Bonsoir à tous !

Je reviens vers vous pour mon soucis de carte grise de collection ! Pour la petite histoire, je suis allé une première fois à la préfecture pour déposer mon dossier, hors il manquait la photocopie de l'identité du vendeur. Du coup j'ai recontacté mon oncle qui a retrouvé le vendeur en californie et j'ai pu retourner une deuxieme en préfecture pour remettre mon dossier ! La, la petite dame me dit que le poids du véhicule n'a pas été renseigné et que cela risque de poser problème mais qu'ils vont tout faire pour faire passer mon dossier.

Ce soir je viens de recevoir une lettre de la prefecture qui me dit que je dois fournir une attestation d'identification de mon concessionnaire FORD  donc je me suis dépeché et je suis aller chez ford ( ou j'ai croisé tout plein de mustang 2015  ) et la, une petite dame me donne comme papier une demande d'attestation "véhicule de collection" !  (voir photo )

Ma question est donc si ce papier sera bon pour la préfecture, si il y aura le poids du véhicule dessus ou pas ? car dans les renseignements que je dois donner cette fois il y a pas le poids ??

Ca commence à être vraiment long tout ça 

Ta mustang est de quelle années ? Si plus de trente ans c cgc pas trop le choix dossier ffve et a son retour direction la préfecture.

de 65 ! j'ai deja fait le dossier ffve et je l'avais bien donné dans mon dossier de carte grise !

C'est la première fois que je vois ce genre de problème sur le forum. Il arrivait que des dossiers incomplets étaient complétés par la FFVE ou qu'ils soient renvoyés au demandeur mais il doit suffire pour faire la carte grise.

Peut être que tu peux aller voir du coté de la FFVE. Voila ce qu'ils disent:

CitationMon attestation est erronnée, que faire?
Nous mettons tout en oeuvre pour que les attestations de datation que nous délivrons soient conformes aux documents contenus dans le dossier de demande.
Il arrive rarement qu'une erreur de recopie se glisse sur une attestation, si cela vous arrive. Sur simple demande, nous refaisons votre attestation dans les meilleurs délais.
Pour se faire, merci de nous renvoyer un courrier postal contenant un petit explicatif, l'attestation erronée et la copie des documents prouvant votre demande (ex: plaque châssis si erreur sur numéro série, type ...)

http://www.ffve.org/Questions_les_plus_fr%C3%A9quentes#cat16

Je pense que ta préfecture ignore la procédure ou fait du zèle mal placé et que tu dois les mettre face aux textes (il faut demander poliment de pouvoir rencontrer le sous-chef N+1 et généralement celui ci a un peu plus qu'un bac moins 15 ...) !!
Le texte officiel est celui ci et est très clair :
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1925.xhtml

1/ de un il n'est écrit nulle part que tu dois fournir une pièce d'identité du vendeur US (je sais que c'est hélas un abus de certaines préfecture de la région parisienne confrontés à beaucoup de recels de véhicules ...) Notons au passage que ça risque d'être difficile de présenter autre chose qu'une copie d'un permis car les ricains n'ont souvent pas d'autre pièce d' ID comme ils disent ...

2/ la FFVE est habilité à fournir le document dit d'homologation collection . Donc normalement si la FFVE fait bien son boulot figurent  les bons chiffres dans les bonnes cases (une mustang ce n'est quand même pas si exotique). Il est donc possible que la FFVE ait zappé ton poids à vide qui fait peut être partie des données obligatoire : (je mets du conditionnel car je ne sais pas, d'autres te renseigneront !) Donc commence par appeler la FFVE pour savoir si cette mention est obligatoire et le cas échéant demande leur de te renvoyer le document complet (et fissa pasque bordel t'a déjà payé et que c'est pas normal etc etc ...)
SINON si c'est pas obligatoire, retourne en préfecture et demande à voir le sous-chef N+1 pour qu'il humilie le(a) povre employé(e) qui sait pas pasque que y'a pas assez de chiffres alors ça n'est pas normal ...

3/ Le service homologation Ford peut lui aussi te donner ce fameux papier d'homologation MAIS EN THEORIE IL SERA LE MEME QUE CELUI DE LA FFVE : donc dans ton cas ça ne sert à rien sauf qu'en appelant aussi le service ford (numéro de téléphone sur le document que tu nous a joins) tu auras facilement quelqu'une charmante personne qui pourra te répondre sur ce fameux poids à vide obligatoire ou non !!! (je vais moi même essyer cette voie plutot que la FFVE car elle est plus rapide : réponse en 1 à 2 semaines qu'elle a dit la charmante madame de chez Ford homologation)

Voilà courage (cours rage !) et courtoisie envers les fonctionnaires (la technique du singe nu : je suis super patient poli mais décidé et sur de son bon droit (bon à l'intérieur t'as le droit de bouillir) ) et ça devrait passer !!!

On ne peut être plus clair :
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1925.xhtml

Vous n'avez plus ou vous n'avez pas le certificat d'immatriculation
Si vous ne disposez pas (ou plus) du certificat d'immatriculation, vous devrez présenter à la place :
- une pièce prouvant l'origine de propriété du véhicule,    (et pas du proprio !!)
- et une attestation présentant les caractéristiques techniques du véhicule.
Cette attestation peut être établie :
    - soit par le constructeur ou son représentant en France,
    - soit par la Fédération française des véhicules d'époque (FFVE).  t'en as une donc fais le valoir !!

ça m'énerve qu'ils te fassent perdre du temps alors que tu es nickel dans les clous

Oui mais l'attestation de la FFVE n'aurait aucune valeur si elle n'est pas complète alors ça serait normal qu'ils rejettent la demande. Reste a savoir si c'est le cas ou pas.

Ok mais l attestation délivrée par la FFVE est un document OFFICIEL:
Puisque je cite :
"La FFVE a obtenu délégation du Ministère des Transports
pour émettre une « attestation de datation et de caractéristiques » ."

Oui, je ne dit pas le contraire mais l'administration ne va pas forcement accepter un document invalide parce qu'il est officiel. Personne n'est a l'abri d'une erreur et peut être qu'elle vient de la FFVE.

je vais peut etre dire une betise mais j ai importé un quad il y a longtemp et ma sous pref refusais, j ai donc fait la meme demarche sur l autre sous pref du departemeng et la c est passé direct.

Merci de vos réponse !

Le problème à la base est que le poids du véhicule a pas été renseigné, et il est vrai que sur mon attestation ffve il n'y a pas le poids du véhicule renseigné. Je vais appeler la FFVE ce matin pour savoir si le poids est vraiment obligatoire pour l'obtention de la carte grise, si ils me disent oui, je ferai refaire mon attestation et si ils me disent non, je vais aller voir le sous-chef de la sous-préfecture pour parler avec lui  !

Je veux bien changer de sous prefecture scal, mais vu que la ils ont tout mon dossier, je vais commencer par la ffve et après di ca marche pas je récupère mon dossier et je vais direct a la préfecture, ca coute rien !

EDIT : je joins une photocopie de mon attestation ffve que j'ai reçu

Bon je viens de contacter la FFVE ( ils sont vraiment très rapides pour répondre ! ) Alors ils m'ont dit que le poids du véhicule n'est pas obligatoire pour les véhicules légers et que les informations obligatoires pour l'obtention de la carte grise de collection sont les même que pour la carte grise normale. Du coup si je dois modifier mon attestation je peux le faire mais je dois récuperer l'original de l'attestation et donc récuperer mon dossier complet.

Du coup que dois-je faire ? me pointer à la sous préfecture et leur dire poliement que j'ai raison et qu'ils ont tort ( en gros ^^ ) ou je dois récuperer mon dossier et modifier mon attestation FFVE pour y renseigner le poids du véhicule et autre information si nécessaire ?

Tu leur dit que le poid est pas obligatoire, et sinon récupère le dossier et change de cremerie.   

ouai ca risque de se passer comme ça, au pire je récupère le dossier, je demande a la FFVE de modifier mon attestation et je renseigne tout ce que je peux y compris le poids et je dépose mon dossier directement  la préfecture de nanterre, comme ça je serais tranquille même si ca va encore décaler le moment ou je pourrais sortir ma stang du garage tout ça 

bon voila la dernière réponse de la FFVE :

Bonjour,



Vous n'êtes pas le seul à être confronté à ce problème, une nouvelle version du logiciel

oblige que ce champ ne soit pas vide. Le ministère est informé et cherche une solution.

Les préfectures réagissent différemment, certaines remplissent une valeur approximative,

d'autres mettent la valeur 1, ou "conservent les demandes" en attendant un correctif ou

les refusent comme vous.



Pas de solution pour l'instant si ce n'est "tenter sa chance" dans une autre préfecture

ou sous-préfecture ou, vous devez nous retourner l'original de l'attestation et nous

indiquer les poids de votre véhicule si vous souhaitez que nous les indiquions. A ce jour,

aucun texte n'oblige l'indication des poids sur les cartes grises pour les véhicules légers.



Donc voila je pense que je vais aller a ma sous-préfecture leur dire ca et leur donner le poids, peut-être qu'ils pourront juste le rajouter comme ça ou alors je récupère le dossier et je vais tenter ma chance ailleurs.

Tu as tout mon soutien dans ce combat !!

merci bastille_stango ! je vais a la sous-prefecture demain matin je verrais bien ! au pire je récupere mon dossier et je renvoie mon attestation a la FFVE en précisant le poids et ensuite je remet mon oddsier a la sous prefecture et tout serait nikel !

Bon voila je reviens de la sous préfecture et je me suis débarassé de 630 euros  !!!!!!!!!!!!!!! J'ai enfin ma carte grise provisoire  !!!

Pour la petite histoire, je suis arrivé à 8h50 a la sous-préfecture et après 30 min d'attente, la dame du guichet me reçoit, se souvient de moi ( c'est à elle que j'avais remis mon dossier ) et va donc voir sa chef pour lui dire que j'ai les poids du véhicule sur moi. La elle revient vers moi et me dit que sa chef s'est penchée sur mon dossier hier et qu'elle a réussi à le faire passer  , elle était en train de me rédiger un courrier pour me le dire  !

Donc voila tout finis bien  ! Un grand merci à vous pour les conseils  la mumu va pouvoir rouler maintenant 

Yeeees ! 

bonne nouvelle 
va falloir faire un regime si tu as le poid sur toi