Enregistrez vous pour désactiver ce bloc

+- Annonces

Concours photo juin
Gagnant concours photo juin

Produits Forum Mustang
Boutique Forum Mustang

Auteur Sujet: question taxe gt 500  (Lu 2931 fois)

stef68

  • shelby boys LE MANS
  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 3633
  • Sexe: Homme
  • the white snake
  • Lieu: le mans
  • Mustang: kangoo racing
question taxe gt 500
« le: juin 25, 2012, 08:54:27 am »
je voudrais savoir pour les proprio de mustang gt 500


qu elle est l émission de co2 sur une gt 500 2007 -2009 case v7 carte grise
                                                       et gt 500 2010-12


car je viens de lire sur sur carte grise point org qu il y a une taxe annuelle pour les vehicules 160e

extrais

Taxe annuelle à la détention d'un véhicule très polluant
La loi de finance rectificatif pour 2009 instaure un malus annuel pour les voitures éméttant plus de 250 gr/Km.
Ce malus annuel de 160 euros concerne les voitures de la classe G de l'ADEME, soit les voitures les plus polluantes du parc. Cette redevence CO2 doit être déclarée au centre des impôts avant le 31 janvier de chaque année. Elle s'applique à tout véhicule (neuf ou occasion) acquis à compter du 1er janvier 2009.




forum du New'stalgia Américan Cars du mans
http://n.a.c.xooit.org/index.php.

Fmaxii

  • Forum Mustang Team
  • *****
  • Messages: 4259
  • Sexe: Homme
    • CONVERTIBLE TEAM
  • Lieu: Rennes
  • Mustang: GT/CS Cab. 2007
Re : question taxe gt 500
« Réponse #1 le: juin 25, 2012, 09:06:45 am »
Cette taxe est applicable pour toutes les Mustang dont la première immat en France est après le 01/01/2009.
Que ce soit une récente, ou une ancienne, si la première immat en France est après cette date, on paye...

C'est en fonction du taux de CO2, c'est vrai (plus de 250 g), mais pour les véhicules pour lesquels cette valeur n'a pas été mesurée (ce qui est le cas des mustang), alors une autre règle s'applique:
Si la voiture fait plus de 16 CV fiscaux, on paye..

stef68

  • shelby boys LE MANS
  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 3633
  • Sexe: Homme
  • the white snake
  • Lieu: le mans
  • Mustang: kangoo racing
Re : question taxe gt 500
« Réponse #2 le: juin 25, 2012, 09:13:15 am »
oui cela je le sait c la taxe co2

qui cout 300e pour les 2007
et 2600 pour 2008

et mainteant 3200

mais apres il y a une taxe annuelle de 160e pour les véhicules depassant250gr

donc je voudrais savoir si la gt 500 est soumise a cette taxe

case v7 carte grise

forum du New'stalgia Américan Cars du mans
http://n.a.c.xooit.org/index.php.

Fmaxii

  • Forum Mustang Team
  • *****
  • Messages: 4259
  • Sexe: Homme
    • CONVERTIBLE TEAM
  • Lieu: Rennes
  • Mustang: GT/CS Cab. 2007
Re : Re : question taxe gt 500
« Réponse #3 le: juin 25, 2012, 09:18:23 am »
oui cela je le sait c la taxe co2

qui cout 300e pour les 2007
et 2600 pour 2008

et mainteant 3200

mais apres il y a une taxe annuelle de 160e pour les véhicules depassant250gr

donc je voudrais savoir si la gt 500 est soumise a cette taxe

case v7 carte grise

Je ne parle que de cette taxe de 160 €. Les autres que tu indiques (et maintenant c'est pas 3200 mais 3600), c'est autre chose.

Ce que j'écris, c'est les conditions pour payer la taxe annuelle de 160 €

stef68

  • shelby boys LE MANS
  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 3633
  • Sexe: Homme
  • the white snake
  • Lieu: le mans
  • Mustang: kangoo racing
Re : question taxe gt 500
« Réponse #4 le: juin 25, 2012, 09:22:40 am »
a oki je vois

oui 3600 tu as raison


mais je n ai jamais payé cette taxe avec mon cab et on me la jamais demandé


forum du New'stalgia Américan Cars du mans
http://n.a.c.xooit.org/index.php.

Fmaxii

  • Forum Mustang Team
  • *****
  • Messages: 4259
  • Sexe: Homme
    • CONVERTIBLE TEAM
  • Lieu: Rennes
  • Mustang: GT/CS Cab. 2007
Re : Re : question taxe gt 500
« Réponse #5 le: juin 25, 2012, 09:28:09 am »
a oki je vois

oui 3600 tu as raison


mais je n ai jamais payé cette taxe avec mon cab et on me la jamais demandé
Ca va sans doute venir... Y'a un an de décalage.

J'ai la mienne depuis un peu plus d'un an, février 2011.
L'administration regarde à la date du 1er janvier.
Donc celle de 2011, je l'ai pas eu, puisque au 1er janvier 2011 j'avais pas de Mustang.
Mais pour celle de 2012, ça va arriver, en fin d'année ou début d'année prochaine, certainement...

Ton Cab, tu l'avais acheté quand ?

stef68

  • shelby boys LE MANS
  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 3633
  • Sexe: Homme
  • the white snake
  • Lieu: le mans
  • Mustang: kangoo racing
Re : question taxe gt 500
« Réponse #6 le: juin 25, 2012, 09:36:04 am »
je l avais eu en aout 2010 et vendu la

forum du New'stalgia Américan Cars du mans
http://n.a.c.xooit.org/index.php.

New Shelby 500

  • Alias Phil'
  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 7097
  • Sexe: Homme
  • Lieu: VAULX MILIEU (France)
  • Mustang: ... après SHELBY GT500 2009, NEW SHELBY GT500 2011, NEW SHELBY GT500 2013 !!!
Re : question taxe gt 500
« Réponse #7 le: juin 25, 2012, 09:36:59 am »
je voudrais savoir pour les proprio de mustang gt 500


qu elle est l émission de co2 sur une gt 500 2007 -2009 case v7 carte grise
                                                       et gt 500 2010-12


car je viens de lire sur sur carte grise point org qu il y a une taxe annuelle pour les vehicules 160e

extrais

Taxe annuelle à la détention d'un véhicule très polluant
La loi de finance rectificatif pour 2009 instaure un malus annuel pour les voitures éméttant plus de 250 gr/Km.
Ce malus annuel de 160 euros concerne les voitures de la classe G de l'ADEME, soit les voitures les plus polluantes du parc. Cette redevence CO2 doit être déclarée au centre des impôts avant le 31 janvier de chaque année. Elle s'applique à tout véhicule (neuf ou occasion) acquis à compter du 1er janvier 2009.

Salut Steph,

J'en suis à ma seconde GT500 et sur aucune carte grise la case V7 est remplie...
Je préfère vivre mes rêves que rêver ma vie !

stef68

  • shelby boys LE MANS
  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 3633
  • Sexe: Homme
  • the white snake
  • Lieu: le mans
  • Mustang: kangoo racing
Re : question taxe gt 500
« Réponse #8 le: juin 25, 2012, 09:39:31 am »
oki merci pour cette reponse

et tu payes la taxe de 160 e annuel

forum du New'stalgia Américan Cars du mans
http://n.a.c.xooit.org/index.php.

New Shelby 500

  • Alias Phil'
  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 7097
  • Sexe: Homme
  • Lieu: VAULX MILIEU (France)
  • Mustang: ... après SHELBY GT500 2009, NEW SHELBY GT500 2011, NEW SHELBY GT500 2013 !!!
Re : question taxe gt 500
« Réponse #9 le: juin 25, 2012, 09:42:39 am »
Aucune précision, ni en préfecture, ni sur la carte grise, ma 2011 a été immatriculée le 12 juin dernier, donc, à ce stade, j'en sais rien!?  ???
Je préfère vivre mes rêves que rêver ma vie !

stef68

  • shelby boys LE MANS
  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 3633
  • Sexe: Homme
  • the white snake
  • Lieu: le mans
  • Mustang: kangoo racing
Re : question taxe gt 500
« Réponse #10 le: juin 25, 2012, 09:54:15 am »
et l ancienne tu l avais gardé combien de temp

forum du New'stalgia Américan Cars du mans
http://n.a.c.xooit.org/index.php.

New Shelby 500

  • Alias Phil'
  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 7097
  • Sexe: Homme
  • Lieu: VAULX MILIEU (France)
  • Mustang: ... après SHELBY GT500 2009, NEW SHELBY GT500 2011, NEW SHELBY GT500 2013 !!!
Re : question taxe gt 500
« Réponse #11 le: juin 25, 2012, 09:55:59 am »
1 an
Je préfère vivre mes rêves que rêver ma vie !

Fmaxii

  • Forum Mustang Team
  • *****
  • Messages: 4259
  • Sexe: Homme
    • CONVERTIBLE TEAM
  • Lieu: Rennes
  • Mustang: GT/CS Cab. 2007
Re : question taxe gt 500
« Réponse #12 le: juin 25, 2012, 10:01:42 am »
Il y a quelques membres du fofo qui la payent cette taxe, mais forcément, je ne sais plus qui...

Pour ce qui est de ton Cab acheté en Aout 2010, si c'était une voiture déjà immatriculée en France avant le 01/01/2009: pas de taxe annuelle.
Sinon, si c'était sa première immat française en aout 2010, ça devrait pas tarder à arriver...

stef68

  • shelby boys LE MANS
  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 3633
  • Sexe: Homme
  • the white snake
  • Lieu: le mans
  • Mustang: kangoo racing
Re : question taxe gt 500
« Réponse #13 le: juin 25, 2012, 10:02:33 am »
oui cela ne fais pas assez de recul comme ont dit

mais une autre question tu as encore des points sur ton permis

car pour avoir rouler avec une gt 500  2007 ce week pas facile de resté calme

forum du New'stalgia Américan Cars du mans
http://n.a.c.xooit.org/index.php.

stef68

  • shelby boys LE MANS
  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 3633
  • Sexe: Homme
  • the white snake
  • Lieu: le mans
  • Mustang: kangoo racing
Re : Re : question taxe gt 500
« Réponse #14 le: juin 25, 2012, 10:03:14 am »
Il y a quelques membres du fofo qui la payent cette taxe, mais forcément, je ne sais plus qui...

Pour ce qui est de ton Cab acheté en Aout 2010, si c'était une voiture déjà immatriculée en France avant le 01/01/2009: pas de taxe annuelle.
Sinon, si c'était sa première immat française en aout 2010, ça devrait pas tarder à arriver...

non je l avais fais venir de floride

forum du New'stalgia Américan Cars du mans
http://n.a.c.xooit.org/index.php.

Serge87

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 608
  • Sexe: Homme
  • Lieu: 87
  • Mustang: Coupe GT Premium 2011 Red Candy
Re : question taxe gt 500
« Réponse #15 le: juin 25, 2012, 13:45:06 pm »
Je croyais que la taxe CO2 se payait en meme temps que la CG.
Elle se paye uniquement une fois le premier janvier suivant passe en possession de la voiture ?

A+

Fmaxii

  • Forum Mustang Team
  • *****
  • Messages: 4259
  • Sexe: Homme
    • CONVERTIBLE TEAM
  • Lieu: Rennes
  • Mustang: GT/CS Cab. 2007
Re : Re : question taxe gt 500
« Réponse #16 le: juin 25, 2012, 14:06:27 pm »
Je croyais que la taxe CO2 se payait en meme temps que la CG.
Elle se paye uniquement une fois le premier janvier suivant passe en possession de la voiture ?

A+
C'est 2 choses différentes... Y'a la taxe CO2, payable une seule fois, et dont le montant est soit de 300, 2600 ou 3600 euros suivant les années,
et y'a une taxe annuelle pour les véhicules de plus de 250g de CO2 par Km (ou de plus de 16cv si y'a pas l'info du taux de CO2).

La taxe annuelle, de 160€, elle marche un peu comme les impôts locaux: l'administration regarde, à la date du 1er janvier de chaque année, quels sont les personnes concernées, et leur envoie la facture..
Ne concerne que les véhicules dont la première immat en France est postérieure au 01/01/2009, donc même celui qui fait importer une ancienne...
C'est le côté pas logique (enfin, un de plus, car d'une part c'est pas une taxe qui purifie l'air, et je reste très sceptique sur l'impact réel de la pollution de nos voitures essence...) de cette taxe: une ancienne de 67, par exemple, immatriculée en France depuis plus de 4 ans ne paie pas, mais la même importée maintenant va être taxée...
Et aussi: une récente de 2010, qui va moins polluer que celle de 67, sera taxée..

Mais bon, on le sait: pompe à fric, ce n'est que ça... Essorer le blaireau, voilà la mission politicienne...

Serge87

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 608
  • Sexe: Homme
  • Lieu: 87
  • Mustang: Coupe GT Premium 2011 Red Candy
Re : Re : Re : question taxe gt 500
« Réponse #17 le: juin 25, 2012, 14:20:38 pm »

C'est 2 choses différentes... Y'a la taxe CO2, payable une seule fois, et dont le montant est soit de 300, 2600 ou 3600 euros suivant les années,
et y'a une taxe annuelle pour les véhicules de plus de 250g de CO2 par Km (ou de plus de 16cv si y'a pas l'info du taux de CO2).


C'est juste moi qui ait mal interprete l'enchainement de phrases de stef68.

Cold Air Flo SC

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 1485
  • Sexe: Homme
  • Mustang: 2011 Shelby GT500 - Kona Blue & White Stripes - sans option
Re : question taxe gt 500
« Réponse #18 le: juin 25, 2012, 15:04:08 pm »
La taxe annuelle de 160 euros est NORMALEMENT payable uniquement sur les vehicules neufs.
C est a dire si la date de 1ere mise en circulation est identique a la date du certificat vous payez.
Si la mustang a eu au moins un proprietaire aux US pas de taxe annuelle sauf erreur carte grise

"Horsepower sells cars, torque wins races."

1 sur 123 / 4150 Texas Snake Garage

Serge87

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 608
  • Sexe: Homme
  • Lieu: 87
  • Mustang: Coupe GT Premium 2011 Red Candy
Re : Re : question taxe gt 500
« Réponse #19 le: juin 25, 2012, 15:16:49 pm »
La taxe annuelle de 160 euros est NORMALEMENT payable uniquement sur les vehicules neufs.
C est a dire si la date de 1ere mise en circulation est identique a la date du certificat vous payez.
Si la mustang a eu au moins un proprietaire aux US pas de taxe annuelle sauf erreur carte grise


Je crains que non : http://vosdroits.service-public.fr/F19911.xhtml#N1013E

"Une taxe annuelle de 160 € s'applique aux véhicules particuliers les plus polluants, immatriculés pour la première fois en France à partir du 1er janvier 2009."

 

Sujets similaires

  Titre / Démarré par Réponses Dernier message
12 Réponses
3553 Vues
Dernier message septembre 21, 2009, 14:20:23 pm
par gillesnyer
177 Réponses
19668 Vues
Dernier message janvier 21, 2014, 21:14:10 pm
par chloso69
17 Réponses
5831 Vues
Dernier message octobre 02, 2010, 23:47:08 pm
par Thierry
5 Réponses
1726 Vues
Dernier message avril 21, 2011, 18:55:36 pm
par doc
8 Réponses
1690 Vues
Dernier message juillet 17, 2011, 15:54:09 pm
par Black Eagle GT/CS
35 Réponses
3059 Vues
Dernier message janvier 14, 2014, 14:11:37 pm
par Cold Air Flo SC
4 Réponses
949 Vues
Dernier message février 22, 2013, 20:37:35 pm
par franckys14
22 Réponses
291 Vues
Dernier message mai 23, 2014, 15:56:50 pm
par kaizerfranz
11 Réponses
228 Vues
Dernier message mai 31, 2014, 21:28:47 pm
par THE ZUKE
0 Réponses
42 Vues
Dernier message mai 30, 2014, 10:55:20 am
par Fmaxii

Concours photo

Concours photo.

Gagnant 2013

Concours photo 2013

Partenaires




Fred Mustang garage Ardennes




HI-FI Audio Ford Mustang







Sur Facebook


Site Meter

Powered by EzPortal
Sitemap 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 

Back to top