ForumMustang.com

Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: Cold Air Flo SC le 13 septembre 2012, 14:07:02 pm

Titre: Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Cold Air Flo SC le 13 septembre 2012, 14:07:02 pm
Ben voilà ça y est je l'ai reçu... 160 euros article 1010 ter du CGI

Qui l'a déjà reçu cette année ?
Pour les autres préparez vous psychologiquement ?

Un courrier des impots n'est pas forcément un PV  evl2

J'aurais peut être du le mettre dans une autre rubrique.... coup de gueule du jour qui revient tous les ans  :-\
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: SwissCoco le 13 septembre 2012, 15:26:05 pm
http://www.mustangv8.com/fr/administratif/taxe-polluante-pour-mustang-v6-2006/40/ (http://www.mustangv8.com/fr/administratif/taxe-polluante-pour-mustang-v6-2006/40/)
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Maxou le 13 septembre 2012, 15:29:35 pm
Rien de bien nouveau. Ceci est en place pour tous les véhicules polluant immatriculés à partir du 1er janvier 2009…
Ce qui est nouveau, c'est que les logiciels des impôts sont maintenant fonctionnels et bien reliés au SIV (système d'immatriculation des véhicules)…

Polluant veut dire :

2009 / 250 g

2010 / 245

2011 / 245

2012 et au delà / 190
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Cold Air Flo SC le 13 septembre 2012, 15:30:54 pm
Désolé Désolé mais  :-X
....  :-[ .... maintenant le titre correspond bien au joli nom officiel de cette  cens01 taxe

Est-ce uniquement pour la 1ère immatriculation française ou même sur une occasion ?

Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Maxou le 13 septembre 2012, 15:36:55 pm
Cette taxe annuelle s'applique aux véhicules particuliers les plus polluants, immatriculés pour la première fois à partir du 1er janvier 2009.

Elle est due, à partir de l'année qui suit la délivrance du certificat d'immatriculation du véhicule
Titre: Re : Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Cold Air Flo SC le 13 septembre 2012, 15:43:46 pm
Cette taxe annuelle s'applique aux véhicules particuliers les plus polluants, immatriculés pour la première fois en France à partir du 1er janvier 2009.

Elle est due, à partir de l'année qui suit la délivrance du certificat d'immatriculation du véhicule

Pas sûr de comprendre si je la vends est-ce que le futur propriétaire devra également payer cette taxe annuelle ?

Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: rvrsra le 13 septembre 2012, 15:47:45 pm
D'après ce que je comprends c'est que l'on y passe tous .... A partir du moment ou la 1ere immat en France est après le 01/01/2009 ...

Tout est là :
http://vosdroits.service-public.fr/F19911.xhtml (http://vosdroits.service-public.fr/F19911.xhtml)

Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: SwissCoco le 13 septembre 2012, 15:48:26 pm
Si elle est annuelle....
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: rvrsra le 13 septembre 2012, 15:55:14 pm
En fait, quand je t'acheterai ta superbe Shelby, je paierai la taxe annuelle mais pas la super ecotaxe à 3600  que toi tu as payé ;D
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Maxou le 13 septembre 2012, 15:57:28 pm
Si elle est annuelle....
Voilà ! Le nouveau proprio reprendra la suite...
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Cold Air Flo SC le 13 septembre 2012, 16:10:03 pm
2600 euros en 2011 -----> 1 fois
3600 euros en 2012 -----> 1 fois

et

160 euros tous les ans et pour tous.... même pour les familles nombreuses....  sbhy

Je ne suis pas pressé de la vendre... je vois bien mes enfants en conduite accompagnée avec  smk
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: rvrsra le 13 septembre 2012, 16:13:44 pm
;)
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Maxou le 13 septembre 2012, 16:14:01 pm
Hors-Sujet:
Enfants à venir ?  ex1t
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Cold Air Flo SC le 13 septembre 2012, 16:24:38 pm
Hors-Sujet:
ben non puisque les familles nombreuses ne sont pas exonérées de payer la taxe annuelle  :'(

Ca y est j'ai retrouvé le post

http://www.mustangv8.com/fr/administratif/taxe-anuelle/ (http://www.mustangv8.com/fr/administratif/taxe-anuelle/)
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Babass le 13 septembre 2012, 19:16:43 pm
Si tu la vend Flo, tiens moi au jus, on ne sait jamais  ;D
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: SwissCoco le 13 septembre 2012, 19:45:24 pm
Je suis pas certaine que tu supportes Babass.... tu sais 300 canassons on arrive à les faire aller au pas et consommer moins de 9 litres dans les balades, mais 500.... ils ont tendance à partir au galop sans que tu t'en rendes comptes   lol

Naaaannn, allez je te taquine mon Babass  :-*
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Babass le 13 septembre 2012, 19:46:46 pm
pas de soucie  ;D N'oublie pas que tu ma montré qu'on pouvait rouler à 11l avec une Shelby, donc ca me va  LOL
Titre: Re : Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: SwissCoco le 13 septembre 2012, 19:49:21 pm
Hors-Sujet:
Hors-Sujet:
Enfants à venir ?  ex1t

Non mais ça va pas la tête  cavapasa catonro

Par contre de nouveaux chevaux, là....  fum5
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: silver le 26 septembre 2012, 12:58:26 pm
Au est ce que j avais dans ma boîte a lettre ce matin ? ???

Ben l avis d imposition des fameux 160€ sur les véhicules polluants sbhy

Bon je vais quand même contester car depuis juillet que je l ai vendue  non1

Quel put... De pays autophobe  >:(

Pour le coup j ai roulé pendant 7 ans avec 4 Porsche différentes , je n ai jamais reçu cette taxe.....

Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Maxou le 26 septembre 2012, 13:54:19 pm
Pas certain mais il me semble que c'est comme les impôts locaux…tu taxes pour ce que tu as au 1er janvier de l'année... :-\
Titre: Re : Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: boblefou le 28 septembre 2012, 09:31:32 am
Au est ce que j avais dans ma boîte a lettre ce matin ? ???

Ben l avis d imposition des fameux 160€ sur les véhicules polluants sbhy

Bon je vais quand même contester car depuis juillet que je l ai vendue  non1

Quel put... De pays autophobe  >:(

Pour le coup j ai roulé pendant 7 ans avec 4 Porsche différentes , je n ai jamais reçu cette taxe.....


et bien moi, je viens de recevoir ma taxe aussi ! d'un autre coté je ne suis plus à ca pret entre les impots sur le revenu, la taxe fonciere et la taxe d'habitation qui ne devrait pas tarder!!!
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Cold Air Flo SC le 28 septembre 2012, 09:37:28 am
Et en plus, sur la mienne, il n'est pas possible de payer par internet !  pctnt

Soit je me déplace à la trésorerie et je pollue soit j'envoie un chèque... moyen de paiement archaïque et là il faut abattre un arbre... mouais j'exagère une brindille doit être suffisante out1
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Framy le 28 septembre 2012, 09:49:33 am
Début septembre je disais justement a Maxou que depuis quelques semaines les 'liens' informatiques était 'vivants' donc que les courriers allaient partir.

Ca n'a pas tardé !

PS : C'est la possession au 1er janvier qui est prise en compte, si tu as vendu en cours d'année tant-pis pour toi, a toi de payer ou de faire payer au futur acheteur les mois restants  evl
PS2 : En esperant que cela s'arrete a cette taxe, ce qui d'aprés les bruits de couloir n'est pas le cas .....
Titre: Re : Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: joulsstang le 28 septembre 2012, 23:31:28 pm

PS2 : En esperant que cela s'arrete a cette taxe, ce qui d'aprés les bruits de couloir n'est pas le cas .....

Qu'est ce que tu entends par là? A part l'éventuel retour à la vignette y aurait encore autre chose?
Titre: Re : Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: mutt42 le 29 septembre 2012, 14:43:11 pm

PS : C'est la possession au 1er janvier qui est prise en compte, si tu as vendu en cours d'année tant-pis pour toi, a toi de payer ou de faire payer au futur acheteur les mois restants  evl


Je confirme. Sauf que pour un même véhicule, JE paye 160 € pour un véhicule que je détenais au 01/01/2012 (et que j'avais acheté en juin 2011 ->160€ à la carte grise !), et que L'ACHETEUR du véhicule l'a repayée en juin 2012 pour faire établir sa carte grise.
Soit 2 fois la taxe cette année pour un même véhicule (qui lui, ne pollue pas deux fois plus...)
Une bien belle arnaque, juste pour un changement de nom sur une carte grise !   sbhy
Ils sont forts, très forts...
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: shelbystef le 29 septembre 2012, 19:41:01 pm
c fou sa mais sa depend ou car moij ai vendu la mienne en juin pas payer et le nouveau pas payer comme quoi d un endroit a l autre sa change .
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: New Shelby 500 le 29 septembre 2012, 21:37:02 pm
Rien reçu... 
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: shelbystef le 01 octobre 2012, 14:27:27 pm
j ai une copine qui roule en corvette qui viens de recevoir sa dime a versé a l etat
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: New Shelby 500 le 01 octobre 2012, 14:29:50 pm
Super, je vais donc me choper un courrier bleu blanc rouge de plus dans les prochains jours...  pctnt
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: silver le 01 octobre 2012, 17:49:28 pm
On t as dit qu il y a plus de tune dans les caisses de l etat sbhy

Ça se vérifie mon courrier est imprimé en noir et blanc  ;D
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: New Shelby 500 le 01 octobre 2012, 17:54:02 pm
Tu l'as reçu?
Titre: Re : Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: silver le 01 octobre 2012, 18:28:08 pm
Au est ce que j avais dans ma boîte a lettre ce matin ? ???

Ben l avis d imposition des fameux 160€ sur les véhicules polluants sbhy

Bon je vais quand même contester car depuis juillet que je l ai vendue  non1

Quel put... De pays autophobe  >:(

Pour le coup j ai roulé pendant 7 ans avec 4 Porsche différentes , je n ai jamais reçu cette taxe.....

 :-X
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: franckys14 le 01 octobre 2012, 18:32:58 pm
j ai recu le courrier aussi pd mes vacances, belle surprise en rentrant
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: franckys14 le 01 octobre 2012, 18:35:40 pm
j oublais en meme temps a mon retour j avais deux autres lettres
 un PV exes de vitesse 71 au lieu de 70 et un autre de 71 au lieu de 50
 ca fait plaisir qu ils ne m oublient pas pd mes vacances  sbhy
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: mathvieu le 03 octobre 2012, 08:46:59 am
J'ai toujours rien reçu. Mais c'est normal je bosse aux impôts  ;D
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Cold Air Flo SC le 14 janvier 2014, 14:11:37 pm
Reçue également.... pour la 2ème fois  LOL
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Serge87 le 04 octobre 2014, 15:42:33 pm
Bonjour a tous.

Concernant cette taxe annuelle sur les vehicules polluants, c'est la date de 1ere immatriculation initiale (US dans le cas d'un vehicule importe) ou celle de 1ere immatriculation en France qui compte ?
Dans le second cas, cela revient a dire qu'une voiture des annees 70 importee en France cette annee serait concernee par cette taxe  heu: heu: heu: heu: heu:
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Serge87 le 06 octobre 2014, 11:19:07 am
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000020052412&cidTexte=LEGITEXT000006069577 (http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000020052412&cidTexte=LEGITEXT000006069577)

Le texte de loi ne fait aucune reference a la premiere immatriculation en France.
Donc toute voiture immatriculee dans son pays d'origine jusqu'au 01/01/2009 ne devrait pas etre concernee par cette taxe annuelle.
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Serge87 le 06 octobre 2014, 11:23:51 am
Une confirmation ici :
http://forum-carte-grise.fr/topic/118-taxe-annuelle-160 (http://forum-carte-grise.fr/topic/118-taxe-annuelle-160)€/

C'est bien la date de la zone B de la CG, donc la vraie 1ere immatriculation du vehicule, qui est utilisee pour appliquer cette taxe.
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: pims le 06 octobre 2014, 11:54:33 am
jamais rien reçu!!!
bon,ça me manque pas vraiment,mais alors c'est quoi?au pif?
Titre: Re : Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Xav le 06 octobre 2014, 14:19:33 pm
jamais rien reçu!!!
bon,ça me manque pas vraiment,mais alors c'est quoi?au pif?

Patience  ;)
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: personne le 24 octobre 2014, 14:09:18 pm
les mec du nord ont une dérogations c'est comme les bretons lol
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Bigoudenblues le 14 novembre 2014, 13:46:14 pm
Bien recu ce jour ma taxe annuelle de 160 euros en application de l'article 1011 ter du CGI concernant la taxe sur les véhicules polluants !  sbhy date limite de paiement 15/12/2014  :v:
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Xav le 14 novembre 2014, 14:22:45 pm
Pareil pour moi 160€

ça fera 160€ de moins dans le commerce. C'est pas bon pour la croissance mais ce n'est pas moi qui l'ai décidé. ;)

Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: SwissCoco le 14 novembre 2014, 14:30:02 pm
Joyeux Noel !

Mais ne vous plaignez pas, chez moi on paie sa carte grise tous les ans, et croyez moi, ce n'est pas €160 !  :'(
Titre: Re : Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Bigoudenblues le 14 novembre 2014, 14:33:39 pm
Joyeux Noel !

Mais ne vous plaignez pas, chez moi on paie sa carte grise tous les ans, et croyez moi, ce n'est pas €160 !  :'(
oui mais nous on est des sans dents , déjà qu'on a pas le permis !!! LOL
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Cold Air Flo SC le 14 novembre 2014, 14:44:35 pm
Bingo !!! Reçue aujourd'hui  rnr
Titre: Re : Re : Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: SwissCoco le 14 novembre 2014, 14:48:04 pm
Joyeux Noel !

Mais ne vous plaignez pas, chez moi on paie sa carte grise tous les ans, et croyez moi, ce n'est pas €160 !  :'(
oui mais nous on est des sans dents , déjà qu'on a pas le permis !!! LOL

Ah oui j'avais oublié celle là. Vous ne savez pas lire dans le Nord  LOL
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: pims le 14 novembre 2014, 20:04:48 pm
Hors-Sujet:
si tu peux eviter de confondre les bretons et les nordistes....merci ;D
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: SwissCoco le 14 novembre 2014, 20:07:37 pm
Ah pardon, toutes mes excuses. C'est que je suis aussi forte en géographie que Flamby  LOL
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: silver le 14 novembre 2014, 20:10:22 pm
Reçue hier  pctnt

Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: SwissCoco le 14 novembre 2014, 20:12:05 pm
N'empêche que vous ne devriez pas vous plaindre. (je sais, c'est très dur de ne pas râler  :P )

Pour vous mettre un peu de beaume au coeur, moi je paie chaque année env. €770. Ca reste un luxe de rouler dans un V8  :-\
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: silver le 14 novembre 2014, 20:46:41 pm
Pas ce plaindre ???

Tu es sur?

Pour rouler en Ricaine

C est déjà lorsque tu l importes
10% de douane
20% de TVA
1600€ d utac
160€ de dreal
2-3000€ que te prends un pro pour francise l auto et faire les démarches

Après tu as la carte grise 8000€ de malus + 45€ du cheval x 23cv

Plus les 160€ annuel

C est bon tu peux rouler

Ah oui mais n oublis pas le sans plomb a 1,65€ le litre  ;D

Bon ok je vais rester a la maison car en plus j ai les impôts sur le revenu taxé a 18% en plus des 25% de taxes habituelles qui font passer ton salaire brut au salaire net  ....
Titre: Re : Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: namfon le 14 novembre 2014, 21:11:25 pm
Pas ce plaindre ???

Tu es sur?

Pour rouler en Ricaine

C est déjà lorsque tu l importes
10% de douane
20% de TVA
1600€ d utac
160€ de dreal
2-3000€ que te prends un pro pour francise l auto et faire les démarches

Après tu as la carte grise 8000€ de malus + 45€ du cheval x 23cv

Plus les 160€ annuel

C est bon tu peux rouler

Ah oui mais n oublis pas le sans plomb a 1,65€ le litre  ;D

Bon ok je vais rester a la maison car en plus j ai les impôts sur le revenu taxé a 18% en plus des 25% de taxes habituelles qui font passer ton salaire brut au salaire net  ....

Tu es demoralisant, mais pourtant cest vrai, on est des vaches laitieres  sbhy
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: stephane83 le 14 novembre 2014, 21:48:15 pm
Quoi, les français aiment ça visiblement : aux dernières élections présidentielles ils ont élu celui qui promettait le plus de dépenses. Alors... >:(
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: jacknaquunoeil le 14 novembre 2014, 22:07:56 pm
Pas tous les français, la moitié seulement :-)
Titre: Re : Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: SimMust le 14 novembre 2014, 23:14:09 pm
Pas tous les français, la moitié seulement :-)

51.64 % soyons précis  smk
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: pims le 15 novembre 2014, 11:50:08 am
d'ailleurs étonnant,aujourd'hui plus personne ne se vante d'avoir voté pour lui... ???
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: jahnoel le 15 novembre 2014, 17:32:32 pm
L'erreur est humaine, on verra le score aux prochaines élections présidentielles pour voir si les français réagissent. ...
Titre: Re : Taxe Annuelle : Taxe Véhicules Polluants
Posté par: Xav le 15 novembre 2014, 17:56:38 pm
La taxe annuelle, à elle seule, n'est pas la plus coûteuse comme nous le savons tous, elle ne fait que grossir la moisson

S'agissant de ce gouvernement comme du prochain et peut être de celui qui lui succédera, je crains que les changements ne soient qu'homéopathiques. Les taxes et impôts n'étant eux, pas homéopathiques, nous sommes d'accord.

Même si cette façon de se soigner fait des heureux, je croix qu'un remède plus solide serait nécessaire et je ne vois aucun prétendant sérieux capable de l'administrer sans compter que si c'était le cas tous les français (chacun leur tour) seraient dans la rue.

 Il est probable que la croissance finisse par revenir et que le président en place ne manquera pas de dire qu'il en est responsable. Ceux qui ont voté pour lui se réjouirons et les autres râleront parce qu'ils ne s'estimeront pas assez bien servis.

Après cette période euphorique, il n'est pas impossible que cette histoire  recommence. Mais çà, se sera après ! ;)