Auteur Sujet: Le contrôle technique UK est-il valable en France ? (Lu 812 fois)

Ducatmonster13 · « **le:** août 24, 2011, 13:14:07 pm »

Bonjour,

J'imagine que ce sujet est redondant mais je n'ai pas trouvé la réponse dans les précédentes conversations ....

J'ai acheté ma Mustang en juillet en Angleterre .... et j'ai un document du contrôle technique UK officiel (pièce jointe ci dessous)
J'ai envoyé les faffes à la FFVE j'attends le retour pour aller à la préf

Est-il valable en France et combien de temps ?

Les gendarmes (Pour ceux qui savent lire) l'acceptent-ils ?

merci
pascal

vieille.canaille · « **Réponse #1 le:** août 24, 2011, 13:19:48 pm »

je pense que non, pour obtenir ta carte grise il te faut un CT Français de mons de six mois.

Dearborn67 · « **Réponse #2 le:** août 24, 2011, 13:29:14 pm »

Je travail pour un reseau de controle technique, je confirme que le CT fait en Angleterre n'est pas valable pour la France

mysterbullitt · « **Réponse #3 le:** août 24, 2011, 13:37:28 pm »

et pourquoi le serait-il ? les services de Bercy vont se passer d'engranger des ronds parfois

? chaque pays à ses règlements propres que l'on doit appliquer dès qu'un véhicule se trouve sur leur sol !

Yellowmustang · « **Réponse #4 le:** août 24, 2011, 20:52:10 pm »

Non pas valable en France ( sur et certain )

Ducatmonster13 · « **Réponse #5 le:** août 25, 2011, 09:07:38 am »

Bouuuuuuu !!!!!!!!

alors je vais devoir faire réaliser ce contrôle ......

y-a-t-il une procédure adaptée au véhicules d'époque ?

un terme à employer ?

Squale25 · « **Réponse #6 le:** août 25, 2011, 09:23:41 am »

L'arrêté du 14 octobre 2009 dit :

Art. 1 : "Les véhicules de plus de trente ans d'âge doivent faire l'objet d'un contrôle technique favorable préalable à l'établissement du certificat d'immatriculation avec la mention relative à l'usage « véhicule de collection »."

Art. 2 : "Les véhicules de collection sont soumis à un contrôle technique périodique (tous les 5 ans) conformément aux textes relatifs à leurs catégories de poids respectives."

Yellowmustang · « **Réponse #7 le:** août 25, 2011, 15:25:47 pm »

Eh oui , l Europe c est quand ça les arrange !!!

Un ct anglais n est pas valable en France , on devrait stopper tous les anglais qui débarquent du shuttle

Tout ceci n est qu une affaire de poignon

Bruno · « **Réponse #8 le:** septembre 09, 2011, 14:32:09 pm »

Quelques précisions sommaire sur ce sujet sensible :
1. Depuis l'adoption du marché unique (1993) les pays de l'UE adoptent le principe de la reconnaissance mutuelle et de la normalisation homogène des biens et services (avec quelques exceptions en matière de défense et de santé par exemple). Celà concerne pour nous, les véhicules neufs fabriqués ou homologués en Europe, que l'on peut donc acquérir et faire circuler librement dans l'espace européen (dès lors que les dits véhicules se sont soumis aux règles et tests de sécurité, ce qui explique que certains modèles "artisanaux" notamment produit en UK ne soient pas immatriculables en France).
2. S'agissant des véhicules d'occasion, s'ils ont été recéptionnés et immatriculés dans un des pays de l'union, en principe, pas de problèmes mais...
3. Le C.T relève de la compétence et de l'autorité de chaque état membre, libre d'appliquer ses propres normes (je passe sur l'argument économique

) et le principe est que si un véhicule immatriculé dans un pays de l'UE est en régle dans don pays d'origine (carte grise, assurance, et C.T) il est réputé pouvoir passer les frontières et circuler dans les autres pays sachant qu'il est alors soumis au respect des règles de circulation locale (depuis peu, on peut même saisir un véhicule étranger en cas de grand exces de vitesse par exemple et on n'échappe plus aux contraventions sous prétexte que l'on est immatriculé ailleurs (on arrête pas le progrès informatique)

Donc, on en est pas (encore ?) à l'harmonisation des CT européens valables dans toute l'union, et il faut par conséquent passer le CT national pour une immat nationale...
Ceci dit, si le CT UK est OK, le CT Français devrait l'être aussi, mais il faut passer à la caisse