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Auteur Sujet: hello !  (Lu 1826 fois)

julien JACQUES

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Re : hello !
« Réponse #20 le: 15 octobre 2012, 12:38:57 pm »
La voiture est en france mais l'imat est au luxembourg
 

le gugusse de Montauban

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Re : hello !
« Réponse #21 le: 15 octobre 2012, 13:12:25 pm »
Tu en connais la raison maintenant !
 

julien JACQUES

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Re : hello !
« Réponse #22 le: 15 octobre 2012, 18:11:45 pm »
!!! faire des papiers d'une mustang immatriculée au luxembourg vers la france coute aussi cher que si elle venait des USA ?!
 

Dearborn67

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Re : hello !
« Réponse #23 le: 15 octobre 2012, 18:23:22 pm »
 ;)
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Scott

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Re : Re : hello !
« Réponse #24 le: 15 octobre 2012, 18:29:01 pm »
!!! faire des papiers d'une mustang immatriculée au luxembourg vers la france coute aussi cher que si elle venait des USA ?!
Pour la 3eme fois: OUI. ::)
 

julien JACQUES

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Re : hello !
« Réponse #25 le: 15 octobre 2012, 20:22:38 pm »
Bon ba du cou je laisse tombé et j'économise pour, une déja en règle.
En tout je vous remerci tous pour votre aide et si jamais l'un de vous passe dans mon coins je le recevrai avec plaisir. rnr
A bientot j'espère :v:
 

julien JACQUES

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Re : hello !
« Réponse #26 le: 15 octobre 2012, 20:43:12 pm »
Pour ceux que sa intéressent j'ai trouvé ça.


ACHAT, IMPORTATION ET RECEPTION A TITRE ISOLE D'UN VEHICULE DE PARTICULIER.

Pour obtenir une carte grise normale d'un véhicule de moins de 30 ans acheté à l'extérieur de la france et jamais importé directement dans sa configuration par le constructeur en Europe (d'avant 1997 sans n° CE) et plus particuliérement en France (toutes années), il faut passer par une procédure dite de RECEPTION A TITRE ISOLE (RTI) . Elle se fait auprés de la DREAL: Direction Regionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement , coté transport (service anciennement appelé mines ou drire ).

Cette procédure ne prends en compte que le véhicule présenté, car même si vous avez vu un véhicule identique au vôtre en carte grise française rien ne garanti sa réception (pas de "jurisprudence"). C'est notament dû à l'acceptation ou non de dérogation à un critére technique, là ou la loi le permet. Il faut savoir que seul l'acheteur d'origine peut entammer la procédure ( car les justificatifs notament d'achats et fiscaux seront à son nom). Si non et bien bonne chance.

Pour un véhicule provenant d'europe se sera un peu moins compliqué du coté fiscal (si déja immatriculé en europe) mais pas pour autant plus simple du coté dossier DREAL.

Pour un véhicule de plus de 30 ans mieux vaut se lancer sur une carte grise collection (beaucoup plus facile).

Commençons par le commencement: Achat et importation (de l'étranger aux portes de la france).

Sachez qu'il n'existe pas de chêque européens, que le paiement en espéce est réglementé (loi anti-économie souteraine et anti-évasion fiscal notament).Vous devez payer par virement (code bic ou iban: identification de code bancaire international, voir votre RIB ou RICE) ou pour de petite somme par paypal (déconseillé). Jamais pas des mandats style western union: aucune traçabilité du destinataire. En général un virement international est payant (ça commence et ce n'est que le début ).

Bien sur attention à la barriére de la langue si vous ne maitrisez pas. Attention aux procédures locales: plaque à vie au conducteur, retour de carte grise à l'administration du pays d'origine, plaque de transit , etc ... .

Attention de bien récupérer la carte grise ou un certificat de retrait du pays d'origine ou encore une facture d'achat: indispensable plus tard pour la procédure de réception à titre isolé.

Passons rapidement sur le rapatriement du véhicule: prix du container-transport (rapatriement au port-chargement-container payé en devise et déchargement payé en euros: compter total MINIMUM de 1600 euros en provenance des USA ) ou transport sur plateau ( location ou professionnel: prix variable) ou encore rapatriement par la route avec ou sans plaque temporaire de transit (payante) délivrée par le pays d'origine suivant réglementation locale. Le véhicule peut circuler en France avec la plaque étrangére pour peu que vous trouviez l'assurance pour la route ET à partir du moment ou vous pouvez justifier soit de la provenance (europe: certificat de vente) soit du dédouanement dit 846-A (hors d'europe). Durée limitée: 4 mois avec un 846-A par exemple.

Vous êtes arrivé aux portes de la France: douanes ou pas.

Si vous avez acheté un véhicule en europe (dans la liste administrative officielle des pays européens et pas du point de vu géographique: la Suisse est sur le continent européen mais pas de l'union européenne). Il n'y a rien à déclarer, vous devez passer coté impôts (dans les 15 jours) pour obtenir un quitus fiscal (preuve qu'en raison du traité de Cheingen il y a libre circulation des biens et donc pas de taxe à payer). Il est appelé "Certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de l'Union Européenne".
 

Maxou

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Re : hello !
« Réponse #27 le: 15 octobre 2012, 23:27:34 pm »
Pour les mamies, c'est en effet plus simple (dossier FFVE à remplir+ qqes trucs) mais tu cherches une récente, non?
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Fred07

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Re : hello !
« Réponse #28 le: 15 octobre 2012, 23:54:23 pm »
Bienvenue à toi, je confirme tu auras tout l'embarras du choix en France que ce soit en V6 ou en V8   :D
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Fred07

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Re : hello !
« Réponse #29 le: 15 octobre 2012, 23:58:00 pm »
Jette un oeil chez nous, je suis sur que tu trouveras ton bonheur
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julien JACQUES

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Re : hello !
« Réponse #30 le: 16 octobre 2012, 12:27:40 pm »
donne moi ton site si tu en a un
 

Maxou

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Re : hello !
« Réponse #31 le: 16 octobre 2012, 14:48:47 pm »
Trop chère ? (faut aussi vérifier qu'elle soit bien en CGF…) :

http://www.leboncoin.fr/voitures/359390055.htm?ca=12_s
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Manu

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Re : hello !
« Réponse #32 le: 16 octobre 2012, 18:12:02 pm »
Bonjour et bienvenue Julien.
 

André 62

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Re : hello !
« Réponse #33 le: 16 octobre 2012, 20:20:17 pm »
salut et bienvenue à toi ;D

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julien JACQUES

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Re : hello !
« Réponse #34 le: 16 octobre 2012, 23:22:54 pm »
pas mal la tienne maxou mai trop chère pour moi
En faite moi je devai l'échanger contre mon véhicule actuel  et faire les papier dans l'optique que sa me couterai au max 1000e (le gars en veu 7000e)
 

Fred07

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Re : Re : hello !
« Réponse #35 le: 16 octobre 2012, 23:53:34 pm »
Trop chère ? (faut aussi vérifier qu'elle soit bien en CGF…) :

http://www.leboncoin.fr/voitures/359390055.htm?ca=12_s
Sympa, mais un peu cher pour ce modèle
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fleau-fox

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Re : hello !
« Réponse #36 le: 17 octobre 2012, 00:10:30 am »
GT V6 je savais pas...
 

Babass

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Re : hello !
« Réponse #37 le: 17 octobre 2012, 00:15:56 am »
Bienvenue Rhonalpins  rck

Au plaisir de te voir prochainement  ;)
  • Mustang GT/CS 2009 : Roush, Borla ...
Présentation de ma Mustang GT/CS 2009 (clique sur la  bannière) ==>
 

Fred07

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Re : Re : hello !
« Réponse #38 le: 17 octobre 2012, 00:26:01 am »
GT V6 je savais pas...
Bien vu, je n'ai même pas capté le truc GT V6  ???
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Fred07

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Re : hello !
« Réponse #39 le: 17 octobre 2012, 00:34:50 am »
Peut être un nouveau concept cette motorisation, une GT V6 cool   LOL pour ma part méfiance sur ce genre d'annonce  ;)
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