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Quels documents possedez-vous concernant l'homologation francaise de votre Mustang ?

Carfax
24 (22.2%)
recepisse de depot de dossier aupres de la DREAL
16 (14.8%)
Proces-verbal  de Reception a Titre Isole de la DREAL avec liste des derogations
29 (26.9%)
recu de l'UTAC listant les essais effectues
18 (16.7%)
aucun document
21 (19.4%)

Total des votants: 55

Auteur Sujet: [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang  (Lu 4497 fois)

Fred07

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Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #20 le: octobre 23, 2012, 22:32:45 pm »
Idem aucun, le seul document officiel que j'ai est la CG

Serge87

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Re : Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #21 le: octobre 23, 2012, 22:43:28 pm »
Tu devrais aussi inclure "aucun document" dans le sondage car bcp ont eu leur voiture en l'achetant a un particulier et ne doivent pas avoir de papiers autre que la CG.

La j'ai un peu de mal a te suivre. Cette option est bien presente dans le sondage  ???


franckys14

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Re : Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #22 le: octobre 23, 2012, 22:48:56 pm »
toi je crois que tu l'as mon p'tit Cosby ;)

Heu, je t'ai pas suivi Vincent ? ???
t'inquiètes nous on te suit ;D

Moi j ai. Aucun document j ai acheté le véhicule à un particulier qui avait pas l air de connaître grand chose, un peu comme moi  :v:
Par contre y a t il un moyen de récupérer certain papier ?

Ben là il y a contradiction, il y avait un post sur les CT dans lequel il était dit que la Carte grise suffisait, après il a été dit ici qu'il fallait avoir le RTI pour le fournir à un acheteur notamment la liste des dérogations...

Peut etre qu'il est possible d'obtenir un duplicata auprès de la DREAL qui a officié sur ton auto...

après aux yeux de la loi , à priori le CARFAX/autocheck on s'en bat les oreilles, il faut le PV de RTI et c'est tout...

Ok je vais voir auprès de la dreal alors, ça peut servir pour la revente peut être

Fred07

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Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #23 le: octobre 23, 2012, 22:58:31 pm »
Mais afin de comprendre, d'une manière général à partir du moment où la CG a été délivré, et avec un certificat de non gage ok, ça devrait être ok ?

Scott

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Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #24 le: octobre 23, 2012, 22:59:15 pm »
A voté!
J'ai acheté ma Mumu en cgf, donc je n'ai rien a part la cg. ;)
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Fred07

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Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #25 le: octobre 23, 2012, 23:04:17 pm »
De toute manière, c'est comme tout véhicule en cas de revente la cg, un certificat de non gage et le CT

Fred07

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Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #26 le: octobre 23, 2012, 23:11:04 pm »
voté

rvrsra

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Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #27 le: octobre 23, 2012, 23:22:32 pm »
ben pas sur, car sur le PV de RTI il y a la liste des dérogations dont a bénéficiée l'auto...

Scott

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Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #28 le: octobre 23, 2012, 23:33:07 pm »
Quand j'ai fait ma cg en 2010, j'ai du juste fournir la cg et un certif de non gage. ;)
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rvrsra

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Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #29 le: octobre 23, 2012, 23:38:05 pm »
ça doit suffire mais c'est marqué dessus

D'ailleurs est ce que la dérogation à l'arrété du 16 juillet 54 relatif à l'éclairage signifie que je peux revenir full US ?

Scott

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Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #30 le: octobre 23, 2012, 23:54:38 pm »
Je passe... lectcaf01
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franckys14

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Re : Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #31 le: octobre 24, 2012, 06:34:54 am »
ça doit suffire mais c'est marqué dessus

D'ailleurs est ce que la dérogation à l'arrété du 16 juillet 54 relatif à l'éclairage signifie que je peux revenir full US ?


Quand j ai acheté la mustang a un particulier elle a été homologue en feux US
Par précaution je mis en feux Europeen crois que se soit possible qu elle ai eu une dérogation
Et si oui ou avoir les papiers ?

Framy

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Re : Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #32 le: octobre 24, 2012, 09:23:56 am »
D'ailleurs est ce que la dérogation à l'arrété du 16 juillet 54 relatif à l'éclairage signifie que je peux revenir full US ?

Suite a ta question je viens de poser la question a un juriste, a priori OUI, il est difficile de t'obliger a faire quelque chose alors que le certificateur ta fourni une dérogation, celle-ci te permet de passer outre les dispositions prevus par la lois.

Néanmoins attention a une chose, la dreal, garde une copie de ton dossier, et connait l'etat de ton vehicule au moment de ton passage, toutes modifications   faites aprés la dreal entraine une nullité de l'homologation, si l'inpecteur est pointilleux il a pu noter avec précision, la configuration de la voiture, il peut donc y avoir un comparatif en cas de trés gros pepins, a sa connaissance cela ne s'est jamais présenté.

Lorsque tu passe a la dreal, tu dois au mieux que possible coller aux différents reglements, en cas d'impasse technique ou signaletique, le certificateur peut emettre une ou des dérogations, cela est a son bon vouloir, il n'a aucune obligation. s'il refuse, il n'y a pas de solution.

Les dérogations émisent par la dreal, pour les feux, est un dû une absence d'homologation des feux (le boitier en plastique qui n'est pas E), la dreal ne fournis pas le détails de dérogation, mais la liste est connue en 'interne', vu que c'est une reglement interne il n'a pas a etre publique.

Sur ton document tu n'as qu'un terme générique qui te 'couvre' en cas de control des forces de l'ordre, ils ne sont pas techniciens et de toute façon n'ont pas accés a la liste, mais en reatité la dérogation porte sur l'absence d'homologation du boitiers de feux pas sur les couleurs.....

ci joint l'arreté du 16 juillet 54 (il a été modifié le 16 décembre 2005).


Serge87

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Re : Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #33 le: octobre 24, 2012, 09:28:05 am »
A voté!
J'ai acheté ma Mumu en cgf, donc je n'ai rien a part la cg. ;)


D'une maniere generale, concernant un vehicule qui a connu une Reception a Titre Isole, il me semble souhaitable que les documents d'homologation suivent le vehicule toute sa vie.

D'autant plus si la RTI a ete faite avec des derogations sur certains points. Ces derogations portent sur des elements non conformes aux regles UE et ne pouvant etre mis aux normes UE.

Un exemple d'attestation de non conformite fourni par Ford, prealable obligatoire pour entamer la procedure d'homologation, avec les points non conformes :


rvrsra

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Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #34 le: octobre 24, 2012, 10:54:19 am »
D'ailleurs est ce que la dérogation à l'arrété du 16 juillet 54 relatif à l'éclairage signifie que je peux revenir full US ?

Suite a ta question je viens de poser la question a un juriste, a priori OUI, il est difficile de t'obliger a faire quelque chose alors que le certificateur ta fourni une dérogation, celle-ci te permet de passer outre les dispositions prevus par la lois.

Néanmoins attention a une chose, la dreal, garde une copie de ton dossier, et connait l'etat de ton vehicule au moment de ton passage, toutes modifications   faites aprés la dreal entraine une nullité de l'homologation, si l'inpecteur est pointilleux il a pu noter avec précision, la configuration de la voiture, il peut donc y avoir un comparatif en cas de trés gros pepins, a sa connaissance cela ne s'est jamais présenté.

Lorsque tu passe a la dreal, tu dois au mieux que possible coller aux différents reglements, en cas d'impasse technique ou signaletique, le certificateur peut emettre une ou des dérogations, cela est a son bon vouloir, il n'a aucune obligation. s'il refuse, il n'y a pas de solution.

Les dérogations émisent par la dreal, pour les feux, est un dû une absence d'homologation des feux (le boitier en plastique qui n'est pas E), la dreal ne fournis pas le détails de dérogation, mais la liste est connue en 'interne', vu que c'est une reglement interne il n'a pas a etre publique.

Sur ton document tu n'as qu'un terme générique qui te 'couvre' en cas de control des forces de l'ordre, ils ne sont pas techniciens et de toute façon n'ont pas accés a la liste, mais en reatité la dérogation porte sur l'absence d'homologation du boitiers de feux pas sur les couleurs.....

ci joint l'arreté du 16 juillet 54 (il a été modifié le 16 décembre 2005).


humm c'est très très très bon ça...

Et au CT ça ne doit pas du coup poser de pb non plus ...

Je sens que je vais aller en Lorraine voir mon pote de Team ;D

Cyril57

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Re : Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #35 le: octobre 24, 2012, 14:34:33 pm »
Et au CT ça ne doit pas du coup poser de pb non plus ...

Je sens que je vais aller en Lorraine voir mon pote de Team ;D

 rnr rnr rnr

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Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #36 le: octobre 24, 2012, 14:43:07 pm »
j'attends la confirmation, et après => FULL US et SJB sauvée ;D

Framy

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Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #37 le: octobre 24, 2012, 14:47:29 pm »
Me fait pas dire ce que j'ai pas dis.

La dreal ta fourni une dérogation a l'arreté de juillet 54, sans preciser aucuns points, a priori, cela veut dire que l'arrete 54 ne te concerne pas puisque tu as une dérogation.

Aussi les forces de l'ordre n'etant pas techniciens n'ont aucuns moyens a priori de connaitre les points de détails frappé par TA dérogation, ils devraient donc considérer que la celle-ci concerne l'ensemble de l'article 54.  J'ai des amis gendarmes qui eux mêmes me disent qu'ils ne  donneraient pas de PV si on leur présente ce papier (qu'ils ne connaissent de toute façon pas), dans le doute, ils auraient tendance a s'abstenir.

J'ai aussi dis que la dreal connait l'etat de TA voiture lors du passage, une liste des points non homologué doit être (je dis bien : doit être) consignés sur ton dossier. Cette liste peut être éventuellement consultée en cas de gros pépins. Je rappel aussi que modifier un véhicule aprés homologation annule celle-ci !

Libre ensuite a chacun d'interpreter tout cela....

rvrsra

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Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #38 le: octobre 24, 2012, 14:54:55 pm »
Bon étant d'une nature à être "toujours en règles" (pour exemple beaucoup rouleraient encore 10000 km avec les pneus que je vais remplacer...) , je vais tâcher de me rapprocher de la DREAL qui a traité mon auto et voir si il est possible d'obtenir un duplicata du dossier, comme ça je saurai à quoi m'en tenir.

Après on verra.

Cyril57

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Re : [Sondage]Les documents d'homologation concernant votre Mustang
« Réponse #39 le: octobre 24, 2012, 15:03:33 pm »
Oui, chacun prenant ses responsabilités de toute façon.

Mais c'est comme le rabaissement de la voiture, le montage de xenon sans lave projecteur, les montes de pneumatiques non homologuées, le gonflement moteur, les teintages de vitres à + 45% sur les vitres AV, etc... Dès qu'on touche à la voiture pour sortir de l'état dans lequel le constructeur l'a homologuée (ou la Dreal pour nous), on est hors la loi. Certains sont plus graves que d'autres mais tous sont illégaux et tout le monde joue avec. Pour les feux AR, j'ai tellement failli me faire rentrer dedans avec les clignos oranges dans les reculs qui sont invisibles de l'arrière (dont une fois par des flics qui m'ont dis que c'était très dangereux en plus) et pourtant sont passés à la Dreal alors, je suis revenue en US justement en me basant sur cet article et c'est passé sans soucis dans mon centre de CT. Certains refuseront c'est sur.

Tu l'as ton PV de dérogation Vincent?
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