Salut a tous,
Avant tout, sachez que je n'ai pas trouvé de réponse précise en cherchant dans le forum.
Voila mon soucis : j'ai acheter une mustang 67 (que je vous présenterais d'ici peu dans la rubrique adéquate) a un importateur belge.
Celui ci ma donner le title, un document tamponné par la douane belge (voir ci joint), le certificat de session et la facture a mon nom.
Maintenant que j'ai tout cela j'ai un gros doute : faut il que je passe par le centre des impôts pour leur demander un 846a ou bien le papier tamponnée par les douanes belges est suffisant ?
Avant d'acheter l'auto, j'étais plein de certitude mais la j'avoue que je suis perdu, je doute car j'ai lu qu'il fallait la 846A pour rouler ?
Autre chose : si la TVA a été payé en Belgique, je n'ai pas a la payer a nouveau en France ?
Bref, c'est l'embrouille dans ma tête !!
Merci de m'aider a éclaircir tout cela car la je stress !
Bonne journée et ne vous inquiétez pas, je suis déjà garé la ---> bley*
Le truc c est de savoir si ce papier rose est reconnu en France car partout ou tu va aller ils parlent de 846a pr ffve et préfecture
maintenant tu l as acheté a un pro belge donc il ne devrait pas y avoir de souci ce n est pas un particulier qui n a pas fait les papiers et veut revendre...
Pour la TVA , tu n'auras pas à la régler en france, puisque déjà payé dans l'U.E.
Le 846 A c'est quand tu dédouanes en France
le mieux est d'appeller la ffve pour ton document, ou demande à ton vendeur
la souche blanche sur ton doc, tu vas avec au centre des impots de chez toi et tu demandes un quitus fiscal, c gratuit ( ca prouve que les taxes ont ete payé en belgique ) ,prends aussi la carte grise us et les doc de vente, ce quitus sera a joindre a ton dossier dimmat
voila
Salut a tous,
Merci pour toutes ces infos, j'avais donc bien compris du premier coût mais je ne sais pas pourquoi je me suis mis le doute tout seul.
En fait je faisait aussi un mélange entre quitus fiscal, 846A !
Encore merci pour vos réponses, et je ne manquerais pas de faire un post pour vous présentez l'auto !
rnr rnr rnr
TVA payée a l entrée de l ue donc simple quitus !
+1, toutes les taxes ont été acquittées lors de l'entrée dans l'UE !
Merci pour vos infos ! hr0
Bon bein voila ! Je suis aller au centre des impôts ce matin et je suis reparti sans rien !
Il ne veulent pas me faire de quitus fiscale car je n'ai pas une carte grise européenne avec un certif de conformité.
Il m'ont limite dit que j'étais un escroc, et que j'essayais de faire de la magouille.
J'ai cru que j'allait faire un massacre !!!
En plus le ton de l'accueil fait vraiment penser que tu les fait chier !!!!
Je vais tenter de trouver un bureau des douanes, histoire de voir si je peut avoir un 846A !
Bonne journée
ben moi quand je suis allé le chercher le mec ne savait pas non plus, il a du allé demander dans dautre services pour confirmation
je vois pas ou ca devrait bloquer, pour la cg europe c du pipot si tu importes un vl americain c sur quil na pas de cg europe
a mon avis c un mec qui ne voulait pas se faire chier ...
Suite,
J'ai appeler les douanes cet apm.
Je suis tombé sur un monsieur très gentil qui m'a dit qu'il ne pourrait rien faire pour moi si elle était déjà dédouanée en Belgique, et que je devait avoir mon quitus fiscal sans soucis .
Il est lui même amateur d'Américaine et connait bien la procédure avec la FFVE. Il m'a gentilment proposé de passer le voir demain avec tout les documents que je possède pour vérifier que rien ne me manque pour avoir le quitus fiscal.
Il m'a même proposé d'appeler le centre des impôt pour expliquer la procédure a la dame qui m'a envoyé bouler ce matin afin de me faciliter les choses.
Je vais donc rencontrer cette personne des douanes demain matin, et elle devrait m'aider a faire le point.
Bonne soirée rnr
Voila quelqu'un de bien sympa. Bonne chance a toi. rnr
bien pour un coup
par contre sil savere que la vieille a tort, nhesite pas a le lui rappeller evl2
Citation de: Thierry le 31 Mai 2011 à 19:00:39
Voila quelqu'un de bien sympa. Bonne chance a toi. rnr
C'est clair, c'est pas tout les jours !
Citation de: jeje55 le 31 Mai 2011 à 19:48:55
bien pour un coup
par contre sil savere que la vieille a tort, nhesite pas a le lui rappeller evl2
t'inquiète que si j'avais raison, que je me pointe avec les papiers et qu'elle me refait le coup, je reste dans son bureau et je la saoule jusqu'a ce qu'elle me donne ce quitus fiscale !
C'est déja la misère avec la FFVE qui a des délais de 4 mois alors si en plus il nous faut déjà un mois pour ce faire entendre et avoir le quitus, bein je crois que je pourrais pas rouler avant cet hiver.
A+
4 mois de délai à la ffve ?? ;D
J'ai eu ma voiture mi juillet , fin septembre j'avais ma carte grise.
Sont pas rapides les mecs... En tout cas tu as eu de la chance de tomber sur de vrais passionnés, et pas des fonctionnaires qui ne voulaient pas se bouger ( je ne fais pas une généralité)
Tu pourrais peut être (avec son accord) nous laisser son nom si jamais on a besoin de renseignements!
J'était dans le meme cas que toi la semaine derniere..
Mustang acheter au pays bas dans un garage, j ai eu comme papier :
carte grise US tamponé par les douanes US "export"
un papier de dédouanement (en hollandais sroll )
une facture d'achat a mon nom
et j ai demander au garage de me remplir un cerificat de cession francais (on sait jamais)
Je me suis donc présenté au bureau des impots pour avoir un quitus fiscal
Le mec m'a demander la carte grise US,la facture du garage et ma piece d'identité
2 min apres j'avais mon quitus rck
Je suis surement tombé sur un mec gentil, il était meme content de remplir ce papier pour une mustang de collection ! :D
Citation de: eric64 le 01 Juin 2011 à 09:08:01
4 mois de délai à la ffve ?? ;D
J'ai eu ma voiture mi juillet , fin septembre j'avais ma carte grise.
Et oui c'était le bon temps ! Mais depuis leur déménagement il on pris du retard, c'est la galère !
Citation de: fleau-fox le 01 Juin 2011 à 09:12:47
Sont pas rapides les mecs... En tout cas tu as eu de la chance de tomber sur de vrais passionnés, et pas des fonctionnaires qui ne voulaient pas se bouger ( je ne fais pas une généralité)
Tu pourrais peut être (avec son accord) nous laisser son nom si jamais on a besoin de renseignements!
Je dois retourner le voir d'ici quelques jours, je lui demanderais si je peut vous refiler ces coordonnées !
Citation de: tonton-R le 01 Juin 2011 à 14:21:51
J'était dans le meme cas que toi la semaine derniere..
Mustang acheter au pays bas dans un garage, j ai eu comme papier :
carte grise US tamponé par les douanes US "export"
un papier de dédouanement (en hollandais sroll )
une facture d'achat a mon nom
et j ai demander au garage de me remplir un cerificat de cession francais (on sait jamais)
Je me suis donc présenté au bureau des impots pour avoir un quitus fiscal
Le mec m'a demander la carte grise US,la facture du garage et ma piece d'identité
2 min apres j'avais mon quitus rck
Je suis surement tombé sur un mec gentil, il était meme content de remplir ce papier pour une mustang de collection ! :D
Bein d'après le douanier que j'ai vu ce matin, ça aura pu le faire comme ça mais il me dit qu'il est préférable que j'ai le papier de dédouanement sur lequel il est préciser les differentes taxes payée avec leur montant. J'ai contacter le vendeur ce matin qui me dit ne pas le fournir habituellement car il est indiqué dessus le prix d'achat aux US et qu'il ne souhaite pas que ses clients aient connaissance de ce prix, ce que je peut comprendre.
Il va tout de même me scanner le document.
De mon côté je repasserai par le gars des douanes qui me confirmera ou pas que j'ai bien le bon document qui me permettra d'avoir mon quitus a coup sûr !
De plus il me laissera son tel pour que la personne des impôts puisse le joindre si je n'arrive pas a me faire entendre !
Voili voilou, encore du temp perdu, c'est rageant, avoir l'auto dans le garage et ne pas pouvoir rouler c'est pénible quand même !
Bonne soirée
Salut,
Les dernières news : après un énième visite au centre des impôts, je n'ai toujours pas eu mon quitus.
Les motifs sont toujours les mêmes, le centre des impôts a appeler la douane qui a abonder dans mon sens, mais rien n'y fait, si carte grise US (entre autre) pas de quitus ! evl2
Le papier des douanes de Roterdam ne leur convient pas non plus car il est rédigé en néerlandais, et que l'on est en France alors il veulent un document en Français !
je crois que je vais devenir fou ! >:D
je recontacte a nouveau le vendeur pour essayer de trouvé une issue !
Salut Seb60, tu n'as pas de chance en effet.
Pour ton doc en néerlandais, fais faire une traduction (que ton vendeur belge doit pouvoir réaliser) et fais le certifier conforme par le consulat des Pays Bas par exemple.
Ensuite, je suis supris que l'on ne t'ai pas demandé le contrôle technique (c'est là dessus qu'ils pinaillent en général)
Bon courage, tu vas y arriver rnr
Citation de: Bruno le 09 Juin 2011 à 13:56:40
Salut Seb60, tu n'as pas de chance en effet.
Pour ton doc en néerlandais, fais faire une traduction (que ton vendeur belge doit pouvoir réaliser) et fais le certifier conforme par le consulat des Pays Bas par exemple.
Ensuite, je suis supris que l'on ne t'ai pas demandé le contrôle technique (c'est là dessus qu'ils pinaillent en général)
Bon courage, tu vas y arriver rnr
Salut,
en fait je voulais le quitus pour faire le dossier FFVE qui ensuite me permettrait d'aller passer le CT puis d'avoir ma CGC ! je suis donc coincé, d'autant plus que a priori, nous n'avons plus le droit de rouler avec l'immat américaine !
Bonne soirée
Quelle galère !!!
Et question bête (peut-être, mais question quand même..): pas possible de tenter ta chance dans un autre centre des impôts??
Salut,
non malheureusement, j'ai tenter mais c'est impossible !
en fait il faut aller au centre des impôts dont dépend ton domicile sinon ils ne te reçoivent pas !
je vais m'occuper de ça la semaine prochaine, je suis en conger, je vais prendre le temps d'insister aux impôts !!
bonne soirée
Tu peux pas faire appel a un supérieur qui connait son boulot?
Je reviens sur les plaques US - De mémoire je crois que tu peux rouler 4 mois avec - cherche les posts sur le sujet, on en a déjà parlé smk2
je crois que c 4 mois aussi, mais de toute facon va falloir regler ce probleme
Tu peux peut etre appeller un autre centre des impots, leur demander ce qu'il faut comme doc, et si t dans tes droits ben tu leurs met dans le tronche a ceuux de chez toi !! evl2
Moi j'avais fait la meme demarche que toi aux centre de bar le duc dans le meuse et pas de soucis ( juste un peu long car ils ne connaissaient pas bien la procedure ) mais suis reparti avec mon quitus rck
chez Seb60 ,
Ne te sent pas seul ,j'ai achete mon vehicule il y a 2 mois au meme importateur .
Je me suis pointé aux impots , idem , le préposé n'a rien voulu savoir et n'a pas voulu me donner le quitus fiscal . >:(
J'ai donc procede autrement , j'y suis retourné un autre jour et je suis tombé sur une autre personne qui ne m'a rien demandé et qui m'a fait le papier sans probleme .
Apres , j'ai envoye le dossier a la FFVE , 7 semaines pour avoir le papier ....
Je tente la prefecture la semaine prochaine , j'espere que ira mieux.
Si tu veus des infos ,contactes moi par MP
Fred
Citation de: Bruno le 10 Juin 2011 à 16:01:23
Je reviens sur les plaques US - De mémoire je crois que tu peux rouler 4 mois avec - cherche les posts sur le sujet, on en a déjà parlé smk2
Je vais chercher pour être sûr, ça me permettrait de la sortir au moins une fois de temps en temps !
Citation de: jeje55 le 10 Juin 2011 à 16:17:17
je crois que c 4 mois aussi, mais de toute facon va falloir regler ce probleme
Tu peux peut etre appeller un autre centre des impots, leur demander ce qu'il faut comme doc, et si t dans tes droits ben tu leurs met dans le tronche a ceuux de chez toi !! evl2
Moi j'avais fait la meme demarche que toi aux centre de bar le duc dans le meuse et pas de soucis ( juste un peu long car ils ne connaissaient pas bien la procedure ) mais suis reparti avec mon quitus rck
Ouais, j'ai eu la même idée, je vais tenter d'appeler un plus petit centre pour avoir des infos ! Avec un peu de chance je tomberais sur quelqu'un de consciencieux qui cherchera un minimum d'info !
Citation de: colo59 le 10 Juin 2011 à 20:31:46
chez Seb60 ,
Ne te sent pas seul ,j'ai achete mon vehicule il y a 2 mois au meme importateur .
Je me suis pointé aux impots , idem , le préposé n'a rien voulu savoir et n'a pas voulu me donner le quitus fiscal . >:(
J'ai donc procede autrement , j'y suis retourné un autre jour et je suis tombé sur une autre personne qui ne m'a rien demandé et qui m'a fait le papier sans probleme .
Apres , j'ai envoye le dossier a la FFVE , 7 semaines pour avoir le papier ....
Je tente la prefecture la semaine prochaine , j'espere que ira mieux.
Si tu veus des infos ,contactes moi par MP
Fred
Je suis surpris car lorsque je l'ai appeler plusieurs fois il m'a dit que j'étais le premier qui avait des soucis de ce genre.
Peut être ne l'avait tu pas prévenu ! Je vais tenter d'y retourner en début de semaine prochaine, ce sera la dernière tentative, après je lui demanderais de ce débrouiller et de me trouvé une solution !
Bonne soirée
Je crois que c'est un probleme d'ignorance ou de competence du prepose des impots .
J'avais pensé a changer de centre pour avoir le papier mais ce n'est pas possible , tu dois aller au centre ou depend ton lieu d'habitation.
Il me semble aussi que l'on peut rouler 4 mois en plaque americaine , pour l'instant , je roule et je ne pose pas trop de question.
Les gendarmes tournent beaucoup a cote de chez moi ( 2 casernes en 1 kms ) je ne me suis jamais fait embeter.
... aaaah les motivés de l'administration fiscale c'est un régal de tous les jours. Tu as essayé d'informer la direction du centre, par mail par exemple, des difficultés sur lesquelles tu butes ? A l'époque, pour d'autres soucis liés à mon déménagement hors UE, j'avais du en venir là et informer précisément de la date et l'heure de ma prochaine visite pour pouvoir être reçu par un responsable directement avant de transférer le courrier à de plus hautes instances ... ça avait marché.
Salut a tous,
Je vous apporte des news !
Hier, je suis retourné au centre des impôts pour y rencontrer le directeur et .......... je n'ai toujours pas mon quitus fiscal !
Il me demande de fournir une facture détaillé sur laquelle apparait clairement la tva car la facture actuelle ne fait pas apparaitre ces détails.
Il me demande aussi un document des douanes, rédigé en Français, tamponné par les douanes car selon eux, le document des douanes que je leur aient fourni et qui est en Néerlandais, n'a aucune valeur car il n'y a aucun tampon des douanes et n'est pas écrit en Français (logique puisqu'elle a été dédouaner a Roterdam) !
Et enfin, ils me disent qu'il n'est pas possible d'obtenir le quitus avec une carte grise Americaine, mais devant mon insistance sur ce point, ils vont épluché les textes pour vérifier si c'est possible ou non !
J'ai recontacté le vendeur qui va me rééditer une facture faisant apparaitre clairement la TVA et, comme il doit se rendre au douane Belge pour d'autre formalités, il va demander au douane Belge de rédiger une attestation, en Français, précisant que le véhicule a bien été dédouaner, avec les dates et le lieu de dédouanement et il leur demandera de tamponner cette attestation.
Voila pour les news, je vais encore perdre une semaine minimum, ça commence a être pénible !
Bonne journée !
c vraiment bizarre ton histoire
Quand jai ramené la mienne de belgique javais juste le doc qui stipule que les frais de douanes ont été acquittés, aucun montant de tva ou autre n'etait indiqué sur le papier. ( pas fou l'importateur, va pas devoilé ce que lui a couté l'importation )
Ensuite l'histoire de la carte us c pipot car moi pas de soucis avec la carte grise us !
Citation de: jeje55 le 16 Juin 2011 à 13:09:08
c vraiment bizarre ton histoire
Quand jai ramené la mienne de belgique javais juste le doc qui stipule que les frais de douanes ont été acquittés, aucun montant de tva ou autre n'etait indiqué sur le papier. ( pas fou l'importateur, va pas devoilé ce que lui a couté l'importation )
Ensuite l'histoire de la carte us c pipot car moi pas de soucis avec la carte grise us !
Pour l'histoire de la carte grise US, le directeur du centre des impôts va vérifier si c'est obligatoire car il avait le doute aussi ! Par contre, après vérif auprès d'un amis comptable, la facture n'est pas conforme, et telle qu'elle est rédigé actuellement, on pourrait croire que j'ai acheté le véhicule en hors taxe !
Il est clair que jusqu'ici il a tout fais pour que je ne connaisse pas le prix d'achat aux US ainsi que la marge qu'il a fait sur le véhicule, mais bon je lui ai dit que je m'en tapais royalement et que me fichais pas mal de ce qu'il a pu faire comme marge dessus, je l'ai acheté au prix que je trouvais juste, et que même si il me donnait des documents sur lesquels sont indiqué ces montants, je n'en ferait pas mauvais usage ou que je ne les divulguerais pas !
Voili, voilou, maintenant faut encore que je patiente !
Et pour le fait de rouler avec les plaques et papiers US, et bein les gendarmes du coin ne savent pas trop et ne se mouillent pas a me répondre clairement et encore moins a m'encourager !
Ils m'ont répondu que le plus sûr c'était de ne pas rouler avec tant que je n'ai pas les papiers français !
rnr
donc il y a bien quelque chose qui cloche ( ton doc de vente ) , c peut etre pour ca qu'ils font autant ch...r le monde
En tout cas jespere que ton histoire va s'arranger au plus vite
CitationIl est clair que jusqu'ici il a tout fais pour que je ne connaisse pas le prix d'achat aux US ainsi que la marge qu'il a fait sur le véhicule, mais bon je lui ai dit que je m'en tapais royalement et que me fichais pas mal de ce qu'il a pu faire comme marge dessus...
Ca dépend, s'il l'a achetée une bouchée de pain, il y aura peut etre de quoi t'inquieter et tu risques de changer d'avis. ???
Peu importe combien il l' achétée; l'essentiel est qu'il te donne la facture correspondant au montant que tu as acquitté et qu'il soit clair qu'il est le propriétaire vendeur smk2
Salut,
Le responsable du centre des impôts m'a appeler ce matin, il m'a donné pour réponse ferme et définitive : il n'y aura pas de quitus fiscal tant que je présenterais une carte grise US, même si les documents de dédouanement sont valide et en français et que je présente une facture conforme avec la TVA !
Je leur ai dit que je ne comprenais pas et que la procédure existait puisque tout les véhicules importé, qu'ils soit neuf ou occaz ou collection, le sont avec des papiers US.
Il ont appelé les douanes qui sont du même avis que eux, j'ai contacté a mon tour la personne des douanes et ils se sont aligné sur la position du centre des impôts.
D'après, les impôts et la douane, le vendeur aurait du immatriculer le véhicule en Belgique à son nom, et ensuite lors de la vente me faire un papier de vente et une facture avec laquelle serait jointe la CG belge, et dans ce cas j'aurais mon quitus sans soucis !
Bref je suis dans l'impasse car il m'ont clairement dit de ne pas revenir tant que je n'aurais pas de nouveau documents (dont une CG belge) !
Je crois que je vais devenir fou ! >:D >:D >:D >:D >:D >:D
Bon, je traine pas car je suis au taf, je vais bosser, ça va me changer les idées !
Bonne soirée !!
j'hallucine la !!!
Comment ils font les autres ?
Le truc c que pour avoir la carte grise francaise il faut avoir le quitus ... et pour avoir le quitus il faut la CG ..... c le serpent qui se mord la queue... :o
Je t'assure que la mienne etait en CG US, en provenance de belgique et pas de soucis, javais fourni le dedouannement belge, les docs de cession de vente, et voila .
Bein oui, il y en a plus d'un qui ont acheté des Mustang chez Autos Collection en Belgique ou ailleurs en Europe avec papiers US.
Est ce que ce responsable peut te donner des documents prouvant ses dires? Il n'a peut etre pas trouvé la solution et ne veut pas se casser la tete.
A mon avis, tu devrais contacter la FFVE, eux sauront surement mieux te conseiller que l'administration. ???
Si je saisis bien l'argumentation, le problème vient du fait que le title n'est pas au nom du vendeur et dans ce cas, la position de l'administration est conforme au Droit.
Le vendeur, même professionnel ne doit-il pas avoir la voiture immatriculée à son nom (ou à celle de son garage) ? ???
A chaque fois que j'ai achété une auto en UE, même d'origine extra communautaire, j'ai toujours eu une plaque du pays communautaire (même transitoire quand la plaque est attachée au propriétaire vendeur) et tous les papiers utiles pour l'immat française.
Si donc tel est le cas, dès lors que le vendeur belge vend une auto, même américaine, immatriculée en belgique, il ne doit pas y avoir de soucis
Salut,
En effet, le title est US et au nom de l'ancien proprio américain, il n'a pas été immatriculé en Belgique.
Si mes souvenirs sont bon, au sein de l'UE, un professionnel n'est pas obligé d'immatriculé le véhicule a son nom (ou celui de son garage) pour vendre le véhicule, il faut que je vérifie dans les textes.
@ Thierry : je vais contacter la FFVE en début de semaine prochaine et le vendeur va me fournir les textes réglementaires qui nous autorise a procéder comme tel. Il va se procurer ces document via sa femme qui travail a la commission européenne, et plus spécialement au service réglementation industrie automobile !
Le responsable des impôts n'a pas été capable de me sortir le texte qui m'interdit de le faire.
Je crois qu'il confondent véhicule provenant de l'UE, qui a été dédouané et qui donne droit au quitus fiscal; et carte grise européenne,
ils ne veulent pas comprendre qu'un véhicule peut provenir de l'UE mais posséder encore ces papier US.
Bref il faut que je patiente, je vais tacher de me renseigné de manière plus approfondi, et faire en sorte que si je suis dans mon droit, je puisse le prouver documents a l'appui !
bonne journée
Je ne peux que te souhaiter bonne chance; tu es motivé et tu vas y arriver. Je reste branché pour suivre tes aventures ;)
seul un pro peut vendre un vl qui n'ait pas a son nom ;) si je ne me trompe pas
Oui avec une facture il n'y a aucun probleme en achetant un véhicule qui n'a pas de papiers au nom du vendeur, c'est les particuliers qui ne peuvent pas le faire.
Citation de: Bruno le 18 Juin 2011 à 14:33:18
Je ne peux que te souhaiter bonne chance; tu es motivé et tu vas y arriver. Je reste branché pour suivre tes aventures ;)
Merci, ma motivation c'est le ronronnement du V8 dans mon garage !
Citation de: jeje55 le 18 Juin 2011 à 19:43:21
seul un pro peut vendre un vl qui n'ait pas a son nom ;) si je ne me trompe pas
Citation de: Thierry le 18 Juin 2011 à 19:48:25
Oui avec une facture il n'y a aucun probleme en achetant un véhicule qui n'a pas de papiers au nom du vendeur, c'est les particuliers qui ne peuvent pas le faire.
C'est bien ce qu'il me semble, c'est le cas en france tout du moins !
Faut que je cherche des articles de loi qui en parlent, je prépare des missiles pour ma prochaine visite au impôts !! evl2
Merci pour vos messages, ça permet de garder le moral !
rnr rnr
le quitus fiscal n'est toujours simple à obtenir.
en effet, ma shelby est passée à l'UTAC et à la DRIRE avec succés.
mais mon importateur ne m'a pas remis les quitus fiscal, je suis donc allé au centre des impots de La Rochelle (mon lieux de residence) et là ils ont refusé de le delivrer.
car le véhiclue n'a pas été importé par moi même et c'est donc à l'importateur d'en faire la demande........le hic, c'est que le fammeux importateur s'est evaporé dans la nature..............
mon seul espoir pour pouvoir immatriculer mon vehicule reside sur la bonne volonté de la responsable du centre des impots d'où etait implanté mon importateur. la dame des impots est tres sympa et m'a dit s'occuper de mon dossier pour y trouver une issue favorable, mais que ce n'etait pas gagné.............donc j'attends.....et j'espere.......
avce cette voiture, ou du moins avec cet importateur, je pense que j'aurai eu droit à tout.............2 ans que j'ai acheté ce vehicule et j'ai pu m'en servir que 7 mois ......
lorsqu'un véhicule est immatriculé aux USA, nous sommes autorisés à rouler 4 mois avec les plaques US à partir de son entrée sur le territoire français.
pour un véhicule immatriculé dans la communauté europeenne, seulement 15 jours..............
Salut,
Pas facile d'avoir ce fichu quitus !
Pour le moment pas de news, j'ai récupéré une facture très détaillé auprès du vendeur, mais rien y fait pour le moment pas de quitus avec une CG américaine ! >:D
Je suis démotivé, c'est mon premier véhicule de collection et je commence a regretter mon achat :-X
Bonne soirée
P.S: je passe peu sur le forum ces jours car gros soucis informatique, pc hs et toutes les données sont perdues ! Poisse quand tu nous tient !
Te laisse pas abattre, il y a surement une solution. rnr
Tu as contacté la FFVE?
Salut,
J'ai essayer de contacter la FFVE la semaine dernière, je n'ai pas réussi a les avoir, je vais retenter demain mais je doute qu'il puisse quelques chose pour moi.
je vais essayer de passer a nouveau par la case douane avec mes documents, si je tombe sur la même personne que la première fois et qui est passionné d'auto, elle pourra peut être appuyer ma demande au impots.
Sans cela, c'est peine perdue, la personne des impôt est têtu comme une mule et ne dérogera pas de sa position !
Avec un peu de chance je pourrait rouler a Noel !
Bonne soirée
salut seb, n'hesite pas a nous donner des nouvelles
Bon courage rck
Insistes "lourdement" a la FFVE , ce n'est pas facile de les avoir .
J'espere qu'ils pourront t'aider .
il n'y a pas moyen de faire une demande de quitus dans un autre centre des impots ?
Malheureusement non , j'avais pensé a cette option quand je me suis fait jeter la 1er fois .
On depend du centre par rapport a notre lieu d'habitation.
Bonsoir,
Excusez moi pour ces longs silence avant de vous répondre mais ayant toujours pas récupérer mon pc, je galère pour vous répondre.
Ma situation n'a guère évolué, j'ai contacté les impôts pour leur donner les coordonnées du douanier belges qui a dédouané le véhicule, afin qu'il puisse discuté de ma situation; je me suis heurté a un refus de la part des impôts car ils partent du principe que c'est a moi de prouvé que je suis dans les règles et bien sûr avec des écris, et que ce n'est pas leur boulot d'appeler la douane belges même si c'est pour ce faire expliquer la procédure !
J'ai donc a nouveau contacté le vendeur, qui jusqu'ici a toujours fait le necessaire pour que mes démarches aboutissent, je lui ai expliqué que la situation n'avait toujours pas évolué, et il a pris une décision :
étant très proche d'un membre de la Commission Européenne, il a déposé une plainte auprès de cette commission pour non respect de la réglementation sur la circulation des véhicules, de la part de mon centre des impôts.
Il m'a transféré par mail une copie du courrier qui a été adressé a 2 responsables du secteur automobile auprès de la commission.
J'espère donc que la situation va évoluer rapidement.
Je dois vous laisser car je j'utilise le PC d'un amis pour me connecter donc je ne traine pas !
Bone soirée et encore merci de votre soutien !
Allez, ça va s'arranger, avec ce genre de plainte ça devrait le faire!! Courage!!
S'il lit ce courrier, le reponsable de ton centre d'impots fera peut etre un effort pour apprendre a faire son boulot correctement. ;D rnr
alors la !!! si le centre est vraiment en tord ben ca fou les boules ... les charlots :( vraiment pas cool ton histoire
je viens de découvrir ton post.....
j'ai également acheté la mienne à autos-collections,
ils m'ont fourni à l'achat le title US, un certificat de cession de l'ancien proprio à auto collection, un certificat de cession d'autos collec à moi , une facture TTC et la vignette 705 des douanes belges.
Avec tous ces documents je n'ai eu aucun problème pour obtenir le quitus fiscal. le service des impôts est normalement dans l'obligation de te fournir ce quitus car les taxes sont payés à l'entrée en EU.
ensuite attestation FFVE, CT et Cg sans pb.
Vu le blocage que tu as , je sais qu'autos collections se propose de faire les démarches pour obtention de la CGC en france moyennant paiement,
peut être que tu peux voir avec eux pour qu'ils ne te facture pas ces démarches...
Sinon il y a aussi la possibilité d'immatriculer ta belle en provisoire en belgique pour ensuite l'immatriculer en france, plus de frais mais cela peut surement régler tes soucis.
bon courage. rnr
Citation de: cadurque le 08 Juillet 2011 à 11:19:16
je viens de découvrir ton post.....
j'ai également acheté la mienne à autos-collections,
ils m'ont fourni à l'achat le title US, un certificat de cession de l'ancien proprio à auto collection, un certificat de cession d'autos collec à moi , une facture TTC et la vignette 705 des douanes belges.
Avec tous ces documents je n'ai eu aucun problème pour obtenir le quitus fiscal. le service des impôts est normalement dans l'obligation de te fournir ce quitus car les taxes sont payés à l'entrée en EU.
ensuite attestation FFVE, CT et Cg sans pb.
Vu le blocage que tu as , je sais qu'autos collections se propose de faire les démarches pour obtention de la CGC en france moyennant paiement,
peut être que tu peux voir avec eux pour qu'ils ne te facture pas ces démarches...
Sinon il y a aussi la possibilité d'immatriculer ta belle en provisoire en belgique pour ensuite l'immatriculer en france, plus de frais mais cela peut surement régler tes soucis.
bon courage. rnr
Salut,
je n'ai pas acheter ma Mustang chez autos-collections, mais les papiers qui mon été fourni sont les même que les tient !
J'en suis toujours au même point, je n'ai toujours pas mon quitus, je réfléchis a plusieurs solutions pour sortir de cette situation !
La plainte auprès de la CEE devrait aboutir d'ici peu, j'ai eu le récépissé de la plainte ces derniers jours.
Bonne soirée !
Je viens de lire les messages et je te souhaite bon courage pour la suite Seb60.
Hello!
Je viens seulement de découvrir ton post! Terrible histoire! Comme quoi faut pas spécialement commander aux US pour avoir des soucis! Enfin le plus important ta voiture est dans le garage et tu vas pouvoir bientôt résoudre cette affaire! En tout cas je suis désolé, mais le vendeur devrait s'assurer que l'acheteur pourra immatriculer sans le moindre souci son véhicule dans son pays résident!
Ca va s'arranger j'en suis sûr! Patience et continue de les soualer jusqu'à ce qu'ils cèdent!
oh fait ta des news seb ?
Citation de: jeje55 le 17 Juillet 2011 à 18:28:06
oh fait ta des news seb ?
Salut,
non je n'ai pas de news, seulement un accusé de réception de la plainte auprès de la CEE.
Je retourne au centre des impôts ce vendredi, j'ai rassemblé des documents émanant des différents site web du gouvernement belge, qui prouve que les documents fourni par le vendeur sont conformes.
J'espère en sortir bientôt, sinon je vais pêter un boulard !! >:D
Citation de: sayrus le 17 Juillet 2011 à 16:53:00
Hello!
Je viens seulement de découvrir ton post! Terrible histoire! Comme quoi faut pas spécialement commander aux US pour avoir des soucis! Enfin le plus important ta voiture est dans le garage et tu vas pouvoir bientôt résoudre cette affaire! En tout cas je suis désolé, mais le vendeur devrait s'assurer que l'acheteur pourra immatriculer sans le moindre souci son véhicule dans son pays résident!
Ca va s'arranger j'en suis sûr! Patience et continue de les soualer jusqu'à ce qu'ils cèdent!
Ouais le truc c'est que le vendeur m'a visiblement fourni tout les bons documents, c'est le centre des impôts qui n'a jamais procéder a ce genre de démarche et qui n'a pas trop envie de se prendre la tête a ce renseigné, il préfère m'envoyer boulé !
Je profite du post pour une chtiote question à laquelle je n'ai pas vu de réponse....
Si un garagiste a importé un véhicule, l'a homologué et roule avec en plaques garage...et qu'il la vend :
Quels documents doit-il fournir à l'acquéreur pour que le VL soit "immatriculable" (ça existe ce mot ?) :
Je suppose qu'il doit fournir :
- Le RTI
- Le title ?
- Le CT ?
- Le certificat de cession ?
- Autres ????
Merci de vos réponses avisées....
Beh si c est un pro , il te la vend immatriculée a ton nom !!! Comme cela tu seras sur qu il ne manque rien
Citation de: Maxou le 19 Juillet 2011 à 21:11:12
Je profite du post pour une chtiote question à laquelle je n'ai pas vu de réponse....
Si un garagiste a importé un véhicule, l'a homologué et roule avec en plaques garage...et qu'il la vend :
Quels documents doit-il fournir à l'acquéreur pour que le VL soit "immatriculable" (ça existe ce mot ?) :
Je suppose qu'il doit fournir :
- Le RTI
- Le title ?
- Le CT ?
- Le certificat de cession ?
- Autres ????
Merci de vos réponses avisées....
La prefecture ma pris en plus,
Les tests UTAC et une copie de la facture d'achat de la voiture.
Et j'allai oublier l'attestation de non conformité de chez Ford et le 846A
Whaou...tout ça ??? ce n'est pas un dossier....c'est une encyclopédie qu'il faut pour la préfecture !!!
Je note donc : "préférer que ce soit le garagiste qui fasse la demande"... smk2
Salut,
Je vous apporte quelques nouvelles concernant ma procédure d'immatriculation. Comme je n'avais plus de nouvelle du centre des impôts qui avait promis de me recontacté, je suis retourné ce jour les voir avec des documents complémentaires, notamment des documents détaillants les procédure d'immatriculations et de dédouanement en Belgique, mais aussi un descriptif des détaillé des vignette 705 et 904.
Malgré tout ces documents et la facture faisant apparaitre la tva, je n'ai pas obtenu le quitus fiscal.
Je me suis donc fâché >:D >:D >:D de nouveau et ai rencontré un responsable qui a de nouveau pris tous les renseignements et copie de documents en ma possession et qui ma dit qu'il allait faire part de mon cas a la direction nationale pour qu'elle donne son autorisation ou pas de délivrer le quitus.
Je devrait donc en savoir plus sous 10 jours maxi environ, car la personne qui s'occupe du dossier part en congé après, je vous tiendrais au courant .
Je suis désabuser ! Cette procédure qui dure m'a complétement dégouté et démoralisé, j'ai même pas démarré la mustang depuis 3 semaines, elle dort au chaud dans le garage !!
Bonne soirée
Courage Seb je suis sûr que ça va aller!!!!
Il faut pas lacher l'affaire et les emmerder jusqu'au bout! Ce n'est pas normal quoi... On voit bien que ce ne sont que des fonctionnaires du dimanche qui ne connaissent rien à leur métier! bley
pinaise ca va jamais prendre fin cette histoire !
Concernant ta plainte, ca dit quoi de ce coté ?
Citation de: jeje55 le 22 Juillet 2011 à 23:47:46
pinaise ca va jamais prendre fin cette histoire !
C'est clair !!! Faut s'accrocher !! evl2
Allez, courage Seb, ça va bien finir par porter ses fruits !!
tu ne peux pas avoir de quitus, si la voiture n'a pas precedemment ete immatriculee ds un pays de l'UE
je ne comprends pas pourquoi tu veux ce document alors que ds ce cas seul
le formulaire de dedouanement suffit pour constituer ton dossier
qu'il soit 846 A ou issu d'un autre pays de l'UE !!!
Citation de: jeje55 le 22 Juillet 2011 à 23:47:46
pinaise ca va jamais prendre fin cette histoire !
Concernant ta plainte, ca dit quoi de ce coté ?
La plainte est en cours de traitement, j'ai eu un reçu me disant qu'elle était prise en compte et en cours d'examen ! D'ailleurs les impôts n'était pas très content quand je leur ai dit que le vendeur avait déposé une plainte !
Citation de: Fmaxii le 23 Juillet 2011 à 00:26:38
Citation de: jeje55 le 22 Juillet 2011 à 23:47:46
pinaise ca va jamais prendre fin cette histoire !
C'est clair !!! Faut s'accrocher !! evl2
Allez, courage Seb, ça va bien finir par porter ses fruits !!
Merci
Citation de: Yellowmustang le 23 Juillet 2011 à 09:48:51
tu ne peux pas avoir de quitus, si la voiture n'a pas precedemment ete immatriculee ds un pays de l'UE
je ne comprends pas pourquoi tu veux ce document alors que ds ce cas seul
le formulaire de dedouanement suffit pour constituer ton dossier
qu'il soit 846 A ou issu d'un autre pays de l'UE !!!
Salut, j'ai demandé ce quitus fiscal car la FFVE nous demande, pour l'immat collection, de fournir le 846-A ou un quitus fiscal !
Je les ai contacté il y a quelques temps en leur demandant si une copie du document sur lequel figure la vignette 705 des douanes belges ne suffirait pas, et leur réponse a été négative.
Il me disent : si elle a été dédouané en France c'est le 846-A sinon c'est quitus fiscal.
A priori, toutes les personnes avec qui je suis rentré en contact, et qui on acheté leur auto en Belgique, on du passer par la case quitus fiscal, et ça ne leur a pas poser de problème.
Je vais tenter de recontacter la FFVE lundi pour avoir un autre avis !
Bonne journée
Et merci a tous de prendre le temps de mettre un petit message, ça encourage et ça permet aussi de partager d'éventuelle bonne infos ! rnr rnr
pour le quitus fiscal, effectivement si ta voiture a été dedouannée en belgique ( pour le cas ) , il faudra fournir un document qui stipule que tu as payé 0 euro d'impot en france , ( logique non sroll )
Ce document est obligatoire, je suis passé par la pour la mienne qui venait de belgique ( avec immat US et non belge ) aussi et pas de probleme pour avoir mon document, 20 min au centre des impots et voila
Seb a du tomber sur une belle bande de charlots qui n'y connaissent rien et qui bloque des gens par leur ignorance ;)
Il faut que tu appelles Julien Courbet ;D
Je te souhaite du courage pour la suite.
Je ne comprend pas pourquoi il n'aide pas Seb60, sachant que demain une autre personne peut venir pour la même chose. Sinon, il n'y a pas un directeur d'impôt sur le forum pour un coup de main. On ne sait jamais ;D
Citation de: sayrus le 23 Juillet 2011 à 12:14:33
Il faut que tu appelles Julien Courbet ;D
LOL LOL
Suis etonne !!! Normalement tout doc de dédouanement quelque soit le pays de l UE est valable ds toute l UE !!
Déplace toi au douanes pour leur demander une attestation concernant le document !!
Salut a tous,
Je vous apporte les dernières news de mon histoire rocambolesque !
Cette apm, j'ai reçu un coup de fil du directeur du centre des impôts de mon domicile pour me dire, qu'après en avoir référé au niveau de la direction nationale, j'étais dans mon droit et qu'il allait me faire mon quitus sans problème, que je pouvais passé quand je voulais.
Donc demain matin je vais aller chercher mon quitus et je peut vous dire que je vais fanfaronner auprès de la personne qui me la refusé depuis le début, en étant limite de me traité de voleur !
Je vais enfin pouvoir faire mon dossier FFVE, mon CT et ma CG après quasi 3 mois d'attente de ce satané quitus !!! ex1t ex1t ex1t
Bonne soirée !!!!
Avant de faire le malin attend qu'il te donne ton papier ;)
Ensuite tu pourras lui demander à ce qu'il te fasse des excuses smk
En tout cas c'est une super nouvelle!
Tu vas enfin pouvoir profiter et vu le temps pourri qu'il a fait tu n'as rien a regretter!!!
Très bonne nouvelle !!!!
Donne nous des nouvelles demain pour être vraiment sur ;D
Attendons demain, car.... Qui fait le malin, tombe dans le ravin LOL
Citation de: fleau-fox le 09 Août 2011 à 21:20:34
Attendons demain, car.... Qui fait le malin, tombe dans le ravin LOL
LOL LOL LOL LOL je ne l'a connaissait pas celle la !!
Citation de: Babass le 09 Août 2011 à 17:58:10
Très bonne nouvelle !!!!
Donne nous des nouvelles demain pour être vraiment sur ;D
Je ne manquerais pas de vous tenir au jus , je serais demain matin dans leur bureau a la première heure.
rnr rnr
Citation de: fleau-fox le 09 Août 2011 à 21:20:34
Attendons demain, car.... Qui fait le malin, tombe dans le ravin LOL
ou alors version corse "qui fait le malin tombe du gradin" ... (Furiani inside)
félicitations !!!!...... en attente de demain quand même !!!! ;D ;D
Citation de: fleau-fox le 09 Août 2011 à 21:20:34
Attendons demain, car.... Qui fait le malin, tombe dans le ravin LOL
où alors la version du sud ouest :
Qui fait le malin , marche dans le purin !!!!!
Ou "qui fait le malin ce prend un pain din z'geu!"
Très bonne nouvelle !! Content pour toi ! ap:lo
Ils étaient sacrément dur de la feuille à ce centre d'impots !!!
Citation de: Fmaxii le 09 Août 2011 à 23:41:20
Très bonne nouvelle !! Content pour toi ! ap:lo
Ils étaient sacrément dur de la feuille à ce centre d'impots !!!
C'est un fonctionnaire faut pas trop lui en demander ;)
Citation de: sayrus le 09 Août 2011 à 23:31:19
Ou "qui fait le malin se prend un pain din z'geu!"
C'est celle-là que je préfère....
Salut a tous,
Comme convenu je suis passé au centre des impôts ce matin et j'ai eu mon quitus fiscal, avec les excuses de l'administration !
Je ne me suis pas faché car il avait pris la précaution de mettre une personne débutante au guichet, histoire que je ne tombe pas sur la même personne qui me bloquait le dossier depuis le début !
Le responsable m'a expliqué que ma démarche insistante aura eu son utilité puisque maintenant mon cas servira de jurisprudence puisque c'est la DNEF (Direction Nationale des Enquêtes Fiscales) qui a donné son aval !
Dans la foulée, j'ai préparé et envoyé mon dossier a la FFVE, en espérant que leur délai son redevenu raisonnable, ça me permettrait de faire l'immat avant l'hiver !
Bonne journée et encore merci de votre soutien. rnr rnr rnr rnr rnr
TIP TOP !!!!!!!! ap:lo ap:lo ap:lo ap:lo ap:lo ap:lo
En voilà une bonne nouvelle rck
Aller le fun va pouvoir commencer! et avant l'hiver y a déjà encore la moitié de l'été, puis y a l'automne, et puis seulement l'hiver.... Donc je pense qu'en 4,5 mois tu auras largement le temps d'en profiter ;)
Bonne nouvelle!!
Felicitations pour ta perséverence ! et ça servira pour d'autres dans la meme situation !
;)
Heureux pour toi de ce dénouement - Comme quoi, il ne faut rien lacher, même face à une administration rigide rnr
quelle patience,
BRAVO !!!
alors là, je dis : "bravo monsieur". rnr rnr
Salut,
Tous d'abord merci a vous tous pour vos messages, ça fait plaisir !
Comme une bonne nouvelle ne vient jamais seule, demain FedEx me livre les pièces que le vendeur (Mustang&Co) avait commandé chez Mustang Plus, je vais pouvoir bosser un peu dessus pour qu'elle soit prête pour le contrôle technique !
Je sens que bientôt il est pas impossible que je pose des questions technique !
Voili voilou
Bonne soirée rnr rnr rnr hr0 hr0
Cool! J'espère te compter parmi nous au 1er Rasso officiel le 18/09 !!
rnr Content pour toi que tout se passe normalement .
La patiente cela paie parfois smk2
Good news !!!! rck
Super nouvelle seb, impec tout ca rck
Citation de: jeje55 le 31 Août 2011 à 05:49:32
Super nouvelle seb, impec tout ca rck
Yes, y'a plus qu'a attendre le retour du dossier FFVE ! ex1t ex1t
2 mois demain que j'ai envoyé mon dossier a la FFVE et toujours pas de nouvelle, pas d'attestation, ça commence a faire long !
vivement que j'ai ce satané document, que je puisse enfin roulé et être assuré !
En plus ca va être l'hiver ce qui n'arrange pas nos affaires...
Tu peux essayer de rencontrer la FFVE sur un salon; il y a AUTOMEDON le WE prochain au Bourget - J'ai vu qu'ils avaient un stand.
Pas très loin du 60 !
bonjour
moi , je l ai recu un mois et demi plus tard , mais helas j avais oublier une facture , je l ai renvoyer et une semaine apres j avais le precieux papier , donc patience
Citation de: Seb60 le 09 Octobre 2011 à 16:32:15
2 mois demain que j'ai envoyé mon dossier a la FFVE et toujours pas de nouvelle, pas d'attestation, ça commence a faire long !
vivement que j'ai ce satané document, que je puisse enfin roulé et être assuré !
Ne t'inquietes pas , c'est le delai normal .
J'ai envoyé le mien mi avril , j'ai recu l'attestation mi juin .
Merci a tous pour vos réponses !
J'ai une bonne nouvelle, je suis allé au courrier ce midi et il y avait une enveloppe venant de la FFVE,
et c'était mon attestation !
Je vais maintenant pouvoir prendre un rdv au CT et après direction la pref pour ma CG !
ça vient bon !!
Good news! rnr
ap:lo
ça sent bon la fin du parcours !!!! rnr rnr
Salut,
Bon pour continuer mon parcours, je suis passé au CT ce jour et le bilan est plutôt pas mal!
J'ai une contre visite pour le frein a main qui n'est pas assez efficace, en fait j'ai un gros déséquilibre sur les freins arrières.
Après inspection avec le mec du CT, il doit y avoir une fuite au cylindre de roue a droite, je devrait donc le remplacer, ainsi que les garnitures de freins.
Il y a aussi un gros déséquilibre sur les suspensions arrière, l'amorto côté droit semble hs d'après les valeurs du banc, donc je suis bon pour un jeu d'amorto minimum !
Voila, demain je passe en préfecture pour la CG et j'espère qu'il n'y aura aucun soucis !
Je risque de revenir très vite vers vous via la partie technique du forum pour le remplacement de toutes ces pièces !!
bonne soirée
C'est pas la peine de passer a la préfecture si tu as une contre visite. Il faut que le CT soit bon pour qu'ils te délivrent la carte grise. :(
Citation de: Thierry le 20 Octobre 2011 à 22:09:09
C'est pas la peine de passer a la préfecture si tu as une contre visite. Il faut que le CT soit bon pour qu'ils te délivrent la carte grise. :(
Salut thierry,
Je pense que ça va le faire, car en fait le contrôle est valable 2 mois, temps pendant lequel je peut faire mes réparations pour la repasser au contrôle et qu'il soit validé pour 5 ans.
J'ai le rapport de visite et en principe cela suffit a prouver que je l'ai passer au CT.
J'ai deja fait cela pour un autre véhicule, il y a quelque temps, mais les règles ont peut être changée.
Je serais fixer ce matin.
Bonne journée rnr rnr
salut,
bon voila c'est fait, j'ai ma carte grise collection, reste plus qu'a trouver des plaques et ce faire plaisir !
ex1t ex1t
bonne journée
Super tu vas pouvoir en profiter! rnr
Eh ben voilà, tout finit par arriver - bonne route, tu l'as bien mérité rnr
Tu as réussi a avoir une carte grise avec un CT avec contre visite? ???
C'est quoi le probleme de ceux qui ne peuvent pas immatriculer un vehicule étranger tant qu'il n'est pas restauré et qu'il n'y a pas de CT valide? J'y comprend rien. ???
Salut,
Oui j'ai réussi, et sans même négocier quoi que ce soit, la personne que j'ai eu a la préfecture ma clairement dit, votre contrôle est valable pour 2 mois (date maxi pour faire les réparations),donc quand je me suis présenté hier en préfecture mon contrôle était valide, donc il peuvent me faire une carte grise.
Après, il est de ma responsabilité de faire les réparations et de repasser le contrôle dans les 2 mois,car en cas de contrôle de police, le véhicule sera immobilisé et la carte grise confisqué !
Pour ceux qui sont en restauration je ne saurait te dire pourquoi, la seule chose que je sait, c'est que le véhicule doit être roulant, car les contrôles non roulant ne se font plus depuis 2009.
Bonne journée