Bonjour à tous.
Je m'apprete à acheter une mustang GT 2010 en angleterre, et le proprio m'a envoyé les tests SVA. Je me suis laissé dire qu'ils etaient l'équivalent de l'UTAC en france, mais comment etre sur que je ne vais pas devoir y repasser et pouvoir passer la drire directement?
Autre question: combien coute le passage a la drire pour ce vehicule?
merci d'avance pour vos reponses.
1ère question : je ne sais pas.
2nd question : 87€50 et un timbre rnr
Lors de l examen de ton véhicule , ils te diront si les tests sont conformes ( norme CE ) a ceux effectues
Par l utac ,
j'ai comme l'impression que la reponse sera... NON evl2
Pas sur !!!
Il te faut l'original des tests SVA, et d'après les Lois Européennes, ils ne peuvent les refuser.
et est ce que quelqu'un à la liste des tests SVA? car pour le moment le vendeur ne m'a envoyé que le IAC (Indiviual Approval Certificate)
Vas sur le site de la SVA , il y a le " single approval sheme " qui donne le détail des tests ,
Le doc que tu as est en fait le résultat des tests , présentes toi a la DREAL avec ce doc , ils te diront que ce n est pas suffisant ( mais pas sur ) !
Ds tous les cas , comme le prévoit la directive CE , ce n est pas a toi de les amener mais a eux d avoir une " attitude active " et de faire la demande auprès de la SVA ,
La SVA ne te les fournira pas a toi ( loi info et liberté en UK) , mais seulement au premier propriétaire ! Par contre ils sont autorises a se les transmettre entre SVA et DREAL
Si le fonctionnaire ne veut pas faire les démarches , il faudra le mettre en demeure par lrar
Ce qui, en soit, est délicat, de faire chier le fonctionnaire dont tu as besion et qui peut bien te faire chier en réponse, entre le boulot théorique de te servir, et le boulot réel de nous emm* le plus possible hein.
c'est hallucinant qu'ils fassent perdre autant de temps et qu'il fasse payer si cher des tests qui ont pour la plupart deja été effectués, alors qu'un texte officiel permet de l'éviter...
Pour cela kil ne faut pas lâcher, question de principe