+-Fraude homologation

Attention!
Victimes homologation frauduleuse, veuillez cliquer ici.


Enregistrez vous pour désactiver ce bloc

+- Annonces

Concours photo juin
Gagnant concours photo juin

Produits Forum Mustang
Boutique Forum Mustang

Auteur Sujet: question concernant la vente d'un véhicule avec RTI  (Lu 2157 fois)

geoffrey

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 4151
  • Sexe: Homme
  • EN DEUIL adieu mon ami
  • Lieu: Val d'Oise
question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« le: janvier 09, 2012, 16:59:18 pm »
bon comme certains le savent, je vais surement vendre mon cab pour un autre cab en V8, j'en ai vu un beau dans mes prix, mais il y a un soucis, je m'explique

Le gars a importé lui même sa voiture, il va faire l'homologation, dons il aura un RTI et il veut la vendre avant de faire la carte grise à son nom !
Je suis quasiment sur que c'est impossible, mais il me dit le contraire.

Hawkmoon

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 1912
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Bois d'Arcy (78)
  • Mustang: GT Premium 2006
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #1 le: janvier 09, 2012, 17:03:28 pm »
Je ne sais pas si c'est possible ou non, par contre je trouve étrange que le gars veuille la vendre alors qu'il n'a pas encore tous les papiers.
Est-ce qu'il n'y aurait pas un truc louche là dessous ?

geoffrey

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 4151
  • Sexe: Homme
  • EN DEUIL adieu mon ami
  • Lieu: Val d'Oise
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #2 le: janvier 09, 2012, 17:06:29 pm »
je sais pas, il marque qu'il n'a pas les moyens (suite à un imprévu financier) de la mettre à son nom

geoffrey

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 4151
  • Sexe: Homme
  • EN DEUIL adieu mon ami
  • Lieu: Val d'Oise
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #3 le: janvier 09, 2012, 17:29:24 pm »
y'a t'il possibilité de transfert de RTI avant de faire une carte grise ? En même temps ça m'arrange pas, car comme le véhicule est de 2008, j'aurai l'écotaxe à payer et du coup elle serait hors budget  :(

rvrsra

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 12207
  • Sexe: Homme
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #4 le: janvier 09, 2012, 18:33:56 pm »
je sais pas moi la RTI était au nom de PARTPLUS, et la CG directement à mon nom...

Mais c'est peut être différent pour les pros

Après l'écotaxe c'est un autre pb... Moi j'ai pris une mémé ;)

tonton

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 1232
  • Sexe: Homme
  • =)
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #5 le: janvier 09, 2012, 19:22:14 pm »
Ac le RTI à son nom impossible. Après il y a peu être un truc pour refaire un RTI à ton nom mais ça parait drôlement curieux

geoffrey

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 4151
  • Sexe: Homme
  • EN DEUIL adieu mon ami
  • Lieu: Val d'Oise
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #6 le: janvier 09, 2012, 19:28:01 pm »
ok, merci

Thierry

  • Administrateur
  • *****
  • Messages: 38826
  • Sexe: Homme
    • Ford Mustangs à vendre
  • Lieu: NB Canada
  • Mustang: A possédé une 302 hardtop de 1969
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #7 le: janvier 09, 2012, 20:56:16 pm »
Un particulier ne peut pas vendre un véhicule avec un title ou une carte grise qui n'est pas a son nom et c'est aussi valable pour les véhicules en carte grise francaise. Seuls les professionels de la vente automobile sont autorisés a le faire.

Passes ton chemin. ;)

Maxou

  • Communication leader
  • *****
  • Messages: 19003
  • Sexe: Homme
    • 50th Mustang Birthday European Celebration
  • Lieu: Maisons-Alfort
  • Mustang: Ex possesseur d'une GT V8 2006 et d'une GT 2012...Bientôt la 3ème !
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #8 le: janvier 09, 2012, 21:05:17 pm »
Tu m'as devancé Thierry  rnr
Ce n'est pas un pro alors la seule solution est qu'il fasse sa CG.
Il y a 3 choses intolérables dans la vie : le café froid, le champagne tiède et les femmes surexcitées. (Orson Welles)

stefbern

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 2769
  • Sexe: Homme
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #9 le: janvier 09, 2012, 23:34:20 pm »
moi perso je partirais en courant avec celle la, prends ton temps, se presser c'est souvent se faire baiser 
si tu a un acheteur sérieux qu'il la réserve et attende un peu
maintenant, en cherchant je vois que cela ne cour pas les rues les V8 CAB blanc boite manuelle

devilgendarme

  • Mustangueur confirmé
  • ***
  • Messages: 108
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Lyon
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #10 le: janvier 10, 2012, 08:05:28 am »
Il sera obligé de faire la Cg à son nom . comme il l'a été dit, la rti est nominative . D'ailleurs faut faire très attention aux vendeurs particuliers qui te vendent un import us déjà dédouané mais sans rti . La procédure de rti sera suivi par la premier propriétaire (et donc celui qui a  dédouané) . Tu te pointes à la DREAL avec ton 846 A au nom d'un autre proprio, t'es bon pour faire la procédure à son nom et donc deux cartes grises au bout du compte.

geoffrey

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 4151
  • Sexe: Homme
  • EN DEUIL adieu mon ami
  • Lieu: Val d'Oise
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #11 le: janvier 10, 2012, 08:09:42 am »
oui, c'est bien ce que je pensais, hélas, elle était bien sympa, pas trop de borne et de 2008  :-\

rvrsra

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 12207
  • Sexe: Homme
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #12 le: janvier 10, 2012, 08:23:04 am »
ben non, le gars va etre obligé d'y passer pour la vendre, ou bien la vendre à un pro entre les deux.

Vois si un pro peut te faire la manip, en plus le pro va "essorer" ce vendeur normalement, donc toi au bout tu pourrais pas trop mal t'en sortir.

devilgendarme

  • Mustangueur confirmé
  • ***
  • Messages: 108
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Lyon
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #13 le: janvier 10, 2012, 09:14:55 am »
Meme le pro, il pourra pas la passer en DA (déclaration d'achat), la préf qui va enregistrer la DA va bien voir qu'il manque la carte grise du premier proprio français !

will33

  • l'autre fondateur de la West Burgundy Coast FMF Mustang Attitude
  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 1563
  • Sexe: Homme
  • Lieu: 33
  • Mustang: GT 2008
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #14 le: janvier 10, 2012, 09:29:02 am »
tout est dit, je crois que pour celle ci c'est mort...
mieux vaut aller voir ailleurs à mon avis.

joulsstang

  • Mustangueur confirmé
  • ***
  • Messages: 208
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Issy les Moulineaux (92)
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #15 le: janvier 10, 2012, 23:15:35 pm »
J'ai déjà vendu un véhicule en CG étrangère sans CG française avec juste une RTI à un pro qui l'a ensuite revendu à un particulier c'est passé sans problème mais je sais pas si un particulier peut vendre un vehicule en CG étrangère à un pro avec juste une RTI, si jamais c'est possible il a plus qu'à la brader à un pro, je,pense que ca se fait j'ai pas mal de confrères qui rachètent des vehicules en CG étrangère à des particuliers. Pour moi ca serait la seule solution. Surement qu'il la revend car il s'est rendu compte qu'il y avait l'écotaxe (bcp sont pas au courant)
Mais en effet c'est mieux pour toi que tu cherches ailleurs et que t'en trouves une en plaques francaises

devilgendarme

  • Mustangueur confirmé
  • ***
  • Messages: 108
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Lyon
Re : Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #16 le: janvier 11, 2012, 07:08:51 am »
J'ai déjà vendu un véhicule en CG étrangère sans CG française avec juste une RTI à un pro qui l'a ensuite revendu à un particulier c'est passé sans problème mais je sais pas si un particulier peut vendre un vehicule en CG étrangère à un pro avec juste une RTI, si jamais c'est possible il a plus qu'à la brader à un pro, je,pense que ca se fait j'ai pas mal de confrères qui rachètent des vehicules en CG étrangère à des particuliers. Pour moi ca serait la seule solution. Surement qu'il la revend car il s'est rendu compte qu'il y avait l'écotaxe (bcp sont pas au courant)
Mais en effet c'est mieux pour toi que tu cherches ailleurs et que t'en trouves une en plaques francaises

Tu avais inscrit la voiture en DA ? Si oui pas de soucis, en tant que pro t'as le droit de le faire , le passage en DA étant un transfert de propriété , pour le particulier le seul moyen c'est de faire sa carte grise .

joulsstang

  • Mustangueur confirmé
  • ***
  • Messages: 208
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Issy les Moulineaux (92)
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #17 le: janvier 13, 2012, 10:34:18 am »
Non en fait on a fait un certificat de cession entre l'autre pro et moi, et on a rempli le formulaire de DA mais sans le déposer en préfecture car c'est uniquement pour les véhicules en CG française. Après il a fait une autre cession entre lui et son client particulier et c'est passé sans problème. Après je suis un pro donc c'est surement passé pour ça. Maintenant je sais pas si un particulier peut vendre à un pro un véhicule en carte grise étrangère, et si après le pro peut revendre le véhicule à un autre particulier avec le RTI au nom du pro... pour que le particulier l'immatricule. Ca doit se faire, y a des pros à l'affut des annonces sur le net de la part de gens qui revendent des véhicules US en plaques étrangères qu'ils n'arrivent pas à homologuer. Je sais pas si y a de textes officiels à ce sujet j'ai jamais rien trouver même les préfectures se contredisent.

devilgendarme

  • Mustangueur confirmé
  • ***
  • Messages: 108
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Lyon
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #18 le: janvier 13, 2012, 12:50:18 pm »
ah ok mais ta première cession venait d'un pro donc pas de soucis, les transferts de propriété sont respectés. Si par exemple t avait voulu passer en DA un import us d'un particulier qui a fait ramener la voiture mais qui n'a pas établi la cg à son nom, ça ne serait pas passé.

Shiva

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 1117
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Lure 70
  • Mustang: GT 2006
Re : question concernant la vente d'un véhicule avec RTI
« Réponse #19 le: janvier 13, 2012, 13:26:08 pm »
Un particulier peut vendre une auto à son nom uniquement. Par contre, ça peut être une CGF ou un Title US ou quoi que ce soit d'autre comme certificat. Mais il doit être au nom du vendeur.

 

Sujets similaires

  Titre / Démarré par Réponses Dernier message
8 Réponses
2909 Vues
Dernier message mai 30, 2010, 21:12:50 pm
par boss-302
18 Réponses
3503 Vues
Dernier message janvier 06, 2011, 22:33:41 pm
par totolini
20 Réponses
2152 Vues
Dernier message avril 02, 2011, 10:57:55 am
par sam mustang
4 Réponses
630 Vues
Dernier message mars 13, 2011, 12:42:06 pm
par boss-302
27 Réponses
7631 Vues
Dernier message mai 01, 2011, 18:18:21 pm
par Freeride02
11 Réponses
1144 Vues
Dernier message septembre 26, 2011, 20:46:57 pm
par Marcel47
12 Réponses
2101 Vues
Dernier message octobre 26, 2011, 17:06:22 pm
par 289225cv
2 Réponses
461 Vues
Dernier message septembre 25, 2012, 23:48:24 pm
par Manu
1 Réponses
392 Vues
Dernier message mars 23, 2013, 14:23:28 pm
par Thierry
5 Réponses
116 Vues
Dernier message juin 29, 2014, 11:05:01 am
par bast93

Concours photo

Concours photo.

Gagnant 2013

Concours photo 2013

Partenaires




Fred Mustang garage Ardennes




HI-FI Audio Ford Mustang







Sur Facebook


Site Meter

Powered by EzPortal
Sitemap 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 

Back to top