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Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: tonton le 15 Avril 2010 à 08:50:01

Titre: acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: tonton le 15 Avril 2010 à 08:50:01
Je dis peut être par ce que ça m'étonne que ce soit si simple et que personne n'y aurait pensé avant si ça marchai...
A tout hasard hier j'ai envoyer un mail à mon gentil vendeur de mustang, qui effectue deux envoi de container par moi vers Lille. Faisant un peu le naïf à savoir que lorsqu'on commandais des échappements ici c'etais souvent la course au emmerde, entre les blocages, les taxe et les surtaxe vos histoire ici sont peu encourageante... Lui demandant si peut être il y avait une soluce.
La réponse ce matin, je n'ai qu'a acheté ce que je veux, le faire livré à son garage en Floride et lui il me met ça gratuit avec une de ces auto, que je récupérerai à lille ou plutôt chez part plus (car ces auto vont direct chez part plus pour l'UTAC) Celons lui il l'a déjà fait, il n'a jamais eu de souci, et surtout pas de taxe à payer pour les pièce qui en toute logique ne doivent pas être déclaré j'imagine...
Déja réalisé? vos avis sinon? ça me parait un peu simple quand même  ::) le seule inconvénient serait les 3 semaine de délais...
Titre: Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: Richard974 le 15 Avril 2010 à 10:55:34
Je sais que Jean-Jacques (Bouteille0) blinde le coffre des ses voitures de pièces avant de les mettre en container, il n'a jamais eu de soucis.
Maintenant, faut pas que la douane décide de contrôler pile le container dans lequel tu as ton échappement (bon sur les milliers de containers qui passent chaque jour ça serait vraiment pas de bol  ;D )
Titre: Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: SwissCoco le 15 Avril 2010 à 11:04:55
j'espère que les douanes lisent pas ce forum....
Titre: Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: boss-302 le 15 Avril 2010 à 11:15:42
oui, c'est toujours le jeux du chat et de la souris ;D
Titre: Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: tonton le 15 Avril 2010 à 11:18:12
ba j'avais comme dans l'idée que "mon copain" allais me déballer les pièces pour faire genre qu'elle appartienne à la voiture  ::) si c'est des pièces de l'auto pas de raison de les re-taxé je me trompe?
Enfin si quelqu'un le fait déjà ça me rassure :p c'est bon plan quand même par ce que ça va me couter carrément moins cher
Titre: Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: Richard974 le 15 Avril 2010 à 11:33:35
Pour les douanes "pièces de la voiture" ça veut dire "pièces FIXÉES SUR la voiture"
Si elles sont à part, même déballées, ça se dédouane séparément, il doit normalement y avoir un bordereau de douane pour l'auto et un autre pour les pièces.
Si pas de bordereau, les douanes sont en droit de saisir tout ce qui n'a pas été déclaré et faire payer une amende.
Maintenant, comme je le disais, seulement si le container est contrôlé.  ;)
Titre: Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: tonton le 15 Avril 2010 à 12:01:21
Bon c'est pas une soluce fiable alors crotte!
Je vais quand même passé par là en allant bruler un cierge mai je vais blindé à mort pour ne le faire qu'une seule fois.
Tu sais grosso modo les risques? ils en ouvre 1 sur 10, 1 sur cent... sur mille?
Titre: Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: mathvieu le 15 Avril 2010 à 12:49:19
Effectivement usamotor m'a proposé également de passer par cette solution. Ca peut marcher.... mais ça peut ne pas marcher : j'ai vu l'inspection effectuée par les douanier sur ma mustang lorsqu'elle est arrivée à Lille... et bien ils ouvrent le coffre, le compartiment moteur etc... s'ils tombent sur de la marchandise, je ne suis pas sûr qu'ils laissent passer comme ça.
Titre: Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: Thierry le 15 Avril 2010 à 13:47:34
Oui j'éviterais de passer par cette voie. En plus je vois pas l'interet qu'aurait Parts Plus a faire ca pour d'autres personnes alors je doute qu'ils acceptent. ???
Titre: Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: tonton le 15 Avril 2010 à 13:59:23
bah part plus ils n'ont rien avoir d'en l'affaire  ??? Quand je dis "chez part plus" c'est dans le coffre de l'auto au moment ou elle se trouvera chez part plus. Eux à la rigueur il n'ont même pas a être au courant.
Vu ce que franck (usa motor) leur apporte comme business mensuel je pense que si il leur passe un mail du genre "j'ai un client qui viendra récupérer le contenu du coffre de tel mustang à tel datte" ils vont dire non non ça nous dérange :p

Sinon lille j'ai toujours moyen d'y être pour raison professionnel je pourrais aussi passé à la sogetrans j'ai egallement un bon contact las bas. J'ai pensé le fait d'aller à lille ça evite toute disparition egallement, car materiel non declaré = materiel non assuré...
Enfin pour franck ça à l'air facile comme tout  ::)
Titre: Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: tonton le 15 Avril 2010 à 14:06:06
Personne qui connais la frequence des controles ainsi que ce que je risque? confiscation? amende?
Titre: Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: Thierry le 15 Avril 2010 à 14:51:53
Si l'adresse du destinataire des marchandises controlées par la douane est Parts Plus, les douaniers vont pas chercher a comprendre qui les recevra et c'est eux qui risquent des sanctions alors j'y crois pas trop a cette affaire.

Sinon en plus de la confiscation l'amende était entre 1000 et 10 000 francs a une certaine époque:
Citation2° toute fausse déclaration dans l'espèce, la valeur ou l'origine des marchandises importées, exportées ou placées sous un régime suspensif lorsqu'un droit de douane ou une taxe quelconque se trouve éludé ou compromis par cette fausse déclaration
http://droit-finances.commentcamarche.net/legifrance/57-code-des-douanes/152715/article-412 (http://droit-finances.commentcamarche.net/legifrance/57-code-des-douanes/152715/article-412)
Titre: Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: tonton le 15 Avril 2010 à 15:30:10
Le destinataire n'est pas part plus. Part plus chez usa motor c'est juste un partenaire. On prend rdv avec eux tout de suite à la descente de l'auto ou on peut attendre les 4 moi comme je suis en train de faire.
Titre: Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: Thierry le 15 Avril 2010 à 15:43:41
Il y a forcement un nom et une adresse de destinataire pour toute marchandise qui passe par la douane. Si c'est pas au tien ca serait a leur nom donc c'est eux qui seraient responsables en cas de fausse déclaration.
Enfin je ne fais que te donner mon avis et ca veut pas dire que j'ai raison mais ca me semble plutot foireux comme plan. ;D
Titre: Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: kojack le 15 Avril 2010 à 16:41:47
Tu fais venir la voiture avec une ligne borla ou autre ,
quand elle arrive en France ,
tu demontes celle ci pour mettre la tienne d'origine puis la mustang est vendu avec celle ci .
IL faut juste faire la manip av le trajet directement au us par une personne sur place.
Sinon il reste le sous marin  :)
Titre: acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: LoGiX le 15 Avril 2010 à 21:00:34
faites aussi attention au vol ,  pour les gentes ou échappements ; ça n'arrive pas qu'aux autres ... et ben moi ça m'est arrivé  :'(
mais sinon si vous avez plusieurs achats ou des achats volumineux c'est sur que c'est la meilleure soluce !!!
Titre: Re : Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: tonton le 16 Avril 2010 à 02:05:47
Citation de: Thierry le 15 Avril 2010 à 15:43:41
Il y a forcement un nom et une adresse de destinataire pour toute marchandise qui passe par la douane. Si c'est pas au tien ca serait a leur nom donc c'est eux qui seraient responsables en cas de fausse déclaration.
Enfin je ne fais que te donner mon avis et ca veut pas dire que j'ai raison mais ca me semble plutot foireux comme plan. ;D

Le client de l'auto est le destinataire avec usa motor. le reste c'est de la prestation facturé en direct. Donc pour le coup ce serais le client de "la mule" qui serait inquiété  ??? C'est en effet foireux lol je comprend pas pourquoi franck le pratique et me le conseil avec autant de décontraction.
Titre: Re : Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: tonton le 16 Avril 2010 à 02:06:55
Citation de: kojack le 15 Avril 2010 à 16:41:47
Tu fais venir la voiture avec une ligne borla ou autre ,
quand elle arrive en France ,
tu demontes celle ci pour mettre la tienne d'origine puis la mustang est vendu avec celle ci .
IL faut juste faire la manip av le trajet directement au us par une personne sur place.
Sinon il reste le sous marin  :)
un peu compliqué mais ça marche ça en effet  rnr
Titre: Re : acheter ces pieces sans payer de taxe... peut être la soluce
Posté par: kojack le 16 Avril 2010 à 09:37:30
oui un peu galere a mettre en place  :)