Alors voila, je m'ettais vraiment étonné la fois ou je m'étais fait arrêter par la bac en ayant fait le kéké (grosse accélération en deuxième en ville... Avec mes pype bombe... décapoté et avec la casquette plate de ricain svp), il voulait me plomber d'amende il finalement je n'avais rien eu et il s'était même excusé (pour ceux qui n'avait pas suivit l'affaire).
Je reprend mes documents pour els envoyer à part plus la et qu'est ce que je vois en tout petit sur le 846A:
"ce certificat permet la circulation du véhicule sous son numéro d'immatriculation étrangère valide pendant un délai maximum de 4 mois à compter de sa datte de délivrance"
Vous pouvez regardez les asterix, ma voiture arrivant déja francisé et passage au ct ok je pense que je suis vraiment dans les clous sinon je me serait fait allumé c'est certain.
Et donc, toi Tonton, ta voiture était immatriculée avec le numéro du 846A ou une immat américaine ?
avec le num du title americain ;)
j ai roule 1,5 an avec mon title je ne n ai jamais eu de problème
arrêté deux fois par la douane pour voir si j avais bien payer les taxes
par contre Gendarmerie ou Police il était plus tôt intéressé par la voiture et pourquoi je n avais pas de plaque a l avant
par contre en Belgique Allemagne Autriche hollande jamais contrôlé
non mais la smart attitude on en a deja parler et tous le monde est bien d'accord avec ce que tu dis. Dans l'absolu on aimerais bien savoir ce qui est legal ou non et je semble apporter un début de reponse.
Et ce title, tu l'as eu à quel moment ? Au déchargement de la voiture ou Franck te l'a envoyé avant ? :)
En tout cas merci pour ces précisions !
le title c la CG de la voiture, il voyage avec la voiture mais tu peux demander le num à franck avant. le 846 A tu l'as au dedouanement, mai en tous cas j'insiste, si tu veux etre parfaitement en règle il faut que ta voiture soit passé au CT (c écrit "il est prévu que l'immatriculation ne peut être obtenue que si le vehicule répond aux conditions technique prévues par le code de la route")
Ce qui est légal c'est de rouler avec les plaques étrangères pendant 4 mois. Or, les voitures américaines arrivent le plus souvent sans plaques.... donc faire des plaques avec le VIN et les coller sur la voiture n'est pas légal puisque ce ne sont pas les plaques d'origine de la voiture. Mais bon, il faudrait que les flics se grattent un peu le melon pour savoir ce qui est légal de ce qui ne l'est pas ;D
C pas le VIN mat' c'est le n° d'immat, il est écrit sur le title et franck envoi les plaque version papier par mail au bureau de la sogetra et les cache plastique a mettre par dessus... a mon avis ça marche.
Ensuite rien ne t'empêche de faire venir des vrai plaque que tu commande par internet.. Mais bon par plaque etrangère je pense que c'est le numero qui compte, la forme ou le dessin derrière doit peut importer j'imagine.
Bon perso comme à dit zeebra moi je m'en fou, j'en suis avec mes deux autos 9 moi de roulage avec des n° chelou; quand tu fais pas le guignol, à part la sympathie tu attire pas grand chose d'autre. Mais bon ya toujours moyen de tomber sur un con auxquel cas c'est plutot rassurant d'etre en règle
Oui, tout à fait, c'est quand même mieux d'être en règle, on ne sait jamais.
c'est toujours recomander ex1t
Et si la mention "ce certificat permet la circulation du véhicule sous son numéro d'immatriculation étrangère valide pendant un délai maximum de 4 mois à compter de sa date de délivrance" est rayé, on fait quoi ? ;D
je ne pense pas qu'une rature enleve la validité du dis certificat 8)
je sais pas sroll
enfin toit t'a une ancienne t'a pas besoin de l'UATC etc.. c'est surtout pour ceux qui font venir leur récente par leur propre moyen ou via usa motor et qui doivent patienter avant l'homologation.
Citation de: mathvieu le 01 Septembre 2010 à 15:27:52
Ce qui est légal c'est de rouler avec les plaques étrangères pendant 4 mois. Or, les voitures américaines arrivent le plus souvent sans plaques.... donc faire des plaques avec le VIN et les coller sur la voiture n'est pas légal puisque ce ne sont pas les plaques d'origine de la voiture. Mais bon, il faudrait que les flics se grattent un peu le melon pour savoir ce qui est légal de ce qui ne l'est pas ;D
maintenant c'est bien officielement 0 mois et non 4, même avec les plaques d'origines, vu que la mention 4 mois est rayée
Sur 4 dédouannées depuis juin, (dont la mienne) la mention est bien rayée proprement
Bon après, avec les bleus ca passe dans 99% des cas. On m'a dit que ce sont surtout les brigades des autoroutes qui peuvent vraiment nous embêter avec ca ...
Et puis cette rayure .. est ce que ca vaut vraiment quelque chose .. §!! ?? O0
s'il s'agit juste d'une rayure non,n'importe qu'elle gamin peut le faire 8)
après tout s'ils ne veulent pas d'ambiguïtés, ils ont qu'à re-éditer leurs 846A avec la mise à jour, et y'aura plus de soucis. Je pense en effet que l'excuse du gamin qui a rayé par inadvertance la mauvaise phrase est la plus justifiée :)
;)
Bien vu ! :)
moi en tous cas sur mes deux dernier pas de rayure
en passant par quel service de douane ? (ville / transitaire )
ca serait interessant de savoir qui raye et qui raye pas !
pour moi, c'est SDV au havre, tous rayés !
tonton c'est part la belgique.....................................chez nous ont n'est pas des barbares ont ne raye rien LOL LOL
msk chanceux !
du coup c'est certainement tout simplement que vous n'avez pas cette loi qui a changé j'imagine
ben oui, vu que nous sommes toujours independant ;D , nous avons nos loi........................qui peuvent être aussi con qu'en FR je te rassure :'(
nop pour la deuxième j'ai récup la caisse en belgique c'est vrai mais les deux dédouanement ont été fait par la sogetra à lille.
Citation de: korny le 03 Septembre 2010 à 13:46:13
en passant par quel service de douane ? (ville / transitaire )
ca serait interessant de savoir qui raye et qui raye pas !
pour moi, c'est SDV au havre, tous rayés !
SDV aussi, rayé avec la mention " Arrêté du 9 Février 2009 "
et comment vous faites pour faire assurer l'auto avant de la récupérer (parce que ça aussi ça doit faire partie du controle de la police et de la douane) ?
en gros ma question : quelle information fournissez vous à l'assureur pour qu'il puisse faire le contrat d'assurance en attendant l'immatriculation définitive ?
avec le numero de chassis 8)
oui pour la police ca reste (pour mon experience) l'élément auquel ils attachent le plus d'importance ... normal en meme temps
n° chassis, ou si t'as une plaque US, le n° de plaque US , et pour mon cas, ils assurent la voiture aussitôt, pour être assurer quand on va la chercher :)
Impec, c'est à ne pas oublier aussi ça rnr
merci les gars.
Je reviens sur cette histoire d'assurance ; pour ceux qui ont acheté leur voiture par USA Motor, à quel moment avez-vous souscrit l'assurance ? Lorsque la voiture est partie ou lorsque vous avez été prêvenu qu'elle a été débarquée au port ?
et moi alors? j'ai la voiture je recupere les papiers cette semaine ,mais elle n'etait pas imatriculée aux us ou je ne sais quoi , en fait le gars roulait comme ca.....sans rien...apparament
Donc c'est l'ancien proprio (avant ton vendeur) qui te la vends indirectement donc il te faut le papier de vente de l'ancien proprio
Citation de: Misterjack le 04 Octobre 2010 à 23:38:03
Je reviens sur cette histoire d'assurance ; pour ceux qui ont acheté leur voiture par USA Motor, à quel moment avez-vous souscrit l'assurance ? Lorsque la voiture est partie ou lorsque vous avez été prêvenu qu'elle a été débarquée au port ?
La veille d'aller la chercher :)
entre le moment où elle est envoyée et le moment où tu vas la chercher, c'est l'assurance prise avec le transporteur puis celle du transitaire qui couvrent
on l'a déjà dit mais un petit coup de répet ça fait du bien.
côté légal:
Vous n'avez pas du tout le droit de rouler avec le 846A, C'EST FINI, il faut un WW.
côté réalité:
Cela dit nos amis des forces de l'ordre ne sont pas super au courant et de toute façon regardent la caisse et laissent tranquille.
Et c'est comme tout, vous dites que vous êtes sûr d'avoir le droit, qu'autrement il n'y a pas de solution ... et voilà
Merci Korny, c'est bien ce que je pensais mais je préférais en être sûr rnr
On ne sait jamais, des fois que je reçoive une Mustang un jour.... ::)
Citation de: Misterjack le 05 Octobre 2010 à 09:05:48
Merci Korny, c'est bien ce que je pensais mais je préférais en être sûr rnr
On ne sait jamais, des fois que je reçoive une Mustang un jour.... ::)
t'en a une en commande qui traine ?
Oui, commandée début juillet......... je viens seulement de recevoir les papiers et les photos samedi dernier ::)
Donc toujours pas partie ! ? courage man !!!
Citation de: Misterjack le 05 Octobre 2010 à 09:16:44
Oui, commandée début juillet......... je viens seulement de recevoir les papiers et les photos samedi dernier ::)
et beh alors! on veux les voirs nous les photos ;D
Je les ai mises sur mon post Yankee ;)
J'attend encore quelques confirmations concernant la mécanique et le contrôle technique cette semaine. rnr
Citation de: Misterjack le 05 Octobre 2010 à 09:05:48
Merci Korny, c'est bien ce que je pensais mais je préférais en être sûr rnr
On ne sait jamais, des fois que je reçoive une Mustang un jour.... ::)
pourquoi t'as commandé quelque chose ? lol
Citation de: tybreizh29 le 05 Octobre 2010 à 08:13:37
on l'a déjà dit mais un petit coup de répet ça fait du bien.
côté légal:
Vous n'avez pas du tout le droit de rouler avec le 846A, C'EST FINI, il faut un WW.
côté réalité:
Cela dit nos amis des forces de l'ordre ne sont pas super au courant et de toute façon regardent la caisse et laissent tranquille.
Et c'est comme tout, vous dites que vous êtes sûr d'avoir le droit, qu'autrement il n'y a pas de solution ... et voilà
Pardon quitte à passer pour gbley n'a-t-on pas un délai d'1mois pour faire une demande d'immat? http://vosdroits.service-public.fr/F19222.xhtml (http://vosdroits.service-public.fr/F19222.xhtml)
exactement !!!
as tu une plaque étrangère ? pas une faite maison avec ton VIN !
::) Bein non, j'ai pas la voiture non plus, mais c'est en prévision d'aller l'acheter aux US que je me renseigne ;)
Idem si la plaque US n'est pas à ton nom ils te laisseront pas partir avec ! (enfin moi ils ont pas voulu :-\ )
bein oui, il y a l'immatriculation temporaire à demander au concessionnaire !!!
"temporary tag"
voir le wiki https://www.mustangv8.com/wiki/index.php/Acheter_aux_USA (https://www.mustangv8.com/wiki/index.php/Acheter_aux_USA)
:D c'est super le Wiki,
je n'avais jamais été aussi bas sur la page "Forum" gbley enfin euh, j'ai un écran de 13" :-X
today this is 846A or ww ?
-> 846A avec mention en bas pas rayée = valable 4 mois.
-> 846A avec mention rayée = valable 1 mois.
-> Plaque provisoire WW = valable 1 mois renouvelable 1 autre mois.
8)
mais non :(
846A = 0 mois
WW = 1 mois renouvelable !!
Ben non désolé de te contredire... ;D
Il est marqué 4 mois sur la mention en bas du 846A ; si c'est pas rayé (comme sur la mienne), t'as le droit de rouler 4 mois avec. Si c'est rayé, c'est en général stipulé que tu n'as droit qu'à 1 mois.
Enfin sauf si tu tombes sur un flic qui connait très très bien la réglementation à ce niveau.
oublie le 846A, la loi stipule que tu dois avoir un WW ou une immatriculation Française
DONC ;D conclusion .... 846A = 0 mois ::)
cela dit je suis d'accord, on te dira rien
846A avec la mention rayée = 15 jours de circulation offerte.
Et celui qui me l'a dit c'est pas un imbécile, c'est un douanier. msk
en cas de controle il faut faire le faux cul, montrer tous les papiers, faire celui qui ne savait pas mais qui a pourtant essayé de faire au mieux, le gars prudent.... merci msieur l'agent, heureusement que vous étiez là, aie pas sur la tête.....
attention à la maxi bèse du renouvellement du WW.
C'est renouvlable 1 mois à conditions de se présenter avant la fin du terme de validité de la première. Sinon t'es jambon.
oh tonton, on s'inquiétait, on avait peur que tu sois tombé la tête la première dans un tonneau rnr
Alaise j'étais en nouvelle calédonie il y fait bien plus beau qu'en france xD (mais pour internet ils sont resté à l'age de pierre)
rnr rnr rnr
Je ne sais pas si cela a été dit auparavant, trop de choses à lire mais en allant faire mon quittus fiscal au centre des impots on m'a donné un "certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de la communauté européene par une personne non identifiée à la TVA" ou en plus court le : N°1993REC
Ma voiture à été achetéee en ANgleterre. Ce papier m'a été délivré pour justifier que je n'avais pas à payer de TVA. Mais tout en bas du verso de ce formidable papier il ya une mention très interessante que j'ai montré de nombreuses fois à la maréchaussée lors de contrôles intempestifs ;) Voici ce qui y figure:
"Conformément aux dispositions de l'article 2-VI de l'arrêté du 05/11/1984, le présent certificat ne vaut pas certificat d'immatriculation.
Toutefois, par décision du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, et dans l'attente de l'accomplissement des formalités d'immatriculation, le présent certificat vous autorise, à compter de sa date de délivrance, à circuler pendant un mois sous couvert de l'immatriculation étrangère valide, sauf dans le cas où les plaques d'immatriculation d'origine ont été retirées. Ce délai est porté à quatre mois si votre véhicule doit subir une réception à titre isolé par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement. Cette disposition ne s'applique pas aux personnes visées par l'article 39 de l'arrêté du 05 novembre 1984 qui bénéficient de l'attribution de cartes et numéros d'immatriculation dans la série W."
J'espère que cela pourra aider certains ;)
hy
juste une precision mon voisin anglais roule depuis quatre ans avec ces plaques anglaises, de plus là ou je travaille quartier tres chic je ne compte pas les voitures sous plaques americaines(je ne parle pas des plaques russes) dont une porche que je vois circuler depuis quatre ou cinq ans .......ca c'est juste pour relativiser......venez sur la riviera vous allez comprendre.....alors peut etre qu'il existe deux voir trois vitesse pour certaine chose ............en tout cas une chose est certaine le delai de six mois pour les voitures etrangeres n'est absolument pas respecté ici......
en ES non plus ,j'ai rouler avec mes plaques BE pendant des années sans soucis 8)
Oui pour les étrangers qui ont un domicile dans leur pays d'origine il n'y a pas de probleme et rien ne les obliges a immatriculer leurs véhicules en France.
+1 pour thierry c'est de la legalité pur et dur, fait toi une société en papouasie, achète ta voiture au nom de ta société et tu pourra craner sur la riviera avec la seule plaque papouasienne...
les arcs et les fleches il peu? LOL LOL LOL LOL
oui oui mais juste pour dire que je vois des trucs incroyables et que nous parcequ'on a pas les conseilles dont beneficient certaines personnes.....(je ne vise pas mme bettancourt) on est obligé de se plier a des aberations, quand on connait la superioté qualitative des voitures americaines.......
alors info un appart au fin fond de la roumanie 15€ par mois ce qui donne une carte de resident puis l'immat sans trop de soucis ..... rigolo non......
bien sur je sais de quoi tu parles avec l'europe.................et comme je l'ai deja dit plus haut..................nous aussi on le vaut bien ;D
ca gave vraiment
.... il faut que je parle à ma belle-soeur qui est Roumaine. Ca sent la CS blanche Cab de mes rêves immatriculée avec le "RO" sur la plaque, la classe a las vegas smk
ho les mecs faut vous reveiller un peu c'est legal et c'est l'europe msk msk msk msk
bon pas très "moral" j'en convient.....................mais a la fin..................zut :P moi je peux rouler et FR;ES BE RO.............ou en ouzbek (s'ils veulent integrer l'europe) si je suis en ordre et legalement ben avec le difference je me fais des restos sur le compte de sarko ou albert2 ;D ;D ;D ;D
+1, pas de passe droit et faut pas être Einstein; une boite postale et une société en dormance suffit. C'est l'europe et c'est facile comme tout. Ya même un prestataire de passage sur le forum ya pas longtemps qui proposait de le faire pour vous.
Faut garder en tête que la voiture n'est pas trop vendable par la suite quoi (à moins de l'homologué en fr et de raqué ;D)
Citation de: tonton le 23 Février 2011 à 18:38:31
+1, pas de passe droit et faut pas être Einstein; une boite postale et une société en dormance suffit. C'est l'europe et c'est facile comme tout. Ya même un prestataire de passage sur le forum ya pas longtemps qui proposait de le faire pour vous.
Faut garder en tête que la voiture n'est pas trop vendable par la suite quoi (à moins de l'homologué en fr et de raqué ;D)
donc en résumé, à un moment ou à un autre il faudra sortir le chéquier.....
Le système est suffisamment bien fait pour te niquer un jour.
oui en plus c'est vraiment dans l'air du temps de sortir son chéquier en France >:(
Pour ma part j'ai enfin fait ma carte grise , après plus d'un an ;D ,l'état m'a délesté de 1255,50 euro ,ça fait vraiment chère la feuille de papier .
Le papier des cartes grises doit être fait a partir d'un arbre super précieux smk .
y as même des petits hollogrames dessus ;D