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Potocopie bill of sale

Démarré par 500 xt, 03 Janvier 2017 à 20:28:24

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

500 xt

Bonjour les spécialistes,
ma mustang 66 passe en dédouanement d'ici peu.
J'ai tous les documents mais je n'ai qu'une photocopie du "bill of sale".
Celas vas il poser un problème pour le dédouanement ou la carte grise.
Merci de votre aide.

bastille_stango

En théorie oui :
- pour les douanes c'est la pièce qui justifie le montant des taxes à percevoir
- pour la CG c'est la seule preuve d'achat/possession qui doit d'ailleurs avoir le même nom d'acheteur que sur le title (qui n'est lui qu'un titre de circulation)
Maintenant ça sera surement à l'appréciation du fonctionnaire en poste ...

Mais pourquoi diable n'as tu qu'une photocopie ? En général on ne fait pas voyager les papiers avec le véhicule, ne vas tu pas les recevoir séparément par courrier ? Est-ce le transitaire qui s'occcupe des formalités de douane (ça peut aider parfois ...) ?
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500 xt

Merci de ta réponse  bastille_stango.
Les originaux vont arrivé prochainement alors pour ne pas perdre de temps j'ai demandé le bill of sale par mail et je l'ai envoyé au transitaire au havre.
Pour la douane j'espère que celas suffiras si ce n'est pas le cas ce seras une grande perte de temps.
Pour la carte grise il vaux mieux ce présenter avec l'original du bill of sale je pense.
Pour le dossier FFVE ou homologation Ford une photocopie devrais suffire.

bastille_stango

Pour dédouaner la voiture il faut qu'elle soit arrivée (ça prend juste un ou deux jours après le temps qu'un expert confirme son caractère "véhicule ancien de collection")
Tu peux déjà effectuer la démarche Ford ou FFVE avec des photocopies et les photos demandées comme ça tu seras tout prèt pour les formalités de CG (ça prend 15j pour la recevoir)
(Ya aussi le controle technique avant de déposer le dossier !)
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