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Auteur Sujet: ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?  (Lu 11767 fois)

olivier

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ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« le: juillet 05, 2009, 19:15:21 pm »
Bonjour, je m'appelle olivier, je vis aux etat unis depuis environ 4 ans, j'ai acheté une mustang de 68 en 2006 et je souhaite revenir m'installer en france vers la fin de l'année.

Je ne pense pas ramener grand chose, si ce n'est ma voiture, parce que c'est quand même pas celle de monsieur tout-le-monde, et puis, je m'y suis attaché moi!
Je me suis déjà un peu renseigné, et à ma surprise, il semble que le transport soit en fait la partie la moins onéreuse de la manip. Par contre, pour la faire homologuer en france, ca a pas l'air donné, ca semble même limite malhonnête. Mais déjà, du fait qu'elle soit vieille et qu'il s'agisse de mon véhicule personnel, je passe a travers la TVA, c'est déjà ça.

Suite à une recherche sur google, j'ai trouve votre forum, et plus particulierement ce message http://www.mustangv8.com/fr/ford-mustangs/t21/
Mais ce sujet concerne des modèles plus récents, pour lesquels les normes sont peut être plus exigeantes (du moins c'est le cas aux etats unis, je ne passe pas le même contrôle technique que les voitures modernes).
Quand je lis 4000 euros de frais d'homologation, j'ai un peu peur. Etant donné que je viens me réinstaller en france, je vais également devoir déménager quelques affaires, me trouver un logement, me re-équiper... bref pas mal de frais. Et j'ai beau avoir une belle voiture, je ne suis pas millionnaire.
Je souhaitais donc savoir si certaines personnes avaient déjà essayé de ramener un voiture de la même génération (65-70), à quels problèmes ils se sont heurtés, s'il y a des astuces a connaitre, susceptibles de réduire les couts d'homologation.

Pour info, la voiture est en très bon état, six cylindres (et non pas un beau v8), tout fonctionne sauf le lave vitre, les freins viennent d'être entièrement refaits. Si je la vends avant de partir, je pourrais en tirer $7000 voir $8000, en supposant que j'y arrive, ce qui est pas évidant.
Le seul truc qui me fait peur niveau homologation, c'est que la proprio précédant l'a faite customiser: le bouchon d'essence n'est plus placé a l'arrière du coffre, mais à l'intérieure. C'est fait de façon professionnelle et c'est pas vilain, mais y en a qui risquent de pinailler au niveau sécurité.
Ah oui, j'ai des feux arrière séquentiels... ca m'etonnerait que ca passe, mais ca c'est pas grave, suffit de remettre les anciens, à condition qu'on me fasse pas le coup des clignos oranges, mais la je vois pas ce que je peux faire dans la mesure ou une seule ampoule assure clignotant, feux de position et stop.

Bref, tout conseil est le bienvenu. Quelqu'un sur ce forum a bien du essayer de ramener une petite fastback :)

Quant aux fameuses dérogations, comment ça s'obtient?

eric64

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #1 le: juillet 05, 2009, 22:23:18 pm »
Bonsoir et bienvenu Olivier !

J'ai acheté une mach 1 de 1969 dans le Michigan il y a 2 mois.


Voilà ce que j ai payé :


Container + assurance = 2226 euro.

Débarquement/traction/dépotage = 497 euro.

Frais fixe usa :

dédouanement = 185 euro.

courrier express = 120 euro.

Déclaration export = 254 euro.

Taxes locales = 254 euro.

Chargement = 365 euro.

Transport terrestre = 1140 euro.

TVA à 5,5 % sur le CIF ( véhicule+container+assurance).

Si ça peut t aider...


eric64

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #2 le: juillet 05, 2009, 22:27:56 pm »
j 'ai oublié de dire que le véhicule est rendu au Havre, et est parti de new york!

olivier

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #3 le: juillet 05, 2009, 23:12:45 pm »
C'est intéressant en effet, car on ne pense pas forcement aux 100 euros par ci, 200 euros par là qui mis bout à bout représentent tout de même plus d'un millier d'euros.
Et il est vrai que je me soucie du problème de l'arrivée en france, alors que dans un premier temps je dois déjà l'amener jusqu'à new york. Je comptais deja me faire un road trip jusqu'à Washington DC pour voir une amie, environ deux jours de trajet depuis austin. Je pourrais éventuellement rallonger jusqu'à new york qui ne serait plus tres loin. De meme, cela ne me dérangerait pas d'aller la chercher moi même (ou d'envoyer un pote) au Havre. Je lui ai déjà fait parcourir beaucoup de distance, notamment la californie de long en large lorsque j'y habitais, le rêve americain  8)

Je crois que dans mon cas (d'apres ce que j'ai lu, ensuite c'est peut etre des betises), je n'aurais pas de tva ou taxe de douane à payer car je possede le vehicule depuis plus de six mois (voir trois ans). Ce que je cherche sourtout a savoir, c'est le cout de l'homologation pour pouvoir la faire immatriculer en france. Es-tu déjà passé par là Eric?

Edit: au fait, bon choix, la 69 est selon moi la dernière jolie mustang produite (la shelby est d'ailleurs terrible, avec son look de challenger), et mach 1 ca doit pas mal envoyer. J'espere qu'elle est manuelle, ce qui est pas evident.

eric64

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #4 le: juillet 05, 2009, 23:27:25 pm »
tu auras de la TVA à 5,5% à régler sur le montant du CIF (véhicule+ container+ assurance).

Tu confonds à mon avis avec les droits de douane, où là effectivement tu n auras rien à régler.

Pour la carte grise de collection , j ai trouvé ceci :

http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1564

olivier

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #5 le: juillet 05, 2009, 23:43:17 pm »
Merci pour l'info, je bookmark. Et donc tu n'as pas eu a passer par le service des mines (ça a un autre nom maintenant) grâce à cette carte grise de collection? Désolé d'insister, je veux juste éviter de me retrouver en carafe une fois en france.

eric64

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #6 le: juillet 05, 2009, 23:52:13 pm »
Il n y a pas besoin d'homologation pour les véhicules anciens.

Il te faut 1 controle technique,justificatif de domicile, pièce d identité, ancienne carte grise,le " certificat of title".

Tu as la liste des documents dans le lien.

eric64

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #7 le: juillet 05, 2009, 23:56:47 pm »
Et non c'est une boite auto!

J'ai pas le choix !!

J'ai perdu l usage d un bras dans un accident, je peux conduire que des boites auto!!

olivier

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #8 le: juillet 05, 2009, 23:58:51 pm »
super merci, tu viens de me redonner espoir d'un coup, ca s'annonce beaucoup moins prise de tête (et de porte-feuille) que j'imaginais. Merci pour tout.
La mienne aussi est automatique, comme 90% des mustangs je dirais. Si j'etais resté plus longtemps aux US je l'aurais probablement convertie en V8 manuel. Ou alors ca aurait probablement couté moins cher d'en acheté une autre  ;D (dans quel cas j'aurais plutot pris une firebird ou une roadrunner tant qu'à faire)

eric64

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #9 le: juillet 06, 2009, 00:03:36 am »
De rien! ;)

Puis dans ton cas le véhicule ne change pas de proprio!

Bonne chance!

Tonio

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #10 le: juillet 23, 2009, 00:30:16 am »
Bonsoir
Il y une chose que je ne comprends vous parlez de 5,5 % sur le CIF: cela represente les frais de douane. Mais faut il s'acquitter egalmenet de la TVa sur le montant de la voiture.

eric64

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #11 le: juillet 23, 2009, 00:40:14 am »
non , pas les droits de douane.

le montant de la TVA est de 5,5%.

elle concerne la valeur du véhicule + container + assurance.

eric64

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #12 le: juillet 23, 2009, 00:41:30 am »
pour info

assurance = 2, 75 % du prix du véhicule

Thierry

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #13 le: juillet 23, 2009, 00:57:16 am »
La TVA et les frais de douane sont deux choses a part. Pour une voiture de plus de 30 ans les frais de douane sont gratuits et la TVA est a 5,5%.
Pour les autres les frais de douane sont de 10% et la TVA est a 19.60%

Tonio

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #14 le: juillet 23, 2009, 00:58:54 am »
Bonsoir vous me parlez des 5,5 sur le cif mais cela correspond aus taxes douanieres. La TVA a 19,6% doit elle etre acquittee.
Je ne comprends plus trop parce que j'ai telephoné a un transitaire du Havre qui me disait que la taxe douaniere est de 10% sur ce genre de vehicule + Tva a 19,6 sur prix d'HA du vehicule. C'est vraiment a en perdre son latin .
Sur internet on me dit qu'il n'y a que 5,5% a payer sur le CIf...

10 ou 5,5% qu'est ce qui se pratique reelement?

Merci

Joëlle

Thierry

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #15 le: juillet 23, 2009, 01:13:08 am »
Les informations postées par Eric64 sont les bonnes, il est passé par la mais la notion de voiture de collection est assez floue et il n'y a pas de définition écrite et apparement tous les douaniers ne l'interpretent pas de la meme facon.
Essais de voir du coté d'un autre transitaire, il aura peut etre les bons tarifs. :D

olivier

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #16 le: juillet 23, 2009, 01:14:30 am »
Comme le dit Thierry, cela depend de l'age du vehicule, s'il a plus ou moins de 30 ans.

J'ai egelement lu ailleurs que la tva est completement annulee, quelque soit l'age du vehicule, si vous le possedez depuis plus de 6 mois (ce qui est mon cas :) ).  Dans ce cas, c'est considere comme le demenagement d'un bien perssonnel et pas un import.

Sinon j'en profite pour demander a Eric, quelle compagnie de transport as tu utilises? J'ai demande plusieurs devis et j'obtiens toujours des resultats plus eleves

olivier

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Re : Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #17 le: juillet 23, 2009, 01:18:09 am »
la notion de voiture de collection est assez floue et il n'y a pas de définition écrite et apparement tous les douaniers ne l'interpretent pas de la meme facon.
quand il s'agit de savoir s'il faut, oui ou non, payer plusieurs milliers d'euros, ce serait bien qu'ils se mettent d'accord. Car moi je pars du principe que j'aurai pas a payer les 10+20% mais 5.5% grand maximum ( voir rien du tout si ma theorie de posseder le vehicule depuis plus de 6 mois n'est pas bidon). Si le douanier en decide autrement, je vais pas avoir l'air bete

Thierry

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #18 le: juillet 23, 2009, 01:32:17 am »
Pour éviter ce genre de pépin avec un douanier mal luné, il vaudrait mieux suivre les indications données par la douane:

Citer
IMPORTANT. Pour l'importation de tous les autres types de véhicules (voitures de collection, répliques, camions, véhicules spéciaux, véhicules non immatriculables notamment), adressez-vous à la direction régionale des douanes (service de la réglementation ou cellule-conseil) la plus proche de votre domicile.


Source

Voici le taux de la TVA pour les objets de collection, certaines voitures en font partie.

Citer
Le taux réduit de 5,5 % s'applique à certains produits limitativement désignés par la loi (article 278 bis et suivants du CGI) (Liste non exhaustive) :


Citer
- oeuvres d’art, objets de collection ou d’antiquité.


Source



Thierry

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Re : ramener sa mustang en france, ca vaut le coup?
« Réponse #19 le: juillet 23, 2009, 02:46:02 am »
J'ai trouvé la définition pour les voitures de collection d'aprés la douane. Le litige vient du fait que ce n'est pas a partir de 30 ans qu'une voiture est considérée de collection comme on le voit partout sur internet mais a partir de 40 ans.

Citer
Selon les Douanes (bulletin officiel du 11 mars 1991),
peuvent être admis comme véhicules de collection :

1. Tout véhicule, quel que soit son âge et :
> présentant un caractère historique indéniable
(par exemple, une voiture ayant appartenu à un personnage célèbre ou ayant participé à un événement historique)
> dont l'originalité technique a influencé le développement de l'automobile ou de la motocyclette, à condition qu'il soit présenté dans un état conforme à celui d'origine et que soit produit un mémoire technique justificatif.

2. Tout véhicule de compétition :
> ayant un palmarès sportif international majeur
> âgé de plus de cinq ans, conçu, construit et utilisé uniquement pour la compétition

3. Tout véhicule âgé de plus de quinze ans, d'un modèle datant de plus de vingt ans, dont la série du modèle est limitée à mille exemplaires, à condition que la production de ce modèle ait cessé et qu'aucun réseau commercial n'assure plus sa maintenance

4. Tout véhicule âgé de plus de vingt-cinq ans, même d'un modèle de grande série, dont il est indéniablement établi qu'il subsiste moins de 2 % des exemplaires produits.

5. Tout véhicule âgé de plus de quarante ans, quel que soit son état. Les véhicules visés aux paragraphes 1 à 4 ci-dessus doivent, pour être classés, être munis de leur moteur (même défectueux), de leurs organes essentiels et être en état de rouler.


Source

Par contre ca c'est un gros inconvénient:
Citer
- Catégorie “collection” : on peut échapper au paiement des droits et ne payer qu’une TVA à 5,5 % si l’auto correspond à la définition des douanes du “véhicule de collection”. Le véhicule est alors traité comme objet d’art (chapitre 97 et non plus 87 du Code douanier). Inconvénients : délivrance obligatoire d’une carte grise collection ; en cas de vente, soumission à la taxe forfaitaire sur la plus-value ; en cas de revente à l’étranger, obtention d’une licence d’exportation. On n’a rien sans rien ! 

Source

 

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