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hello !

Démarré par julien JACQUES, 13 Octobre 2012 à 23:37:27

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

julien JACQUES

La voiture est en france mais l'imat est au luxembourg

le gugusse de Montauban

Tu en connais la raison maintenant !

julien JACQUES

!!! faire des papiers d'une mustang immatriculée au luxembourg vers la france coute aussi cher que si elle venait des USA ?!

Dearborn67

"AMBITION IS A DREAM WITH V8 ENGINE" - Elvis Presley

                                                   
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I listen to;  http://www.wpcv.com/

Scott

Citation de: julien JACQUES le 15 Octobre 2012 à 18:11:45
!!! faire des papiers d'une mustang immatriculée au luxembourg vers la france coute aussi cher que si elle venait des USA ?!
Pour la 3eme fois: OUI. ::)

julien JACQUES

Bon ba du cou je laisse tombé et j'économise pour, une déja en règle.
En tout je vous remerci tous pour votre aide et si jamais l'un de vous passe dans mon coins je le recevrai avec plaisir. rnr
A bientot j'espère :v:

julien JACQUES

Pour ceux que sa intéressent j'ai trouvé ça.


ACHAT, IMPORTATION ET RECEPTION A TITRE ISOLE D'UN VEHICULE DE PARTICULIER.

Pour obtenir une carte grise normale d'un véhicule de moins de 30 ans acheté à l'extérieur de la france et jamais importé directement dans sa configuration par le constructeur en Europe (d'avant 1997 sans n° CE) et plus particuliérement en France (toutes années), il faut passer par une procédure dite de RECEPTION A TITRE ISOLE (RTI) . Elle se fait auprés de la DREAL: Direction Regionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement , coté transport (service anciennement appelé mines ou drire ).

Cette procédure ne prends en compte que le véhicule présenté, car même si vous avez vu un véhicule identique au vôtre en carte grise française rien ne garanti sa réception (pas de "jurisprudence"). C'est notament dû à l'acceptation ou non de dérogation à un critére technique, là ou la loi le permet. Il faut savoir que seul l'acheteur d'origine peut entammer la procédure ( car les justificatifs notament d'achats et fiscaux seront à son nom). Si non et bien bonne chance.

Pour un véhicule provenant d'europe se sera un peu moins compliqué du coté fiscal (si déja immatriculé en europe) mais pas pour autant plus simple du coté dossier DREAL.

Pour un véhicule de plus de 30 ans mieux vaut se lancer sur une carte grise collection (beaucoup plus facile).

Commençons par le commencement: Achat et importation (de l'étranger aux portes de la france).

Sachez qu'il n'existe pas de chêque européens, que le paiement en espéce est réglementé (loi anti-économie souteraine et anti-évasion fiscal notament).Vous devez payer par virement (code bic ou iban: identification de code bancaire international, voir votre RIB ou RICE) ou pour de petite somme par paypal (déconseillé). Jamais pas des mandats style western union: aucune traçabilité du destinataire. En général un virement international est payant (ça commence et ce n'est que le début ).

Bien sur attention à la barriére de la langue si vous ne maitrisez pas. Attention aux procédures locales: plaque à vie au conducteur, retour de carte grise à l'administration du pays d'origine, plaque de transit , etc ... .

Attention de bien récupérer la carte grise ou un certificat de retrait du pays d'origine ou encore une facture d'achat: indispensable plus tard pour la procédure de réception à titre isolé.

Passons rapidement sur le rapatriement du véhicule: prix du container-transport (rapatriement au port-chargement-container payé en devise et déchargement payé en euros: compter total MINIMUM de 1600 euros en provenance des USA ) ou transport sur plateau ( location ou professionnel: prix variable) ou encore rapatriement par la route avec ou sans plaque temporaire de transit (payante) délivrée par le pays d'origine suivant réglementation locale. Le véhicule peut circuler en France avec la plaque étrangére pour peu que vous trouviez l'assurance pour la route ET à partir du moment ou vous pouvez justifier soit de la provenance (europe: certificat de vente) soit du dédouanement dit 846-A (hors d'europe). Durée limitée: 4 mois avec un 846-A par exemple.

Vous êtes arrivé aux portes de la France: douanes ou pas.

Si vous avez acheté un véhicule en europe (dans la liste administrative officielle des pays européens et pas du point de vu géographique: la Suisse est sur le continent européen mais pas de l'union européenne). Il n'y a rien à déclarer, vous devez passer coté impôts (dans les 15 jours) pour obtenir un quitus fiscal (preuve qu'en raison du traité de Cheingen il y a libre circulation des biens et donc pas de taxe à payer). Il est appelé "Certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de l'Union Européenne".

Maxou

Pour les mamies, c'est en effet plus simple (dossier FFVE à remplir+ qqes trucs) mais tu cherches une récente, non?

Fred07

Bienvenue à toi, je confirme tu auras tout l'embarras du choix en France que ce soit en V6 ou en V8   :D

Fred07

Jette un oeil chez nous, je suis sur que tu trouveras ton bonheur

julien JACQUES

donne moi ton site si tu en a un

Maxou

Trop chère ? (faut aussi vérifier qu'elle soit bien en CGF...) :

http://www.leboncoin.fr/voitures/359390055.htm?ca=12_s

Manu

Bonjour et bienvenue Julien.

André 62

salut et bienvenue à toi ;D
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Membre des Sons of NanarCh'ti

julien JACQUES

pas mal la tienne maxou mai trop chère pour moi
En faite moi je devai l'échanger contre mon véhicule actuel  et faire les papier dans l'optique que sa me couterai au max 1000e (le gars en veu 7000e)

Fred07

Citation de: Maxou le 16 Octobre 2012 à 14:48:47
Trop chère ? (faut aussi vérifier qu'elle soit bien en CGF...) :

http://www.leboncoin.fr/voitures/359390055.htm?ca=12_s
Sympa, mais un peu cher pour ce modèle

fleau-fox

GT V6 je savais pas...

Babass

Bienvenue Rhonalpins  rck

Au plaisir de te voir prochainement  ;)
Planning 2024 Rhône Alpes ==> ICI

Fred07

Citation de: fleau-fox le 17 Octobre 2012 à 00:10:30
GT V6 je savais pas...
Bien vu, je n'ai même pas capté le truc GT V6  ???

Fred07

Peut être un nouveau concept cette motorisation, une GT V6 cool   LOL pour ma part méfiance sur ce genre d'annonce  ;)