tu sais, c'est pas très légal mais tu n'as qu'à t'en faire un toi même de reçu et tu leur donnes.
comme les douanes n'en font pas ils n'ont certainement pas de modèle pour comparer !
quand ils me cassaient les pieds avec ma date de mise en circulation j'avais préparé un title tout comme ils le voulaient ! j'ai pas eu à utiliser, mais bon, j'étais prêt !

Cela fait 4 fois que je suis jeté de diverses préfectures. Trois fois à Paris puis une fois ce matin à Boulogne Billancourt.

J'ai TOUS les documents. Ils veulent en fait un certificat des douanes néerlandaises tamponné. J'ai bien un papier des douanes mais en néerlandais et signé par mon vendeur Belge mais ils ne lisent pas cette langue (moi non plus  ). Les douanes du port ne tamponnent plus RIEN, ils font tout électroniquement.
Il faut savoir que le quitus fiscal doit suffire. Je précise que ma voiture est toujours en plaques US mais cela ne doit pas poser de problème.

 Bon en gros je cherche un piston dans une préfecture. Qui peut m'aider ?

quel document as tu ?
il te faut 6 documents :
FFVE
title
bill of sale
contrat de vente
846A
ct OK

Citation de: MyStang67 le mai 29, 2012, 15:33:45 pm

Cela fait 4 fois que je suis jeté de diverses préfectures. Trois fois à Paris puis une fois ce matin à Boulogne Billancourt.

J'ai TOUS les documents. Ils veulent en fait un certificat des douanes néerlandaises tamponné. J'ai bien un papier des douanes mais en néerlandais et signé par mon vendeur Belge mais ils ne lisent pas cette langue (moi non plus  ). Les douanes du port ne tamponnent plus RIEN, ils font tout électroniquement.
Il faut savoir que le quitus fiscal doit suffire. Je précise que ma voiture est toujours en plaques US mais cela ne doit pas poser de problème.

 Bon en gros je cherche un piston dans une préfecture. Qui peut m'aider ?

quel document as tu ?
il te faut 6 documents :
FFVE
title
bill of sale
contrat de vente
846A
ct OK

J'ai tout ça sauf le 846a qui n'est utile QUE si le véhicule est acheté en dehors de la CEE. Confirmé par la douane de Paris qui ne m'en donnera pas car j'ai déjà le quitus.......

photoshop   

Ça commence à me saouler un tout petit peu !!!

je te comprends 

Va falloir trouver une solution sinon ça va finir comme le dit Victor le nettoyeur "je te dissous la gueule"   

Fait une demande du document par écrit aux douanes, ils seront obligé de te répondre en disant pourquoi il ne te le font pas, et tu vas à la préfecture voir les gros bléreaux (c'est mieux ! ) avec le courrier des douanes expliquant pourquoi tu n'as pas le document que tu n'ai pas censer avoir 

Va dans une autre préfecture, ou mieux, passe par un mandataire. Je sais par expérience que la préfecture de Boulogne est une bande de zélés. Je n'y fous plus les pieds, la dernière fois ça a failli mal finir. J'y étais allé pour immatriculer un véhicule US avec tous les papiers (PV RTI et consors), ces imbéciles ont refusé d'immatriculer le véhicule sous prétexte qu'il fallait qu'il garde le dossier un mois pour l'envoyer au ministère pour faire un controle... bref ça m'a énervé je les ai envoyé boulé en leur disant que c'était qu'une bande de zélés et qu'ailleurs ça se passait pas comme ça, et je suis ensuite passé par un mandataire qui est allé dans une autre préfecture et c'est passé comme une lettre à la poste. Je me souviens aussi que le gars avant moi au guichet s'était pris la tête avec la nenette qui voulait pas immatriculer sa voiture, soit disant qu'il y avait une rature sur sa CG, parce que le gars sur la date de cession avait commencé à faire un 3 au lieu d'un 2 qu'il a rattrapé et juste pour ça ils ont refusé... ils cherchent le moindre truc pour pas immatriculer.

Je pense qu'il y a des consignes en ce moment pour inciter le personnel des préfectures à bloquer les immats de voitures US. Un ami dans le Nord s'est fait refoulé aussi parce que son CT expirait le lendemain. Tout ça c'est du zèle, on demande un CT de moins de 6 mois, pas de moins de 5 mois et 29 jours...

Donc pour en revenir à ton cas, soit tu vas dans une autre préfecture, idéalement en province (quoique parfois en province y en a aussi des biens gratinés) tu imprimes la liste des pièces justificatives sur le site du gouvernement (d'ailleurs jamais entendu parlé de ce papier tamponné, il fait pas partie de la liste) tu leur fous sous le nez, et s'ils refusent soit tu restes zen soit tu leur casses la gueule, ou bien sinon si tu veux éviter de finir tes jours en prison, tu passes par eux : http://www.cartegrise-enligne.com/

J'ai utilisé leur service pour le véhicule que je réussissais pas à immatriculer et c'est passé sans problème. Ok leur service coute 60€ mais au moins on est tranquil et surtout on reste zeennnn 

Bonne chance

Non mais pas de raison qu'ils le fassent pas. S'ils immatriculent les véhicules US, avec les PV RTI, ils doivent aussi faire les véhicules collection. A vérifier quand meme.