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Auteur Sujet: Calcul coût certificat d'immatriculation  (Lu 926 fois)

Yapas

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Calcul coût certificat d'immatriculation
« le: 31 mars 2014, 15:29:21 pm »
Bonjour à tous,

J'ai enfin le document de la DREAL pour obtenir le certificat d'immatriculation.

Ma Stang est une V6 de 2007 - 22CV fiscaux - 1er immat' aux USA : 01/01/2007 - jamais immatriculé en France
Taux de Co²/km : -- (rien n'est indiqué sur le doc de la DREAL)

Habitant à l'étranger, j'aimerai faire les démarches pour obtenir le certificat d'immatriculation par correspondance au-près de la préfecture de mon lieu de garage en France, à savoir en Haute-Garonne.

J'ai été sur le site Siv.interieur.gouv.fr qui est censé donné le coût du certificat. Quand je fais la simulation, il refuse que je laisse le champs pour le Co² vide ; du coup je met 0, et la carte grise sort à 754,50€

Si je passe par le site Carte-grise.org, et en indiquant 0 dans le champs Co², ce site web m'indique une taxe Co² de 300€ pour un coût total de 1054,50€.
Il me semble, d'après ce que j'ai lu dans les autres fils de discussion du forum que c'est plus proche de la réalité.

Mais est-ce le véritable montant qu'il me sera demandé à la préfecture ? A votre avis, est-ce que je peux envoyer tout les documents par la poste avec ce montant de 1054,50€ ?


Enfin, j'ai lu également à plusieurs reprise qu'une taxe annuel Co² de 160€ pour les véhicules immatriculés après 2009 existe.Qu'en est-il pour ma Stang ? Suis-je assujetti à cette taxe ?
J'ai lu également que les infos pour cette taxe sont transmises depuis les préfecture vers les services des impôts tout les 31 avril pour l'année en cours, payable au 31 décembre. donc Il serait plutôt judicieux de ma part puisque je peux patienter, de faire la demande du certificat d'immatriculation après le 31 avril afin de ne pas la payer cette année .... mais faudrait-il encore que je sois sur que je vais devoir la payer tout les ans ... (info au sujet des dates ici)

Merci pour vos avis !

Maxou

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Re : Calcul coût certificat d'immatriculation
« Réponse #1 le: 31 mars 2014, 15:52:28 pm »
Le prix indiqué sur le site carte grise.org semble le bon (300 euros de taxe CO2).
Lorsque j'ai demandé la carte grise de ma dernière Mustang, j'ai envoyé un chèque en blanc au nom du "Trésor Public"...
"Le plaisir de la critique nous ôte celui d'être vivement touchés de trés belles choses." Jean de la Bruyère

Yapas

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Re : Calcul coût certificat d'immatriculation
« Réponse #2 le: 09 avril 2014, 13:16:26 pm »
Mouais, mais je crains de ne pas être au centime prêt correct sur le chèque et que tout mon dossier me sois refusé ... donc tout ça pour rien.
Je pense que je vais finalement attendre d'être de retour en France pour passer à la préfecture en personne .... dommage.

Maxou

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Re : Calcul coût certificat d'immatriculation
« Réponse #3 le: 11 avril 2014, 08:48:54 am »
Tu peux faire une procuration à quelqu'un pour qu'il fasse les démarches à ta place...et remplisse le chèque pour toi.
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