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Auteur Sujet: Je suis perdu, un peu d'aide pour les papiers SVP !!  (Lu 1561 fois)

zerca

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Je suis perdu, un peu d'aide pour les papiers SVP !!
« le: février 25, 2012, 15:39:51 pm »
Bonjour à tous,

futur propriétaire d'une mustang 68 ( plus qu'une semaine si tout va bien) et je galère pas mal pour faire les papiers, je navigue sur les topics déjà créés et plus j'en lis plus je suis dans le flou.
Certains parle de quitus fiscal d'autre non, en claire ma question est : que me faut-il pour faire la carte grise?
Je sais qu'il faut que je remplisse le dossier pour la FFVE, mais il me manque des infos pour le compléter.
Y a-t-il un ordre à respecter pour faire toutes les démarches, FFVE, controle technique, carte grise ...
 
Merci d'avance pour le coup de main.


Maxou

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Re : Je suis perdu, un peu d'aide pour les papiers SVP !!
« Réponse #1 le: février 25, 2012, 16:05:59 pm »
Il faut déjà que tu renseignes le dossier pour la FFVE. Pour cela, il te faut le title, le certificat de cession (ou les certificats de cession si tu es passé par un pro / cession de l'ancien proprio au garge et cession du garage à toi) et en fonction du lieu d'achat du VL, un certificat de dédouanement 846A délivré par les douanes (cas d'un VL importé depuis un pays hors UE) ou un quitus fiscal délivré par ton centre des impôts (cas d'un véhicule acheté en UE et dont la TVA a déjà été payée).

Ensuite, avec les docuemnts que tu recevras de la FFVE + le CT, et les docs habituels ( pour ton identité et ton domicile), tu vas en préfecture pour ta carte grise.

J'espére n'avoir rien oublié... ::)
Le mieux est aussi de contacter la FFVE.



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mustanger

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Re : Je suis perdu, un peu d'aide pour les papiers SVP !!
« Réponse #2 le: février 25, 2012, 16:11:28 pm »
si hors France mais immatriculée cee : quitus fiscal au centre des impôts (prendre facture d'achat)
si hors France et hors cee  : 846a papier d'importation + quitus
dossier ffve (copie tilte + quitus + dossier)
ct
carte grise préfecture
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zerca

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Re : Je suis perdu, un peu d'aide pour les papiers SVP !!
« Réponse #3 le: février 25, 2012, 16:16:36 pm »
Ok,
merci d'avoir répondu aussi vite.
J'espère que je vais pas avoir trop de problème avec l'administration comme certains en ont eu.

Pilou

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Re : Je suis perdu, un peu d'aide pour les papiers SVP !!
« Réponse #4 le: février 25, 2012, 18:08:48 pm »
Oui moi pour mon homologation la DREAL  m a fait perdre 8 mois un coup pour les vitres après arrêt maladie du contrôleur après revisite le bruit et les pneus bon enfin ça y est mais j ai gardé un w périmé pendant 8 mois heureusement les bleus étaient compréhensif  rck
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zerca

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Re : Je suis perdu, un peu d'aide pour les papiers SVP !!
« Réponse #5 le: mars 01, 2012, 19:48:45 pm »
Pilou stp me porte pas la poisse, j'en ai assez en ce moment !!  sbhy

Normalement je devrai pas avoir trop de problème, enfin j'espère, j'ai acheté la voiture en Belgique à un pro bien connu du forum apparemment ( Georges de autos collection).

Pilou

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Re : Je suis perdu, un peu d'aide pour les papiers SVP !!
« Réponse #6 le: mars 01, 2012, 19:54:26 pm »
Oui l homologation est plus simple depuis la suisse ou la belgique pour une porche un ami a mis un mois pour avoir ça carte grise bon courage :v:
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Maxou

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Re : Je suis perdu, un peu d'aide pour les papiers SVP !!
« Réponse #7 le: mars 01, 2012, 20:09:46 pm »
Rien à voir avec une Porsche qui a déjà une reception communautaire et non à titre individuel comme nos belles...
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Re : Je suis perdu, un peu d'aide pour les papiers SVP !!
« Réponse #8 le: mars 01, 2012, 20:38:21 pm »
auto collection réalise toutes les démarches administrative si je ne me trompe ???
Voici ce qu'il dise:
"Pour nos clients Français : Nous proposons via notre agent établit en France la réalisation des démarches administratives pour l'immatriculation des véhicules achetés chez nous. Le forfait démarches administratives France : 149 € TTC.-. Carte grise CEE dispo. pour tous nos véhicules."

devilgendarme

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Re : Re : Je suis perdu, un peu d'aide pour les papiers SVP !!
« Réponse #9 le: mars 01, 2012, 20:45:06 pm »
auto collection réalise toutes les démarches administrative si je ne me trompe ???
Voici ce qu'il dise:
"Pour nos clients Français : Nous proposons via notre agent établit en France la réalisation des démarches administratives pour l'immatriculation des véhicules achetés chez nous. Le forfait démarches administratives France : 149 € TTC.-. Carte grise CEE dispo. pour tous nos véhicules."

Soit il a un super plan, soit il parle aps des import us . Je serai curieux de voir une carte grise "CEE" d'une mumu qui soit pas passée par l'utac . Si je me trompe, je lui envoi tout de suite les papiers de mon ram !

Thierry

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Re : Je suis perdu, un peu d'aide pour les papiers SVP !!
« Réponse #10 le: mars 02, 2012, 18:56:11 pm »
Vous mélangez un peut tout là. ;D

Pour un véhicule de plus de 30 ans il n'y a pas de DRIRE ou d'UTAC à passer pour la carte grise de collection.

Il faut les papiers pour prouver que la douane à été payée, voir post de Mustanger, remplir le formulaire de la FFVE et leur envoyer avec une somme d'argent modique, un contrôle technique et avec la facture du pro ou le certificat de vente du particulier qui l'a vendue et la carte grise étrangere, vous pourrez obtenir une carte grise collection à la préfecture.

La procédure est à la portée de tout le monde mais les 149 euros proposés par le vendeur semble être une option pour faire les démarches donc tout leurs clients ne la prennent pas.

Si vous préférez avoir une carte grise normale, ca n'aura aucun interet puisqu'il n'y a plus de restriction de circulation avec la carte grise de collection et de toutes façons, n vous enverra vers la FFVE pour les démarches. ;)

Maxou

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Re : Je suis perdu, un peu d'aide pour les papiers SVP !!
« Réponse #11 le: mars 02, 2012, 18:57:37 pm »
Il me semble bien que c'est ce que j'ai écrit dans mon premier message, non ?
Il y a 3 choses intolérables dans la vie : le café froid, le champagne tiède et les femmes surexcitées. (Orson Welles)

 

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