Enregistrez vous pour désactiver ce bloc

Auteur Sujet: bonjour a tous et a toutes  (Lu 784 fois)

boris 62

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 2641
  • Sexe: Homme
  • temps que ça ronronne tout va bien !
  • Lieu: Noeux les Mines
  • Mustang: coupé hard top 1966 silver blue
Re : Re : bonjour a tous et a toutes
« Réponse #20 le: décembre 13, 2011, 10:49:00 am »
salut Boris
merci pour l adresse que tu m a donné .  ca a l air super . pour les demarches ? OOPS  !!! lol   je connais rien  de rien !!!

...merci a tous les membres de m acceuillir comme vous le faites cool !!!....

Que veux tu dires David ?
boris 62.

Membre des Sons of NanarCh'ti

André 62

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 418
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Auchel
  • Mustang: 2008 california spécial
Re : bonjour a tous et a toutes
« Réponse #21 le: décembre 13, 2011, 22:34:31 pm »
Salut et bienvenue à toi ;D

Membre des Sons of NanarCh'ti

davpot

  • Mustangueur validé
  • **
  • Messages: 8
  • Lieu: 44 nantes
Re : bonjour a tous et a toutes
« Réponse #22 le: décembre 14, 2011, 08:24:29 am »
salut Boris
un vehicule ke tu achetes en belgique , le ramener en france ya surement des trucs administratifs non !!!  immatriculation etc ...je me doute qu il ya des trucs a gerer . c es ca que je voulais dire
j ai vu ta  caisse ...superbe !!

vous avez tous des caisses terribles !!!


boris 62

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 2641
  • Sexe: Homme
  • temps que ça ronronne tout va bien !
  • Lieu: Noeux les Mines
  • Mustang: coupé hard top 1966 silver blue
Re : bonjour a tous et a toutes
« Réponse #23 le: décembre 14, 2011, 16:35:39 pm »
Pour ma part j'ai eu le quitus fiscal prouvant que les frais de douane ont été payés.
Elle avait encore ses plaque américaines, j'ai d'ailleurs roulé 2 mois avec...
Ensuite expertise, les papiers de la FFVE pour la carte grise, contrôle technique et carte grise.
Tout ça sans aucuns soucis.
boris 62.

Membre des Sons of NanarCh'ti

pims

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 3912
  • Sexe: Homme
  • Lieu: 62 St Pol sur Ternoise
  • Mustang: cab GT noire 2006
Re : bonjour a tous et a toutes
« Réponse #24 le: décembre 14, 2011, 19:13:59 pm »
salut David(le davpot hein Boris ;D) et bienvenue rnr

Membre des Sons of NanarCh'ti

davpot

  • Mustangueur validé
  • **
  • Messages: 8
  • Lieu: 44 nantes
Re : bonjour a tous et a toutes
« Réponse #25 le: décembre 15, 2011, 08:16:09 am »
salut Boris  salut pims

le quitus fiscal ca sonne bizarre ca lol !!
c est quoi au juste
merci

Maxou

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 4543
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Maisons-Alfort
  • Mustang: GT V8 2006. Noire, bandes argent, pas de gyro !
Re : bonjour a tous et a toutes
« Réponse #26 le: décembre 15, 2011, 10:11:09 am »
Comment puis-je, en tant que particulier, obtenir un certificat (ou quitus fiscal) lorsque j’ai acheté un véhicule dans un pays de l’union européenne ?

L’immatriculation d’un véhicule acheté dans un autre pays de l’union européenne* ne peut être effectuée par le service préfectoral, que sur présentation d’un certificat fiscal attestant que le véhicule est en situation régulière au regard de la TVA.
Le certificat fiscal (modèle 1993 VT REC) doit être demandé auprès du service des impôts des entreprises de votre domicile dans un délai de 15 jours suivant la livraison. Vous pouvez trouver ses coordonnées à partir de votre adresse sur le site www.impot.gouv.fr
A cette demande seront joints les justificatifs d’achat du véhicule (facture, certificat d’immatriculation à l’étranger, certificat de conformité du constructeur), ainsi qu’une pièce d’identité et un justificatif de domicile.
*Autres pays de l’union européenne : Allemagne, Autriche, Belgique ,Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède.
Il y a 3 choses intolérables dans la vie : le café froid, le champagne tiède et les femmes surexcitées.

Orson Welles

boris 62

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 2641
  • Sexe: Homme
  • temps que ça ronronne tout va bien !
  • Lieu: Noeux les Mines
  • Mustang: coupé hard top 1966 silver blue
Re : bonjour a tous et a toutes
« Réponse #27 le: décembre 15, 2011, 14:54:55 pm »
Le quitus fiscal est une grande feuille cartonnée rose que le vendeur professionel remet à l'acheteur prouvant que les taxes en vigueur dans ce pays ont été payées.
boris 62.

Membre des Sons of NanarCh'ti

Dan

  • Wiki Editor
  • *****
  • Messages: 728
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Oise
  • Mustang: GT 2006 BM
Re : bonjour a tous et a toutes
« Réponse #28 le: décembre 17, 2011, 00:18:21 am »
Bienvenu  rck
V8 lover

Fred07

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 724
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Paris
  • Mustang: 2006 Cab
Re : bonjour a tous et a toutes
« Réponse #29 le: décembre 17, 2011, 00:25:05 am »
Welcome

heureux

  • Mustangueur validé
  • **
  • Messages: 12
  • huuuummfff!!!
  • Lieu: Beziers
  • Mustang: Mustang GT V8 2006 berline
Re : bonjour a tous et a toutes
« Réponse #30 le: janvier 05, 2012, 13:21:29 pm »
Bonjour,
 je viens de demandé un  quitus à mon centre des impots..il suffit de se presenter avec la facture d'achat ou lettre attestant du prix en TTC et les papiers de la voiture.. il est fait sur le moment..5mn pour moi
voilà
David

 

Sujets similaires

  Titre / Démarré par Réponses Dernier message
24 Réponses
2019 Vues
Dernier message novembre 13, 2010, 18:49:37 pm
par NICOLAS35
61 Réponses
924 Vues
Dernier message novembre 13, 2010, 18:02:32 pm
par Memphis.R
19 Réponses
389 Vues
Dernier message décembre 29, 2010, 10:21:14 am
par Scott
23 Réponses
463 Vues
Dernier message avril 18, 2011, 21:13:14 pm
par boss-302
19 Réponses
424 Vues
Dernier message juin 25, 2011, 16:32:06 pm
par Bertrand
9 Réponses
306 Vues
Dernier message mai 06, 2011, 20:57:46 pm
par Oliver 67
33 Réponses
819 Vues
Dernier message juin 27, 2011, 01:02:18 am
par El Pierro
18 Réponses
276 Vues
Dernier message juillet 13, 2011, 19:20:07 pm
par pims
20 Réponses
351 Vues
Dernier message novembre 09, 2011, 18:34:14 pm
par Scott
20 Réponses
411 Vues
Dernier message novembre 29, 2011, 18:48:27 pm
par boris 62

Concours photo

Concours photo.

Gagnant 2011

Concours photo décembre

Sponsors







Dallas Mustang




Fiches techniques


Annonces Mustang  - Videos Mustang - Forum Camaro

Site Meter

Powered by EzPortal
Back to top