Auteur Sujet: contrôle technique ??? (Lu 3178 fois)

cadurque · « **le:** septembre 08, 2010, 21:51:56 pm »

salut à tous je viens de faire l'acquisition d'une mustang 68 importé et je me pose encore une fois une question

j'ai récupéré le quitus fiscal et j'ai effectué la demande d'attestation à la FFVE
mais concernant le CT , est ce que j'ai la possibilité de le faire avec ce quitus fiscal, dois je attendre le retour de l'attestation FFVE ou la préfecture me donne t'elle un document afin d'effectuer ce controle

merci d'avance pour vos réponses
et oui je sais j'ai ma place sur ce parking :

mais j'assume

a+

Richard974 · « **Réponse #1 le:** septembre 08, 2010, 21:53:15 pm »

Tu présentes ta mustang au CT avec la carte grise étrangère.

Dearborn67 · « **Réponse #2 le:** septembre 08, 2010, 22:01:18 pm »

Voila ce que je dis 2 fois par semaine à mes stagiares pour les véhicules avec le document de la FFVE

Dearborn67 · « **Réponse #3 le:** septembre 08, 2010, 22:12:38 pm »

Pour les certificats d'immatriculation étranger le quitus n'est plus accepté aux Ct il faut maintenant, l’original du certificat de conformité communautaire ou duplicata du certificat de conformité communautaire ou une attestation d’identification pour véhicule importé délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules ou par le représentant de la marque en France ou une attestation de dépôt, indiquant le motif de réception, délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules.
Source; Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et l'organisation du CT
Journal officiel du 05 septembre 2010 page 2, disponible sur le site de l' UTAC- OTC.com

cadurque · « **Réponse #4 le:** septembre 08, 2010, 22:17:36 pm »

donc si j'ai bien tout compris, je dois attendre d'avoir le retour de mon attestation FFVE ?

Dearborn67 · « **Réponse #5 le:** septembre 08, 2010, 22:19:55 pm »

Tout à fait !

cadurque · « **Réponse #6 le:** septembre 08, 2010, 22:26:00 pm »

Merki !!!, mon quitus fiscal m'autorise à rouler seulement pendant 1 mois dois je en récupérer un autre si je n'ai pas l'attestation FFVE dans les temps ? (apparement il faut compter un peu plus d'un mois pour l'avoir !)

Richard974 · « **Réponse #7 le:** septembre 08, 2010, 22:29:09 pm »

L'attestation FFVE suffit pour un véhicule dépourvu de carte grise (mais comprendre véhicule déjà immatriculé en France)
Hors dans le cas de cadurque, c'est un véhicule importé, il doit présenter sa carte grise étrangère.

cadurque · « **Réponse #8 le:** septembre 08, 2010, 22:37:37 pm »

j'ai le certificat of title, certificat de cession, et quitus fiscal (car je suis passé par un pro en belgique donc pas besoin du 846A)....... quid , l'attestation FFVE n'est donc pas utile pour le CT ? mais obligatoire pour l'immatriculation

Dearborn67 · « **Réponse #9 le:** septembre 08, 2010, 23:31:02 pm »

Sorry je n'avais pas compris que tu avais le title

Lire l'art 6 du lien

http://www.utac-otc.com/Upload/base_doc/2667/AM%20du%2016%2007%202010%20mod%20AM%20du%2018%2006%2091.pdf

Bon courage pour la lecture

le gugusse de Montauban · « **Réponse #10 le:** décembre 06, 2010, 21:34:58 pm »

le véhicule doit être accepté ou juste présenter pour faire la carte grise collection ?
je sais moi aussi j'ai réservé ma place

Dearborn67 · « **Réponse #11 le:** décembre 06, 2010, 22:19:53 pm »

Pour obtenir la carte grise collection il faut un controle favorable

le gugusse de Montauban · « **Réponse #12 le:** décembre 07, 2010, 18:40:33 pm »

pour l'assurance ça va encore compliquer les choses je sens

tybreizh29 · « **Réponse #13 le:** décembre 08, 2010, 08:58:35 am »

une assurance assure une voiture, pas une plaque !
tu peux très bien assurer une auto avec des plaques US ou autres et quel que soit sont état

jpdeladrome · « **Réponse #14 le:** décembre 08, 2010, 09:50:47 am »

Citation de: tybreizh29 le décembre 08, 2010, 08:58:35 am

une assurance assure une voiture, pas une plaque !
tu peux très bien assurer une auto avec des plaques US ou autres et quel que soit sont état

Tout à fait. A la rigueur le seul problème pour l'assureur et de trouver son code assurance pour classifier ta voiture car la Mustang ne fait pas partie des bases courantes présentes sur leurs ordinateurs.
JP

cadurque · « **Réponse #15 le:** décembre 08, 2010, 12:10:25 pm »

je confirme la mienne est assurée en plaque US depuis son arrivée, donc aucun souci pour l'assurance.

jeje55 · « **Réponse #16 le:** décembre 08, 2010, 14:40:23 pm »

As tu recus ton dossier ffve cadurque
Je suis dans le meme cas suis passé par le meme garage que toi mais ca fait un mois et demi que jai envoyé le dossier et toujours pas de reponse

cadurque · « **Réponse #17 le:** décembre 08, 2010, 15:01:23 pm »

Oui Jeje55 j'ai bien reçu mon attestation, faite le 16 novembre, moi aussi je commencais à m'inquiéter mais j'ai appelé et la secrétaire de la FFVE m'a dit qu'ils avaient du retard suite à leur déménagement
pour info j'ai envoyé le dossier à la mi-septembre et reçu l'attestation fin novembre donc ne t'inquiète pas, mais tu peux toujours les appeler, la secrétaire est sympa et elle te donnera des infos si dont dossier est clos. Si elle n'a rien elle te demandera de lui renvoyer le dossier et il sera traité en urgence.
Voilà pour moi plus qu'à faire la carte grise, j'attend donc la paye de décembre, ici en paca le cheval est hors de prix !!!

jeje55 · « **Réponse #18 le:** décembre 08, 2010, 15:07:50 pm »

Ok merci jespere que ca va arriver
Aprés controle ( sans surprise jespere ) et carte grise !!

cadurque · « **Réponse #19 le:** décembre 08, 2010, 15:28:30 pm »

allez encore un peu de temps et ça va être bon !

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