+-Fraude homologation

Attention!
Victimes homologation frauduleuse, veuillez cliquer ici.


Enregistrez vous pour désactiver ce bloc

+- Annonces

Concours photo août
Gagnant concours photo août

Produits Forum Mustang
Boutique Forum Mustang

Auteur Sujet: Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!  (Lu 12974 fois)

Seb60

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 434
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Ons en Bray (60)
  • Mustang: Mustang Coupé 67 289ci code C
Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« le: mai 28, 2011, 10:33:58 am »
Salut a tous,

Avant tout, sachez que je n'ai pas trouvé de réponse précise en cherchant dans le forum.
Voila mon soucis : j'ai acheter une mustang 67 (que je vous présenterais d'ici peu dans la rubrique adéquate) a un importateur belge.
Celui ci ma donner le title, un document tamponné par la douane belge (voir ci joint), le certificat de session et la facture a mon nom.
Maintenant que j'ai tout cela j'ai un gros doute : faut il que je passe par le centre des impôts pour leur demander un 846a ou bien le papier tamponnée par les douanes belges est suffisant ?
Avant d'acheter l'auto, j'étais plein de certitude mais la j'avoue que je suis perdu, je doute car j'ai lu qu'il fallait la 846A pour rouler ?

Autre chose : si la TVA a été payé en Belgique, je n'ai pas a la payer a nouveau en France ?

Bref, c'est l'embrouille dans ma tête !!

Merci de m'aider a éclaircir tout cela car la je stress !

Bonne journée et ne vous inquiétez pas, je suis déjà garé la ---> bley*



geoffrey59

  • salut a tous les dieselistes!! nan jrigooole
  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 316
  • Sexe: Homme
  • Lieu: wervicq sud
  • Mustang: 1965
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #1 le: mai 28, 2011, 14:13:13 pm »
Le truc c est de savoir si ce papier rose est reconnu en France car partout ou tu va aller ils parlent de 846a pr ffve  et préfecture
maintenant tu l as acheté a un pro belge donc il ne devrait pas y avoir de souci ce n est pas un particulier qui n a pas fait les papiers et veut revendre...

eric64

  • Mustangueur confirmé
  • ***
  • Messages: 91
  • Sexe: Homme
  • Lieu: 64
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #2 le: mai 28, 2011, 18:27:44 pm »
Pour la TVA , tu n'auras pas à la régler en france, puisque déjà payé dans l'U.E.

Le 846 A c'est quand tu dédouanes en France

le mieux est d'appeller la ffve pour ton document, ou demande à ton vendeur

jeje55

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 1770
  • Sexe: Homme
  • Lieu: revigny sur ornain ( MEUSE )
  • Mustang: A possedé une mustang V8 1965
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #3 le: mai 28, 2011, 19:11:15 pm »
la souche blanche sur ton doc, tu vas avec au centre des impots de chez toi et tu demandes un quitus fiscal, c gratuit ( ca prouve que les taxes ont ete payé en belgique ) ,prends aussi la carte grise us et les doc de vente, ce quitus sera a joindre a ton dossier dimmat
voila

Seb60

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 434
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Ons en Bray (60)
  • Mustang: Mustang Coupé 67 289ci code C
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #4 le: mai 28, 2011, 22:19:42 pm »
Salut a tous,

Merci pour toutes ces infos, j'avais donc bien compris du premier coût mais je ne sais pas pourquoi je me suis mis le doute tout seul.
En fait je faisait aussi un mélange entre quitus fiscal, 846A  !

Encore merci pour vos réponses, et je ne manquerais pas de faire un post pour vous présentez l'auto !


 rnr rnr rnr

Yellowmustang

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 5473
  • Sexe: Homme
  • Lieu: midi pyrénées
  • Mustang: 2005 + SVT COBRA
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #5 le: mai 28, 2011, 22:21:35 pm »
TVA payée a l entrée de l ue donc simple quitus !

fleau-fox

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 7556
  • Sexe: Homme
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #6 le: mai 29, 2011, 01:34:51 am »
+1, toutes les taxes ont été acquittées lors de l'entrée dans l'UE !

Seb60

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 434
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Ons en Bray (60)
  • Mustang: Mustang Coupé 67 289ci code C
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #7 le: mai 29, 2011, 08:10:43 am »
Merci pour vos infos !  hr0

Seb60

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 434
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Ons en Bray (60)
  • Mustang: Mustang Coupé 67 289ci code C
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #8 le: mai 31, 2011, 12:07:21 pm »
Bon bein voila ! Je suis aller au centre des impôts ce matin et je suis reparti sans rien !

Il ne veulent pas me faire de quitus fiscale car je n'ai pas une carte grise européenne avec un certif de conformité.
Il m'ont limite dit que j'étais un escroc, et que j’essayais de faire de la magouille.

J'ai cru que j'allait faire un massacre !!!

En plus le ton de l'accueil fait vraiment penser que tu les fait chier !!!!

Je vais tenter de trouver un bureau des douanes, histoire de voir si je peut avoir un 846A !

Bonne journée

jeje55

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 1770
  • Sexe: Homme
  • Lieu: revigny sur ornain ( MEUSE )
  • Mustang: A possedé une mustang V8 1965
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #9 le: mai 31, 2011, 14:06:42 pm »
ben moi quand je suis allé le chercher le mec ne savait pas non plus, il a du allé demander dans dautre services pour confirmation
je vois pas ou ca devrait bloquer, pour la cg europe c du pipot si tu importes un vl americain c sur quil na pas de cg europe
a mon avis c un mec qui ne voulait pas se faire chier ...

Seb60

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 434
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Ons en Bray (60)
  • Mustang: Mustang Coupé 67 289ci code C
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #10 le: mai 31, 2011, 18:54:39 pm »
Suite,

J'ai appeler les douanes cet apm.
Je suis tombé sur un monsieur très gentil qui m'a dit qu'il ne pourrait rien faire pour moi si elle était déjà dédouanée en Belgique, et que je devait avoir mon quitus fiscal sans soucis .

Il est lui même amateur d'Américaine et connait bien la procédure avec la FFVE. Il m'a gentilment proposé de passer le voir demain avec tout les documents que je possède pour vérifier que rien ne me manque pour avoir le quitus fiscal.
Il m'a même proposé d'appeler le centre des impôt pour expliquer la procédure a la dame qui m'a envoyé bouler ce matin afin de me faciliter les choses.

Je vais donc rencontrer cette personne des douanes demain matin, et elle devrait m'aider a faire le point.

Bonne soirée  rnr 

Thierry

  • Administrateur
  • *****
  • Messages: 39186
  • Sexe: Homme
    • Ford Mustangs à vendre
  • Lieu: NB Canada
  • Mustang: A possédé une 302 hardtop de 1969
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #11 le: mai 31, 2011, 19:00:39 pm »
Voila quelqu'un de bien sympa. Bonne chance a toi. rnr

jeje55

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 1770
  • Sexe: Homme
  • Lieu: revigny sur ornain ( MEUSE )
  • Mustang: A possedé une mustang V8 1965
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #12 le: mai 31, 2011, 19:48:55 pm »
bien pour un coup
par contre sil savere que la vieille a tort, nhesite pas a le lui rappeller   evl2

Seb60

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 434
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Ons en Bray (60)
  • Mustang: Mustang Coupé 67 289ci code C
Re : Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #13 le: mai 31, 2011, 21:11:12 pm »
Voila quelqu'un de bien sympa. Bonne chance a toi. rnr

C'est clair, c'est pas tout les jours !

bien pour un coup
par contre sil savere que la vieille a tort, nhesite pas a le lui rappeller   evl2

t'inquiète que si j'avais raison, que je me pointe avec les papiers et qu'elle me refait le coup, je reste dans son bureau et je la saoule jusqu'a ce qu'elle me donne ce quitus fiscale !


C'est déja la misère avec la FFVE qui a des délais de 4 mois alors si en plus il nous faut déjà un mois pour ce faire entendre et avoir le quitus, bein je crois que je pourrais pas rouler avant cet hiver.

A+
 

eric64

  • Mustangueur confirmé
  • ***
  • Messages: 91
  • Sexe: Homme
  • Lieu: 64
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #14 le: juin 01, 2011, 09:08:01 am »
4 mois de délai à la ffve ?? ;D

J'ai eu ma voiture mi juillet , fin septembre j'avais ma carte grise.

fleau-fox

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 7556
  • Sexe: Homme
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #15 le: juin 01, 2011, 09:12:47 am »
Sont pas rapides les mecs... En tout cas tu as eu de la chance de tomber sur de vrais passionnés, et pas des fonctionnaires qui ne voulaient pas se bouger ( je ne fais pas une généralité)

Tu pourrais peut être (avec son accord) nous laisser son nom si jamais on a besoin de renseignements!

tonton-R

  • Mustangueur confirmé
  • ***
  • Messages: 121
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Val doise
  • Mustang: HT 66
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #16 le: juin 01, 2011, 14:21:51 pm »
J'était dans le meme cas que toi la semaine derniere..
Mustang acheter au pays bas dans un garage, j ai eu comme papier :
carte grise US tamponé par les douanes US "export"
un papier de dédouanement (en hollandais  sroll )
une facture d'achat a mon nom
et j ai demander au garage de me remplir un cerificat de cession francais (on sait jamais)

Je me suis donc présenté au bureau des impots pour avoir un quitus fiscal

Le mec m'a demander la carte grise US,la facture du garage et ma piece d'identité
2 min apres j'avais mon quitus   rck

Je suis surement tombé sur un mec gentil, il était meme content de remplir ce papier pour une mustang de collection !  :D

Seb60

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 434
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Ons en Bray (60)
  • Mustang: Mustang Coupé 67 289ci code C
Re : Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #17 le: juin 01, 2011, 17:39:02 pm »
4 mois de délai à la ffve ?? ;D

J'ai eu ma voiture mi juillet , fin septembre j'avais ma carte grise.

Et oui c'était le bon temps ! Mais depuis leur déménagement il on pris du retard, c'est la galère !

Sont pas rapides les mecs... En tout cas tu as eu de la chance de tomber sur de vrais passionnés, et pas des fonctionnaires qui ne voulaient pas se bouger ( je ne fais pas une généralité)

Tu pourrais peut être (avec son accord) nous laisser son nom si jamais on a besoin de renseignements!

Je dois retourner le voir d'ici quelques jours, je lui demanderais si je peut vous refiler ces coordonnées !

J'était dans le meme cas que toi la semaine derniere..
Mustang acheter au pays bas dans un garage, j ai eu comme papier :
carte grise US tamponé par les douanes US "export"
un papier de dédouanement (en hollandais  sroll )
une facture d'achat a mon nom
et j ai demander au garage de me remplir un cerificat de cession francais (on sait jamais)

Je me suis donc présenté au bureau des impots pour avoir un quitus fiscal

Le mec m'a demander la carte grise US,la facture du garage et ma piece d'identité
2 min apres j'avais mon quitus   rck

Je suis surement tombé sur un mec gentil, il était meme content de remplir ce papier pour une mustang de collection !  :D

Bein d'après le douanier que j'ai vu ce matin, ça aura pu le faire comme ça mais il me dit qu'il est préférable que j'ai le papier de dédouanement sur lequel il est préciser les differentes taxes payée avec leur montant. J'ai contacter le vendeur ce matin qui me dit ne pas le fournir habituellement car il est indiqué dessus le prix d'achat aux US et qu'il ne souhaite pas que ses clients aient connaissance de ce prix, ce que je peut comprendre.
Il va tout de même me scanner le document.
De mon côté je repasserai par le gars des douanes qui me confirmera ou pas que j'ai bien le bon document qui me permettra d'avoir mon quitus a coup sûr !
De plus il me laissera son tel pour que la personne des impôts puisse le joindre si je n'arrive pas a me faire entendre !

Voili voilou, encore du temp perdu, c'est rageant, avoir l'auto dans le garage et ne pas pouvoir rouler c'est pénible quand même !

Bonne soirée

Seb60

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 434
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Ons en Bray (60)
  • Mustang: Mustang Coupé 67 289ci code C
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #18 le: juin 06, 2011, 19:44:33 pm »
Salut,

Les dernières news : après un énième visite au centre des impôts, je n'ai toujours pas eu mon quitus.
Les motifs sont toujours les mêmes, le centre des impôts a appeler la douane qui a abonder dans mon sens, mais rien n'y fait, si carte grise US (entre autre) pas de quitus !   evl2
Le papier des douanes de Roterdam ne leur convient pas non plus car il est rédigé en néerlandais, et que l'on est en France alors il veulent un document en Français !

je crois que je vais devenir fou !  >:D

je recontacte a nouveau le vendeur pour essayer de trouvé une issue !

Bruno

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 886
  • Sexe: Homme
  • Lieu: ALLAUCH
  • Mustang: 1967 289 CABRIOLET - 1965 289 GT COUPE
Re : Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !!
« Réponse #19 le: juin 09, 2011, 13:56:40 pm »
Salut Seb60, tu n'as pas de chance en effet.
Pour ton doc en néerlandais, fais faire une traduction (que ton vendeur belge doit pouvoir réaliser) et fais le certifier conforme par le consulat des Pays Bas par exemple.
Ensuite, je suis supris que l'on ne t'ai pas demandé le contrôle technique (c'est là dessus qu'ils pinaillent en général)
Bon courage, tu vas y arriver  rnr 

 

Sujets similaires

  Titre / Démarré par Réponses Dernier message
75 Réponses
6400 Vues
Dernier message février 23, 2011, 20:33:58 pm
par boss-302
23 Réponses
2271 Vues
Dernier message février 28, 2011, 18:31:10 pm
par arthur
21 Réponses
3997 Vues
Dernier message juin 30, 2011, 18:43:31 pm
par driverdu78
8 Réponses
1734 Vues
Dernier message juillet 17, 2011, 15:54:09 pm
par Black Eagle GT/CS
12 Réponses
1263 Vues
Dernier message avril 06, 2012, 06:46:21 am
par rvone
5 Réponses
948 Vues
Dernier message octobre 10, 2011, 12:40:45 pm
par Olive 74
21 Réponses
9076 Vues
Dernier message octobre 22, 2011, 22:29:53 pm
par Curtiss59
11 Réponses
1693 Vues
Dernier message mars 02, 2012, 18:57:37 pm
par Maxou
16 Réponses
1032 Vues
Dernier message août 31, 2014, 20:52:04 pm
par SHOVEL
7 Réponses
821 Vues
Dernier message août 11, 2012, 16:45:34 pm
par mbs72

Concours photo

Concours photo.

Gagnant 2013

Concours photo 2013

Partenaires




Fred Mustang garage Ardennes




HI-FI Audio Ford Mustang







Sur Facebook


Site Meter

Powered by EzPortal
Sitemap 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 

Back to top