Auteur Sujet: Demarche et conseils bien venus pour mustang V6 2011 (Lu 1061 fois)

christianuae · « **le:** mars 14, 2011, 10:52:42 am »

Coucou de l’autre cote du monde ,
Vivant actuellement aux emirates Arabes Unis en expatriation , j’envisage de me faire un gros cadeau … Une Ford Mustang neuve V6 Premium …

Mais ceci ayant pour but de la ramener en France …
Etant expatrie et envisageant de l acheter maintenant , soit plus de six mois avant de la ramener je crois savoir que je serais exhonere de certaines taxes et autres TVA ….

Je pense utiliser une societe pour l’homologation , Francisation ….

Si je pouvais trouver quelques bonnes ames qui sauraient m’aider … Il semble que la route ne soit pas si simple .
J’aimerai aussi avoir des informations concernant les couts , delais … pour cete demarche .
Merci d’avance et bonne route . Soyez prudents !

boblefou · « **Réponse #1 le:** mars 14, 2011, 14:38:47 pm »

Arrêtez moi si je me trompe mais je crois que malheureusement tu ne peux pas échapper a la TVA même si ton véhicule a plus de 6 mois a partir du moment ou il arrive d'un pays hors de l'union européen!

Pour le reste un seul maître mot pour l homologation est patience!!! Les démarches sont longues quoiqu' il arrive!

christianuae · « **Réponse #2 le:** mars 14, 2011, 14:43:38 pm »

Hey !
bonjour Nancy , je suis originaire de Lorraine ... Briey , je crois meme y avoir une maison , avec un garage pour y mettre une Mustang .

En ce qui concerne les 6 mois , il s'emblerait qu etant expatrie si je suis proprietaire du vehicule depuis plus de 6mois je ne supporte pas certaines taxes

? J attend confirmation d'un des pro de ce site ...

Merci et bien le bonjour a la Lorraine !

boblefou · « **Réponse #3 le:** mars 14, 2011, 14:58:14 pm »

Je ne suis pas vraiment au courant des démarches et de la loi pour un expatrie!!

Par contre j'ai postule pour un job a Abu dhabi! Si tu as qqs minutes a m'accorder je te contacterai par mp pour qqs info sur la vie labas!

boss-302 · « **Réponse #4 le:** mars 14, 2011, 15:25:17 pm »

oui si tu est expat tu peux la faire revenir sans payer les frait de tva et autres joyeusetés, mais tu doit la garder un certain temps (1 ans me semble t'il)

patrick0385 · « **Réponse #5 le:** avril 07, 2011, 16:11:42 pm »

expat ou pas sa ne change rien car la taxe s'applique pour la première immatriculation en france et meme si tu a plus de six mois car la taxe s'applique pour les voiture à partir de janvier 2008 avec une remise de 10% par année d'encienneté , c'est si tu veux immatriculé ta voiture pour avoir la CT en france et le prix de la taxe est à peu près 2500€ sans la carte grise, pour les douanes je ne c'est pas

tybreizh29 · « **Réponse #6 le:** avril 07, 2011, 16:23:11 pm »

extrait des douanes

Citer

Cas particulier (installation en France métropolitaine)

Si vous résidez en dehors de l'Union européenne, dans un département d'outre-mer, une collectivité territoriale d'outre-mer ou en Nouvelle-Calédonie depuis plus d'un an, et si vous vous installez définitivement en France métropolitaine, votre véhicule sera admis en franchise de droits et taxes dès lors que le véhicule figure sur l'inventaire de vos biens établi en deux exemplaires et répond aux trois conditions suivantes.

- ce n'est pas un véhicule utilitaire ;
- le véhicule est en votre possession et vous l'avez utilisé depuis plus de 6 mois (cette dernière condition n'est pas exigée pour les résidents en provenance des DOM) ;
- les impositions normalement exigibles dans le pays de provenance ou d'origine ont été acquittées.

Attention : les véhicules importés, précédemment immatriculés dans une série normale française, hors du cadre d'un transfert de résidence normale, peuvent également être admis en exonération des droits et taxes, notamment au titre des marchandises en retour. (Renseignez-vous auprès d'un bureau de douane)

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=30

Thierry · « **Réponse #7 le:** avril 07, 2011, 16:32:56 pm »

Bonjour et bienvenue parmis nous Christian.

Citation de: patrick0385 le avril 07, 2011, 16:11:42 pm

expat ou pas sa ne change rien car la taxe s'applique pour la première immatriculation en france et meme si tu a plus de six mois car la taxe s'applique pour les voiture à partir de janvier 2008 avec une remise de 10% par année d'encienneté , c'est si tu veux immatriculé ta voiture pour avoir la CT en france et le prix de la taxe est à peu près 2500€ sans la carte grise, pour les douanes je ne c'est pas

Il ne faut pas confondre la TVA et les frais de douane qui seraient exhonérés dans son cas et l'ecotaxe qui elle sera a payer dans tous les cas.