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Auteur Sujet: fraude homologation  (Lu 50017 fois)

juracity

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Re : fraude homologation
« Réponse #480 le: 16 février 2013, 14:36:46 pm »
bonjour,
en cherchant sur le net,tapant:comment récupérer des documents sous scellès:
il ya un formulaire de demande de restitution d'objet placé sous main de justice.est ce que vous êtes au courant et faut il faire la demande ou pas ?etant donner que j'

Maxou

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Re : fraude homologation
« Réponse #481 le: 16 février 2013, 21:08:33 pm »
Cela concerne les scellés après le jugement !
Il y a 3 choses intolérables dans la vie : le café froid, le champagne tiède et les femmes surexcitées. (Orson Welles)

juracity

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Re : fraude homologation
« Réponse #482 le: 17 février 2013, 10:03:31 am »
ok merci maxou

sayabonnie

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Fraude homologation
« Réponse #483 le: 19 février 2013, 17:13:31 pm »
Apparemment la situation se débloquerait fin février et l'on pourrait alors reprendre les démarches pour mettre en conformité nos véhicules ... Est ce que quelqu'un a eu la même info ?
Par ailleurs, qu'en est il du collectif proposé par Devilgendarme, j'ai transmis mes coordonnées et suis en attente d'un retour.
en effet la dreal se reunit le 27 fevrier pour la region ile de france pour etudier les dossier pour savoir si il nous laisse repasser nos vehicule avec la carte grise actuel sans demander l'original    a suivre

Comment sais tu cela car je viens d'appeler mon "nouvel importateur en charge de l'homologation" et il a eu hier soir le Responsable de DRIRE Ile de France (dép 92 - 93 -95) qui n'est absolument pas informé de cela. La seule chose sûre, c'est que les dossiers ayant déjà commencé une nouvelle homologation seront traités en priorités.
Pb d'homologation ? C'est de l'histoire ancienne ... ;)

stefbern

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Re : fraude homologation
« Réponse #484 le: 19 février 2013, 21:17:24 pm »
j'espère sincèrement que toute cette merde va s'arranger !
il y a vraiment de sacré salopard  gaffe1

disco94

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Re : fraude homologation
« Réponse #485 le: 19 février 2013, 23:53:59 pm »
bonsoir à tous
je viens de me lire les 25 pages précédentes et courage à ceux concerné
je vous poste ici la copie d'un sujet posté sur le forum de 4*4us
axelle recherche des solutions comme vous
peut être pouvez vous vous regrouper

"je me suis inscrite sur votre site suite au conseil d'un de vos membres. Certains sont au courant des soucis que des propriétaires de toute marque ont eu avec un vendeur s'appelant *************. Je suis dans ce cas aussi. Mon véhicule, comme beaucoup d'autres, a été immatriculé frauduleusement. Après renseignements, il s'avère qu'il serait souhaitable d'avoir un avocat de façon à pouvoir passer nos véhicule à la DRIE et pour toute action en justice pour le remboursement de nos frais. J'ai déjà eu un contact avec maître de CAUMONT, qui est intéressé par l'affaire. Nous sommes environ 850 en france. Il va de soit qu'il vaut mieux un avocat pour plusieurs dossiers que 20 avocats à plus pour chaque dossier. J'ai vu avec lui, il serait possible d'avoir une remise sur les frais. Aussi, je demande à toutes personnes voulant se joindre à moi, de me contacter sur mon adresse mail, en me laissant des coordonnées de façon à ce que je puisse vous recontacter. Il est dommageable que nos véhicules soit bloqués et que la situation traine en longueur. Je compte sur vous.
Cordialement

je lui ai communiqué les liens du collectif procédure

si cela peut vous aider ...... rnr

Thierry

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Re : fraude homologation
« Réponse #486 le: 19 février 2013, 23:57:42 pm »
Plus il y a de monde mieux ça sera. Tu lui as bien communiqué ce lien?
http://www.mustangv8.com/fr/administratif/collectif-procedure-judiciaire-pour-homologation-frauduleuse/

disco94

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Re : fraude homologation
« Réponse #487 le: 20 février 2013, 00:07:45 am »
oui c'est le lien que j'ai mis sur le forum www.american4x4.net

je vais créer un sujet aussi sur le forum http://www.300cpassion.com pour les imports mais je pense pas que t'auras beaucoup de retour  de ce côté la mais on sait jamais ...

playmosolo

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Re : fraude homologation
« Réponse #488 le: 20 février 2013, 21:10:48 pm »
encore une fois bon courage a tous, il est clair que plus vous serez regroupé et plus cela aura de poid

bon ben je continue a croiser les doigts en esperant que cette situation ne dure pas  :-X

mieux vaut un pilote plein qu'un réservoir vide

ma belle: http://www.mustangv8.com/fr/votre-mustang-et-vous/la-playmo-bile/msg462336/

Maxou

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Re : Fraude homologation
« Réponse #489 le: 21 février 2013, 13:29:12 pm »
Apparemment la situation se débloquerait fin février et l'on pourrait alors reprendre les démarches pour mettre en conformité nos véhicules ... Est ce que quelqu'un a eu la même info ?
Par ailleurs, qu'en est il du collectif proposé par Devilgendarme, j'ai transmis mes coordonnées et suis en attente d'un retour.
en effet la dreal se reunit le 27 fevrier pour la region ile de france pour etudier les dossier pour savoir si il nous laisse repasser nos vehicule avec la carte grise actuel sans demander l'original    a suivre

Comment sais tu cela car je viens d'appeler mon "nouvel importateur en charge de l'homologation" et il a eu hier soir le Responsable de DRIRE Ile de France (dép 92 - 93 -95) qui n'est absolument pas informé de cela. La seule chose sûre, c'est que les dossiers ayant déjà commencé une nouvelle homologation seront traités en priorités.
Je confirme qu'il y a bien un RDV le 27 février. Il s'agit d'une réunion organisée avec la DRIRE et un responsable du ministère des transports à la demande de 3 grands homologateurs de la RP qui viendront exposer leur problème. Ce sera inversement l'occasion pour la DRIRE de revoir le dossier homologation de façon plus générale (pas seulement dans le cadre de cette fraude).

Le but est de demander au ministère le déblocage des dossiers en cours. En gros, permettre aux propriétaires de voir leur dossier évoluer malgré l'absence de certains documents sous scellés.

Un de ces homologateurs, avec qui je suis régulièrement en contact (ce n'est pas celui qui s'occupe de ma GT) m'a fait savoir qu'il cherche actuellement des personnes qui voudraient lui donner mandat pour l'homologation de leur Mustang. Le but est pour lui d'arriver au ministère avec un nombre plus conséquent de "dossiers en attente" sous le bras et ainsi de montrer qu'il est temps que quelqu'un fasse bouger les choses.

Cette personne m'a garanti que le mandat serait accompagné d'un document prouvant que ce mandat ne vous engagera pas avec lui. Soit, par la suite, vous lui faites confiance (et à ce moment, il y trouve un bénéfice / faut pas être naïf, il ne fait pas cela que pour le fun), soit vous continuez avec votre actuel homologateur…C'est une proposition qui me semble trés correcte.

Il vous appartient donc de voir si votre homologateur fait partie des personnes qui seront reçues mercredi  sinon, pour les personnes intéressées, je vous donnerai les coordonnées qui vont bien par MP (ou publiquement si Thierry le permet).
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Thierry

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Re : fraude homologation
« Réponse #490 le: 21 février 2013, 16:33:03 pm »
(ou publiquement si Thierry le permet)
Je crois savoir de qui tu parle mais j'ai rien contre à ce que tu le dise publiquement. Par contre je suis pas certain que ce soit une bonne idée de multiplier les procédures alors qu'une procédure commune se prépare. ???

Maxou

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Re : fraude homologation
« Réponse #491 le: 21 février 2013, 16:50:09 pm »
Il ne s'agit pas de procédure judiciaire dans cette proposition. Ce qui est proposé par Devilgendarme reste, à mon sens, un des meilleurs moyens de faire pression sur le magistrat et obtenir la levée de certains scellés.

Ici, il est question de faire le forcing auprès du ministère des transports pour qu'il permette que les dossiers soient étudiés malgré l'absence de certains documents et que les PV de RTI puissent être enfin fournis…On peut croire que cela soit possible ou rester dubitatif. A chacun de voir. Autant le proposer, non ?

Pour ceux qui seraient tentés d'y croire, voilà le lien vers l'homologateur en question :
http://www.rocknroadgarage.fr/
(Demander Michel)
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Thierry

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Re : fraude homologation
« Réponse #492 le: 21 février 2013, 16:55:08 pm »
A chacun de voir. Autant le proposer, non ?
Je dirais... non. Tu peux effacer le message.  smk

Non mais j'en sais rien, c'est trop complexe pour que je puisse avoir un avis. ;D

Jmc

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Re : Re : fraude homologation
« Réponse #493 le: 21 février 2013, 16:56:48 pm »
Il ne s'agit pas de procédure judiciaire dans cette proposition. Ce qui est proposé par Devilgendarme reste, à mon sens, un des meilleurs moyens de faire pression sur le magistrat et obtenir la levée de certains scellés.

Ici, il est question de faire le forcing auprès du ministère des transports pour qu'il permette que les dossiers soient étudiés malgré l'absence de certains documents et que les PV de RTI puissent être enfin fournis…On peut croire que cela soit possible ou rester dubitatif. A chacun de voir. Autant le proposer, non ?

Pour ceux qui seraient tentés d'y croire, voilà le lien vers l'homologateur en question :
http://www.rocknroadgarage.fr/
(Demander Michel)

tout ta fait toutes les solutions sont a prendre pour ma part je les deja mandater depuis decembre

juracity

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Re : fraude homologation
« Réponse #494 le: 21 février 2013, 18:03:38 pm »
moi aussi,la demande est déposée chez rock'n road garage depuis janvier

sayabonnie

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Re : Re : Fraude homologation
« Réponse #495 le: 22 février 2013, 09:36:38 am »
Apparemment la situation se débloquerait fin février et l'on pourrait alors reprendre les démarches pour mettre en conformité nos véhicules ... Est ce que quelqu'un a eu la même info ?
Par ailleurs, qu'en est il du collectif proposé par Devilgendarme, j'ai transmis mes coordonnées et suis en attente d'un retour.
en effet la dreal se reunit le 27 fevrier pour la region ile de france pour etudier les dossier pour savoir si il nous laisse repasser nos vehicule avec la carte grise actuel sans demander l'original    a suivre

Comment sais tu cela car je viens d'appeler mon "nouvel importateur en charge de l'homologation" et il a eu hier soir le Responsable de DRIRE Ile de France (dép 92 - 93 -95) qui n'est absolument pas informé de cela. La seule chose sûre, c'est que les dossiers ayant déjà commencé une nouvelle homologation seront traités en priorités.
Je confirme qu'il y a bien un RDV le 27 février. Il s'agit d'une réunion organisée avec la DRIRE et un responsable du ministère des transports à la demande de 3 grands homologateurs de la RP qui viendront exposer leur problème. Ce sera inversement l'occasion pour la DRIRE de revoir le dossier homologation de façon plus générale (pas seulement dans le cadre de cette fraude).

Le but est de demander au ministère le déblocage des dossiers en cours. En gros, permettre aux propriétaires de voir leur dossier évoluer malgré l'absence de certains documents sous scellés.

Un de ces homologateurs, avec qui je suis régulièrement en contact (ce n'est pas celui qui s'occupe de ma GT) m'a fait savoir qu'il cherche actuellement des personnes qui voudraient lui donner mandat pour l'homologation de leur Mustang. Le but est pour lui d'arriver au ministère avec un nombre plus conséquent de "dossiers en attente" sous le bras et ainsi de montrer qu'il est temps que quelqu'un fasse bouger les choses.

Cette personne m'a garanti que le mandat serait accompagné d'un document prouvant que ce mandat ne vous engagera pas avec lui. Soit, par la suite, vous lui faites confiance (et à ce moment, il y trouve un bénéfice / faut pas être naïf, il ne fait pas cela que pour le fun), soit vous continuez avec votre actuel homologateur…C'est une proposition qui me semble trés correcte.

Il vous appartient donc de voir si votre homologateur fait partie des personnes qui seront reçues mercredi  sinon, pour les personnes intéressées, je vous donnerai les coordonnées qui vont bien par MP (ou publiquement si Thierry le permet).

Maxou, je confirme que cette réunion à bien lieu (et le 27) mais l'ordre du jour n'est pas notre pb d'homologation.
Les 3 "gros" homologateurs de la Région Parsienne veulent plutôt se plaindre et comprendre pourquoi une voiture Américaine de 0 à 6 mois peut être homologuer dans le Sud de la France et pas en RP. Il semble donc que le but est plutot de précher leur paroisse et non de nous défendre...

J'espère bien entendu me tromper. :)
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Re : fraude homologation
« Réponse #496 le: 22 février 2013, 09:38:25 am »
Non, tu as raison…Au départ, la réunion concerne le problème dont tu parles. Mais celui des véhicules actuellement bloqués suite à cette fraude va également être évoqué.
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Re : fraude homologation
« Réponse #497 le: 22 février 2013, 14:09:22 pm »
Je suis ce post depuis le début, je post enfin.

J'ai en cours une bonne grosse vingtaine de procédure d'homologation suite à cette procédure d'immatriculation frauduleuse (beaucoup de Mustang, Camaro, Dodge Ram, Silverado, F150 etc...).

Je vois beaucoup de rumeurs et autres "on dit" non fondé, basé sur des bruits de couloir; éviter de gober tout cru ce qui est écrit; faites confiance qu'aux personnes impliqués dans l'enquète et impliqué dans les procédure d'homologation de ces modèles fraudés.

Pour infos, les dossiers déposé en Dreal pour l'homologation de ces véhicules montent au ministère des transports, qui vérifie l'affiliation du véhicules dans tous les pays traversés par ceux ci; afin de vérifier qu'il ne s'agisse pas de voitures volées (car il y en a eu).

Une fois cela vérifié, il faut attendre la redescente de ces dossier qui donne donc l'accord à la Dreal de procéder au contrôle pour l'obtention d'une RTI. Donc passage UTAC, modifs du véhicules etc etc...
Mais il faut dans un premier temps déposé le dossier en Dreal, ne chercher pas à faire l'utac immédiatement car certains y sont passé (ce serait bête de payer en double). Si vous voulez vérifier que votre véhicule est déja passé à l'utac (et donc ne pas repayer et obtenir un duplicata des essais, contacter moi je bosse avec l'utac sur ces véhicules afin de les répertorier). La levé des saisies ne sera à faire par le propriétaire qu'une fois les véhicule prêt à être réceptionné par la Dreal.

Aucuns RDV ou réunion en vue pour les Dreal sur ce sujet, qui sont des organismes indépendants l'un de l'autre.

Des que j'ai d'autres infos je vous en ferais part.

Pour infos, j'ai les dossiers des premières personnes concernées en cours (il y a 4 mois), et toujours pas de nouvelles du ministère; donc armer vous de patience.

Attention donc au bruit de couloir, pour le moment, tout est toujours bloqué tout en haut, aucunes redescente actuellement pour aucuns dossiers déposé.

Bon courage en tout cas à toutes les victimes, mais si vous ne commencez pas la procédure d'homologation, rien n'avancera.
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Re : fraude homologation
« Réponse #498 le: 22 février 2013, 14:35:46 pm »
Les Dreal ne sont pas conviées à cette réunion à la DRIRE. On le sait déjà !

Vous parlez de véhicules volés….Tous les véhicules concernés par cette procédure ont en effet fait l'objet de vérifications pour voir notamment s'ils ont été déclarés volés dans leur pays d'origine : Il n'y en a aucun de déclaré volé !

Pour le reste, je ne vois pas où sont les bruits de couloir. Maintenant votre expérience est intéressante. Pourquoi n'en faire part que maintenant ? En tout cas, c'est sympa de proposer vos services pour les vérifications UTAC  ap:lo
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Re : fraude homologation
« Réponse #499 le: 22 février 2013, 14:44:24 pm »
pourquoi les professionnels ne ce monte pas en association pour défendre les possesseur de véhicule US arnaquer ,sachant que eux aussi sont fautif combien de véhicule passer sans problème .... c'est quand même louche  sroll

PS : avec toute les pony-cars aka voiture mods outre atlantique  tout passe sans problème .....
we have 2 way's to fly one is in the air with a aircraft and the second the best one for me is on road with a mustang :)
God bless our American Mustangs  :v:
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