Auteur Sujet: documents 846A et "IMA" (Lu 8142 fois)

tybreizh29 · « **Réponse #20 le:** février 04, 2010, 15:02:44 pm »

il y a deux types de WW, celui des garages et celui demandé par les particuliers, donc ça va.
c'est juste un peu court comme durée pour rouler !

Thierry · « **Réponse #21 le:** février 04, 2010, 15:21:58 pm »

Ah bon? Ca doit etre recent parce que j'avais jamais entendu parler de WW pour les particuliers quand j'etais en France.

tybreizh29 · « **Réponse #22 le:** février 04, 2010, 15:44:16 pm »

c'est écrit dans le décret du 29 Février 2009

team autoespace · « **Réponse #23 le:** février 04, 2010, 16:03:13 pm »

c est pas si court ............. si tu regarde un ww provisoire c est valable 15jours

soit 15 jours ouvrables donc environ 3semaines

sans compte que si tu le fais tirez une semaine de plus en cas de controle on t embetera rarement.....

il connaisse la rapidite des prefectures

brioche · « **Réponse #24 le:** février 13, 2010, 22:50:31 pm »

ne pas confondre
WW : immatriculation provisoire
W : numéro garage, non attaché à une voiture, réservé pour des essais véhicules, ou par exple, de l'acheminement des véhicules incomplets pour transformation.
ça m'est arrivé de rouler avec un W !!

tybreizh29 · « **Réponse #25 le:** février 15, 2010, 11:31:47 am »

Une grosse précision. Comme quoi un particulier et les textes de loi ça fait 2.

il est INTERDIT de rouler avec son 846A, il FAUT aller chercher un WW en préfecture

L'administration c'est des C??s

brioche · « **Réponse #26 le:** février 15, 2010, 12:33:57 pm »

précisions, ça m'est arrivé de rouler avec un W ... pour le boulot !

rien n'empêche aussi un garage ayant un W disponible de vous le prêter (sous sa responsabilité, assurance du garage etc) pour pouvoir covoyer ou essayer un véhicule.

Skilachi · « **Réponse #27 le:** février 15, 2010, 12:41:47 pm »

Citation de: tybreizh29 le février 15, 2010, 11:31:47 am

Une grosse précision. Comme quoi un particulier et les textes de loi ça fait 2.

il est INTERDIT de rouler avec son 846A, il FAUT aller chercher un WW en préfecture

L'administration c'est des C??s

Tu es sur ? Depuis quand ?
En septembre 2009 j'ai appelé le service des douanes françaises, ils m'ont dit que si le véhicule étranger est immatriculé on peut et on doit rouler avec le 846A, et que c'est uniquement si le véhicule arrive en france sans immatriculation que le WW est obligatoire.

tybreizh29 · « **Réponse #28 le:** février 15, 2010, 13:44:29 pm »

Octobre 2009

Pour info j'ai appelé un autre centre des douanes, ceux qui sont spécialistes des dédouanements ( à Evry).
Voici la nouvelle version (obtenue en 20 minutes chrono) :
Avec un certificat d'immatriculation temporaire délivré en préfecture + 846A + plaques étrangères (pas le N° VIN inscrit, des vraies plaques dont vous pouvez justifier qu'elles correspondent à votre véhicule et qu'elles sont en cours de validité (pour des plaques temporaires délivrées par le concessionnaire ça fait court avec le transport par bateau) ) vous roulez un mois.

Le problème c'est que le son de cloche n'est pas partout le même, au Havre c'est niet !

Bref c'est le B...

Arc.ange · « **Réponse #29 le:** février 16, 2010, 20:28:40 pm »

Surtout que pour ma part c'est impossible car les véhicules en provenance du Texas sont systématiquement dépourvu de plaque.
Pkoi ? parce qu'ils ont une loi ne permettant pas l'esportation des plaques et l'obligation est faite au vendeur lors de la vente de sans assurer car sinon l'acheteur doit payer une taxe sur la vente !!!

Arc.ange

tybreizh29 · « **Réponse #30 le:** février 16, 2010, 20:40:00 pm »

A priori au Texas on peut avoir une temporary tag, un joli N° valide pour notre chère administration

Thierry · « **Réponse #31 le:** février 16, 2010, 21:37:02 pm »

Oui un concessionaire peut obtenir un temporary tag qui est valide pour 30 jours au Texas.

Arc.ange · « **Réponse #32 le:** février 18, 2010, 22:33:04 pm »

J'apprends tous les jours

(car je ne connaissais pas ce temporary)
Mais selon mes sources (qui peuvent également ce tromper) apparemment ce "temporary tag" n'est pas exportable (plaque et document). Lors de la mise en container le dealer est tenu d'enlever les plaques et le transitaire vérifie les éléments et si besoin soumet à l'administration Texane qui te fait parvenir une debit note correspondant à la taxe sur vente. Hors moi je n'ai pas payé cette taxe en plus de mon véhicule.

Arc.ange

Thierry · « **Réponse #33 le:** février 18, 2010, 23:54:36 pm »

Oui, le concessionaire obtient un temporary tag pour le client qui leur achete une voiture mais je sais pas du tout si c'est valable pour l'exportation.

tybreizh29 · « **Réponse #34 le:** février 19, 2010, 09:11:07 am »

le temporary tag est exportable, je l'ai encore dans ma voiture

En fait c'est une plaque d'immatriculation au format US, elle est en papier, il y a dessus le N° de la plaque, les coordonnées de l'acheteur (moi, adresse en France) et des informations sur le vendeur, c'est tout.
Il ne sert pas à l'exportation elle même, il sert à rouler aux USA avec la voiture et à avoir une plaque valide en France, c'est tout.
Les plaques qui ne sont pas exportable ce sont les vraies en métal car elles attestent que la personne a bien payé des taxes pour sa voiture ...

Arc.ange · « **Réponse #35 le:** février 20, 2010, 18:42:59 pm »

Cooolll ... je viens d'en apprendre encore un peu et ferais attention la prochaine fois.
En tous cas pour moi, pas de probléme pour le dossier d'immat en préf.

Arc.ange

tybreizh29 · « **Réponse #36 le:** février 20, 2010, 19:04:58 pm »

Pour info voici un temporary tag

dans le blanc au dessus du N° il y a la date de validité

JLS · « **Réponse #37 le:** février 20, 2010, 19:08:23 pm »

Mr le finistérien (du sud ?)Tu devrais poster moins grand
Rien de méchant une constatation c’est tout

Arc.ange · « **Réponse #38 le:** février 20, 2010, 19:10:38 pm »

Ok tes plaques temporaires sont du Kentucky mais est ce la meme chose au Texas ? A priori les états sont indépendants pour ce type de loi (surtout le Texas !!)

Arc.ange