Bonjour,

Je suis actuellement à la recherche de mon pony, mais cela me semble bien plus compliqué que lorsque j'avais cherché mon Elise eu égard aux documents administratifs...
Je compte acheter une voiture déjà homologuée en France (pas encore choisie). Si j'ai bien compris il me faut récupérer le PV de véhicule réceptionné avec dérogations, le certificat de non gage, un CT, et un éventuel carfax.

J'ai juste ?

Guillaume

Coucou

j'ai acheté la mienne avec carte grise francaise , il a passé le controle technique et certificat de non gage comme tous achat d'une francaise , après moi c'était le premier proprio , il l'avait acheter neuve sur place et importer de suite. Donc pas de vécu aux états unis.

Deux choses :
Soit tu cherches un véhicule déjà homologué
Soit tu cherches un véhicule déjà avec une carte grise française (donc normalement homologué)

Dans le premier cas, il faut savoir que tu pourras acheter un véhicule homologué (et pas encore avec une CG) uniquement auprès d'un pro. Si c'est un particulier qui te vend une Mustang homologuée et qu'il n'a pas fait de carte grise à son nom, tu ne pourras pas l'immatriculer en préfecture.

Si tu achètes une Mustang déjà avec une carte grise française, au niveau de l'administratif, il faut d'abord demander le numéro de série (VIN) et aller sur le site Carfax pour obtenir l'historique US ou Canadien du véhicule (ce n'est pas très cher et ça peut t'éviter de gros soucis).  Pour voir si le véhicule est bien homologué, le plus simple est d'aller sur le net chercher un certificat de non gage mais pour cela le vendeur doit bien vouloir te filer des renseignements...Si tu obtiens ce certificat, c'est que le véhicule  n'est pas repéré par la police comme frauduleusement immatriculé.
Il est toujours mieux que le vendeur puisse te fournir une copie du PV de RTI mais là encore, tout le monde ne l'a pas et il est plutôt facile de faire un faux....

Donc au final : Carfax obligatoire si tu ne veux pas de soucis mais légalement il te suffira de la carte grise, du CT de moins de 6 mois si le VL à plus de quatre ans  et du certificat de non gage.

Super !

Merci beaucoup. Quelle efficacité !

Reste à trouver la belle...

Guillaume

Citation de: Maxou le 25 Août 2013 à 18:43:11

Si tu achètes une Mustang déjà avec une carte grise française, au niveau de l'administratif, il faut d'abord demander le numéro de série (VIN) et aller sur le site Carfax pour obtenir l'historique US ou Canadien du véhicule (ce n'est pas très cher et ça peut t'éviter de gros soucis).  Pour voir si le véhicule est bien homologué, le plus simple est d'aller sur le net chercher un certificat de non gage mais pour cela le vendeur doit bien vouloir te filer des renseignements...Si tu obtiens ce certificat, c'est que le véhicule  n'est pas repéré par la police comme frauduleusement immatriculé.
Il est toujours mieux que le vendeur puisse te fournir une copie du PV de RTI mais là encore, tout le monde ne l'a pas et il est plutôt facile de faire un faux....

Donc au final : Carfax obligatoire si tu ne veux pas de soucis mais légalement il te suffira de la carte grise, du CT de moins de 6 mois si le VL à plus de quatre ans  et du certificat de non gage.

Excusez la question du profane, mais c'est quoi le PV de RTI ?

C'est le Procès verbal de Réception à titre isolé.

Merci.