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Auteur Sujet: Import et Carte grise Collection  (Lu 2621 fois)

maxou power

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Import et Carte grise Collection
« le: 02 mars 2011, 16:27:02 pm »
Bonjour

Apres avoir épluché la fonction recherche j'ai quelques questions qui persiste encore.

Je rappel ma situation.

Je suis Francais, mais j'étudie à San diego depuis un peu plus d'un an, je rentre régulièrement en france et je vais pas tarder à y revenir pour au moins 2 ans (avant de retourner définitivement la bas)

A san diego j'ai pu réaliser un rêve, et m'acheter une petit stang, de 66 toute mimi qui ne paye pas de mine mais que j'adore avec laquelle je roule tout les jours la bas... (dur retour en france lorsque je doit reprendre ma clio)

Pour mon retour semi-définitif j'ai à souhaits bien Evidemment de ramener ma belle dans notre contrée!

j'ai trouver un transporteur et tout le tralla la douane la tva ceci cela... Me reste la grande énigme de...

L Immatriculation FRANCAISE ! Mon véhicule a plus de 30ans et me serviras seulement de temps en temps, je vais donc passer par une carte grise collection par le biais de la FFVE (j'ai déjà un deux roue en carte grise collection en france, je suis déja passé par la ffve, je connais la procédure.)


Ma Vrais question est donc:

A partir du moment ou j'ai mon document de la FFVE, est ce que je doit passer par la DRIRE à titre isolé (je connais plus la formule exacte) pour faire immatriculer ma voiture?

Merci beaucoup de votre aide.



 
 

Thierry

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Re : Import et Carte grise Collection
« Réponse #1 le: 02 mars 2011, 16:45:55 pm »
A partir du moment ou tu as la voiture a ton nom depuis plus de 6 mois, tu ne devrais pas avoir de frais de douane a payer en la ramenant en France. Par contre en évitant de payer la douane ca t'obligera a garder la voiture pendant un certain temps sans pouvoir la revendre, je connais pas ce delais mais ca risque d'etre un probleme si tu ne comptes pas la garder.

En ce qui concerne l'immatriculation en France, le document de la FFVE est l'équivalent de l'homologation par la DRIRE et l'UTAC donc ca sera pas la peine de passer par cette étape. Tout ce qu'il te faudra pour avoir une carte grise francaise c'est d'aller a la prefecture avec le "title", un controle technique francais OK, le document de la FFVE et les papiers de douane si tu les a payés pour une revente éventuelle.
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maxou power

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Re : Import et Carte grise Collection
« Réponse #2 le: 02 mars 2011, 16:59:43 pm »
Aller louya c'est ce que je voulais entendre!!

Oui je sais qu'avec une Possession de plus de 6 mois j'ai pas de soucie de ce coté la (et quand bien même, tva 5.5 pour les véhicule de collection!)

J'étais pas sur que le document de la FFVE suffise (je l'avais lu mais rien de très claire) Parce que l'homologation en passant par la drire sa à l'air vraiment très fastidieux!

Bonne nouvelle, merci beaucoup ;) ap:lo
 

 

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