un ami a déniché en suisse une mustang fastback 66 en epave avec une carte grise suisse au nom du vendeur les plaques et numeros de caisse correspondent bien sur a la carte grise ma question est celle ci!
quelles sont les taxes a payer en france ???? douane + tva comment vont ils se baser ! sur quelle valeur ???? il n y a que la caisse et les trains roulants! aura t'il des problemes pour l immatriculer en cg collection apres restoration !!!!! ce qui peut prendre du temps
merci !!! sroll
Ben si les suisses n'en veulent plus alors :-X
droits de douane et TVA habituels d'un véhicule en provenance de l'étranger hors union européenne
carte grise collection dossier FFVE
pour une épave que les taxes soit de 15% ou 30% ça ne va pas changer grand chose
Pour la valeur, si elle n'est pas hors norme, ça leur suffira mais si tu as des justificatifs de paiement ou de transaction, ça serait un plus.
Pour l'immatriculer après restauration, il n'y aura pas de soucis avec la FFVE et un contrôle technique OK. Par contre, vous il ne pourra jamais la revendre avant de l'avoir immatriculée à son nom alors il faut qu'il soit sûr de son coup pour finir la restauration.
Oui il te faut le papier de vente avec le montant de la transaction, tu poses la caisse sur une remorque et tu passes à la douane Suisse et aprés Française, tu payeras par rapport à la valeur d'achat ...
ok donc les taxes suisses seront sur le prix payé de l épave ! pas sur la valeur apres restoration !(j ai entendu tellement de trucs sur la suisse)je me renseigne avant! merci a tous!
Ben normalement y a pas de taxe en Suisse si tu l'exportes !
oui, sinon les taxes sont sur la valeur du véhicule au moment de passer la douane ;)
Et tu as entendu quoi comme trucs sur la Suisse LOL
Citation de: SwissCoco le 27 Mars 2013 à 10:36:39
Ben normalement y a pas de taxe en Suisse si tu l'exportes !
En suisse non, c'est en France qu'il faut payer les taxes.
ok merci thierry!et swisscoco ! sur les trucs entendus!!! une connaissance a participé a une bourse d echange en suisse avec un camion plein de matos!ils l'on laissé rentrer sans rien dire mais quand quelques jours plus tard il a repassé la frontiere dans l autre sens les douaniers suisse ont fait un inventaire de toute sa cargaison et aussi de sa recette sur la bourse! apres quoi ils lui ont demandé de payer une taxe si il refusait ben ! tout restait sur place...............sympa non??? non seulement il n avait presque rien vendu et en plus il se faisait racketté............ c est aussi arrivé a d'autres vendeurs français avec des miniatures! donc je me demandais si avec une caisse sur roulettes il n y avait pas une taxe a payer en suisse! vu ce qui est arrivé a mon pote! sbhy
Il y a mieux que les trucs entendus, c'est les trucs lus sur les sites douanier suisses. ;D
CitationEn quittant la Suisse, vous ne devez en principe observer aucune prescription douanière particulière pour vos marchandises privées. Aucune redevance n'est due à la sortie. Veuillez toutefois vous renseigner au préalable sur les éventuelles interdictions d'exportation, prescriptions d'octroi de permis et limitations auprès des services compétents...
http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/03139/03222/index.html?lang=fr (http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/03139/03222/index.html?lang=fr)
CitationA l'exportation, ni droits de douane ni impôts (impôt sur les véhicules automobiles, TVA) ne sont en principe perçus. Les éventuels émoluments dus pour des prestations spéciales sont à acquitter directement lors du dédouanement.
Voir fichier pdf sous le lien "Notice "Exportation de véhicules routiers à moteur et de remorques"
http://www.ezv.admin.ch/dokumentation/01854/03395/index.html?lang=fr (http://www.ezv.admin.ch/dokumentation/01854/03395/index.html?lang=fr)
Citation de: cavalino64 le 27 Mars 2013 à 19:34:40
ok merci thierry!et swisscoco ! sur les trucs entendus!!! une connaissance a participé a une bourse d echange en suisse avec un camion plein de matos!ils l'on laissé rentrer sans rien dire mais quand quelques jours plus tard il a repassé la frontiere dans l autre sens les douaniers suisse ont fait un inventaire de toute sa cargaison et aussi de sa recette sur la bourse! apres quoi ils lui ont demandé de payer une taxe si il refusait ben ! tout restait sur place...............sympa non??? non seulement il n avait presque rien vendu et en plus il se faisait racketté............ c est aussi arrivé a d'autres vendeurs français avec des miniatures! donc je me demandais si avec une caisse sur roulettes il n y avait pas une taxe a payer en suisse! vu ce qui est arrivé a mon pote! sbhy
Ah bin ca ils auraient du passer à la douanne à la rentrée sur Suisse ... tu sais c'est un peu comme les billets tant que ca rentere ils disent rien mais des que ca sort attention les doigts ;)
oui thierry mais cela reste FLOU en fait cela dépends du bon vouloir ou non du douanier !!!!! c est bien le flou qui est source d emmerdes! pour mon pote ils lui ont fait vider entierement le camion
sympa non ap:lo pour finalement le laisser repartir 3 heures apres!raiment plus cons ça doit pas exister! ils voulaient surement s'amuser un peu au détriment d un français! la ils se sont montrés tres intelligents!
bilan ! rares sont les vendeurs de pieces ou de miniatures qui maintenant vont en suisse l histoire a fait le tour!deja que souvent ils ne gagnent pas grand chose! si en plus il faut se faire ponctionner non1 non1
pour l epave je transmet merci a tous!
Ah bin ca ils auraient du passer à la douanne à la rentrée sur Suisse ... tu sais c'est un peu comme les billets tant que ca rentere ils disent rien mais des que ca sort attention les doigts
oui bien sur olive ! seulement c etait la 1er fois que mon pote allait en suisse! il ne savait pas,par contre il n y est jamais retourné! il va en belgique,allemagne ,hollande,luxembourg sans aucun souçis
la il a été plus que surpris......; mais surtout en colere! il essaye juste de gagner sa croute et na pas de compte a numéros chez eux comme certains politicards on emmerde toujours les plus petits! perso j ai trouvé ça lamentable sroll
bon passons! on verra bien ! si cela se fait ?????
thierry tu connais????
http://www.autoaubaine.com/John-Scotti-Classic-Car-r823.html (http://www.autoaubaine.com/John-Scotti-Classic-Car-r823.html)
Citation de: cavalino64 le 29 Mars 2013 à 10:29:29
Ah bin ca ils auraient du passer à la douanne à la rentrée sur Suisse ... tu sais c'est un peu comme les billets tant que ca rentere ils disent rien mais des que ca sort attention les doigts
oui bien sur olive ! seulement c etait la 1er fois que mon pote allait en suisse! il ne savait pas,par contre il n y est jamais retourné! il va en belgique,allemagne ,hollande,luxembourg sans aucun souçis
la il a été plus que surpris......; mais surtout en colere! il essaye juste de gagner sa croute et na pas de compte a numéros chez eux comme certains politicards on emmerde toujours les plus petits! perso j ai trouvé ça lamentable sroll
Oui c'est bien dommage et je suis bien d'accord avec toi, le point important c'est que la Suisse ne fait partie de l'Europe ..... Et donc frontière bien protégée ....
Par contre les douanier français auraient du leurs dire au lieu de faire leurs sieste ....
Bonsoir,
J'habite à quelques kilomètres de la douane de Genève, si tu veux je peux aller me renseigner auprès des services fiscaux français et suisses directement sur place au cours de la semaine prochaine, histoire d'être sûr.
Citation de: cavalino64 le 29 Mars 2013 à 17:15:18
bon passons! on verra bien ! si cela se fait ?????
thierry tu connais????
http://www.autoaubaine.com/John-Scotti-Classic-Car-r823.html (http://www.autoaubaine.com/John-Scotti-Classic-Car-r823.html)
Ah ben tiens, c'est justement eux qui ont acheté les deux Hemi Cuda et la Challenger Hemi pour 1 million de dollars dont je t'avais parlé dans un autre sujet.
Chez eux c'est du très haut de gamme niveau qualité mais les prix sont aussi en rapport.
merci unska
c est tres gentil de ta part mais j ai de mauvaises nouvelles le propiaitaire ne veut pas vendre a un français! la voiture a été vendue a un allemand malgres le versement d un acompte......... quelle déception ! pas de tour en suisse!
il a surement vendu beaucoup plus cher!!!! vraiment je pensais les suisses gens de parole pctnt pctnt
En même temps, si tous les suisses étaient parfaits et pareils, ils seraient un peu ennuyeux et donc imparfaits, non? ;D
Bonjour,
Je ressorts ce post pour avoir une réponse à la question intiale : il me semble qu'il y a juste la tva à payer en France mais concernant la douane, j'ai un doute. Faut-il payer quelque chose à la douane ?
Claude
Oui, il faut payer les deux. 20% de TVA et 10% de frais de douane sur le prix d'achat.