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Auteur Sujet: Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes  (Lu 3397 fois)

Mazout

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Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« le: 10 mai 2011, 09:23:27 am »
Salut salut !!!

Je continue mes recherches et j'ai trouvé une "belle" en france de 1967 V8 pour un prix très raisonable chez un particulier (un tuyeau d'un ami !!)
Le souci est dans le titre : c'est une voiture "résidant" en france mais possédant des plaques Italiennes... ::)
Je me demandais les formalités à remplir pour l'achat d'un véhicule de ce type.

Certains m'ont dit qu'il fallait de très simples formalitées... Mais en fouilant sur internet je ne trouve pas de réponses simples et beaucoup de contradictions....
 
Si vous pouvez me renseigner la dessus, ce serait vraiment génial !!!

Je posterai des photos dès que j'en aurait l'occaz !!
 
Merci d'avance.

geoffrey

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #1 le: 10 mai 2011, 09:30:12 am »
Si tous les papiers sont au nom du propriétaire, il ne devrait pas y avoir de problème.

Mazout

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #2 le: 10 mai 2011, 09:52:42 am »
Salut Geoffrey !!

Tous les papiers le sont d'après le vendeur, mais le quitus fiscal me pose un problème..

Faut-il déjà avoir payé des impôts !!??? ;D Je suis salarié depuis 10 mois mtn et n'ai donc par conséquent jamais payé d'impôts.... J'en ai de la chance !!! Dois-je attendre un an de contrat et mon dépucelage chez les impôts (premiere délaration) ou bien l'obtentiond du quitus peut se faire malgrès tout??

Merci pour les réponses!! rnr

pims

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #3 le: 10 mai 2011, 10:08:58 am »
a priori,plaques italiennes c'est comme pour n'importe quel pays de l'Europe

Membre des Sons of NanarCh'ti

Shiva

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #4 le: 10 mai 2011, 11:04:54 am »
Le quitus fiscal, c'est une preuve que la TVA pour cette auto a déjà été payée dans un pays de l'UE. Donc ce qui fait que tu n'auras pas à payer de TVA.

Il faut le demander auprès de la recette des impôts de ton domicile avec la facture ou le certificat de vente, et l'équivalent italien de la carte grise.

Ensuite, tu as une autre démarche, si tu la veux en véhicule de collection, tu dois demander un certificat à la FFVE, cela te permettra de demander en préfecture la Carte Grise de Collection. Si tu la veux en véhicule normal, tu devras faire une homologation complète (UTAC+DREAL, les mines) à savoir que vu les nouvelles règlementations des véhicule de collection, vaut mieux faire une CGC.

Il faudra un CT également, étape à placer avant la FFVE.

Et donc, comme dit plus haut, tous les papiers de l'auto doivent être au nom de celui qui te la vend, sinon, jamais tu ne pourras faire de CG.

Mazout

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #5 le: 10 mai 2011, 14:17:10 pm »
Bon je ne suis pas assez courageux pour partir dans un système de validation et de paperasses, surtout avec l'administration française !!!

Je poursuis donc ma quête dans l'espoir d'en trouver une dans le même état et pour un prix raisonnable !!

Si par hasard, au détour d'une rue vous en apercevez une je suis preneur !!

En tout cas merci pour vos réponses complètes !!  ap:lo

Thierry

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #6 le: 10 mai 2011, 16:18:32 pm »
Il n'y a rien de compliqué du tout avec la paperasse.

Comme on a dit plus haut il te faut la carte grise italienne au nom de la personne qui te la vend (obligatoire), un certificat de cession francais comme pour n'importe quelle voiture d'occasion et un CT OK.

Pour faire la demande de carte gris collection, il faut que tu télécharge le formulaire de la FFVE, tu le remplis (on pourra t'aider a le faire), tu l'envois rempli avec le reglement dont le montant est indiqué sur le formulaire et ils t'enverront un certificat.
http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=80&menu_id=115&Itemid=51

Avec ce certificat, la carte grise italienne, l'attestation de controle technique valide et le certificat de cession tu vas a la prefecture et ils te feront la carte grise de collection sur place comme pour n'importe quel véhicule.

Shiva

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #7 le: 10 mai 2011, 16:22:09 pm »
C'est clair, nettement plus simple pour une carte grise collection que pour une normale, et avec la nouvelle réglementation, un réel bonheur.

Mazout

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #8 le: 10 mai 2011, 18:13:57 pm »
Mais une carte grise de collection ne permet pas de se promener en dehors du departement pour lequel elle est établie. J'ai pu constater qu'il fallait demander des "invitations" pour pouvoir rouler dans d'autre département... :'(

Thierry

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #9 le: 10 mai 2011, 18:30:19 pm »
Non, ca c'est fini, il n'y a plus de restriction de circulation depuis peu. Ce qui a changé aussi c'est que le controle technique est devenu obligatoire mais il n'est a faire que tous les 5 ans.

Mazout

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Re : Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #10 le: 10 mai 2011, 20:27:24 pm »

Avec ce certificat, la carte grise italienne, l'attestation de controle technique valide et le certificat de cession tu vas a la prefecture et ils te feront la carte grise de collection sur place comme pour n'importe quel véhicule.

Merci Messieurs, vous me remontez le moral !!

Le quitus fiscal est-il quand même nécessaire!?

Je commence à vraiment m'imaginer au volant !!!

Mazout

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #11 le: 10 mai 2011, 20:31:46 pm »
Et sous le chassis les mains pleines de cambouis !!  hr0

Thierry

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #12 le: 10 mai 2011, 20:58:16 pm »
Citer
Le quitus fiscal est-il quand même nécessaire!?

Non, l'Italie fait partie de la CE alors si la Mustang a des plaques italiennes, il n'y en aura pas besoin. ;)

Shiva

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #13 le: 10 mai 2011, 21:43:33 pm »
Après, un conseil, regarde bien l'auto, fais-toi aider par un copain mécano. En achetant une auto sur un coups de tête on peut facilement se faire avoir.

Yellowmustang

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #14 le: 10 mai 2011, 23:07:38 pm »
Attention Thierry quitus obligatoire pour les voitures venant de l ue , mais simple formalité au centre des. Impôts !!

Thierry

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #15 le: 11 mai 2011, 00:17:36 am »
Ah bon? Ca sert a quoi s'il n'y a aucune taxe a payer? ???

Shiva

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Re : Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #16 le: 11 mai 2011, 00:18:58 am »
Ah bon? Ca sert a quoi s'il n'y a aucune taxe a payer? ???
A prouver que ça a été fait par le précédent acheteur (ou par celui qui l'a importée).
C'est juste une formalité.

Thierry

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #17 le: 11 mai 2011, 00:20:15 am »
OK. Merci de m'avoir corrigé. ;D

Mazout

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Re : Achat Mustang en France avec des plaques Italiennes
« Réponse #18 le: 11 mai 2011, 00:28:59 am »
ok pour le quitus, je pense appeler la prefecture demain pour qu'ils m'établissent une liste précise des documents nécessaires.
Après, un conseil, regarde bien l'auto, fais-toi aider par un copain mécano. En achetant une auto sur un coups de tête on peut facilement se faire avoir.

C'est bien la le problème je n'ai pas de pote mécano !!

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