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Auteur Sujet: Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf  (Lu 14450 fois)

deadly viper

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Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« le: 23 août 2009, 11:10:34 am »
Bonjour, je me suis présenté il y a quelques jours, et comme vous avez pu le lire je souhaiterais faire l'acquisition d'une mustang V6 modèle 2010.

J'ai déjà fait appel à american-collection qui peut satisfaire ma demande, seulement on ne trouve que des véhicule neuf de ce modèle (encore trop récent d'après lui pour avoir de l'occaz). Bien sur, le neuf ne me dérange pas si ce n'est que je doive payer une taxe de 2600 € en plus de la C.G.

Alors ma question est : sur un véhicule d'occasion provenant des Etats-unis (donc sans homologation française) que je ferai parvenir, francisé et homologué (par un professionnel) devrais-je payer cette taxe de 2600 € ?

Car si non, il vaudrait mieux que je diffère mon achat et que j'attende de trouver une occaz pour éviter de payer cette taxe qui, je crois, n'est que pour les véhicules neufs.

Ceux qui ont fait importer et homologuer une voiture d'occasion peuvent-ils me répondre ?

Merci et à bientôt en mustang j'espère !!!

stang85

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #1 le: 23 août 2009, 13:34:02 pm »
Si je dis une connerie, qu'on me corrige.

pour une importation avec première immatriculation:
véhicule d'avant le 01-2008: pas de taxe
véhicules d'après le 01-2008: taxe
  - 2600 € pour du neuf.
  - dégressif pour de l'occasion.

donc pour une 2010, même dans un an, tu auras une taxe.

Thierry

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #2 le: 23 août 2009, 16:19:41 pm »
Si je dis une connerie qu'on me corrige aussi.
Il est impossible d'importer une américaine neuve en France donc cette taxe ne serait pas applicable.
Elle peut avoir 0km au compteur mais doit obligatoirement avoir une premiere immatriculation dans son pays d'origine. C'est pas ca?

RWMADMAX

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #3 le: 23 août 2009, 17:35:55 pm »
Moi j'ai pas comprisle texte de loi comme vous.
Toutes auto immatriculé pour la premiere fois en france est normalement eligible a la taxe CO2 a partir de 01/2008 quelle soit neuve ou d'occasion.
Avec 2600Euros de malus pour une auto neuve et 10% de rabais par ans pour les autos d'occasion.
Par contre pour nos belles venuent d'USA il y a une polémique. comme nous ne connaisons pas le taux de CO2 emis et que l'utac ne le teste pas les fonctionaires ont du mal a mettre les autos dans une casse et passent quelque fois a coté de la taxe.
 
Je dois passer a la pref trés prochainement. je vous tiens au courant

deadly viper

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #4 le: 23 août 2009, 17:51:43 pm »
Pour la taxe sur un véhicule neuf c'est pas moi qui le dit mais la personne de chez American-collection, un importateur.
Il est vrai que le véhicule doit être immatriculé pour quitter les Etats-Unis, mais je pense que le nom du propriétaire sera le mien et que au moment de faire la CG française le nom étant le même la préfecture doit supposer que je suis le 1er propriétaire et doit m'appliquer le malus écologique. Enfin je pense que ça doit être un truc de ce genre.

Quoiqu'il en soit je lui ai envoyé un mail pour qu'il me renseigne. Je vous tiens au courant.

Thierry

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #5 le: 23 août 2009, 17:57:54 pm »
Je viens de le relire et apparement c'est pour les véhicules neufs + pour les véhicules d'occasion immatriculés pour la premiere fois en France. Ca ne serait donc pas applicable lors d'un changement de propriétaire pour une voiture déja immatriculée.
Citer
- les immatriculations de véhicules particuliers neufs acquis en France ou à l’étranger à compter du 1er janvier 2008
- les immatriculations de véhicules particuliers d’occasion importés, acquis et immatriculés à compter du 1er janvier 2008


Pour les véhicules non réceptionnés CE, le calcul se ferait d'aprés le nombre de cv fiscaux donc a mon avis, il ne sera pas possible d'éviter cette taxe de 2600 euros.

http://www.cher.pref.gouv.fr/page-257_ecotaxe.html

deadly viper

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #6 le: 23 août 2009, 18:00:39 pm »
ok merci en effet je crois que c'est clair !!!! shit !!!  >:(

Thierry

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #7 le: 23 août 2009, 19:11:54 pm »
Petite erreur de ma part!
Ce que j'ai posté concernait l'ecotaxe.
Lors d'un changement de propriétaire d'une voiture déja immatriculée, il faudra tout de meme payer la taxe Co2.
Citer

    La taxe est perçue lors de l’immatriculation suite à l’acquisition :

          o d’un véhicule neuf commandé avant le 05/12/07 avec acompte versé, justificatifs à présenter lors de l’immatriculation ;
          o d’un véhicule d’occasion (déjà immatriculé en France ou importé), à l’occasion du changement de propriétaire.

Source

deadly viper

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #8 le: 23 août 2009, 19:21:06 pm »
Ok.

Donc pour un véhicule même d'occasion que je ferai immatriculer pour la 1ère fois en france, il sera soumis à l'écotaxe !! pas cool car ça ampute sur le budget !

Thierry

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #9 le: 23 août 2009, 19:33:03 pm »
Oui a moins d'utiliser la méthode d'importation expliquée par VSAutos. Ca me semble etre une solution trés intéressante.

deadly viper

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #10 le: 23 août 2009, 19:37:52 pm »
Oui c'est sur mais c'est la revente qui me refroidit !!!

Thierry

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #11 le: 23 août 2009, 19:51:17 pm »
Oui, je te comprends mais si le prix d'achat ailleurs est bien plus faible qu'en France et que tu comptes la garder assez longtemps, l'économie faite te permettra de la vendre moins cher et plus facilement.

C'est pas ca que tu cherches? ;)
http://www.autoscout24.fr/Details.aspx?id=161911819

29 000 euros pour une Mustang neuve avec homologation comprise et aucune taxe pollution, je doute que tu trouves mieux ailleurs.

RWMADMAX

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #12 le: 26 août 2009, 18:04:59 pm »
J'ai fais la CG de ma GT500 de  2008 lundi. résultat 3292.50 Euros.
En gros 2600-10% car l'auto est de 2008 plus le tarif du cheval (31).
Et rien a faire c'est informatisé.

Thierry

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #13 le: 26 août 2009, 18:32:55 pm »
Houlala! Ca fait mal. Tu aurais pu te payer une trés bonne voiture d'occasion pour le prix de ce bout de papier.  :o

Sinon pour l'an prochain, je viens d'apprendre qu'il y aura une nouvelle taxe carbone qui va etre mise en place. Ca concerne tous les carburants fossiles, gaz, fioul et pour l'essence ca devrait etre aux alentours de 7/8 centimes par litre, un peu plus pour le gas oil.

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #14 le: 29 août 2009, 17:36:40 pm »
la taxe CO2 va toucher toutes les sources d'énergie 'polluantes' (essence, gaz ...)
on finira même par taxer les dynamo des vélo !  >:(
et bientôt je ne respirai plus, je tiens pas à payer une taxe Co2 à chaque respiration  >:(
Le répréssion il n'y a que ça en France.
le français n'est peu être pas assez 'responsable'.
dans quelques années an 2060-70 on pourra dire à nos petits enfants : avant on se déplaçait individuellement dans des automobiles maintenant les déplacements c'est en collectif et au minimum par 100.
et il pourra nous répondre, c'est bien vous qui avez dérégler la planète.
Qui a tort, qui a raison ??

Bref par ce beau temps je fais faire un tour de mustang en pure plaisir individualiste :)

Thierry

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #15 le: 29 août 2009, 20:02:40 pm »
Le répression n'existe pas qu'en France. Au Canada on ne peut pas fumer dans les lieux publiques ou devant les batiments publiques et les cigarettes sont encore plus taxées qu'en France. Résultat, aujourd'hui, il n'y a presque plus de fumeurs et quand je fume j'ai l'impression d'etre un marginal ou un hors la loi donc la répression fonctionne.
Le jour ou il y aura un carburant ou un moyen de transport qui sera au meme niveau que ce qu'on a aujourd'hui, plus personne n'utilisera la voiture telle qu'on la connait.
Quand a la pollution des automobilistes, elle est minime par rapport aux émanations des industries mondiales et les automobilistes sont des cibles plus facile a atteindre mais ca ne changera pas grand chose s'il n'y a que leur carburant qui change.

Cyril GT

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #16 le: 30 août 2009, 11:32:53 am »
Alors cette taxe, n'est vraiment pas une bonne nouvelle!

Ca va sacrement imputé mon budget!  >:(

Max

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #17 le: 30 septembre 2009, 19:56:54 pm »
Je viens de faire un petit calcul pour la CG de ma future mustang, et quand j'ai vu le prix....  :'(
Exemple d'une immatriculation en ile de france :

Prix du cheval : 46.5€
Malus : 2600€

46.5*26= 1209€

Total : 3809€

C'est moi ou c'est vraiment hallucinant...

Thierry

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #18 le: 30 septembre 2009, 20:30:55 pm »
Non c'est pas toi et c'est vraiment hallucinant. :( A ce prix ca vaut pas vraiment le coup de changer de Mustang tous les 6 mois chez vous.

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Re : Paiement taxe CO2 sur véhicule neuf
« Réponse #19 le: 01 octobre 2009, 14:52:40 pm »
Pour la taxe CO2, en fait c'est le flou, chaque préfecture fait ce qu'elle veut, malgré une loi qui est sensée être appliquée partout.
La théorie c'est 2600€ si ... bla bla

En pratique c'est un forfait de 300€. Si le préposé ne veux rien savoir repassez le lendemain :)

marc
http://osaveursmaison.fr/ (en chantier, c'est le début ...)

 

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