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Auteur Sujet: MALUS ECOLO  (Lu 26648 fois)

Randall

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #340 le: 06 janvier 2013, 22:07:35 pm »
ça a l'air d'être localisé à la Bretagne!!!!!

Maxou

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #341 le: 07 janvier 2013, 10:04:57 am »
Non, j'étais aussi passé à travers avec ma GT 2006 immatriculée en 2011... ::)
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Maxou

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #342 le: 11 janvier 2013, 11:51:56 am »
Pour en revenir à l'écotaxe et en raison de ce qui est écrit sur le site de l'ANTS (lien ci-aprés), je viens d'écrire à cette agence pour savoir si la date d'acquisition rentre en compte pour le calcul de cette écotaxe lorsqu'elle est calculée en fonction de la puissance du véhicule. En effet, leurs tableaux prennent en compte la date d'acquisition lorsque le calcul est fait en fonction du taux d'émission de CO2 mais pas lorsque le calcul est fait en fonction de la puissance.
Je vous tiendrai au courant si jamais on me répond.

http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/Taxe-sur-les-voitures.html
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mathvieu

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #343 le: 14 janvier 2013, 21:01:15 pm »
Bonjour,

ayant vendu la bullitt et le regrettant fortement, je regarde de nouveau les bullitt. Et lors de mes recherches, on m'a dit (sudaixauto pour ne pas les nommes) que pour les 2008, il n'y a plus d'écotaxe depuis le 1er janvier. LA raison : l'écotaxe de 6000 euros (- 10% de décote par an) ne s'applique plus pour les véhicules de plus de 4 ans. On tombe sur la taxe CO2 dans ce cas là (300 euros).

Je cherche des infos là dessus mais difficile. Tous les calculateurs en ligne pour le prix des CG donnet des résultats délirants pour des voitures importées.

mathvieu

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #344 le: 14 janvier 2013, 21:40:40 pm »
J'ai enfin pu tomber sur un calculateur correct. Pour une 2008 c'est 2400 euros d'écotaxe...

silver

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #345 le: 14 janvier 2013, 21:51:40 pm »
t as le lien mathieu stp? ???

en tout cas super nouvelle de te voir revenir en stang :v:

silver

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Re : Re : MALUS ECOLO
« Réponse #346 le: 14 janvier 2013, 21:52:22 pm »
Pour en revenir à l'écotaxe et en raison de ce qui est écrit sur le site de l'ANTS (lien ci-aprés), je viens d'écrire à cette agence pour savoir si la date d'acquisition rentre en compte pour le calcul de cette écotaxe lorsqu'elle est calculée en fonction de la puissance du véhicule. En effet, leurs tableaux prennent en compte la date d'acquisition lorsque le calcul est fait en fonction du taux d'émission de CO2 mais pas lorsque le calcul est fait en fonction de la puissance.
Je vous tiendrai au courant si jamais on me répond.

http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/Taxe-sur-les-voitures.html


t as eu des news? ???

mathvieu

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #347 le: 14 janvier 2013, 22:01:29 pm »
C'est un fichier ods (libre office). Je peux l'envoyer par mel.

Randall

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #348 le: 14 janvier 2013, 22:31:39 pm »
Si ça se trouve, avec ce malus de 6000€ pas prévu, Ford va peut être reflechir a 2 fois avant d importer des Mustang en France !!!  Il y aura moins d acheteurs potentiels que dans leur etude de marché d'avant le malus.

Yellowmustang

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #349 le: 14 janvier 2013, 22:53:31 pm »
ça change la donne !! effectivement , presque 10 % du prix ,

d'après une connaissance (chez Ford) , sur commande en 2015 / 2016 oui, une mumu ds chaque concession non !

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #350 le: 14 janvier 2013, 23:12:41 pm »
Je ne pense pas que ça change la donne tant que ça...
Le gars qui voudra une stang va inclure la taxe dans son crédit... Comme ça se fait déjà pour la carte grise.
Le rapport prix/puissance reste toujours bon malgré la taxe.
Ça ne va pas non-plus freiner les gens aisés (si tu peux acheter cash, 6000 euro ne font pas peur).
Pour des retouches photos c'est ici
Pour de belles ballades Franco/Suisses c'est
ici

Yellowmustang

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #351 le: 14 janvier 2013, 23:17:30 pm »
Pas faux non plus ,

doudou88

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #352 le: 15 janvier 2013, 00:11:41 am »
bonsoir


bon alors là on avance pas....un coup on paye là on paye plus, ou alors 2400 ou 2600 ....c est le flou totale...

cet apres midi un monsieur de [****] cars m'a telephoné pour lui c est 2600 mais il ma fortement conseillé de voir avec l& drire et la prefecture


moi j ai fait un calcul pour une 2006 sur carte grise.org 1ere immat francaise la carte grise etait environ pour mon dept 1778 euros ecotaxe de 700
pour une 2013 neuve 6000 euros
moi je ne sais plus  entre les 1 ere immat francaise , les occasions , les neuves

oulalalalala



bon si qq un à un truc officiel à nous donnez



p'etre plus simple d'acheter une logan  msk ;D

rikskameron

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #353 le: 15 janvier 2013, 08:57:26 am »
Comme toi, tableau ou pas je ne comprends plus rien! A croire que c'est fait expres!
T00 Fun T0 b3 Serious ;)

Maxou

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #354 le: 15 janvier 2013, 09:41:43 am »
Il est vrai que l'on peut lire tout et son contraire dans les textes actuels :

1 / Le code des impôts n'a toujours été modifié sur Légifrance (taxe toujours de 3600 euros  ::)) :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000018029918&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=vig

2 / La taxe annoncée est toujours minorée de 10% par année entamée (code des impôts inchangé à ce niveau puisque cela n'a pas été prévu dans la Loi de Finance 2013).

3 / Voilà une partie de l'article 460 sur le bulletin officiel des finances publiques :
Pour les véhicules introduits en France après avoir été immatriculés pour la première fois et acquis dans un autre pays à compter du 1er janvier 2008, le taux de la taxe est celui qui aurait été appliqué en France à la date de la première immatriculation si elle y avait été effectuée. La taxe est réduite d’un dixième par année entamée depuis cette première immatriculation.

Le montant de cette réduction se calcule en fonction de la date de la première immatriculation hors de France du véhicule concerné.  Les termes « année entamée » s’entendent du commencement de chaque période de 12 mois à compter de cette date d’immatriculation hors de France, jusqu’à la date de première immatriculation en France.


http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2707-PGP.html?ftsq=malus&identifiant=BOI-ENR-TIM-20-60-30-20120912

4 / L'ANTS a bien répondu à mon courriel mais la réponse n'a rien à voir avec ce que j'avais demandé :

Bonjour,
Sont concernées par le champ Y3 deux taxes applicables aux véhicules les plus polluants.
Il s’agira tantôt de l’écotaxe (article 1011 bis du Code général des impôts) ou de la taxe CO2 (article 1010 bis du Code général des impôts), mais jamais les deux en même temps.
Cordialement
A.N.T.S


J'ai reprécisé ma demande mais aucune nouvelle réponse pour le moment...
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mathvieu

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Re : Re : MALUS ECOLO
« Réponse #355 le: 15 janvier 2013, 11:48:55 am »
bonsoir


bon alors là on avance pas....un coup on paye là on paye plus, ou alors 2400 ou 2600 ....c est le flou totale...

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moi j ai fait un calcul pour une 2006 sur carte grise.org 1ere immat francaise la carte grise etait environ pour mon dept 1778 euros ecotaxe de 700
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Pour une 2008, l'écotaxe est de 2400 euros. C'est ce que disent 2 calculateurs de prix d'immatriculation de 2 préfectures différentes. Et leurs calculateurs a été mis à jour en janvier 2013.
J'ai fait des tests, ça semble cohérent. 6000 - 6x10% de 6000 = 2400

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #356 le: 15 janvier 2013, 14:21:42 pm »
Donc, en 2015, plus d'écotaxe pour une Mumu 2005.
Paaarfait :-)

Maxou

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #357 le: 15 janvier 2013, 17:47:10 pm »
Ben il y en déjà pas maintenant…(juste la taxe CO2 de 300 euros)  ::)
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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #358 le: 18 janvier 2013, 22:41:04 pm »
il y a bien un mec qui va immat sa voiture d ici peu ont va savoir

forum du New'stalgia Américan Cars du mans
http://n.a.c.xooit.org/index.php.

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #359 le: 20 janvier 2013, 19:17:29 pm »
Mwai...
C'est bibi qu'y s'y colle avec ses 32ch fiscaux... :(
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