Bonjour à tous
Apparement il y aurai le contrôle technique a passer tout les 5ans pour les carte grise collection?....? ???
oui
La validité du CT pour une CGC c'est 5 ans
je confirme rnr
Et oui, mais maintenant tu peux aller ou tu veux.... ;D ;D
okok, alors le site ffve n'est pas à jour! :)
et pour une vente, le vendeur doit avoir le contrôle de moins de 6 mois même pour une carte grise de collection?
Si, si, leur site est a jour. ;D
CitationLa seule certitude est que les véhicules de plus de 30 ans en carte grise de collection resteront à une fréquence de contrôle de 5 ans. Elle vient d'être décidée et ne saurait être remise en cause.
http://www.ffve.org/index.php?option=com_easyfaq&menu_id=30&question_id=20 (http://www.ffve.org/index.php?option=com_easyfaq&menu_id=30&question_id=20)
Pour la vente j'en suis pas certain mais de toutes facons qui acheterait une voiture ancienne sans CT récent? ;)
ah oui, leur site est à jour :D
Merciiiii
oui il me semble pour un achat , ct - de 6 mois même pour les CGC
Demain je vais à la sous préfecture pour ma carte grise, contrôle technique passé haut la main rnr rnr , demain je remets la main au porte feuille :( (ils sont en train de nous saigner à blanc !! :'( ) et apres belle balade. par contre qu'elle est le document pour cette carte grise collection?? celui sous le numéro CERFA 13750*02 comme pour une simple occase ?
Je sais pas ce qu'est un CERFA mais le formulaire est le meme que celui qu'il faut remplir pour n'importe quelle voiture d'occasion. ;)
je m'en doutais un peu mais nul part n'est mentionné "véhicule de collection" !! ???
Non mais ils ne devraient pas oublier de mettre cette mention sur ta future carte grise. ;)
Oui, la règlementation des véhicules de collection a été modifiée, donc CT tous les 5 ans, mais y il a nettement moins de contraintes pour rouler avec une voiture de collection par contre.
Plus de restrictions de circulation, et le véhicule n'est pas soumis à la règle du VTI, autorisation des plaques noires même avec la numérotation SIV et sans les informations pays et département.
Citation de: Thierry le 06 Avril 2011 à 18:17:36
Je sais pas ce qu'est un CERFA mais le formulaire est le meme que celui qu'il faut remplir pour n'importe quelle voiture d'occasion. ;)
Centre d'Enregistrement et de Révision des Formulaires Administratifs
En gros, un formulaire CERFA, c'est la liste de tous les formulaires d'état.
Donc je suis ok, demain aprés midi ce sera fait. rnr , par contre est il possible de conserver "la carte grise" américaine ??
passer au controle technique cette aprem !
refoullé ! ! ! ??? >:(
cause : absence de certificat de conformité ! ! !
DEPUIS JANVIER 2011 il faut imperativement ce certificat sinon ! NADA !
C'est chez AUTOSUR sans faire de pub :P
Le mec telephoné au siege a paris ! Je suis vert .
Je precise que je suis en plaque US avec "certificat of title "
faux faux et archi faux !!!
pour un véhicule collection il faut le title , le quitus fiscal ou 846 A et l'attestation FFVE (impossible d'avoir un certificat de conformité pour un véhicule collection US)
change de centre rnr
je l'avais pas vu ta belle feyfey et ap:lo ap:lo ap:lo ap:lo très sympa !!!
tu étais passé par RF auto si je me souviens bien , non ? alors le service , bien ?
le service ! la visite du vehicule par le mandataire trop legére .
un estimation des travaux bien superieur a ce que je pensé.
En conclusion , il vaut mieux voir par soi-meme.
Pas de passage a la FFVE ! Trop long et tellement de brin pour pas grand chose !
Comme c'est de l'import j'ai donc le choix, je passe tous les 2 ans au lieu de 5 ans.
Refoulé a 16 h pour absence de certificat.
tu parle j'ai fait 2 autre agence et pareil ! nouvelle directive donc attention a vous .
Pour les certificats d'immatriculation étranger le quitus n'est plus accepté aux Ct il faut maintenant, l'original du certificat de conformité communautaire ou duplicata du certificat de conformité communautaire ou une attestation d'identification pour véhicule importé délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules ou par le représentant de la marque en France ou une attestation de dépôt, indiquant le motif de réception, délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules.
Source; Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et l'organisation du CT
Journal officiel du 05 septembre 2010 page 2, disponible sur le site de l' UTAC- OTC.com
Pour les info sur le vehicule quelqun les a pour une 67 hard top ? , c'est pour les caseS a remplir sur la carte grise(A,B,D1,D2,D3,E,F1,F2,G1,J1,J3,P3,P6,S1,Z).
JE crois qu'il y a un post la dessus .
ben merde alors, tu vas faire comment feyfey ??
je vais faire le tour des centres pour voir... :-\
non mais en plus des docs que tu as, c'est l'attestation FFVE qu'il te faut, va voir sur leur site tout est expliqué....
cette attestation remplace le certificat de conformité et est essentiellement là pour immatriculer en collection, pas en série normal bien sur ( c'est impossible sans certificat de conformité)
attend d'avoir l'attestation FFVE (1mois et demi environ) , un certificat de conformité mentionne que le véhicule est comforme pour la france un certificat de conformité partiel mentionne qu'un véhicule est partiellement conforme pour la france, il est évident que tas mustang n'est en aucun point conforme aux règlementations françaises.
voilà n'hésite pas à appeler la FFVE, ils sont sympa et te renseigne sans problème rnr
en attendant si 846 A tu peux rouler 4 mois sans CT
si quitus fiscal c'est un mois
Si j'arrive a avoir un CT je peut y aller pour une CGN ?
La prefecture s'en fou du certificat de conformite du moment que l'on a le ct ?
Citation de: feyfey le 14 Avril 2011 à 18:57:37
passer au controle technique cette aprem !
refoullé ! ! ! ??? >:(
cause : absence de certificat de conformité ! ! !
DEPUIS JANVIER 2011 il faut imperativement ce certificat sinon ! NADA !
C'est chez AUTOSUR sans faire de pub :P
Merci pour AUTOSUR mais Il n'a fait que son travail et suivi la reglementation !
Citation de: feyfey le 14 Avril 2011 à 21:05:38
Si j'arrive a avoir un CT je peut y aller pour une CGN ?
La prefecture s'en fou du certificat de conformite du moment que l'on a le ct ?
non pour passer le CT il te faut l'attestation FFVE, ensuite tu pourras demander ta CGC, et sur l'attestation il est bien spécifié que c'est pour une délivrance de CGC, donc impossibilité d'avoir une carte grise normale avec ce document (il te faudrait pour le coup un certif de conformité ) en même temps plus de restriction de circulation et CT tous les 5 ans donc aucun intéret à avoir une carte grise normale
Feyfey pas cool ce qui t'arrive, mais je ne comprends pas tout, j'ai passé mon CT la semaine derniere chez autovision , sans les citer...hi hi et je n'ai eu aucun soucis, pas de demande de certificat de conformité ou autre!!! juste les documents officiel : quitus fiscal, carte grise US et FFVE rien de plus !!
OUI , tu as eu la doc de la ffve moi je n'est pas fait. je veut une CGN.
Ou peut t on ce procurer une atestation d'identification ou certificat de conformité sans la ffve ?
Le soucis de la CGC il faut avoir une atestation de ffve et cette atestation peut etre valide si pas de contre visite au CT.
Pour ma par elle ne passe pas au controle car c'est une resto.
voila c'est compliqué :-\
non pas besoin de ct pour demander une attestation FFVE,
Pourquoi veux tu absolument une CGN ?
je doit me separe de la stang car des soucis finaciers alors que je viens de l'avoir... :'(
Le nouveau proprio veut une CGN...
Il faut d'abord savoir comment a été taxée la voiture a l'entrée dans la CE. Si elle a été taxée en tant qu'objet de collection a 5,5% ce qui est plus que probable, tu ne pourras jamais avoir une carte grise normale.
Citation de: feyfey le 14 Avril 2011 à 21:27:04
OUI , tu as eu la doc de la ffve moi je n'est pas fait. je veut une CGN.
Ou peut t on ce procurer une atestation d'identification ou certificat de conformité sans la ffve ?
Le soucis de la CGC il faut avoir une atestation de ffve et cette atestation peut etre valide si pas de contre visite au CT.
Pour ma par elle ne passe pas au controle car c'est une resto.
voila c'est compliqué :-\
Carte grise normale ou collection, il te faudra obligatoirement un CT OK pour l'immatriculer, sans ca tu ne pourras jamais la vendre. :(
si on peut avoir une carte grise avec un vehicule refoulé au CT , c'est juste qu'il ne pourra pas roulé.
la personne est ok car elle s'occupe de la restoration.
oui tu pourras avoir une cgc vehicule non roulant mais ça reste une cgc !!
Avant de passer a l'UTAC DRIRE, il faudra obligatoirement un CT OK, pareil pour avoir une carte grise de collection.
Citation de: feyfey le 14 Avril 2011 à 22:01:26
si on peut avoir une carte grise avec un vehicule refoulé au CT , c'est juste qu'il ne pourra pas roulé.
la personne est ok car elle s'occupe de la restoration.
Il y en a eu plein dans ton cas. Ils achetent une voiture immatriculée a l'étranger qui est a restaurer et ne peuvent plus la vendre car il faut un CT OK pour l'immatriculer et avoir le droit de la vendre. Sans CT ou une carte grise a ton nom, il est clair que l'acheteur ne pourra jamais l'immatriculer et la voiture servira comme pot de fleur qu'on voit dans les annonces. "A vendre, voiture a restaurer sans carte grise, pour pieces".
•Muni de l'attestation FFVE, le demandeur effectue un contrôle technique initial (sauf pour les motos et les véhicules utilitaires de plus de 3,5 tonnes) et présente l'ensemble du dossier à sa Préfecture, qui émettra la Carte Grise, portant la mention « véhicule de collection ». L'obtention d'une CGC est bien subordonnée à la preuve que le véhicule a subi un contrôle technique –initial- favorable (cf. arrêté du 23/03/1993). Une simple visite mentionnant « véhicule non roulant » ne suffit pas.
je viens de regarder un peu sur le net, en effet l'immat véhicule non roulant n'est plus possible, par contre peut etre un moyen de contourner le problème est de faire passer le CT à la voiture il y aura surement des contre visites mais le CT sera valide jusqu'à la date de fin de contre visite
Citation de: cadurque le 14 Avril 2011 à 22:17:02
je viens de regarder un peu sur le net, en effet l'immat véhicule non roulant n'est plus possible, par contre peut etre un moyen de contourner le problème est de faire passer le CT à la voiture il y aura surement des contre visites mais le CT sera valide jusqu'à la date de fin de contre visite
Bein non, c'est écrit dans ce que tu as posté. Il faut que le CT soit favorable pour avoir la CGC
CitationL'obtention d'une CGC est bien subordonnée à la preuve que le véhicule a subi un contrôle technique –initial- favorable
oui mais un CT avec contre visite est un CT favorable mais seulement pendant 2 mois, enfin c'est comme ça que je le comprends et que je verbalise aussi ;D ;D ;D
c'est ok pour la circu mais pas pour l'immat je pense.
Bon bah j'annule mon CT pour demain et je commence a brére alors...
je vous tiens au jus .aller a+
peut-être ... mais tu es sur qu'elle ne passera pas ? (hors pb papier)
oui , 4 amortisseur a changer, rotules avant je pense (jeu dans la direction) , defaut clignotant il accroche pas et nes fonctione pas toujours , pas de pompe lave glace et la poche , pas de claxon.
Pour la pompe lave glasse moi mon pas fait chier,meme pas mentionne,les rotules si c jeu mineur pas de contre visite et pour le klaxon par contre c plus chiant.
Oui il n'y a rien de vraiment couteux a réparer et une fois qu'elle sera acceptée au CT tu pouras l'immatriculer en CGC et trouver un autre acheteur sans probleme au prix que tu en veux. ;)
Je plussois avec toi thierry........ LOL
Mais ce que veux feyfey c la vendre au plus vite
Oui mais ca sera impossible et si c'est pour faire une CGN ca ne sera certainement pas plus rapide. ;D
THIERRY a raison il n'y a pas grand chose a faire sur la voiture pour le CT mais le tout c'est de le faire et financierement je ne peut plus assumer ca resto.
Pour les mauvaises langues la personne avec qui je traite pour la vente et tres sympatique et il n'est pas profiteur et m'oblige en rien pour faire des reparations sur la voiture ,il veut la restaurer et je trouve ca super de ca part de la faire revivre, voila...
Oui mais comment veux tu faire homologuer une voiture a restaurer pour avoir une CGN? Il est peut etre sympa mais c'est impossible a faire.
En tout cas, la tu es piegé. Soit tu la vends pour la piece pour pas cher, soit tu fais les réparations pour avoir une carte grise a ton nom, il n'y a pas d'autres solutions. :(
non , c'est bon il n'a pas exigence particuliere ,j'ai apparament mal compris ou c'est moi qui voulait absolument lui faire ca CGN et etant pas tres fortiche dans les paprasses je me suis embrouillé tous seul a vouloir lui faire une CGN, il ne voit aucun probleme pour une CGC donc ca roule .
merci les gars.
Citationil ne voit aucun probleme pour une CGN donc ca roule .
Je pense que tu veux dire CGC? Dans ce cas ca roule. rnr
Par contre il faudra quand meme faire les réparations pour le CT, s'il y a besoin. :(
Oui , CGC j'ai corriger plus haut. merci
Au journal officiel aujourd'hui :
Décret n° 2017-208 du 20 février 2017 relatif à la nomenclature des véhicules figurant à l'article R. 311-1 du code de la route et à la modification des règles relatives au contrôle technique des véhicules de collection
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=8059CB58BF4AF4BF941D34EFFAE2F3B8.tpdila15v_1?cidTexte=JORFTEXT000034073921&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000034073875 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=8059CB58BF4AF4BF941D34EFFAE2F3B8.tpdila15v_1?cidTexte=JORFTEXT000034073921&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000034073875)