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Auteur Sujet: Le title of property et l'exportation  (Lu 2570 fois)

tybreizh29

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Le title of property et l'exportation
« le: 20 octobre 2009, 20:33:18 pm »
Bonjour,
J'ai une question toute simple.
Quand quelqu'un export des USA une stang, le title comment était il ?
Entièrement au nom du nouveau propriétaire ou alors au nom de l'ancien proprio et avec ton nom comme étant son acquéreur ?
merci pour les réponses.
A+
marc
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Thierry

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Re : Le title of property et l'exportation
« Réponse #1 le: 20 octobre 2009, 20:41:05 pm »
Bonjour,
Trés bonne question. Le title est forcément au nom de l'ancien propriétaire mais je sais pas du tout ce qui est fait sur le title quand ils vendent leur voiture. Quelqu'un saurait répondre?

tybreizh29

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Re : Le title of property et l'exportation
« Réponse #2 le: 20 octobre 2009, 20:51:59 pm »
en fait ça je sais. Lors de la vente ils écrivent au dos du title le nom du nouveau propriétaire.
Le tout est de savoir si avec ce title au nom de l'ancien proprio et mon nom au dos, on peut faire l'export ?
(je fait je crois que non, mais je dois en être absolument sûr et certain)
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Thierry

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Re : Le title of property et l'exportation
« Réponse #3 le: 20 octobre 2009, 21:17:49 pm »
Au Canada ca se fait de la meme facon mais en plus le vendeur signe un papier daté avec le prix de vente inscrit. C'est peut etre pareil aux USA et c'est sans doutes ce papier qui permet de fixer le prix des taxes a la douane.

tybreizh29

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Re : Le title of property et l'exportation
« Réponse #4 le: 21 octobre 2009, 12:22:42 pm »
merci, c'est bien ce qu'il me semble.
Si qqn en France pouvait confirmer que cela fonctionne de la même manière.
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Thierry

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Re : Le title of property et l'exportation
« Réponse #5 le: 21 octobre 2009, 15:26:08 pm »
Oui apparement il y a un contrat de vente aux USA aussi:

Citer
Papiers à remettre: le titre de propriété original de la voiture (title) plus deux photocopies, de même qu'une copie du contrat de vente. «Depuis le début de mars, on a traité environ 1000 dossiers de voitures exportées», me dit l'agent américain du poste de Champlain/Lacolle.


http://lapresseaffaires.cyberpresse.ca/economie/200901/06/01-691801-achat-dune-auto-aux-e-u-17-jours-pour-avoir-sa-plaque.php

tybreizh29

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Re : Le title of property et l'exportation
« Réponse #6 le: 21 octobre 2009, 18:58:06 pm »
c'est intéressant cet article. J'ai bien aimé le coup du transit et du non paiement des taxes.
Dommage qu'il ne donne pas plus de détails sur les formalités.
Son title, on ne sait pas si c'est l'ancien signé ou un tout neuf à son nom !
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Thierry

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Re : Le title of property et l'exportation
« Réponse #7 le: 21 octobre 2009, 19:25:15 pm »
Non aux USA il faut avoir une adresse de résidence dans l'état ou tu fais la demande de title ainsi qu'un numéro de sécurité sociale. Sans ca tu peux pas avoir de title a ton nom et c'est impossible a avoir pour un touriste.
Dans ton cas de toutes facons, un title au nom de l'ancien propriétaire, c'est tout ce qu'il te faut.

tybreizh29

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Re : Le title of property et l'exportation
« Réponse #8 le: 21 octobre 2009, 19:32:51 pm »
au moins c'est clair comme cela.
merci beaucoup
Marc
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mathvieu

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Re : Le title of property et l'exportation
« Réponse #9 le: 23 octobre 2009, 12:44:24 pm »
Lors de l'achat aux US, en plus du Title, j'ai eu le bill of sale. Dessus sont indiqués les identités du vendeur et de l'acheteur en plus de la description de la voiture.

Thierry

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Re : Le title of property et l'exportation
« Réponse #10 le: 23 octobre 2009, 14:34:44 pm »
Merci Mathvieu. Maintenant c'est bien plus clair. ;)

tybreizh29

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Re : Le title of property et l'exportation
« Réponse #11 le: 23 octobre 2009, 17:39:14 pm »
ça va mieux en le disant, merci beaucoup.
Marc
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