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Homologation mustang 2005 v6

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seb704:
Bonjour à tous, j'ai eu rdv avec la Dreal hier et en sortant j'étais désespéré car je me retrouve dans 1 situation très délicate. Je vais essayer de vous détailler au maximum pour bien comprendre la chose :

En juillet 2012 j'achète ma Mustang sur l'ile d'oléron qui appartenait à 1 français ayant résidé aux USA quelques années et ayant acheté cette Mustang à Miami. Lors de son retour en France, il a ramené sa stang avec lui, a transité par Anvers et a bénéficié d'une franchise douanière (les taxes ayant été payé aux USA et étant résidant). Il a roulé 2 ans 1/2 avec ses plaques US et moi pauvre naïf que je suis ( gbley) j'ai acheté la mustang en l'état et ce dernier m'a même fait signé un papier comme quoi la voiture était vendue non homologuée et non immatriculée, que je devrais me charger de toutes les démarches et que je ne pourrais pas me retourner contre lui.

Bref les mois ont passé (le temps de rassembler un peu de sous pour l'Utac) et voilà ce que j'ai déjà fait :
* remplacement des clignotants AV et feux AR pour mettre des homologués
* demande de RTI rempli
* demande de non-conformité à Ford France
* frappe à froid sur chassis... bon là je me suis peut être planté car en fouinant sur le web j'en ai vu pas mal le faire eux-mêmes... et j'ai voulu faire la même chose ... mais vu la longueur du numéro de série j'ai foiré 2 caractères  :'( et forcément le gars de la Dreal s'en est aperçu et m' a informé qu'il fallait que ce soit frappé par un garage agréé par Ford France .... Info ou Intox ?
... en gros il restait que l'Utac à passer ...

Donc hier, Dreal, passage en revue de la voiture (morale sur la frappe à froid) et des documents que je possède et là .... c'est le drame !! Il me dit que c'était au précédent propriétaire, qui est aussi le 1er importateur, de faire TOUTES les démarches de RTI et non à moi. Il m'a d'ailleurs informé sur le fait que cette personne a eu un comportement plus qu'abusif concernant le non-respect de la législation française ainsi que le papier le déchargeant de toute responsabilité....

Alors je demande comment résoudre le problème et, en théorie, il faudrait qu'il récupère la voiture et tous les papiers, que la RTI soit établie dans la DREAL de sa région, immatriculation française, et ensuite il me rend la voiture.... mais bien sur !!  smk Chose inconcevable vu les risques que cela représente !!!

Alors en ayant cherché toute l'après-midi hier (et passé pas mal de coups de téléphones) voilà les 3 options qui se présenteraient à moi :
1 - le plus simple, sur conseil des douanes, j'ai joins mon centre des impots qui peut me délivrer le Quitus Fiscal ce qui me permettrait d'être OK fiscalement et au niveau de l'importation, et ainsi de pouvoir continuer ma RTI personnellement (j'espère vraiment que cela sera bon)
2 - c'est l'ancien propriétaire qui met la RTI à son nom, il me donne pouvoir pour effectuer toutes les démarches à sa place et je continue dans ma Dreal...bon ça me coutera 2 cartes grises et il y a quand même un risque. Ce n'est pas sur que cela soit possible en +
3 - pareil que le 2 mais il faudra en + que j'emmène la voiture dans la Dreal de l'ancien propriétaire.

En conclusion, j'ai acheté la voiture à quelqu'un qui n'en à rien à péter (en + je n'arrive plus à le joindre), moi j'essais de tout faire pour être en règle, et je suis dans une situation très difficile... espérons que cela s'arrange.

Merci pour votre patience et votre lecture

horse 17:
hello seb,j 'espere pour toi,que tu la pas acheté cher?elle est pas marron? hr0 hr0

seb704:
Hello HP ! oui elle était raisonnable (je n'ai pas moyen de mettre 25.000 dans une voiture plaisir) mais bon si je ne solutionne pas mon problème ça me fera une belle jamble  et si elle est marron !! msk msk

horse 17:
je m'en souviens elle été a vendre l'année derniere,quand je cherchais ma mumu,le probleme ce qu 'il ta certifié a la vente quelle n'été pas homologué,du coup une homologation te coute a peu pres 4000 euros,donc je pense que ta solution 1 est la plus adapté!bonne chance!
sinon tu ai de quel departement?

donovan222:
Fait chier...le pire c'est que l'on s'en veut par la suite, on est pas des professionnels et lorsque l'on se rend compte d'un problème, on se dit qu'on aurait du être plus vigilent... courage et tiens nous au jus

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