier pour la faire immatriculer en Amérique C'est du délire...

rvrsra

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Re : Présentation Mustang 1967
« Réponse #379 le: 24 mai 2012, 16:07:30 pm »
Bon courage et restez zen... Nous connaissons la même chose avec une mustang 2013 importée des USA. Il faut la réexpédier pour la faire immatriculer en Amérique C'est du délire...

ha ouais quand même !!!!!

Merci de nous faire une chouette présentation dans cette même section !!!

 

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