Idem aucun, le seul document officiel que j'ai est la CG

Citation de: Cosby le octobre 23, 2012, 22:07:19 pm

Citation de: Vincent le octobre 23, 2012, 20:17:40 pm

toi je crois que tu l'as mon p'tit Cosby

Heu, je t'ai pas suivi Vincent ?

t'inquiètes nous on te suit

Citation de: franckys14 le octobre 23, 2012, 22:17:02 pm

Moi j ai. Aucun document j ai acheté le véhicule à un particulier qui avait pas l air de connaître grand chose, un peu comme moi 
Par contre y a t il un moyen de récupérer certain papier ?

Ben là il y a contradiction, il y avait un post sur les CT dans lequel il était dit que la Carte grise suffisait, après il a été dit ici qu'il fallait avoir le RTI pour le fournir à un acheteur notamment la liste des dérogations...

Peut etre qu'il est possible d'obtenir un duplicata auprès de la DREAL qui a officié sur ton auto...

après aux yeux de la loi , à priori le CARFAX/autocheck on s'en bat les oreilles, il faut le PV de RTI et c'est tout...

Ok je vais voir auprès de la dreal alors, ça peut servir pour la revente peut être

A voté!
J'ai acheté ma Mumu en cgf, donc je n'ai rien a part la cg.

voté

Quand j'ai fait ma cg en 2010, j'ai du juste fournir la cg et un certif de non gage.

Je passe...

D'ailleurs est ce que la dérogation à l'arrété du 16 juillet 54 relatif à l'éclairage signifie que je peux revenir full US ?

Suite a ta question je viens de poser la question a un juriste, a priori OUI, il est difficile de t'obliger a faire quelque chose alors que le certificateur ta fourni une dérogation, celle-ci te permet de passer outre les dispositions prevus par la lois.

Néanmoins attention a une chose, la dreal, garde une copie de ton dossier, et connait l'etat de ton vehicule au moment de ton passage, toutes modifications   faites aprés la dreal entraine une nullité de l'homologation, si l'inpecteur est pointilleux il a pu noter avec précision, la configuration de la voiture, il peut donc y avoir un comparatif en cas de trés gros pepins, a sa connaissance cela ne s'est jamais présenté.

Lorsque tu passe a la dreal, tu dois au mieux que possible coller aux différents reglements, en cas d'impasse technique ou signaletique, le certificateur peut emettre une ou des dérogations, cela est a son bon vouloir, il n'a aucune obligation. s'il refuse, il n'y a pas de solution.

Les dérogations émisent par la dreal, pour les feux, est un dû une absence d'homologation des feux (le boitier en plastique qui n'est pas E), la dreal ne fournis pas le détails de dérogation, mais la liste est connue en 'interne', vu que c'est une reglement interne il n'a pas a etre publique.

Sur ton document tu n'as qu'un terme générique qui te 'couvre' en cas de control des forces de l'ordre, ils ne sont pas techniciens et de toute façon n'ont pas accés a la liste, mais en reatité la dérogation porte sur l'absence d'homologation du boitiers de feux pas sur les couleurs.....

ci joint l'arreté du 16 juillet 54 (il a été modifié le 16 décembre 2005).

Citation de: Vincent le octobre 23, 2012, 23:38:05 pm

D'ailleurs est ce que la dérogation à l'arrété du 16 juillet 54 relatif à l'éclairage signifie que je peux revenir full US ?

Suite a ta question je viens de poser la question a un juriste, a priori OUI, il est difficile de t'obliger a faire quelque chose alors que le certificateur ta fourni une dérogation, celle-ci te permet de passer outre les dispositions prevus par la lois.

Néanmoins attention a une chose, la dreal, garde une copie de ton dossier, et connait l'etat de ton vehicule au moment de ton passage, toutes modifications   faites aprés la dreal entraine une nullité de l'homologation, si l'inpecteur est pointilleux il a pu noter avec précision, la configuration de la voiture, il peut donc y avoir un comparatif en cas de trés gros pepins, a sa connaissance cela ne s'est jamais présenté.

Lorsque tu passe a la dreal, tu dois au mieux que possible coller aux différents reglements, en cas d'impasse technique ou signaletique, le certificateur peut emettre une ou des dérogations, cela est a son bon vouloir, il n'a aucune obligation. s'il refuse, il n'y a pas de solution.

Les dérogations émisent par la dreal, pour les feux, est un dû une absence d'homologation des feux (le boitier en plastique qui n'est pas E), la dreal ne fournis pas le détails de dérogation, mais la liste est connue en 'interne', vu que c'est une reglement interne il n'a pas a etre publique.

Sur ton document tu n'as qu'un terme générique qui te 'couvre' en cas de control des forces de l'ordre, ils ne sont pas techniciens et de toute façon n'ont pas accés a la liste, mais en reatité la dérogation porte sur l'absence d'homologation du boitiers de feux pas sur les couleurs.....

ci joint l'arreté du 16 juillet 54 (il a été modifié le 16 décembre 2005).

humm c'est très très très bon ça...

Et au CT ça ne doit pas du coup poser de pb non plus ...

Je sens que je vais aller en Lorraine voir mon pote de Team

j'attends la confirmation, et après => FULL US et SJB sauvée

Bon étant d'une nature à être "toujours en règles" (pour exemple beaucoup rouleraient encore 10000 km avec les pneus que je vais remplacer...) , je vais tâcher de me rapprocher de la DREAL qui a traité mon auto et voir si il est possible d'obtenir un duplicata du dossier, comme ça je saurai à quoi m'en tenir.

Après on verra.